Rubriques

Indiquez le code de la rubrique. Ce code doit être explicite et unique

Dans les dossiers multi-législations (le code activité LEG y est activé), les champs Législation sont affichés.

• Si une législation a été paramétrée au moyen du paramètre de sélection des législations LEGFIL (chapitre SUP, groupe INT), elle est utilisée comme valeur par défaut mais elle peut être modifiée si nécessaire.
• Si le paramètre LEGFIL n'est pas défini, aucune valeur par défaut ne sera renseignée. Il sera donc nécessaire de renseigner ce champ avec la valeur requise.

Si une législation est saisie dans l'en-tête de la fiche, tous les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent pour cette législation.

Si aucune législation n'est saisie dans l'en-tête de la fiche, elle peut être déduite à partir d'un autre élément (par exemple, la société, le site ou le salarié). Pareillement, tous les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent pour cette législation.

Si un groupe de sociétés multi-législations est sélectionné, les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent à la législation d'au moins une société du groupe.

Exemple

Si vous sélectionnez un groupe de sociétés de législation britanniques (BRI) et française (FRA), vous ne pouvez saisir aucune valeur dans un champ qui est uniquement applicable à la législation d'Afrique du Sud (ZAF).

Dans les dossiers mono-législations (le code activité LEG n'est pas activé), les champs Législation ne pas sont affichés.

Indiquez le rang de calcul de la rubrique. Le rang est unique et peut aller de 1 à 99999. Le rang est imprimé sur le bulletin de paye.

Les calculs de feuilles de paye et leur impression se font par ordre croissant des rangs de rubriques. Par exemple, la rubrique de rang 2359 est calculée avant celle de rang 2361 et après celle de rang 2357.

Le changement de rang d'une rubrique ne joue pas sur la réimpression des bulletins de paye, car le rang est stocké dans l'historique de paye.

Mise à part la séquence de calcul des oppositions, le pas de numérotation est pratiquement toujours de 10 (parfois 5, suite à des ajouts de dernière minute) pour faciliter les insertions aux endroits adéquats et éviter un éparpillement des « thèmes de rubriques ».

Outre la gestion du code Activité Obligatoire pour les rubriques spécifiques créées ou liées à la personnalisation, il est conseillé de ne pas utiliser des rangs se terminant par 0 ou 5 (hors plages libres si existantes).

Numérotation Plan de paie pour la France

• Les plages dites « Libres » sont listées en bleu. Ces plages sont à utiliser dans la mise en place de spécifiques clients et le code activité est toujours Obligatoire.
• Les plages dites « Réservé Sage » sont listées en vert. Ces plages sont réservées à des évolutions future du plan de paie par Sage. Si au moment de l'intégration du patch, les clients les ont utilisées charge à eux de gérer les patchs Plan de Paie envoyés et de reporter les évolutions.

>>> Calculs Intermédiaires, Déclenchements divers avec Calcul, etc.
Rangs 1 à 499 :   Libre
Rangs 500 à 699    :    Réinitialisation de cumuls, pré-calculs

Rangs 650 à 999    :    Réservé Sage
Rangs 1000 à 1999 :    Calculs de base

Rangs 2000 à 3499 :    Droits CP et RTT, heures supp., etc.
Rangs 3500 à 3799 :    SMIC & GMP
Rangs 3800 à 4299 :    Libre
Rangs 4300 à 4799 :    Réservé Sage
Rangs 4800 à 5499 :    Gestion des droits maladies, AT, ATJ.
Rangs 5500 à 5999 :    Pré-calculs IJSS
Rangs 6000 à 6899 :    Réservé Sage
Rangs 6900 à 7699 :    Libre

Rangs 650 à 999 :    Réservé Sage

Rangs 7700 à 7999 :    Exonérations

>>> Hauts du Bulletins  (éléments du Brut et calculs intermédiaires de taux horaires, taux jours CP etc.)
Rangs 8000 à 8399 :    Salaire (+ Complément de salaire)

