Cette nomenclature, commune aux états membres de l'union européenne, est utilisée dans les échanges entre ces états. Elle sert à codifier les produits en différentes catégories. 

Cette nomenclature est livrée en standard.

Pré-requis

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Gestion de l'écran

Ecran de saisie

Pour définir une nomenclature douanière, renseignez trois informations :

  • Un code de nomenclature NC8 contenant huit chiffres.
  • Un intitulé traduisible sur 80 caractères permettant de disposer d'une traduction dans le cas de dossiers multi-pays.
  • Un libellé long (250 caractères).
  • Eventuellement, une unité supplémentaire.

L'association d'un article à une nomenclature douanière s'effectue au niveau de la section Identification de la fiche Articles.

Lors d’une extraction des mouvements intra-UE, c'est cette nomenclature qui est prise en compte dans le fichier de Déclaration d’échanges de biens.

Code (champ ITMNOM)

Code de la nomenclature combinée sur 8 chiffres (NC8).
Cette codification peut aller au delà de huit chiffres par l’adjonction d’un neuvième caractère statistique national facultatif, le caractère NGP9, qui ne concerne que trois catégories de produits : les fromages, les vins et les produits sidérurgiques.
L'ensemble des codes constituant la nomenclature est livré en standard.
champ DESAXX

Cet intitulé long est utilisé en titre dans les écrans et les états.

Par défaut, l'intitulé court, l'intitulé long ou l'en-tête de colonne d'une donnée est enregistré (en création/modification) dans la langue de connexion de l'utilisateur.
Vous pouvez les traduire dans une autre langue par l'intermédiaire de la fonction Traduction :

  • Cliquez sur Traduction depuis l'icône Actions dans le champ concerné.
  • Dans la fenêtre Traduction, ajoutez un nouveau code langue et la traduction dans cette langue.

Un utilisateur qui se connecte dans cette langue disposera de l’intitulé court, de l'intitulé long ou de l'en-tête de colonne dans sa langue de connexion si la traduction a été effectuée. Sinon, les intitulés seront disponibles dans la langue du dossier.

SEEINFO La langue de connexion doit être définie comme langue par défaut dudossier.
Libellé (champ ITMCUSDES)

Libellé long (250 caractères) de la nomenclature.

Ce libellé est affiché en Français, quelle que soit la langue de connexion. Pour l’afficher dans votre langue de connexion, vous devez importer le fichier fourni par les Douanes de votre pays, en utilisant le modèle d’import ITMNOM.
Unité supplémentaire (champ ITMCUSUOM)

Renseignez une unité supplémentaire uniquement si la nomenclature du produit l’exige. 

Les unités supplémentaires sont des unités de mesure autres que le kilogramme, comme par exemple, les paires de chaussures, les litres, les grammes, etc.
Ces unités ne doivent pas comporter de décimale ni d’indication des unités. L’arrondi des quantités se fait à l’unité la plus proche, sauf pour les unités supplémentaires comprises entre zéro et un qui sont toujours arrondies à un.

Cette information est purement informative. Elle n’est pas exploitée directement par l'application. L’unité utilisée est l’Unité CEE définie sur la fiche Articles au niveau de la section Unités.

Messages d'erreur

Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :

Clé … présente sur le fichier ….Suppression impossible

La nomenclature douanière à supprimer est présente sur une fiche article ou sur un enregistrement du fichier de déclaration d’échanges de biens.

Tables mises en oeuvre

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