Réévaluer
La valeur d'un bien peut être réévaluée afin que ce bien soit valorisé dans le patrimoine, à sa valeur réelle ou juste valeur à la date de réévaluation. Cette valeur correspond au montant contre lequel le bien pourrait être échangé dans des conditions de concurrence normale. Il peut s'agir d'une réévaluation positive ou d'une réévaluation négative (voir exemple ci-après).
La réévaluation d'un bien peut s'appliquer, suivant les cas, soit aux valeurs du début d'exercice, soit aux valeurs du début de la période courante, soit aux valeurs de fin d'exercice.
Cette fenêtre permet d'effectuer une réévaluation ou d'annuler une précédente réévaluation. Plusieurs réévaluations sur la même période n'étant pas autorisées, il est en effet nécessaire, avant de procéder à une nouvelle réévaluation, d'effectuer l'annulation de la réévaluation précédente.
Elle peut être appelée depuis la fonction de gestion des Biens comptables de deux façons différentes :
- Soit à partir du menu Actions. Il convient alors de choisir un plan dans la liste des plans d'amortissement gérés par la société du bien.
- Soit depuis l'onglet Amortissement, par l'option clic droit Réévaluer accessible sur une des lignes correspondant à un plan d'amortissement.
Les principes sur lesquels s'appuie la réévaluation diffèrent selon la législation à laquelle est soumise la société :
- Dans les sociétés non soumises à la législation française, c'est la réévaluation standard qui s'applique.
- Dans les sociétés soumises à la législation française :
- La réévaluation standard s'applique sur le planIAS/IFRS (et sur les plans libres gérés selon la norme IAS/IFRS).
- En revanche, sur le plan comptable et sur les plans libres gérés selon les normes comptables Standard ou PCG, c'est la réévaluation libre comptable qui s'applique.
Tableau synthétique du type de réévaluation autorisée :
|
Type rééval. |
Législation |
Plan |
Norme |
Réév. |
Réév. |
Réév. |
|
- par valeur marché |
- par valeur marché |
- par valeur marché |
||||
|
Standard |
||||||
|
Autre que FRA |
Comptable |
Standard |
OUI |
OUI |
OUI |
|
|
Autre que FRA |
Comptable |
IAS |
OUI |
OUI |
OUI |
|
|
Autre que FRA |
IAS |
IAS |
OUI |
OUI |
OUI |
|
|
FRA |
IAS |
IAS |
OUI |
OUI |
OUI |
|
|
Libre comptable |
||||||
|
FRA |
Comptable |
Standard |
OUI |
NON |
NON |
|
|
FRA |
Comptable |
PCG |
OUI |
NON |
NON |
Principes de mise en oeuvre de la réévaluation
Cas 1 : Réévaluation standard (concerne tous les plans, sauf le plan Comptable et les plans libres soumis aux normes PCG et Standard d'une société de législation française).
A/ Il peut s'agir d'une réévaluation s'appliquant aux valeurs du début d'exercice ou aux valeurs de début de période courante. Cette réévaluation peut être mise en œuvre :
- Soit par prise en compte de la Valeur marché du bien et report de cette valeur sur la Valeur bilan avec remise à zéro des cumuls d'amortissement et de dépréciation (et reprise) : ceci revient donc à amortir la nouvelle valeur du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.
- Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Ces coefficients ou indices s'appliquent sur la Valeur bilan, les Cumuls d'amortissement, de dépréciation (et reprise) et sur la Valeur nette.
B/Il peut s'agir d'une réévaluation s'appliquant aux valeurs de fin d'exercice. Il est donc nécessaire que la période courante soit la dernière période de l'exercice. L'enregistrement de la réévaluation s'effectue sur l'exercice courant mais son impact est constaté sur l'exercice suivant. Cette réévaluation peut être mise en œuvre :
- Soit par prise en compte de la Valeur marché du bien.
- Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Les montants (base, cumul d'amortissement et dotation) ne sont pas mis à jour sur l'exercice de réévaluation ; seule la Valeur nette fin d'exercice est réévaluée.
Cas 2 : Réévaluation libre comptable (concerne uniquement le plan Comptable et les plans libres soumis aux normes PCG et Standard d'une société de législation française).
Dans ce cas de figure, la réévaluation s'applique aux valeurs de début d'exercice. Elle peut être mise en œuvre :
- Soit par prise en compte de la Valeur marché du bien et report de cette valeur sur la Valeur bilan : ceci revient donc à amortir la nouvelle valeur du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.
- Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Ces coefficients ou indices s'appliquent sur la Valeur nette.
Quelle que soit la méthode appliquée (prise en compte de la valeur marché ou application d'un coefficient), l'impact de la réévaluation est le suivant :
- Les cumuls antérieurs ne sont pas mis à jour, seules la base d'amortissement et la valeur nette sont actualisées.
- La réévaluation est automatiquement reportée sur le plan Fiscal (avec incidence sur l'amortissement Dérogatoire) et, s'il est géré, sur le plan Minimum (avec incidence sur l'amortissement Différé).
Remarque : la réévaluation (cas 1 ou 2) est interdite si le bien remplit au moins une des conditions suivantes :
- Il est Inactif.
- Son type de détention est En modèle, En concession ou Annulé.
- A partir de la mise à jour 8.0.0 : il est classé pour vente.
- Il a fait l'objet d'une sortie d'actif réelle.
- Il est en cours de cession intra-groupe.
Elle est interdite également sur le plan sélectionné :
- Si la date de début d'amortissement du bien, sur le plan sélectionné, est postérieure à la fin de l'exercice suivant.
- Si le bien a déjà subi une réévaluation sur la même période. Avant de procéder à une nouvelle réévaluation, il est nécessaire d'annuler, auparavant, la réévaluation précédente.
- Si le bien a subi une dépréciation sur la même période.
- Si le bien possède un plafond de reprise de dépréciation sur le plan sélectionné. L'augmentation de valeur d'un tel bien doit être traitée par une reprise de dépréciation.
