Descriptif des modes d'amortissement liés à la législation russe
Ce document constitue une annexe à la documentation sur le paramétrage des Modes d'amortissement.
Un certain nombre de modes d'amortissement sont livrés en standard dans Sage X3.
Certains sont associés à une législation donnée, d'autres sont communs à l'ensemble des législations.
Ce document présente les principes de calcul des modes d'amortissement associés à la législation russe.
- LR - Linéaire russe
- DR - Dégressif russe
- CR - Constant russe
- SR - Softy russe
Les autres modes sont présentés dans des documentations annexes accessibles depuis la documentation sur les modes d'amortissement communs à l'ensemble des législations.
LR - Linéaire russe
Ce mode d'amortissement linéaire est pratiqué en Russie.
Point de départ de l'amortissement
Il est égal au 1er jour du mois suivant celui précisé dans la date de début d'amortissement, sauf si la date de début d'amortissement correspond au 1er jour d'un mois, auquel cas l'amortissement commencera à cette date.
Exemples :
|
Date début amortissement |
Point de départ |
|
01/01/2010 |
01/01/2010 |
|
15/01/2010 |
01/02/2010 |
Durée
La durée est précisée en années et millième d'année.
Exemple : 6,666 ou 6,667 pour une durée de 6 ans 2/3.
Cette durée doit correspondre à un nombre entier de mois. Dans le cas contraire, la partie décimale de la durée est rectifiée selon le tableau ci-dessous.
L'option clic droit Durée en mois disponible sur le champ Durée permet de renseigner la durée directement en mois, celle-ci est alors convertie automatiquement en années et millième d'année.
La durée précisée par l'utilisateur est exploitée par Sage X3 pour déterminer le taux d'amortissement et la date de fin d'amortissement.
|
Mois |
Borne début |
Borne fin |
Rectification |
|
0 |
0 |
0.041 |
0 |
|
1 |
0.042 |
0.125 |
0.083 |
|
2 |
0.126 |
0.208 |
0.167 |
|
3 |
0.209 |
0.291 |
0.25 |
|
4 |
0.292 |
0.375 |
0.333 |
|
5 |
0.376 |
0.458 |
0.417 |
|
6 |
0.459 |
0.541 |
0.50 |
|
7 |
0.542 |
0.625 |
0.583 |
|
8 |
0.626 |
0.708 |
0.667 |
|
9 |
0.709 |
0.791 |
0.75 |
|
10 |
0.792 |
0.875 |
0.833 |
|
11 |
0.876 |
0.958 |
0.917 |
|
12 |
0.959 |
1.041 |
1 |
Taux
Le taux d'amortissement ne peut pas être saisi par l'utilisateur. Il est calculé automatiquement, de la façon suivante : (1 / durée en mois) * coefficient d'accélération.
Le taux affiché correspond au taux ainsi calculé, arrondi à la 6ème décimale.
Le taux non arrondi est celui utilisé pour le calcul, il correspond à un taux d'amortissement mensuel.
Le coefficient d'accélération, participant au calcul du taux d'amortissement, peut être saisi par l'utilisateur ou défini par les associations (notamment si ce mode est lui-même défini par les associations). Il peut être modifié par l'action de Changement de méthode.
Lorsque sa valeur est supérieure à 1, ce coefficient accélère le taux d'amortissement.
Lorsque sa valeur est inférieure à 1, ce coefficient ralentit le taux d'amortissement.
Date de fin d'amortissement
Elle est déterminée de la façon suivantes :
Date de début d'amortissement + nombre de mois d'amortissement (1) + nombre de mois d'arrêt
Cette date de fin d'amortissement doit correspondre au dernier jour du mois.
(1) nombre de mois d'amortissement = durée d'amortissement * (1 / coefficient d'accélération) * (nombre de mois actifs selon saisonnalité / 12). Le résultat obtenu est arrondi à l'entier supérieur.
