Assurance
Cette fenêtre permet de renseigner les informations relatives au contrat d'assurance couvrant le bien.
Elle est appelée à partir du menu Options de la fonction de gestion des Biens comptables.
Pré-requis
Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre
Gestion de l'écran
Ecran de saisie
Cette fenêtre permet, dès lors que le bien est assuré (le Type d'assurance est différent de Non assuré), de renseigner :
les informations d'identification du contrat d'assurance couvrant le bien,
la date de la dernière expertise à laquelle le bien a été soumis,
l'état du bien à l'issue de cette expertise (les valeurs de l'état du bien sont paramétrables : voir table diverse numéro 511),
le coefficient à appliquer pour déterminer sa valeur à neuf,
le taux de décote à appliquer sur sa valeur à neuf pour calculer sa valeur d'assurance.
Assurance
| Type assurance (champ ISRTYP) |
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Ce champ permet de préciser le type d'assurance du bien comptable. Non assuré, Assurance bâtiment, Assurance autre que bâtiment. |
| Réf contrat (champ ISRCONREF) |
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Ce champ contient la référence du contrat d'assurance du bien. |
| Limite d'utilisation (champ EXPDAT) |
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Ce champ permet de préciser la date limite d'utilisation du bien comptable. |
| Responsable (champ AASRPB) |
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Ce champ permet de préciser le responsable du contrat d'assurance. |
| Date expertise (champ APRDAT) |
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Ce champ permet de préciser la date de dernière expertise du bien comptable. |
| Etat (champ AASCND) |
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Ce champ permet de préciser l'état du bien comptable relevé lors de la dernière expertise. |
| Base de calcul (champ ISRCLCBAS) |
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Ce champ permet de préciser le montant pris en compte dans le calcul de la valeur à neuf du bien. Il peut s'agir de la Base taxe professionnelle, de la Base référence +/- value, de la Valeur entrée PCG ou de la Valeur Bilan PCG. |
| Coefficient (champ RPLVALCOE) |
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Ce champ permet de préciser le coefficient de valeur à neuf. Ce coefficient appliqué à la base de calcul renseignée, permet de déterminer la valeur à neuf (valeur de remplacement) du bien comptable. |
| Valeur à neuf (champ RPLVAL) |
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Ce champ contient le montant de valeur à neuf ou valeur de remplacement du bien. Ce montant est calculé automatiquement par application du coefficient de valeur à neuf sur le montant retenu comme Base de calcul. Cette valeur peut être forcée. Dans ce cas, l'option clic droit A recalculer par Abel X3 devient disponible. Son activation a pour effet d'annuler la saisie. Le montant sera recalculé automatiquement par Abel X3 selon la règle précisée ci-dessus. |
| Coefficient (champ ISRVALCOE) |
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Ce champ permet de préciser le taux de décote. Ce coefficient appliqué à la Valeur à neuf du bien comptable permet de déterminer sa valeur d'assurance. |
| Valeur assurance (champ ISRVAL) |
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Ce champ contient le montant de valeur d'assurance Ce montant est calculé automatiquement par application du taux de décote (Coefficient de valeur d'assurance) sur la Valeur à neuf du bien. Cette valeur peut être forcée. Dans ce cas, l'option clic droit Arecalculer par Abel X3 devient disponible. Son activation a pour effet d'annuler la saisie. Le montant sera recalculé automatiquement par Abel X3 selon la règle précisée ci-dessus. |