Compléments sur l'historisation - épuration

Paramètre ayant une influence sur l'historisation-épuration

Module Immobilisations

Lors du traitement d'historisation-épuration, 3 exercices clos sont, par défaut, conservés dans le dossier d'exploitation. Toutefois, ce nombre d'exercices peut être modifié par l'intermédiaire du paramètre :

• NBEXNOHIS - Nb exercices clos à conserver (chapitre AAS - groupe FAS)

Ce paramètre s'applique uniquement aux Biens comptables, en particulier aux enregistrements suivants :

• biens sortis de l'actif,
• détail des amortissements des exercices antérieurs.

Il ne s'applique pas à l'historisation-épuration des événements, qui concerne tous les exercices clos.

Modalités d'historisation/épuration de certaines tables

Module Immobilisations

DEPENSES

EVELOF - Evénements des exercices clos

L'historisation-épuration porte sur les événements qui ont une date d'effet (EVTDAT) dans l'exercice clos de chacun des contextes d'amortissement.
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date d'effet de l'événement et au statut de l'exercice et de la période correspondant pour le contexte concerné (Comptable et fiscal pour les événements sans notion de plan).

Liste des événements sur les dépenses

Code	Intitulé	Table	Evt / Plan
LOFCIM	Changement de compte	ELOFCIM	Oui
LOFCNL	Suppression dépense	ELOFCNL	Oui
LOFVATREG	Régul. TVA - Dépense	ELOFVATREG	Oui

En cas d'utilisation de l'historisation, seuls les événements associés aux dépenses qui ont également fait l'objet d'une historisation seront visualisables dans le dossier historique, via le Journal des événements. Les événements rattachés à des dépenses non historisées seront accessibles uniquement par l'intermédiaire de requêtes.

BIENS COMPTABLES

FASISS - Biens sortis de l'actif

L'historisation-épuration porte sur :

--> les biens (table FXDASSETS) répondant aux critères de sélection suivants :

• ils sont sortis : leur date de sortie est renseignée,
• leur sortie est "Réelle" (l'indicateur de Sortie simulée est positionné à Non),
• leur date de sortie est inférieure à la date de début d'exercice courant - n exercices (où n représente la valeur prise par le paramètre NBEXNOHIS - Nb exercices clos à conserver), ceci pour chaque contexte d'amortissement.

--> ses amortissements (table DEPREC),
--> ses événements (tables EFAS*, voir ci-dessous),
--> ses dépenses rattachées (table LAYOUTFAS),
--> les événements générés pour ces dépenses (tables ELOF*, voir ci-dessous)
--> les éléments physiques rattachés (table PHYELT),
--> les événements associés à ces éléments physiques (tables EPHY*, voir ci-dessous).

Exemple avec la valeur du paramètre NBEXNOHIS non modifiée : le nombre d'exercices clos à conserver est donc égal à 3.

Contexte Comptable et fiscal
01/01/2007 - 31/12/2007 : clos
01/01/2008 - 31/12/2008 : clos
01/01/2009 - 31/12/2009 : clos
01/01/2010 - 31/12/2010 : clos
01/01/2011 - 31/12/2011 : courant

Contexte IAS/IFRS
01/10/2007 - 30/09/2008 : clos
01/10/2008 - 30/09/2009 : clos
01/10/2009 - 30/09/2010 : clos
01/10/2010 - 30/09/2011 : courant

Seuls les biens dont la date de sortie est inférieure au 01/10/2007 seront pris en compte.

FASDEPCLO - Dotation des exercices clos

L'historisation-épuration porte sur les amortissements (table DEPREC) relatifs ou antérieurs à l'exercice clos - n exercices (où n représente la valeur prise par le paramètre NBEXNOHIS - Nb exercices clos à conserver).
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date de fin de l'exercice d'amortissement et au statut de l'exercice correspondant pour le contexte concerné.

Exemple avec la valeur du paramètre NBEXNOHIS non modifiée : le nombre d'exercices clos à conserver est donc égal à 3.

Contexte Comptable et fiscal
01/01/2007 - 31/12/2007 : clos à historiser/épurer
01/01/2008 - 31/12/2008 : clos
01/01/2009 - 31/12/2009 : clos
01/01/2010 - 31/12/2010 : clos
01/01/2011 - 31/12/2011 : courant

Contexte IAS/IFRS
01/10/2006 - 30/09/2007 : clos à historiser/épurer
01/10/2007 - 30/09/2008 : clos
01/10/2008 - 30/09/2009 : clos
01/10/2009 - 30/09/2010 : clos
01/10/2010 - 30/09/2011 : courant

La sélection prendra en compte les enregistrements DEPREC :

• de l'exercice [01/01/2007 - 31/12/2007] et des exercices antérieurs pour le contexte Comptable et fiscal,
• de l'exercice [01/10/2006 - 30/09/2007] et des exercices antérieurs pour le contexte IAS/IFRS.
  
  

EVEFAS - Evénements Immobilisations des exercices clos

L'historisation-épuration porte sur les événements dont la date d'effet (EVTDAT) est située dans l'exercice clos de chacun des contextes d'amortissement.
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date d'effet de l'événement et au statut de l'exercice et de la période correspondant pour le contexte concerné (contexte Comptable et fiscal pour les événements sans notion de plan).

En cas d'utilisation de l'historisation, seuls les événements associés aux biens qui ont également fait l'objet d'une historisation seront visualisables dans le dossier historique, via le Journal des événements. Les événements rattachés à des biens non historisés seront accessibles uniquement par l'intermédiaire de requêtes.

Liste des événements sur biens comptables

Code	Intitulé	Table	Evt / Plan
FASACT	Actualisation	EFASACT	Oui
FASAFFAGE	Transfert géo. / analytique	EFASAFFAGE	Oui
FASCHGIMP	Chgt. Imputation PCG ou IFRS	EFASCHGIMP	Oui
FASCNL	Suppression de bien	EFASCNL	Oui
FASCRT	Création de bien	EFASCRT	Oui
FASIML	Dépréciation	EFASIML	Oui
FASISS	Sortie d'actif	EFASISS	Oui
FASMTC	Chgt. méthode d'amortissement	EFASMTC	Oui
FASREEVAL	Réévaluation	EFASREEVAL	Oui
FASVATREG	Régularisation TVA - Biens	EFASVATREG	Oui

Liste des événements sur biens comptables, liés aux écarts de plans

Code	Intitulé	Code activité	Table	Evt / Plan
FASLNKCNL	Suppression Bien / Ecarts	LNK	EFASLNKCNL	Oui

ELEMENTS PHYSIQUES

PHYELT- Eléments physiques

L'historisation-épuration porte sur :

--> les éléments physiques (table PHYELT) rattachés à des biens comptables sortis (les éléments physiques sont sortis),
--> les événements associés (tables EPHY*, voir ci-dessous).

EVEPHY - Evénements sur les éléments physiques

L'historisation-épuration porte sur les événements qui ont une date d'effet (EVTDAT) dans l'exercice clos de chacun des contextes d'amortissement.
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date d'effet de l'événement et au statut de l'exercice et de la période correspondant pour le contexte concerné (Comptable et fiscal pour les événements sans notion de plan).

Liste des événements sur les éléments physjques

Code	Intitulé	Code activité	Table	Evt / Plan
PHYAFFGEO	Transfert géo. élément	PHY	EPHYAFFGEO	Non
PHYCRT	Création élément physique	PHY	EPHYCRT	Non
PHYISS	Sortie élément physique	PHY	EPHYISS	Non