Pré-requis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

Bullet point  KSP :  Localisation espagnole

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Localisations

Bullet point  SIITEST (défini au niveau Dossier) : SII en mode test

Tables mises en oeuvre

Aucune table n'est mise en oeuvre par cette fonction.