- Si le bien a fait l'objet, sur le plan concerné, d'un changement de méthode dans l'exercice et la réévaluation a lieu dans une période autre que la première de l'exercice avec prise d'effet en Début d'exercice.
Pré-requis
Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre
Gestion de l'écran
Cette fenêtre est constituée :
- D'un en-tête contenant les informations d'identification du bien.
- De l'onglet Paramètres permettant de saisir les paramètres nécessaires à la réévaluation, notamment le plan et le mode de réévaluation, ou si besoin, de demander l'annulation de la réévaluation en cochant la case correspondante.
Mode de gestion de la fenêtre
Le mode de gestion de cette fenêtre est commun à l'ensemble des actions qu'il est possible d'appliquer aux biens.
Il convient :
1/ Dans un premier temps, de renseigner les paramètres liés à l'action mise en œuvre.
2/ Ensuite, il est possible :
- Soit de valider directement la saisie des nouveaux paramètres en cliquant sur . Un contrôle de cohérence est alors effectué ; en cas d'erreur, un message s'affiche empêchant la mise à jour du bien ; il convient alors de rectifier les paramètres en erreur.
- Soit de passer par une étape intermédiaire de contrôle des paramètres saisis en cliquant sur le bouton . Une fenêtre s'affiche permettant d'une part, de visualiser le résultat de l'application des nouveaux paramètres sur le bien lorsque ces paramètres sont cohérents et d'autre part, de repérer par un affichage en couleur, les éventuelles lignes en erreur ainsi que les messages d'erreur correspondants. L'affichage des biens en erreur n'est pas mis à jour avec les paramètres renseignés ; ceux-ci sont affichés avec les paramètres d'origine.
Cliquer sur le bouton pour fermer la fenêtre de contrôle ; la fenêtre de saisie des paramètres s'affiche à nouveau permettant soit de valider en cliquant sur si aucune erreur n'a été détectée, soit de corriger les paramètres erronés.
Remarque : Cette étape fait partie du mode de gestion commun aux différents traitements, qu'ils soient massifs ou unitaires. Elle ne présente de véritable intérêt que dans les traitements massifs où elle autorise, si besoin, l'ajustement manuel des valeurs sur certains des biens ayant subi l'action. Lors des traitements unitaires, cette fenêtre est accessible uniquement en visualisation, les paramètres saisis ne portant que sur un seul bien, leur ajustement s'effectue directement sur la fenêtre de saisie de ces paramètres.
3/ Lorsque les paramètres sont corrects, le bouton permet de valider leur application et de revenir en modification sur l'écran des Biens comptables. La prise en compte du traitement n'est effective qu'après enregistrement du bien comptable.
En-tête
L'en-tête affiche la référence ainsi que la désignation du bien comptable depuis lequel l'action de réévaluation est appelée. Ces informations ne sont pas modifiables.
Bien comptable
| Référence (champ OBJREF) |
|
Référence du bien comptable. |
| Désignation (champ OBJDES) |
|
Désignation du bien comptable. |
Onglet Paramètres
Cet onglet :
- Précise le Plan d'amortissement sur lequel s'applique la réévaluation. Il doit obligatoirement être renseigné lorsque la fenêtre est appelée depuis le menu Actions de l'écran Biens comptables. Il est automatiquement renseigné et non modifiable lorsque la fenêtre est appelée depuis une ligne de plan d'Amortissement de l'écran Biens comptables.
Lorsque la société est soumise à la législation française, c'est le plan Comptable qui est affiché lorsque l'action de réévaluation est appelée soit depuis le plan Fiscal, soit depuis le plan Minimum : dans ce cas, la réévaluation s'effectue en effet obligatoirement depuis le plan Comptable avec report automatique et obligatoire sur les plans Fiscal et Minimum (lorsqu'il est géré).
- Rappelle les dates de début et fin d'Exercice courant, et de période courante si l'exercice est découpé en périodes, du contexte du plan renseigné.
- Permet de demander l'Annulation, en activant l'indicateur correspondant, de la dernière réévaluation pratiquée sur ce plan et sur la même période (ou le même exercice si celui-ci n'est pas découpé en périodes).
- Permet de préciser la date de prise d'effet de la réévaluation : début d'exercice, début de période ou fin d'exercice (des exemples de réévaluation avec dates de prise d'effet différentes sont donnés ci-après, au niveau du Descriptif du traitement).
Dans la mesure où une Annulation de réévaluation n'est pas demandée, les paramètres de réévaluation peuvent être saisis. Il s'agit :
- Du Mode de réévaluation : par Coefficient, Indice ou Valeur marché. Le détail des modalités de mise en œuvre en fonction du mode sélectionné, est donné ci-après.
- De la référence d'une Table des Coeff. et indices de réévaluation lorsque le mode de réévaluation est par Coefficient ou par Indices.
- D'un Coefficient lorsque le mode de réévaluation est par Coefficient et qu'aucune table de Coeff. et indices de réévaluation n'a été renseignée.
- D'un évaluateur, en cas de réévaluation standard par Valeur marché, afin de préciser le nom de l'expert qui a évalué le bien.
- D'une Valeur marché, saisissable uniquement en cas de réévaluation par Valeur marché.
- D'un Commentaire permettant de saisir le motif ou la justification de la réévaluation.
