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10374 Type base de prévoyance 0 0 0  

Numéro Texte
1 Allocation spéciale PRP
2 Salariés bénéficiaires de conventions FNE d'aide au passage à TP
3 Salariés qui acceptent de réduire leur temps de travail (contexte économique difficile)
4 (Obsolète V08R10) VRP multi-cartes après abattement pour frais professionnels
5 Congés d'accompagnement d'une personne en fin de vie
6 SS sans réintégration des IJ complémentaires
7 (Obsolète V08R10) Exceptionnelle IRC (forfait,...)
8 Fictive reconstituée
9 Autre base spécifique de cotisations définie au contrat
10 Forfaitaire prévoyance
11 Montant forfaitaire
12 Versement libre ou exceptionnel