Rangs 8400 à 8499 :    Libre
Rangs 8500 à 8899 :    Rate Schedule

Rangs 8900 à 8999 :    Libre
Rangs 9000 à 9499 :    Complément, régularisation de Salaire, Primes à personnaliser, etc
Rangs 9500 à 9699 :    Libre
Rangs 9700 à 9899 :    Avantages en Nature
Rangs 9900 à 9999 :    Avantages en natures Libres
Rangs 10000 à 10499 : Gestion des heures (complémentaires, supplémentaires)
Rangs 10500 à 11399 : Gestion des absences (Maladie, AT, ATJ, autres)

Rangs 11400 à 11499 : Libre
Rangs 11500 à 12099 : IJSS

Rangs 12100 à 12299 : Libre
Rangs 12300 à 12899 : Maintien de salaire

Rangs 12900 à 12999 : Libre
Rangs 13000 à 13249 : Primes BCP à personnaliser
Rangs 13250 à 13499 : Primes Libres BCP
Rangs 13500 à 13749 : Primes BCP à personnaliser
Rangs 13750 à 13999 : Primes Libres BCP
Rangs 14000 à 15999 : Primes diverses, indemnités fin de départ, solde de tout compte, etc.
Rangs 16000 à 17499 : Réservé Sage
Rangs 17500 à 18999 : Libre
>>> Salaire Brut
Rang 19000:               Salaire Brut
>>> Calculs intermédiaires nécessaires avant le calcul des cotisations (abattements, plafonds, éléments pour allègements etc.)
Rangs 19010 à 20999 : Calculs intermédiaires nécessaires avant le calcul des cotisations
Rangs 21000 à 22999 : Réservé Sage
Rangs 23000 à 24999 : Libre
>>> Cotisations URSSAF et caisses assimilées
Rangs 25000 à 25499 : Assiettes de cotisations URSSAF et caisses assimilées
Rangs 25500 à 28499 : Cotisations URSSAF et caisses assimilées
Rangs 28500 à 29999 : Réservé Sage
Rangs 30000 à 30999 : Libre
>>> Cotisations ASSEDIC
Rang 31000:              Assiette de cotisation ASSEDIC
Rangs 31100 à 31499 : Cotisations ASSEDIC
Rangs 31500 à 32999 : Réservé Sage
Rangs 33000 à 33999 : Libre
>>> Cotisations de Retraite Complémentaires et Caisses Assimilées
Rangs 34000 à 34999 : Assiettes de cotisations Retraite Complémentaire
Rangs 35000 à 38999 : Cotisations Retraite Complémentaire et Caisses Assimilées
Rangs 39000 à 40999 : Réservé Sage
Rangs 41000 à 42999 : Libre
>>> Cotisations de prévoyance
Rangs 43000 à 43999 : Assiettes de cotisations Prévoyance
Rangs 44000 à 44999 : Cotisations Prévoyance
Rangs 45000 à 46999 : Réservé Sage
Rangs 47000 à 47999 : Libre
>>> Droit Formation, CPF
Rangs 48000 à 48999 : Droit Formation, CPF
>>> Cotisations Mutuelles
Rang 49000: Assiette Mutuelle
Rangs 49010 à 49599 : Cotisations Mutuelles
Rangs 49600 à 49999 : Réservé Sage
Rangs 50000 à 50499 : Libre
>>> Taxe Prévoyance et Réintégration Fiscale et Sociale
Rangs 50500 à 50999 : URSSAF Taxe prévoyance + Réintégration
Rangs 51000 à 51999 : Réservé Sage
Rangs 52000 à 52499 : Libre
>>> Indemnités non soumises; Intéressement; CSG/CRDS; etc.
Rangs 52500 à 52599 : Simulation calculs - activité partielle, etc.

