On sélectionne la rubrique attachée à ce paramètre.

Niveau de localisation / Variable globale

Le paramètre est défini au niveau Législation. Il appartient au chapitre BIL (Bilan social-X3P) et au groupe RUB (Gestion des rubriques-X3P), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :

  • BILFCDD (Rubrique "formation cdd ")
  • BILFOR (Rubrique "formation continue")
  • BILHRS (Rubrique "heures travaillées")
  • BILREN (Rubrique "prime de rendement")
  • BILSAL (Rubrique "masse salariale")

Ses valeurs sont définies par la fonction Rubriques.

Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.

Fonctions concernées

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :

Bullet point  FBIL (Gestion du bilan social).

Remarques