Prorata temporis
Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :
-
Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque la date de début d'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
-
Lorsqu’un exercice a une durée différente de 1 an.
-
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au 1er jour du mois suivant le jour de sortie.
Un exercice fiscal doit obligatoirement correspondre à une année civile et être découpé en 12 périodes de 1 mois.
Règles particulières
Pour ce mode d’amortissement, une règle particulière est disponible :
- Bonus
Cette règle peut être précisée uniquement sur le plan Fiscal. Dans ce cas, un taux d'amortissement exceptionnel peut être précisé.
Un bonus est calculé si la mise en service du bien est supérieure ou égale au 01/01/2008.
Bonus = (Valeur brute * Taux d'amortissement exceptionnel).
En cas de sortie avant 5 ans par rapport à la date de mise en service et que le plan Fiscal possède un Bonus, une dotation additionnelle est constatée dans l'exercice de sortie et imputée sur la période de sortie. Cette dotation correspond à l'écart entre l'amortissement tel qu'il a été calculé avec bonus et l'amortissement tel qu'il aurait été calculé sans bonus. Pour pouvoir déterminer cette dotation additionnelle, il est nécessaire de préciser la méthode du plan minimum à l'identique de celle du plan fiscal hors bonus.
Particularités
Saisonnalité
Ce principe repose sur la définition de plans annuels de saisonnalité dont les mois sont déclarés actifs ou inactifs.
- Aucun amortissement n'est calculé pour un mois inactif.
- La référence d'un plan de saisonnalité doit être précisée sur chacun des biens sur lesquels s'applique la saisonnalité.
Dotation aux amortissements
- Calcul de la dotation mensuelle
(Valeur amortissable * Taux d'amortissement mensuel * 12) / Nombre de mois actifs dans l'exercice
Le nombre de mois actifs dans l'exercice est égal au nombre de mois paramétrés comme étant actifs dans le plan de saisonnalité. Si aucun plan de saisonnalité n'est précisé ou si la saisonnalité n'est pas à appliquer pour le plan calculé, le nombre de mois actifs est égal à 12.
- Calcul de la dotation exercice
(Dotation mensuelle * 12) * prorata temporis
Un prorata temporis en mois sera appliqué dans les cas suivants :
- La Date début d'amortissement est supérieure à la Date début d'exercice.
- La Durée d'exercice est différente de 12 mois.
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d'exercice - Date fin d'exercice]
Sont exclus de ce prorata temporis :
- Les mois du plan de saisonnalité non actifs sur la période si la saisonnalité est à appliquer pour le plan calculé.
- Les mois du plan de saisonnalité actifs sur la période ayant fait l'objet d'un arrêt d'amortissement.
Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de fin de l'exercice traité, la dotation de l'exercice sera automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable, afin de solder l'amortissement.
Arrêt de l'amortissement :
Une action permet de suspendre ou de redémarrer l'amortissement des plans du contexte Comptable et fiscal. Dans ce cas, l'amortissement est égal à 0 jusqu'au redémarrage de l'amortissement. La fin d'amortissement est décalée en conséquence.
Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle - Bonus
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle - Bonus
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes. Cette ventilation s'applique selon la règle suivante :
Dotation Période =
Dotation exercice
*
( Σ p1 à pc (Nombre de mois de détention dans la période )
/
Σ p1 à pf (Nombre de mois de détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes
p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse (1)
p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice.
(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période à retenir est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
- période de fin d’amortissement si la Date fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période courante
Remarques :
- Pour ce mode d'amortissement, le poids des périodes n'est pas pris en compte.
- Un plan de saisonnalité peut être saisi au niveau du bien.
Ce plan permet de préciser quels sont les mois actifs parmi les 12 mois de l'année. Sur chaque plan d'amortissement amorti suivant le mode LR, il est possible de préciser si la saisonnalité s'applique ou non. Si la saisonnalité s'applique sur ce plan et qu'un mois est inactif, la dotation de la période sera égale à 0.