Paramètres de Réévaluation
| Plan d'amortissement (champ DPRPLN) |
|
Ce champ contient ou permet d'indiquer le plan d'amortissement concerné par la réévaluation. Il doit obligatoirement être renseigné. Il est automatiquement alimenté et non modifiable lorsque la réévaluation est appelée à partir d'une ligne de plan de l'onglet Amortissement de l'écran Biens comptables. |
| Début exercice (champ FIYSTRDAT) |
|
Ce champ contient la date de début de l'exercice du contexte considéré. |
| Fin exercice (champ FIYENDDAT) |
|
Ce champ contient la date de fin de l'exercice du contexte considéré. |
| Gestion réserve (champ RVADEVFLG) |
|
Champ non saisissable et actuellement non exploité. |
| Début période (champ PERSTRDAT) |
|
Ce champ contient la date de début de la période courante du contexte considéré. |
| Fin période (champ PERENDDAT) |
|
Ce champ contient la date de fin de la période courante du contexte considéré. |
| Annulation Réévaluation (champ CCLRVAFLG) |
|
Cet indicateur ne peut être activé que si le bien a déjà subi une réévaluation sur le plan renseigné et la période courante (ou l'exercice courant). Lorsqu'il est activé, il permet de demander l'annulation de cette réévaluation. |
| Prise d'effet (champ RVATIADAT) |
|
Ce champ permet de préciser la date à laquelle la réévaluation prend effet : date de début d'exercice ou date de début de période. La date à laquelle la réévaluation prendra réellement effet est déterminée, en fonction de la date de début d'amortissement du bien, de la façon suivante :
2/ Date d'effet choisie : Début de période
3/ Date d'effet choisie : Fin d'exercice
|
| Date de Réévaluation (champ RVADAT) |
|
Date à laquelle la réévaluation est enregistrée. Cette date, non modifiable, est automatiquement renseignée en fonction du choix de la "Prise d'effet". |
| Mode de réévaluation (champ RVATYP) |
|
Ce champ permet de préciser le mode de réévaluation : "Coefficient", "Indice" ou "Valeur marché".
|
| Table coeff/indices (champ RVACOEREF) |
|
Ce champ permet de saisir la référence de la Table des coefficients et indices à utiliser.
Une table de coefficients et d'indice est basée soit sur les valeurs du code comptable soit sur celles du code Famille. |
| Coef réévaluation (champ RVACOE) |
|
Ce champ est accessible uniquement dans le cas d'une réévaluation par Coefficient et dans la mesure où aucune référence de table de coefficients n'est renseignée. |
| Valeur nette (champ NBVO) |
|
Ce champ contient la valeur nette du bien comptable pour le plan d'amortissement considéré, avant réévaluation. |
| Valeur résiduelle (champ RSDVAL) |
|
Ce champ, non modifiable, contient la valeur résiduelle du bien. |
| Valeur marché (champ NSPVAL) |
|
Ce champ affiche la valeur marché du bien comptable si celle-ci a été renseignée au niveau de la fenêtre d'options Valeur marché ou si le bien a déjà fait l'objet d'une réévaluation ou d'une dépréciation. |
| Montant réévaluation (champ RVAAMT) |
|
Ce champ, non modifiable, affiche le montant de la réévaluation. |
| Nouvelle durée (champ NEWDUR) |
| Evaluateur (champ RVAAPR) |
|
Dans le cas d'une réévaluation standard selon la Valeur marché, ce champ permet de préciser le nom de l'expert qui a évalué le bien. |
| Commentaire (champ RVACMT) |
|
Ce champ permet de préciser un commentaire, par exemple, la justification de la réévaluation du bien. |
Réévaluation standard
Rappel : une réévaluation standard concerne tous les plans, sauf le plan Comptable et les plans libres soumis aux normes PCG et Standard d'une société soumise à la législation française.
Cette réévaluation s'applique :
1/ Soit aux valeurs du début d'exercice ou du début de période.Elle peut être mise en œuvre :
- Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Ces coefficients ou indices s'appliquent sur la Valeur bilan, les Cumuls d'amortissement, de dépréciation (et reprise) et sur la Valeur nette.
- Soit par prise en compte de la Valeur marché du bien et report de cette valeur sur la Valeur bilan avec remise à zéro des cumuls d'amortissement et de dépréciation (et reprise) : ceci revient donc à amortir la nouvelle valeur du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.
2/ Soit aux valeurs de fin d'exercice. Elle peut mise en oeuvre :
- Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Ces coefficients ou indices s'appliquent uniquement sur la Valeur nette fin d'exercice. Les montants (base, cumul d'amortissement et dotation) ne sont pas mis à jour sur l'exercice en cours. Elles sont mises à jour, au niveau du plan d'amortissement, sur l'exercice suivant.
- Soit par prise en compte de la valeur marché du bien. La valeur bilan, les cumuls d'amortissement et la valeur nette du bien ne sont pas mis à jour sur l'exercice en cours. Elles sont mises à jour, au niveau du plan d'amortissement, sur l'exercice suivant.
Rééval. par application d'un Coefficient constant ou d'un Coefficient en table
-
Application d'un coefficient constant
- A l'issue d'une réévaluation fin d'exercice, seule la valeur nette fin d'exercice est mise à jour, aucune valeur du plan d'amortissement n'est actualisée sur l'exercice en cours. L'impact de la réévaluation apparaît, après lancement du traitement de calcul, sur le plan d'amortissement de l'exercice suivant (le montant de la réévaluation est présenté dans la zone "Cumul réserve réévaluation").
- A l'issue d'une réévaluation début d'exercice ou début de période, les valeurs sont actualisées selon les règles suivantes :
Cas 1 : Il n'existe aucune dépréciation antérieure à la réévaluation
|
|
Actualisation des valeurs |
|
Valeur bilan réévaluée |
Valeur bilan réévaluée avant réévaluation x Coefficient constant |
|
Cumul amortissement |
Cumul amort. avant réévaluation x Coefficient constant |
|
VNC après réévaluation |
Valeur bilan réévaluée – Cumul amortissement réévalué |
|
Réévaluation période |
VNC après réévaluation – VNC avant réévaluation |
Exemple :
Situation en début de période :
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement : 350
-------
Valeur nette comptable : 650
Coefficient constant : 1.20
Situation après réévaluation :
Nouvelle valeur bilan réévaluée : 1 000 x 1.20 = 1 200
Nouveau cumul d'amortissement : 350 x 1.20 = 420
-------
Nouvelle valeur nette comptable : 780
Réévaluation période : 780 - 650 130
Cas 2 : Il existe des dépréciations antérieures à la réévaluation.
