Update VAT variation base
Ce paramètre est utilisé :
- Lors du traitement de régularisation de TVA opéré sur les biens, lié à la variation des coefficients dans la période de régularisation.
- Lors du traitement de régularisation globale de TVA opéré sur les biens, lié à la modification du coefficient d'admission ou du coefficient de taxation.
Il permet de préciser si les reversements de taxe ou déductions complémentaires calculés par le traitement de régularisation opéré sur un bien, doivent être enregistrés en modification du coût d’entrée et venir ainsi actualiser la base initiale.
Lorsque c'est le cas, aucun changement de méthode d'amortissement n'est appliqué. L'écart d'amortissement est rattrapé sur le dernier exercice d'amortissement.
Par défaut, ce paramètre est postionné à Non.
Level of localization / Global variable
This parameter is defined at the level Company. It belongs to Chapter AAS (Fixed assets) and the Group VAT (Tax management), The following parameters are also associated with this chapter and group :
- DEFVATRAT (VAT rate by default)
- PCOTVAPMV (Take into account vat+/-values)
- REGBASDEV (Final VAT prorata fix)
- REGENCOURS (Fas in process: VAT adj)
- REGVATDEV (VAT variation with time)
- REGVATIAS (IFRS ledger: VAT adj?)
- VATAUTVAL (Automatic VAT validation)
No global variable is associated with it.
Fixed assets > Processes > VAT adjustment >