Détermination taxes

Les taxes de vente canadiennes incluent la taxe de vente provinciale (TVP), la taxe de vente du Québec (TVQ), la taxe sur les produits et services (TPS), et la taxe de vente harmonisée (TVH). Cette dernière est une combinaison d'une partie de la taxe de vente provinciale et de la TPS dans certaines provinces.

Les codes de taxe révisés pour chacune des provinces ou territoires canadiens sont inclus en standard dans Sage X3.

Taux de taxes par province

La TPS s'applique à la majorité des biens et des services produits au Canada.

De manière générale, la TVH applique les mêmes règles que la TPS. Les provinces participantes suivantes ont harmonisé leur PST et leur TPS pour mettre en place la TVH : le Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve-et-Labrador, la Nouvelle-Écosse, l'Ontario, et l'Ile-du-Prince-Edouard.

Les taxes de vente les plus courantes au Québec sont la TPS et la TVQ. La TPS équivaut à 5% du prix de vente, et la TVQ équivaut à 9,975% du prix de vente, en excluant le montant de la TPS.

Vous pouvez vous appuyer sur ces taux pour paramétrer le code taxe dans la fonction Taux de taxe (GESTVT).

Province Type TVP TPS TVH Cumul taux taxe
Alberta TPS   5%   5%
Colombie-Britannique TPS + TVP 7% 5%   12%
Manitoba TPS + TVP 7% 5%   12%
Nouveau-Brunswick TVH     15% 15%
Terre-Neuve-et-Labrador TVH     15% 15%
Territoires du Nord-Ouest TPS   5%   5%
Nouvelle-Écosse TVH     15% 15%
Nunavut TPS   5%   5%
Ontario TVH     13% 13%
Île-du-Prince-Édouard TVH     15% 15%
Québec TPS + TVQ* 9,975% 5%   14,98%
Saskatchewan TPS + TVP 6% 5%   11%
Yukon TPS   5%   5%

Taxe sur les ventes entre provinces

Le taux de la taxe de vente à appliquer dépend du lieu d'approvisionnement. Il s’agit du lieu où la société conduit ses ventes, ses contrats de location, et ses autres prestations.

Par exemple, une boutique de vélos basée à Toronto, dans l'Ontario, livre un VTT à un client habitant à Vancouver, en Colombie-Britannique. La boutique de vélos facture la TPS (5%) ainsi que la TVP (7%) sur la vente car le lieu d'approvisionnement est situé en Colombie-Britannique.

Si la même boutique vend un vélo à un client habitant dans l'Ontario, elle facture la TVH (13%) sur la vente parce que le lieu d'approvisionnement est dans l'Ontario.

Une fourniture non taxée a un taux de TPS et TVH de 0% dans toutes les provinces du Canada.

Régime de taxe tiers

Chaque province a son propre régime de taxe (se référer au tableau ci-dessous).

Province Code régime de taxe
Alberta AB
Colombie-Britannique BC
Manitoba MB
Nouveau-Brunswick NB
Terre-Neuve-et-Labrador NL
Territoires du Nord-Ouest NT
Territoires non taxés NTX
Nouvelle-Écosse NS
Nunavut NU
Ontario ON
Île-du-Prince-Édouard PE
Québec QC
Saskatchewan SK
Yukon YT