|
|
Actualisation des valeurs |
|
Valeur bilan réévaluée |
Valeur bilan réévaluée avant réévaluation x Coefficient constant |
|
Cumul amortissement |
Cumul amort. réel avant réévaluation x Coefficient constant |
|
Cumul dépréciation début période |
Cumul dépréciation début période x Coefficient constant |
|
Cumul reprise dépréciation début période |
Cumul reprise dépréciation début période x Coefficient constant |
|
Solde dépréciation début période |
Solde dépréciation début période x Coefficient constant |
|
VNC après réévaluation |
VNC avant réévaluation x Coefficient constant |
|
Réévaluation période |
VNC après réévaluation – VNC avant réévaluation |
Exemple (avec hypothèse que le Plafond de reprise de dépréciation = 0) :
Situation en début de période :
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement réel: 350
Cumul dépréciation : (50)
Cumul reprise dépréciation : (30)
Solde dépréciation (50 -30) : 20
-------
Valeur nette comptable réelle : 630
Coefficient constant : 1.20
Situation après réévaluation :
Valeur bilan réévaluée : 1 000 x 1.20 = 1 200
Cumul d'amortissement : 350 x 1.20 = 420
Cumul dépréciation réévalué : 50 x 1.20 = (60)
Cumul reprise réévalué : 30 x 1.20 = (36)
Solde dépréciation réévalué (60 - 36) 20 x 1.20 = 24
-------
Nouvelle valeur nette comptable : 630 x 1.20 = 756
Réévaluation période : 756- 630 = 126
- Application d'un coefficient en table
A l'issue de la réévaluation, les valeurs sont actualisées selon les mêmes règles que par application d'un coefficient constant. Ces règles sont décrites ci-dessus.
Le coefficient à appliquer est recherché dans la table des Coeff. et indices de réévaluation, dont la référence est précisée au niveau des paramètres. La clé d'accès à la bonne occurrence correspond à l'année et éventuellement au mois (s'il est renseigné) de la rubrique Date choisie comme Critère Date et à la valeur de la rubrique choisie comme Critère Nature.
Dans l'hypothèse où dans cette table, aucun coefficient n'est renseigné pour cette clé d'accès, un message bloquant s'affiche.
Réévaluation par Indice
A l'issue de la réévaluation, les valeurs sont actualisées par application d'un coefficient déterminé à partir d'indices recherchés dans la table des Coeff. et indices de réévaluation, dont la référence est précisée au niveau des paramètres.
Ce coefficient est déterminé de la façon suivante : Indice actuel / Indice initial
- La clé d'accès à la bonne occurrence de l'indice initial correspond à l'année et éventuellement au mois (s'il est renseigné) de la rubrique Date choisie comme Critère Date et à la valeur de la rubrique choisie comme Critère Nature.
- La clé d'accès à la bonne occurrence de l'indice actuel correspond à l'année et éventuellement au mois de la période courante (ou de l'exercice courant si l'exercice n'est pas découpé en périodes) et à la valeur de la rubrique choisie comme Critère Nature.
Dans l'hypothèse où dans cette table, un des deux indices initial ou actuel n'est pas renseigné, un message bloquant s'affiche.
Après détermination du coefficient, le calcul des valeurs après réévaluation suit les mêmes règles que celles définies pour l'application d'un coefficient constant. Ces règles sont décrites ci-dessus.
Réévaluation par Valeur marché
La Valeur marché présentée est celle renseignée sur la fenêtre d'option Valeur marché de la fonction de gestion des Biens comptables. Elle peut être modifiée.
- A l'issue d'une réévaluation fin d'exercice, aucune valeur du plan d'amortissement n'est actualisée sur l'exercice en cours. L'impact de la réévaluation apparaît, après lancement du traitement de calcul, sur le plan d'amortissement de l'exercice suivant (le montant de la réévaluation est présenté dans la zone "Cumul réserve réévaluation").
- A l'issue d'une réévaluation début d'exercice ou début de période, les valeurs sont actualisées selon les règles suivantes :
|
|
Actualisation des valeurs |
|
Valeur bilan réévaluée |
Valeur marché |
|
Cumul amort. début période |
0 |
|
Cumul dépréciation début période |
0 |
|
Cumul reprise dépréciation début période |
0 |
|
Solde dépréciation début période |
0 |
|
VNC après réévaluation |
Valeur marché |
|
Réévaluation période |
VNC après réévaluation – VNC avant réévaluation |
Exemple 1 (réévaluation début de période) : Il n'existe aucune dépréciation antérieure à la réévaluation.
Situation en début de période :
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement : 350
-------
Valeur nette comptable : 650
Valeur marché : 700
Situation après réévaluation :
Nouvelle valeur bilan réévaluée : 700
Nouveau cumul d'amortissement : 0
-------
Nouvelle VN comptable réelle : 700
Réévaluation période : 700 - 650 = 50
Exemple 2 (réévaluation début de période) : Il existe des dépréciations antérieures à la réévaluation (avec hypothèse que le Plafond de reprise de dépréciation = 0).
Situation en début de période :
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement réel: 350
Cumul dépréciation : (50)
Cumul reprise dépréciation : (30)
Solde dépréciation (50 -30) : 20
-------
Valeur nette comptable réelle : 630
Valeur marché : 700
Situation après réévaluation :
Nouvelle Valeur bilan réévaluée : 700
Nouveau Cumul d'amortissement : 0
Cumul dépréciation : 0
Cumul reprise dépréciation : 0
-------
Nouvelle VN comptable réelle : 700
Réévaluation période : 700- 630 = 70
Exemple 3 (réévaluation fin d'exercice).
Situation en début de période :
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement : 350
-------
Valeur nette : 650
---> Valeur marché : 700
Situation sur l'exercice en cours, après réévaluation :
- La situation reste inchangée
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement : 350
-------
Valeur nette : 650
- Le montant de la réévaluation (50) ainsi que les informations de la réévaluation : date (31/12/XXXX), date de prise d'effet (Fin d'exercice), type (Valeur marché) sont affichés sur le plan d'amortissement de la dernière période de l'exercice.