Rangs 52600 à 52999 : Réservé Sage
Rangs 53000 à 53499 : Libre
Rangs 53500 à 54499 : Indemnités non soumises ; Intéressement ; CSG/CRDS; etc.
Rangs 54500 à 54999 : Réservé Sage
Rangs 55000 à 55499 : Libre
>>> Net Imposable
Rangs 55500 à 55999 : Net imposable
>>> Salaire  Net (CSG/RDS, IJSS net réintégrées)
Rangs 56000 à 56499 : Réservé Sage
Rangs 56500 à 56999 : Libre
Rangs 57000 à 57999 : IJSS Nettes
Rangs 58000 à 58499 : TEPA, CSG/CRDS
Rangs 58500 à 58999 : Réservé Sage
Rangs 59000 à 59499 : Libre
Rangs 59500 à 59799 : Training
Rangs 59800 à 60199 : Salaire Net
Rangs 60200 à 60599 : Réservé Sage
Rangs 60600 à 60999 : Libre
>>> Bas du bulletin
Rangs 61000 à 61999 : Retenues et Indemnités bas du bulletin
Rangs 62000 à 63499 : Réservé Sage
Rangs 63500 à 64499 : Libre
Rangs 64500 à 64999 : Opposition
Rangs 65000 à 65249 : Réservé Sage
Rangs 65250 à 65499 : Libre
Rangs 65500 à 67499 : Retenues des acomptes libres ; Remboursement de prêts ; PEE ; Avances diverses ; etc.
Rangs 67500 à 68499 : Réservé Sage
Rangs 68500 à 69499 : Libre
Rangs 69500 à 71999 : Reports éventuels du trop perçu pour une meilleure lisibilité du Bulletin
Rangs 72000 à 73499 : Réservé Sage
Rangs 73500 à 74999 : Libre
Rangs 75000 à 75499 : Gestion automatique des acomptes et reports d’acomptes
Rangs 75500 à 76499 : Réservé Sage
Rangs 76500 à 77399 : Libre
>>> Net à Payer
Rang 77400:               Net à payer
>>> Affichages divers, Taxes diverses, Solde de tout compte et Remises à zéro éventuelles
Rangs 77500 à 77999 : Affichages divers
Rangs 78000 à 78999 : Taxes diverses
Rangs 79000 à 79499 : Réservé Sage
Rangs 79500 à 79999 : Libre
Rangs 80000 à 80499 : Taxes sur les salaires
Rangs 80500 à 81499 : Réservé Sage
Rangs 81500 à 82499 : Libre
Rangs 82500 à 84999 : Solde de tout compte, Remise à zéro éventuelles, etc.
Rangs 85000 à 86499 : Réservé Sage
Rangs 86500 à 87499 : Libre
Rangs 87500 à 88499 : Gestion des provisions
Rangs 88500 à 89499 : Réservé Sage
Rangs 89500 à 90499 : Libre
Rangs 90500 à 90999 : Formation, solde de tout compte, etc.
Rangs 91000 à 91499 : Réservé Sage
Rangs 91500 à 91999 : Libre
Rangs 92000 à 92499 : Rubriques de totalisation
>>> DADS-U, DNA, Divers
Rangs 92500 à 93999 : Cumuls DADS-U
Rangs 94000 à 94999 : Réservé Sage
Rangs 95000 à 95999 : Libre
Rangs 96000 à 96999 : Cumuls DNA
Rangs 97000 à 97499 : Réservé Sage
Rangs 97500 à 98499 : Libre
Rangs 98500 à 98999 : Rubriques d'extractions, d'états, etc.
Rangs 99600 à 99999 : Réservé Sage + Rubriques de totalisation

Intitulé utilisé dans certains écrans ou états lorsqu'il n'y a pas assez de place pour visualiser l'intitulé long.

Associez un thème à l'élément du plan de paie courant.

Le thème permet de classer les rubriques et de faciliter :

• vos recherches grâce à sa présence en liste de gauche,
• la génération de mise à jour du plan de paie.

Attribuez un code activité à cette fiche. Si le code activité attribué est inactif, la fiche n'est pas disponible.

Attribuez un code d'accès à cette fiche pour que son accès puisse être contrôlé en consultation ou modification.

La période d'activation permet de définir la validité d'une rubrique dans le temps, par exemple pour préparer à l'avance de nouvelles rubriques.

La rubrique sera prise en compte uniquement pour les périodes de paie incluses dans la période d'activation.

Exemples :

• 01/01/02 - 31/12/02 : la rubrique sera calculée uniquement pour les périodes de paye comprises entre le 01/01/02 et le 31/12/02
• 00/00/00 - 31/12/02 : la rubrique sera calculée pour les périodes de paye <= 31/12/02
• 01/01/02 - 00/00/00 : la rubrique sera calculée pour les périodes de paye >= 01/01/02
• 00/00/00 - 00/00/00 : la rubrique sera toujours calculée.

