Ce paramètre est exploité lors du traitement d'Historisation/Epuration :

  • des biens sortis de l'actif (code traitement FASISS)
     
  • du détail des amortissements des exercices antérieurs (code traitement FASDEPCLO).

Il permet d'indiquer le nombre d'exercices clos à ne pas historiser mais à conserver dans le dossier d'exploitation.

Sa valeur par défaut est de 3. 

Biens sortis de l'actif

Le traitement porte sur les biens sortis en réel, dont la date de sortie est inférieure à :
date de début d'exercice courant – n exercices (n ayant pour valeur celle du paramètre NBEXNOHIS).

Exemple :

- Ce paramètre a pour valeur 3, le nombre d'exercices clos à conserver est donc égal à 3.

- Soient les contextes Comptable et fiscal et IAS/IFRS dont le découpage exercice est le suivant :

Contexte Comptable et fiscal

01/01/2001 au  31/12/2001 : exercice clos
01/01/2002 au  31/12/2002 : exercice clos
01/01/2003 au  31/12/2003 : exercice clos
01/01/2004 au  31/12/2004 : exercice clos
01/01/2005 au  31/12/2005 : exercice courant

Contexte IAS/IFRS

01/10/2001 au  30/09/2002 : exercice clos
01/10/2002 au  30/09/2003 : exercice clos
01/10/2003 au  30/09/2004 : exercice clos
01/10/2004 au  30/09/2005 : exercice courant

Le traitement s'appliquera uniquement aux biens dont la date de sortie est inférieure au 01/10/2001.
Il permettra d'archiver et/ou épurer les biens sélectionnés (table FXDASSETS), leurs amortissements (table DEPREC) ainsi que les dépenses rattachées (table LAYOUTFAS).

Amortissements exercices clos

Le traitement porte sur les amortissements (table DEPREC) relatifs ou antérieurs à :
exercice clos – n exercices (n ayant pour valeur celle du paramètre NBEXNOHIS).

Exemple :

- Ce paramètre a pour valeur 3, le nombre d'exercices clos à conserver est donc égal à 3.

- Soient les contextes Comptable et fiscal et IAS/IFRS dont le découpage exercice est le suivant :

Contexte Comptable et fiscal

01/01/2001 au  31/12/2001 : exercice clos à archiver/épurer
01/01/2002 au  31/12/2002 : exercice clos
01/01/2003 au  31/12/2003 : exercice clos
01/01/2004 au  31/12/2004 : exercice clos
01/01/2005 au  31/12/2005 : exercice courant

Contexte IAS/IFRS

01/10/2000 au  30/09/2001 : exercice clos à archiver/épurer
01/10/2001 au  30/09/2002 : exercice clos
01/10/2002 au  30/09/2003 : exercice clos
01/10/2003 au  30/09/2004 : exercice clos
01/10/2004 au  30/09/2005 : exercice courant

Pour le contexte Comptable et fiscal, le traitement s'appliquera aux enregistrements de la table DEPREC de l'exercice [01/01/2001 – 31/12/2001] et des exercices antérieurs.

Pour le contexte IAS/IFRS, le traitement s'appliquera aux enregistrements de la table DEPREC de l'exercice [01/10/2000 – 30/09/2001] et des exercices antérieurs.

Niveau de localisation / Variable globale

Le paramètre est défini au niveau Dossier. Il appartient au chapitre AAS (Immobilisation) et au groupe FAS (Immobilisations), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :

La variable globale GNBEXNOHIS lui est associée.

Fonctions concernées

Ce paramètre est exploité dans la fonction AHISTO d'Historisation / Epuration.

Remarques

Lorsqu'elle est affectée à ce paramètre, la valeur 0 n'est pas significative. C'est la valeur 3 qui est, dans ce cas, prise en compte par défaut.