Situation sur l'exercice suivant :
Nouvelle valeur bilan réévaluée : 700
Nouveau cumul d'amortissement : 0
-------
Nouvelle VN réelle : 700
- Le montant de la la réévaluation est enregistré dans le "Cumul de réserve de réévaluation" sur la première période de l'exercice.
Réévaluation libre comptable
Rappel : une réévaluation standard concerne uniquement le plan Comptable les plans libres soumis aux normes PCG et Standard d'une société soumise à la législation française.
Cette réévaluation s'applique uniquement aux valeurs du début d'exercice. Elle peut être mise en œuvre :
- Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Ces coefficients ou indices s'appliquent sur la Valeur nette. L'écart de réévaluation est ensuite reporté sur la valeur bilan.
- Soit par prise en compte de la Valeur marché du bien et report de cette valeur sur la Valeur nette. L'écart de réévaluation est également reporté sur la valeur bilan. Ceci revient donc à amortir la nouvelle valeur du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.
Quelle que soit la méthode appliquée (prise en compte de la valeur marché ou application d'un coefficient), l'impact de la réévaluation est le suivant :
- Les cumuls antérieurs ne sont pas mis à jour, seules la base d'amortissement et la valeur nette sont actualisées.
- La réévaluation sur le plan Comptable est automatiquement reportée sur le plan Fiscal (avec incidence sur l'amortissement Dérogatoire) et, s'il est géré, sur le plan Minimum (avec incidence sur l'amortissement Différé).
Exemple de réévaluation par application d'un coefficient : 1.30
Situation en début d'exercice avant réévaluation :
Plan comptable
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement : 200
------
Valeur nette comptable : 800
Plan fiscal
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement : 450
------
Valeur nette fiscale : 550
Provision de dérogatoire : 450 - 200 = 250
Situation après réévaluation :
Plan comptable
Valeur nette comptable réévaluée : 800 x 1.30 = 1 040
Ecart de réévaluation : 800 - 1 040 = 240
Valeur bilan réévaluée : 1 000 + 240= 1 240
Cumul d'amortissement (inchangé) : 200
Dotation (calculée à partir de la valeur bilan réévaluée) : 260
Plan fiscal
Valeur nette fiscale réévaluée = valeur nette comptable réévaluée : 1 040
Valeur bilan fiscale réévaluée = Valeur bilan comptable réévaluée : 1 240
Cumul d'amortissement avant réévaluation (inchangé) : 450
Dotation (calculée à partir de la valeur bilan réévaluée) : 468
Provision de dérogatoire : 468 - 260 = 208
Reprise de dérogatoire (liée à la réévaluation) : 250
Descriptif du traitement de réévaluation/annulation de réévaluation
1/ Traitement de réévaluation
Un traitement de réévaluation réalise les opérations suivantes :
- Mise à jour, en fonction du mode de réévaluation choisi (Coefficient, Indice, Valeur marché), des valeurs du plan d'amortissement concerné par la réévaluation.
Cette mise à jour s'effectue suivant les modalités décrites ci-dessus.
Des exemples de répercussion sur le plan d'amortissement en fonction de la date de prise d'effet choisie (début de l'exercice courant ou début de période courante) sont donnés ci-dessous.
- Génération d'un événement de Réévaluation (FASREEVAL).
- La date d'effet opérationnelle est enregistrée dans le champ EVTDAT ; elle reçoit la plus grande des deux dates suivantes : date affichée dans le champ Date de réévaluation, Date de début d'amortissement.
- La date d'effet comptable est enregistrée dans le champ CPTDATINT ; elle reçoit la plus grande des deux dates suivantes : Date de début de période courante, Date de début d'amortissement.
- Dans le cas d'une réévaluation fin d'exercice, les valeurs liées à la réévaluation sont stockées dans l'événement même si l'effet sur le plan d'amortissement n'est visible que sur l'exercice suivant. La comptabilisation de la réévaluation s'effectue en effet sur la dernière période de l'exercice en cours.
(La consultation des événements est possible dans la fenêtre Journal des événements accessible depuis l'onglet Autres infos de la fonction de gestion des Biens comptables).
- Archivage, dans une table dédiée (DEPRECARC), du plan d'amortissement avant réévaluation, si la société est soumise à la législation française (FRA). Il peut être visualisé sur l'onglet Plan archivé, accessible à partir de la consultation du détail de l'événement.
- Production de la pièce comptable permettant de comptabiliser cet événement, si le Type d'écriture relatif à cet événement est paramétré pour une comptabilisation immédiate de l'événement.
Dans le cas d'une réévaluation par Valeur marché :
- Répercussion de cette valeur, lorsqu'elle est mise à jour, sur chacun des plans déjà porteurs d'une Valeur marché, à condition que la date de début de période (ou d'exercice, si l'exercice n'est pas découpé en périodes) soit égale à la date de début de période (ou d'exercice) du plan réévalué.
- Alimentation du nom de l'expert qui a évalué le bien et du motif de réévaluation.
Ces informations apparaissent sur la fenêtre d'option Valeur marché, dans la fonction de gestion des biens comptables. - La réévaluation par Valeur marché, d'un bien amorti suivant un mode non résiduel, provoque, sur ce plan, un changement de mode d'amortissement qui prend automatiquement pour valeur le Mode résiduel équivalent. Ceci permet de traiter la réévaluation de façon prospective, en amortissant la nouvelle valeur nette du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.