Exemples
1er exemple
- Valeur brute : 120 000
- Valeur résiduelle : 0
- Date début d’amortissement : 06/06/2010
- Coefficient d'accélération : 1,00
- Durée d’amortissement : 3,5 ans - Taux mensuel : 0,02380952 (1/42 mois *1)
- Date fin d'amortissement : 30/12/2013
- Nombre de mois actifs : 12 (pas de plan de saisonnalité)
|
Exercice |
Valeur nette |
Dotation exercice |
Cumul fin exercice |
|
01/01/2010 – 31/12/2010 |
120 000,00 |
(1) 17 142,84 |
17 142,84 |
|
01/01/2011 – 31/12/2011 |
102 857,16 |
(2) 34 285,68 |
51 428,52 |
|
01/01/2012 – 31/12/2012 |
68 571,48 |
34 285,68 |
85 714,20 |
|
01/01/2013 – 31/12/2013 |
34 285,80 |
34 285,80 |
120 000,00 |
La dotation mensuelle est égale à : (120 000 * 0.0238095 * 12) / 12 = 2 857,14
(1) 2 857,14 * 6 car le bien n'est détenu que 6 mois durant ce 1er exercice.
(2) 2 857,14 * 12 = 34 285,68
Ventilation périodique de la dotation de l'exercice 2010 :
|
Période |
Nombre de mois |
Dotation |
|
01/2010 |
0 |
0,00 |
|
02/2010 |
0 |
0,00 |
|
03/2010 |
0 |
0,00 |
|
04/2010 |
0 |
0,00 |
|
05/2010 |
0 |
0,00 |
|
06/2010 |
0 |
0,00 |
|
07/2010 |
1 |
2 857,14 |
|
08/2010 |
1 |
2 857,14 |
|
09/2010 |
1 |
2 857,14 |
|
10/2010 |
1 |
2 857,14 |
|
11/2010 |
1 |
2 857,14 |
|
12/2010 |
1 |
2 857,14 |
|
|
TOTAL |
17 142,84 |
2ème exemple
- Valeur brute : 120 000
- Valeur résiduelle : 0
- Date début d’amortissement : 06/06/2010
- Coefficient d'accélération : 1,00
- Durée d’amortissement : 3,5 ans - Taux mensuel : 0,02380952 (1/42 mois * 1,00)
- Date fin d'amortissement : 30/09/2013
- Nombre de mois actifs : 5 (plan de saisonnalité : activité de mai à septembre)
|
Exercice |
Valeur nette |
Dotation exercice |
Cumul fin exercice |
|
01/01/2010 – 31/12/2010 |
120 000,00 |
(1) 20 571,42 |
20 571,42 |
|
01/01/2011 – 31/12/2011 |
102 857,16 |
(2) 34 285,70 |
54 857,12 |
|
01/01/2012 – 31/12/2012 |
68 571,48 |
34 285,70 |
89 142,82 |
|
01/01/2013 – 31/12/2013 |
34 285,80 |
30 857,18 |
120 000,00 |
La dotation mensuelle est égale à : (120 000 * 0.0238095 * 12) / 5 = 6 857,14
(1) 6 857,14 * 3 car l'activité porte sur 3 mois
(2) 6 857,14 * 5 car l'activité porte sur 5 mois
Ventilation périodique de la dotation de l'exercice 2010 :
|
Période |
Nombre de mois |
Dotation |
|
01/2010 |
0 |
0,00 |
|
02/2010 |
0 |
0,00 |
|
03/2010 |
0 |
0,00 |
|
04/2010 |
0 |
0,00 |
|
05/2010 |
0 |
0,00 |
|
06/2010 |
0 |
0,00 |
|
07/2010 |
1 |
6 857,14 |
|
08/2010 |
1 |
6 857,14 |
|
09/2010 |
1 |
6 857,14 |
|
10/2010 |
1 |
0,00 |
|
11/2010 |
1 |
0,00 |
|
12/2010 |
1 |
0,00 |
|
|
TOTAL |
20 571,42 |
Ventilation périodique de la dotation de l'exercice 2011 :
|
Période |
Nombre de mois |
Dotation |
|
01/2010 |
0 |
0,00 |
|
02/2010 |
0 |
0,00 |
|
03/2010 |
0 |
0,00 |
|
04/2010 |
0 |
0,00 |
|
05/2010 |
0 |
6 857,14 |
|
06/2010 |
0 |
6 857,14 |
|
07/2010 |
1 |
6 857,14 |
|
08/2010 |
1 |
6 857,14 |
|
09/2010 |
1 |
6 857,14 |
|
10/2010 |
1 |
0,00 |
|
11/2010 |
1 |
0,00 |
|
12/2010 |
1 |
0,00 |
|
|
TOTAL |
34 285,70 |
DR - Dégressif russe
Ce mode d'amortissement linéaire est pratiqué en Russie.
