Étape 2 : Traitement de rejet SDD

Concept

Les R-Transactions correspondent à des opérations visant à empêcher ou annuler l'exécution d'un ordre d'encaissement.

Elles peuvent provenir :

  • d'une incapacité technique ou financière de la banque du débiteur à effectuer l'ordre (par exemple : mauvais IBAN, provisions insuffisantes...),

  • d'un ordre d'annulation de l'opération donné par la banque du créancier,

  • d'ordres donnés par le débiteur, ou

  • d'une absence de consentement.

Il existe deux types de rejets : les rejets et les retours.

  • Les rejets correspondent aux encaissements qui s'écartent de l'exécution normale, avant l'accord interbancaire.

  • Les retours correspondent aux encaissements qui s'écartent de l'exécution normale, après l'accord interbancaire et qui sont initiés par la banque du débiteur.

Remarque

La gestion des rejets SDD est soumise au code activité SDD et à la valeur paramètre SDDMGT.

Les pré-paramétrages SDD doivent avoir été effectués avant que le traitement de rejet ne se mette en place.

Gestion des rejets/retours dans Sage X3

Dans Sage X3, les rejets et les retours sont gérés manuellement.

Deux traitements permettent la gestion des R-Transactions :

  • le traitement Annulation comptable,

  • le traitement Impayés.

L'annulation comptable sera utilisée en cas de rejets et les impayés en cas de retours.

Nouvelle présentation des encaissements

Si un encaissement avec des amendements au mandat est rejeté, les amendements au mandat et la séquence initiale devraient être répétés dans la nouvelle présentation de l'encaissement.

Si un encaissement avec des amendements au mandat est retourné, les amendements au mandat et la séquence initiale ne sont pas répétés dans la nouvelle présentation de l'encaissement.

Vue d'ensemble des différents scénarios concernant les problèmes de séquences :

Type de séquence du SDD d’origine Type de séquence du nouvel encaissement en fonction du motif de contestation
Rejet (avant accord) Retour (après accord)

FIRST

FIRST

RCUR

RCUR

RCUR

RCUR

FNAL

FNAL

Mandat expiré

OOFF

OOFF

Mandat expiré

Annulation comptable SDD

Le traitement d'annulation comptable du règlement SDD :

  • permet une nouvelle présentation de la séquence initiale et des amendements liés à l'encaissement rejeté, et

  • met à jour la liste de prélèvements du mandat (table HISTOMDT).

Le motif de contestation dépend de la génération du fichier bancaire en cas d'annulation comptable.

  • L'annulation comptable est effectuée avant la génération du fichier bancaire XML.
    • Dans la liste des prélèvements du mandat, la ligne correspondante est mise à jour avec le motif de contestation Rappel.

  • L'annulation comptable est effectuée après la génération du fichier bancaire XML.

    • Dans la liste des prélèvements du mandat, la ligne correspondante est mise à jour avec le motif de contestation Rejet.

Le motif de contestation Rappel/Rejet est remis à zéro dès que le règlement est modifié (échéance, montant, statut, etc.).

Vous devez utiliser l'action Annulation comptable lorsque le rejet correspond à une opération avant accord interbancaire.

Impayé SDD

Le traitement Impayés :

  • permet la nouvelle présentation de l'encaissement rejeté avec une nouvelle séquence et de nouveaux amendements, et

  • met à jour la liste de prélèvements du mandat (table HISTOMDT).

Dans la liste des prélèvements du mandat, la ligne correspondante est mise à jour avec le motif de contestation Retour.

Quelle que soit l'origine de la nouvelle présentation (échéance d'origine ou échéance non payée), le motif de contestation Retour n'est pas remis à zéro lorsque le règlement est créé.

Une nouvelle ligne est ajoutée avec la séquence suivante et les amendements en attente sont affectés à ce nouveau règlement.

Traitement

Si la nouvelle échéance est l'échéance d'origine :

  • Conditions :

    • Valeur paramètre DCLVATPAY = Non

    • [F:IMPAYE]BPCTYP = Non

    • [F:IMPAYE]AMTVATDCL = Non

La nouvelle présentation est l'échéance d'origine qui contient les informations liées au mandat rejeté.

Le système associe le mandat principal validé par la combinaison société/payeur à l'échéance non payée si SDD est indiqué pour le mode de règlement. Sinon, ce champ est vide.

Si la nouvelle échéance est l'échéance non payée :

  • Si SDD est indiqué pour le mode de règlement de l'échéance non payée, le champ Référence mandat est initialisé avec le mandat principal validé de la combinaison société/débiteur.

    • S'il n'existe pas de mandat principal validé, le champ est vide (cette absence est affichée dans le fichier trace).

    • Vous pouvez modifier ce champ avec le mandat adéquat avant de créer le règlement.

  • Si SDD n'est pas indiqué pour le mode de règlement de l'échéance non payée, le champ Référence mandat est vide et grisé.

Vous devez utiliser la fonction Impayés (IMPAYE) lorsque le retour correspond à une opération après accord interbancaire.

Limites

L'encaissement rejeté, lorsque présenté de nouveau après correction, doit être renvoyé avec la bonne séquence.

Toutefois, les délais pour les mandats ne sont pas gérés dans Sage X3. Vous devrez définir le processus afin de garantir l'envoi dans les temps de la pré-notification.

Sage X3 ne gère pas l'import de messages XML de type "Payment status report" (PSR pain 002.) ou "Bank to customer debit/credit notification" (CAMT 054).