Exemples de plan d'amort. suite à une réévaluation standard par Valeur marché
Exemple 1 : Réévaluation par Valeur marché avec date de prise d'effet au début de l'exercice courant
- Date début d'amortissement : 01/07/2004 (soit 184 jours de détention)
- Valeur du bien : 10 000
- Mode : linéaire
- Durée : 5 ans
- Cumul d'amortissement à fin E-1 : 3005,46
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Période courante : [01/04/2006 - 30/06/2006]
- Réévaluation à la valeur marché de 8 000
|
Exercice |
Période |
Cumul début exercice |
Dotation exercice |
Dotation période |
Cumul fin période |
|
01/01/04 - |
|
|
1 005,46 |
|
|
|
01/01/05 - |
|
|
2 000,00 |
|
|
|
01/01/06 - |
01/01/06 - |
3 005,46 |
2 000,00 |
493,15 |
493,15 |
|
|
01/04/06 - |
(1) |
(2) 2 286,61 |
(3) 640,76 |
1 133,91 |
|
|
01/07/06 - |
|
2 286,61 |
576,35 |
1 710,26 |
|
|
01/10/06 - |
|
2 286,61 |
576,35 |
2 286,61 |
|
01/01/07 - 31/12/07 |
01/01/07 - |
2 286,61 |
2 286,61 |
563,82 |
563,82 |
|
|
01/04/07 - |
2 286,61 |
2 286,61 |
570,09 |
1 133,91 |
|
|
01/07/07 - |
2 286,61 |
2 286,61 |
576,35 |
1 710,26 |
|
|
01/10/07 - |
2 286,61 |
2 286,61 |
576,35 |
2 286,61 |
|
01/01/08 - |
|
4 573,22 |
2 292,87 |
|
|
|
01/01/09 - |
|
6 866,09 |
1 133,91 |
|
|
|
01/01/10 - |
|
8 000,00 |
|
|
|
(1) La réévaluation enregistrée dans la période courante [01/04/06 - 30/06/06] prend effet au 01/01/2006. Ceci a pour conséquences :
- de reprendre les amortissements déjà comptabilisés : 3 005,46 au titre des exercices antérieurs
- d'actualiser la valeur brute du bien au 01/01/2006 : 8 000 en remplacement de 10 000
- de démarrer un nouveau plan d'amortissement, avec pour valeur amortissable 8 000 et pour durée d'amortissement, la durée résiduelle soit 1 277 jours de la période [01/01/2006 - 30/06/2009].
(2) La dotation de l'exercice 2006 est donc égale à : 8 000 x (365 jours / 1 277 jours) = 2 286,61
(3) La dotation de la période courante est : 2 286,61 x (181 jours / 365 jours) - 493,15 = 640,76.
181 jours correspond à la période [01/01/2006 - 30/06/2006] car la prise d'effet de la réévaluation est le 01/01/2006. La dotation de la période courante contient la régularisation du cumul d'amortissement des périodes précédentes (- 493,15).
Exemple 2 : Réévaluation par Valeur marché avec date de prise d'effet au début de la période courante
- Date début d'amortissement : 01/07/2004 (soit 184 jours de détention)
- Valeur du bien : 10 000
- Mode : linéaire
- Durée : 5 ans
- Cumul d'amortissement à fin E-1 : 3005,46
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Période courante : [01/04/2006 - 30/06/2006]
- Réévaluation à la valeur marché de 8 000
|
Exercice |
Période |
Cumul début exercice |
Dotation exercice |
Dotation période |
Cumul fin période |
|
01/01/04 - |
|
|
1 005,46 |
|
|
|
01/01/05 - |
|
|
2 000,00 |
|
|
|
01/01/06 - |
01/01/06 - |
3 005,46 |
2 000,00 |
493,15 |
493,15 |
|
|
01/04/06 - |
(1) |
(2) 1 853,41 |
(3) 613,31 |
613,31 |
|
|
01/07/06 - |
|
1 853,41 |
620,05 |
1 233,36 |
|
|
01/10/06 - |
|
1 853,41 |
620,05 |
1 853,41 |
|
01/01/07 - 31/12/07 |
01/01/07 - |
1 853,41 |
2 459,98 |
606,57 |
606,57 |
|
|
01/04/07 - |
1 853,41 |
2 459,98 |
613,31 |
1 219,88 |
|
|
01/07/07 - |
1 853,41 |
2 459,98 |
620,05 |
1 839,93 |
|
|
01/10/07 - |
1 853,41 |
2 459,98 |
620,05 |
2 459,98 |
|
01/01/08 - |
|
4 313,39 |
2 466,73 |
|
|
|
01/01/09 - |
|
6 780,12 |
1 219,88 |
|
|
|
01/01/10 - |
|
8 000,00 |
|
|
|
(1) La réévaluation enregistrée dans la période courante [01/04/06 - 30/06/06] prend effet au 01/04/2006. Ceci a pour conséquences :
- de reprendre les amortissements déjà comptabilisés : 3 005,46 au titre des exercices antérieurs et 493,15 au titre de l'exercice
- d'actualiser la valeur brute du bien au 01/04/2006 : 8 000 en remplacement de 10 000
- de démarrer un nouveau plan d'amortissement, avec pour valeur amortissable 8 000 et pour durée d'amortissement, la durée résiduelle soit 1 187 jours de la période [01/04/2006 - 30/06/2009].
(2) La dotation de l'exercice 2006 est donc égale à : 8 000 x (275 jours / 1 187 jours) = 1 853,41
(3) La dotation de la période courante est : 1 853,41 x (91 jours / 275 jours) = 613,31.
91 jours correspond à la période [01/04/2006 - 30/06/2006] car la prise d'effet de la réévaluation est le 01/04/2006.