Point de départ de l'amortissement
Il est égal au 1er jour du mois suivant celui précisé dans la date de début d'amortissement, sauf si la date de début d'amortissement correspond au 1er jour d'un mois, auquel cas l'amortissement commencera à cette date.
Exemples :
|
Date début amortissement |
Point de départ |
|
01/01/2010 |
01/01/2010 |
|
15/01/2010 |
01/02/2010 |
Durée
La durée est précisée en années et millième d'année.
Exemple : 6,666 ou 6,667 pour une durée de 6 ans 2/3.
Cette durée doit correspondre à un nombre entier de mois. Dans le cas contraire, la partie décimale de la durée est rectifiée selon le tableau ci-dessous.
Remarques :
- L'option clic droit Durée en mois disponible sur le champ Durée permet de renseigner la durée directement en mois, celle-ci est alors convertie automatiquement en années et millième d'année.
- La durée précisée par l'utilisateur n'est pas significative. Elle est exploitée par Sage X3 uniquement pour déterminer le taux d'amortissement.
|
Mois |
Borne début |
Borne fin |
Rectification |
|
0 |
0 |
0.041 |
0 |
|
1 |
0.042 |
0.125 |
0.083 |
|
2 |
0.126 |
0.208 |
0.167 |
|
3 |
0.209 |
0.291 |
0.25 |
|
4 |
0.292 |
0.375 |
0.333 |
|
5 |
0.376 |
0.458 |
0.417 |
|
6 |
0.459 |
0.541 |
0.50 |
|
7 |
0.542 |
0.625 |
0.583 |
|
8 |
0.626 |
0.708 |
0.667 |
|
9 |
0.709 |
0.791 |
0.75 |
|
10 |
0.792 |
0.875 |
0.833 |
|
11 |
0.876 |
0.958 |
0.917 |
|
12 |
0.959 |
1.041 |
1 |
Taux
Le taux d'amortissement ne peut pas être saisi par l'utilisateur. Il est calculé automatiquement, de la façon suivante : (1 / durée en mois) * coefficient d'accélération.
Le taux affiché correspond au taux ainsi calculé, arrondi à la 6ème décimale.
Le taux non arrondi est celui utilisé pour le calcul, il correspond à un taux d'amortissement mensuel.
Le coefficient d'accélération, participant au calcul du taux d'amortissement, peut être saisi par l'utilisateur ou défini par les associations (notamment si ce mode est lui-même défini par les associations). Il peut être modifié par l'action de Changement de méthode.
Lorsque sa valeur est supérieure à 1, ce coefficient accélère le taux d'amortissement.
Lorsque sa valeur est inférieure à 1, ce coefficient ralentit le taux d'amortissement.
Date de fin d'amortissement
Cette date ne peut être calculée, car aucun élément ne permet de la déterminer.
