Nb jours AT/ATJ att initiale
Ce paramètre permet de renseigner la variable de paie dans laquelle sera alimentée le nombre de jours d’accident du travail ou d’accident de trajet ou de maladie professionnelle pour l’attestation de salaire initiale "AT/Maladie Professionnelle".
La variable de paie associée à ce paramètre sera alimentée lors de l'exécution du déversement en paie de l'Attestation de salaire "AT/Maladie Professionnelle".
Le contenu de cette variable est utilisée dans la paie dans le calcul IJSS.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Dossier. Il appartient au chapitre PLA (Plan de paie-X3P) et au groupe IJS (IJSS-X3P), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- ATNBLIG (Nb lignes salaires AT/ATJ)
- ATSALAIRE (Montant salaire de référence)
- MALJOURS (Nb jours maladie att initiale)
- MALNBLIG (Nb lignes de salaires maladie)
- MALSALAIRE (Montant salaire de référence)
- MATJOURS (Nb jours MAT/PAT att initiale)
- MATNBLIG (Nb lignes salaires MAT/PAT)
- MATSALAIRE (Montant salaire de référence)
- SUBROG (Subrogation)
- TEMSUBRO (Témoin Subrogation Attestation)
Ses valeurs sont définies par la fonction Variables.
Aucune variable globale ne lui est associée.
FPAY (Présence du module Paie).