Exemples de plan d'amort. suite à une réévaluation standard par Coefficient
Exemple 3 : Réévaluation par Coefficient avec date de prise d'effet au début de l'exercice courant
- Date début d'amortissement : 01/07/2004 (soit 184 jours de détention)
- Valeur du bien : 10 000
- Mode : linéaire
- Durée : 5 ans
- Cumul d'amortissement à fin E-1 : 3005,46
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Période courante : [01/04/2006 - 30/06/2006]
- Réévaluation selon le coefficient de 1,20
|
Exercice |
Période |
Cumul début exercice |
Dotation exercice |
Dotation période |
Cumul fin période |
|
01/01/04 - |
|
|
1 005,46 |
|
|
|
01/01/05 - |
|
|
2 000,00 |
|
|
|
01/01/06 - |
01/01/06 - |
3 005,46 |
2 000,00 |
493,15 |
493,15 |
|
|
01/04/06 - |
(1) 3 606,55 |
(2) 2 400,00 |
(3) 696,99 |
1 190,14 |
|
|
01/07/06 - |
3 606,55 |
2 400,00 |
604,93 |
1 795,07 |
|
|
01/10/06 - |
3 606,55 |
2 400,00 |
604,93 |
2400,00 |
|
01/01/07 - 31/12/07 |
01/01/07 - |
6 006,55 |
2 400,00 |
591,78 |
591,78 |
|
|
01/04/07 - |
6 006,55 |
2 400,00 |
598,36 |
1 190,14 |
|
|
01/07/07 - |
6 006,55 |
2 400,00 |
604,93 |
1 795,07 |
|
|
01/10/07 - |
6 006,55 |
2 400,00 |
604,93 |
2 400,00 |
|
01/01/08 - |
|
8 406,55 |
2 400,00 |
|
|
|
01/01/09 - |
|
10 806,55 |
1 193,45 |
|
|
|
01/01/10 - |
|
12 000,00 |
|
|
|
(1) La réévaluation enregistrée dans la période courante [01/04/06 - 30/06/06] prend effet au 01/01/2006. Ceci a pour conséquences :
- de réévaluer le cumul des amortissements à fin E-1 : 3 005,46 x 1,2 = 3 606,55
- de réévaluer la valeur brute du bien au 01/01/2006 : 10 000 x 1,2 = 12 000
- de poursuivre le plan d'amortissement en prenant en compte ces valeurs réévaluées, mais en conservant la méthode d'amortissement et en régularisant dans la période courante, le cumul d'amortissement des périodes closes de l'exercice E.
(2) La dotation de l'exercice 2006 est donc égale à : 12 000 x 20 % = 2 400,00
(3) La dotation de la période courante est : 2 400,00 x (181 jours / 365 jours) - 493,15 = 696,99.
181 jours correspond à la période [01/01/2006 - 30/06/2006] car la prise d'effet de la réévaluation est le 01/01/2006.
Exemple 4 : Réévaluation par Coefficient avec date de prise d'effet au début de la période courante
- Date début d'amortissement : 01/07/2004 (soit 184 jours de détention)
- Valeur du bien : 10 000
- Mode : linéaire
- Durée : 5 ans
- Cumul d'amortissement à fin E-1 : 3005,46
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Période courante : [01/04/2006 - 30/06/2006]
- Réévaluation selon le coefficient de 1,20
|
Exercice |
Période |
Cumul début exercice |
Dotation exercice |
Dotation période |
Cumul fin période |
|
01/01/04 - |
|
|
1 005,46 |
|
|
|
01/01/05 - |
|
|
2 000,00 |
|
|
|
01/01/06 - |
01/01/06 - |
3 005,46 |
2 000,00 |
493,15 |
493,15 |
|
|
01/04/06 - |
(1) 3 606,55 |
(2) 2 400,00 |
598,36 |
(3) 1 190,14 |
|
|
01/07/06 - |
3 606,55 |
2 400,00 |
604,93 |
1 795,07 |
|
|
01/10/06 - |
3 606,55 |
2 400,00 |
604,93 |
2 400,00 |
|
01/01/07 - 31/12/07 |
01/01/07 - |
6 006,55 |
2 400,00 |
591,78 |
591,78 |
|
|
01/04/07 - |
6 006,55 |
2 400,00 |
598,36 |
1 190,14 |
|
|
01/07/07 - |
6 006,55 |
2 400,00 |
604,93 |
1 795,07 |
|
|
01/10/07 - |
6 006,55 |
2 400,00 |
604,93 |
2 400,00 |
|
01/01/08 - |
|
8 406,55 |
2 400,00 |
|
|
|
01/01/09 - |
|
10 806,55 |
1 193,45 |
|
|
|
01/01/10 - |
|
12 000,00 |
|
|
|
(1) La réévaluation enregistrée dans la période courante [01/04/06 - 30/06/06] prend effet au 01/04/2006. Ceci a pour conséquences :
- de réévaluer le cumul des amortissements à fin E-1 : 3 005,46 x 1,2 = 3 606,55
- de réévaluer le cumul des amortissements des périodes closes de E : 493,15 x 1,2 = 591,78
- de réévaluer la valeur brute du bien au 01/04/2006 : 10 000 x 1,2 = 12 000
- de poursuivre le plan d'amortissement en prenant en compte ces valeurs réévaluées.
(2) La dotation de l'exercice 2006 est donc égale à : 12 000 x 20 % = 2 400,00
(3) La dotation de la période courante est : 2 400,00 x (181 jours / 365 jours) - 591,78 = 598,36.
Au 30/06/2006, le cumul d'amortissement des périodes closes est donc : 591,78 (dotation trimestre 1 réévaluée) + 598,36 (dotation trimestre 2) = 1 190,14.
Exemple de réévaluation négative
Une réévaluation négative a lieu lorsque la valeur marché saisie est inférieure à la Valeur nette du bien, ou dans le cas d'une réévaluation par application d'un coefficient, si ce coefficient est inférieur à 1.
|
Rééval. |
Capit. propres |
Capit. propres |
Solde |
|
Cptes |
Cptes |
Solde |
|
|
|
|
0 |
|
|
|
0 |
|
100 |
100 (1) |
|
100 |
|
|
|
0 |
|
50 |
50 |
|
150 |
|
|
|
0 |
|
-70 |
|
70 |
80 |
|
|
|
0 |
|
-100 |
|
80 (2) |
0 |
|
|
20(2) |
-20 |
|
-10 |
|
|
0 |
|
|
10 |
-30 |
|
20 |
|
|
0 |
|
20 (3) |
|
-10 |
|
50 |
40 |
|
40 |
|
10 |
|
0 |
|
30 |
30 |
|
70 |
|
|
|
|
(1) Le montant de réévaluation positive est crédité en capitaux propres, sous la rubrique Ecarts de réévaluation (Provision).