La condition est une expression logique.

Lors du calcul de la rubrique :

• si la condition est vérifiée : le reste de la rubrique est évaluée,
• si la condition n'est pas vérifiée : les montants de la rubrique sont tous considérés comme nuls.

Indiquez le type de la rubrique :

• Montant = Base : Il s'agit de rubriques dont le calcul se résume à l'évaluation de la zone "Base". Par exemple, une prime ou le salaire de base sont de ce type.
• Montant = Base * taux : Il s'agit de rubriques qui s'expriment sous la forme du produit d'une base de calcul par un taux. Par exemple, le salaire peut être le produit d'un nombre d'heures par un taux horaire.
• Montant = Base * taux / 100 : Ces rubriques se calculent par le produit d'une base par un pourcentage. Par exemple, une prime d'ancienneté est un pourcentage du salaire de base.
• Montant par intervalle : Il s'agit de rubriques dont le montant (qui est souvent un taux utilisé dans une autre rubrique), est défini par rapport à une table saisie à la page suivante (exemple : taux d'ancienneté en fonction du nombre d'années d'ancienneté).
• Assiette de cotisation : Ces rubriques particulières sont utilisées comme bases par les rubriques de cotisation. Elles permettent les calculs de 3 tranches (A,B,C) en fonction d'une base et de plafonds.
• Cotisation : Ces rubriques font référence à une assiette de cotisation, à un taux salarial et patronal, à une caisse.
• Grille : Ces rubriques rendent un montant correspondant à une grille, une ligne et une colonne ; la ligne étant identifiée par des 3 composantes correspondant à des expressions évaluées.
• Historique : Ces rubriques permettent de conserver un historique de calcul.
• Traitement : Ces rubriques permettent d'exécuter un traitement spécifique défini dans l'étiquette MEMRUB du programme SPEPLAN
• Régularisation : Ces rubriques permettent de régulariser une paie. Elles font référence à une fiche 'régularisation'. Les rubriques de type "Assiette de cotisation" ne génèrent pas d'OD de Paie.

Si la rubrique est de type régularisation, indiquez le code régularisation à utiliser, pour calculer la régularisation. La rubrique de type régularisation s'affiche sur le bulletin avec le montant à régulariser.

Indiquez l'arrondi de calcul des montants salarial et patronal de la rubrique.
Pour plus d'informations, voir la fonction arr(). 

L'arrondi à 9 a une signification particulière. Il permet la troncature du chiffre. Pour plus d'informations, voir la fonction fix(). 

Si cette zone est laissée nulle, ces montants sont arrondis en fonction de la devise locale. Une rubrique d'arrondi inférieur à l'arrondi de la devise locale ne peut pas avoir de paramétrage d'OD de paye.

Indiquez l'expression de la base de calcul de la rubrique.

Indiquez l'expression du taux pour la rubrique.

Dans le cas d'une cotisation, indiquez le taux salarial de cette cotisation.

Indiquez l'expression du taux pour la rubrique.

Dans le cas d'une cotisation, indiquez le taux patronal de cette cotisation.

Pour définir le calcul de l'assiette de cotisation indiquez :

• s'il y a une régularisation dans les calculs, c'est-à-dire s'il faut faire les calculs en termes de valeurs cumulées ou de valeur sur la paye en cours,
• l'expression de la base,
• le cumul de la base (ce dernier est obligatoire s'il y a calcul avec régularisation, même s'il n'est pas fait à chaque paye ),
• par tranche (au maximum 3) : l'expression du plafond. le cumul de plafond (même remarque que pour le cumul de base). le cumul de tranche (même remarque que pour le cumul de base).
  
  Exemple Tranche A sans régularisation :
  
  Mois    Base      Plafond     Tranche A
  01       11000    12500       11000
  02       15000    12500       12500
  03       15000    12500       12500
  
  Exemple Tranche A avec régularisation :
  
  Mois    Base       Plafond      Cumul base       Cumul plafond     Tranche A      Cumul Tranche A
  01       11000     12500        11000                12500                 11000           11000
  02       15000     12500        26000                25000                 14000           25000
  03       15000     12500        41000                37500                 12500           37500

Pour définir le calcul de l'assiette de cotisation indiquez :

• s'il y a une régularisation dans les calculs, c'est-à-dire s'il faut faire les calculs en termes de valeurs cumulées ou de valeur sur la paye en cours,
• l'expression de la base,
• le cumul de la base (ce dernier est obligatoire s'il y a calcul avec régularisation, même s'il n'est pas fait à chaque paye ),
• par tranche (au maximum 3) : l'expression du plafond. le cumul de plafond (même remarque que pour le cumul de base). le cumul de tranche (même remarque que pour le cumul de base).
  
  Exemple Tranche A sans régularisation :
  
  Mois    Base      Plafond     Tranche A
  01       11000    12500       11000
  02       15000    12500       12500
  03       15000    12500       12500
  
  Exemple Tranche A avec régularisation :
  
  Mois    Base       Plafond      Cumul base       Cumul plafond     Tranche A      Cumul Tranche A
  01       11000     12500        11000                12500                 11000           11000
  02       15000     12500        26000                25000                 14000           25000
  03       15000     12500        41000                37500                 12500           37500

Renseignez les cumuls de paie à mouvementer (maximum : 10 par rubrique).

Les cumuls commençant par TOT sont des cumuls intermédiaires, ils servent de totalisateurs lors du calcul de paie, mais ne sont pas mémorisés dans l'historique de paie.

Indiquez comment mouvementer les cumuls ou sous totaux de calcul, soit :

• PS la part salariale de la rubrique est déduite,
• PP la part patronale de la rubrique est déduite,
• PS la part salariale de la rubrique est ajoutée,
• PP la part patronale de la rubrique est ajoutée,
• RAZ le cumul est remis à zéro.

 Exception : les rubriques 'Assiette de cotisation' PS et PP représente le montant de la base.

La condition est une expression logique.

Lors du calcul de la rubrique :

• si la condition est vérifiée : le cumul sera mouvementé du montant de la rubrique.
• si la condition n'est pas vérifiée : le cumul ne sera pas mouvementé du montant de la rubrique.

Indiquez s'il faut calculer la rubrique pour le profil.

Indiquez le code de regroupement sous lequel la rubrique sera imprimée lors de l'utilisation du bulletin simplifié.

Toutes les rubriques devant être présentes sur le bulletin, le seront soit individuellement si ce code de regroupement n'est pas renseigné, soit regroupées sous le code de regroupement paramétré.

Le code rubrique imprimé est celui de la rubrique si celle-ci est imprimée individuellement, mais dans le cadre d'un regroupement, ce code correspond à l'intitulé court du code regroupement.

Si un libellé évalué a été saisi pour une rubrique, et que cette rubrique est imprimée individuellement, son libellé évalué sera imprimé.

Par contre si celle-ci est confondue dans un groupe, le libellé imprimé sera l'intitulé long du code regroupement.

Si un commentaire sur rubrique a été saisi, et que cette rubrique est imprimée individuellement, son commentaire sera présent.

Par contre, si celle-ci est confondue dans un groupe, son commentaire ne sera pas imprimé.

La colonne "Rang" dans la gestion des codes de regroupement permet d'indiquer l'ordre dans lequel ces groupes seront imprimés sur le bulletin. Pour les rubriques imprimées individuellement c'est le rang de la rubrique qui détermine cet ordre.

Donc, pour un groupe à imprimer entre deux rubriques individuelles, il faut que son rang soit compris entre les deux rangs des rubriques individuelles.

Indiquez le code de la base de calcul des cotisations de la rubrique, dont l'intitulé sera repris à l'édition de l'annexe au bulletin de salaire.

Cette annexe contient les informations relatives aux prélèvements sur salaire.

Indiquez l'intitulé d'impression de la rubrique.

Lorsque la rubrique n'a pas tous ses montants nuls et n'a pas d'intitulé d'impression particulier,

l' intitulé standard de la rubrique s'imprime sur le bulletin de paye.

Cet intitulé peut être une expression. (formule)