(2) Le montant de réévaluation négative est imputé en capitaux propres sous la rubrique Ecarts de réévaluation (Reprise). Le montant affiché est plafonné à hauteur du solde d'écarts de réévaluation. Le solde, comptabilisé en Charges dans le compte de résultat, est stocké dans le champ RVADEVCHG de la table EFASREEVAL.
(3) Le montant de réévaluation positive est comptabilisé dans le compte de résultat (Produits) car elle compense une réévaluation négative, précédemment comptabilisée en résultat.
Cet exemple ne tient pas compte de la reprise de la réévaluation transférée aux résultats, non distribuée au fur et à mesure de l'amortissement du bien. Le montant de cette reprise correspond à la différence entre l'amortissement fondé sur la valeur comptable réévaluée du bien et celui fondé sur son coût initial.
Exemple de réévaluation libre Comptable
- Valeur du bien : 1 000
- Date début d'amortissement : 01/01/N
- Mode : linéaire sur le plan Comptable ; dégressif sur le plan Fiscal
- Durée : 5 ans
- En N : dotation comptable de 200 - dotation fiscale de 450 - provision de dérogatoire : 250
- En N+1, sa valeur nette comptable de 800 est réévaluée à 1 040.
- L'écart de réévaluation est de 240 (1 040 - 800)
- La base d'amortissement comptable de 1 000 est majorée de l'écart de réévaluation de 240, soit une base réévaluée de 1 240.
- L'amortissement comptable est calculé à partir de la nouvelle valeur nette de 1 040, en mode résiduel, soit un amortissement comptable de 260 / an.
Amortissement comptable
|
Exercice |
Base |
Cumul |
Valeur nette |
Ecart |
Dotation |
VN |
Réserve |
|
N |
1 000 |
0 |
1 000 |
|
200 |
800 |
|
|
N + 1 |
1 240 |
200 |
(800) 1 040 |
240 |
260 |
780 |
240 |
|
N + 2 |
1 240 |
460 |
|
|
260 |
520 |
240 |
|
N + 3 |
1 240 |
720 |
|
|
260 |
260 |
240 |
|
N + 4 |
1 240 |
980 |
|
|
260 |
0 |
240 |
Amortissement fiscal
|
Exercice |
Base |
Cumul |
Reprise dérogatoire |
Valeur nette |
Dotation |
Valeur nette fin |
|
N |
1 000 |
0 |
|
1 000 |
450 |
550 |
|
N + 1 |
1 240 (1) |
450 |
250 (2) |
1 040 (3) |
468 |
572 |
|
N + 2 |
1 240 |
668 (4) |
|
572 |
257,40 |
314,60 |
|
N + 3 |
1 240 |
925,40 |
|
314,60 |
157,30 |
157,30 |
|
N + 4 |
1 240 |
1 082,70 |
|
157,30 |
157,30 |
0 |
(1) Base fiscale = base comptable
(2) Reprise du dérogatoire constaté en N
(3) Valeur nette fiscale = valeur nette comptable
(4) Le cumul N+2 tient compte de la reprise de dérogatoire N+1 (450 + 468 - 250 = 668)
Amortissement dérogatoire
|
Exercice |
Siutation début |
Provision |
Reprise |
Situation fin |
|
N |
0 |
250 |
|
250 |
|
N + 1 |
250 |
208 |
250 (1) |
208 |
|
N + 2 |
208 |
|
2,6 |
205,40 |
|
N + 3 |
205,40 |
|
102,70 |
102,70 |
|
N + 4 |
102,70 |
|
102,70 |
0 |
(1) Reprise de dérogatoire liée à la réévaluation
2/ Traitement d'annulation de réévaluation
Rappel : un bien ne peut être réévalué s'il a déjà subi une réévaluation sur le même plan et la même période. Pour effectuer une nouvelle réévaluation, il est nécessaire de procéder, auparavant, à l'annulation de la réévaluation précédente.
Le traitement d'annulation de réévaluation a pour effet :
- De ré-affecter à leur valeur avant réévaluation (c'est-à-dire à leur valeur de la période précédente), les rubriques suivantes mises à jour par le traitement de réévaluation :
- Valeur bilan réévaluée
- Cumul d'amortissement
- Valeur nette comptable
- Cumul dépréciation début de période
- Cumul reprise dépréciation début de période
- Solde dépréciation début de période
Remarque : la Valeur marché renseignée lors du traitement de réévaluation est conservée.
- De remettre à blanc les rubriques suivantes :
- Date de réévaluation
- Evaluateur
- Commentaire
- De remettre à zéro la rubrique : Réévaluation période
- De rétablir automatiquement le mode d'origine si la réévaluation avait provoqué un changement obligatoire de mode d'amortissement au profit d'un mode résiduel équivalent.
- De générer un événement de Annulation de réévaluation (FASREEVAL). (Les événements de réévaluation et d'annulation de réévaluation ont le même contenu, seul le type d'événement permet de les distinguer).
La consultation des événements est possible dans la fenêtre Journal des événements accessible depuis l'onglet Autres infos de la fonction de gestion des Biens comptables.
Barre de menu
Messages d'erreur
Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :
Coefficient/indice non trouvé dans la table de référence saisie
L'occurrence dans la table des Coefficients/Indices de réévaluation n'a pas été trouvée. La clé d'accès à cette occurrence correspond à l'année et éventuellement au mois de la rubrique Date choisie comme Critère Date, et à la valeur de la rubrique choisie comme Critère Nature (Famille ou Code comptable). Vérifiez le paramétrage de la table des Coefficients / Indices de réévaluation.