Prorata temporis
Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :
-
Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque la date de début d'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
-
Lorsqu’un exercice a une durée différente de 1 an.
-
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au 1er jour du mois suivant le jour de sortie.
Un exercice fiscal doit obligatoirement correspondre à une année civile et être découpé en 12 périodes de 1 mois.
Dotation aux amortissements
- Calcul de la dotation exercice
Si l'exercice est constitué d'une seule période : Valeur amortissable * Taux d'amortissement
Si l'exercice est découpé en mois : Σ des dotations des périodes de l'exercice
- Calcul de la dotation périodique
(Valeur nette amortissable début de période à la date anniversaire * taux d'amortissement) / 12
Exemple :
Date anniversaire : 01/11/N
Le calcul des dotations périodiques des mois de novembre, décembre de l'exercice N, puis des mois de janvier .... octobre de l'exercice N+1, seront calculées à partir de la valeur amortissable au 01/11/N.
Au 01/11/N+1, les dotations des mois de novembre, décembre de l'exercice N+1, puis des mois de janvier .... octobre de l'exercice N+2, seront calculées à partir de la valeur amortissable au 01/11/N+1
Remarques :
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable anniversaire = Valeur nette amortissable début de période à la date anniversaire. Cette valeur est stockée dans le champ KBIRNBV de la table DEPREC.
L'anniversaire ayant lieu tous les 12 mois d'amortissement effectif, cette valeur nette peut donc changer au cours de l'exercice.
- L'amortissement est terminé à la date de sortie ou lorsque la valeur nette amortissable est égale à 0.
- Lorsque la valeur nette début devient inférieure à 1, la valeur nette est soldée.
Arrêt de l'amortissement :
Une action permet de suspendre ou de redémarrer l'amortissement des plans du contexte Comptable et fiscal. Dans ce cas, l'amortissement est égal à 0 jusqu'au redémarrage de l'amortissement. La fin d'amortissement est décalée en conséquence.
Contrôle sur les actions métiers :
- Pour l'action de Changement de méthode : le traitement du rattrapage de l'écart sur l'exercice précédent est autorisé uniquement par l'option Dotation exceptionnelle période.
- Pour l'action de Réévaluation : seule une prise d'effet en Début de période est autorisée.
- Pour l'action d'Actualisation : la mise à jour de Dotation exercice n'est pas autorisée.
Exemples
1er exemple
- Valeur brute : 120 000
- Valeur résiduelle : 0
- Date début d’amortissement : 01/11/2010
- Date anniversaire : 01/11
- Coefficient d'accélération : 1,00
- Durée d’amortissement : 3 ans - Taux mensuel : 0,33333333 (1/36 mois *1)
- Date fin d'amortissement : ------
Calcul des dotations périodiques :
|
Période |
Valeur nette anniversaire |
Dotation |
|
01/2010 au 10/2010 |
0 |
0,00 |
|
11/2010 |
120 000,00 |
(1) 3 333,33 |
|
12/2010 |
120 000,00 |
3 333,33 |
|
01/2011 |
120 000,00 |
3 333,33 |
|
02/2011 |
120 000,00 |
3 333,33 |
|
03/2011 |
120 000,00 |
3 333,33 |
|
04/2011 |
120 000,00 |
3 333,33 |
|
05/2011 |
120 000,00 |
3 333,33 |
|
06/2011 |
120 000,00 |
3 333,33 |
|
07/2011 |
120 000,00 |
3 333,33 |
|
08/2011 |
120 000,00 |
3 333,33 |
|
09/2011 |
120 000,00 |
3 333,33 |
|
10/2011 |
120 000,00 |
3 333,33 |
|
11/2011 |
80 000,04 |
(2) 2 222,22 |
|
12/2011 |
80 000,04 |
2 222,22 |
|
01/2012 |
80 000,04 |
2 222,22 |
|
... |
... |
... |
|
12/2039 |
... |
0,89 |
(1) Dotation mensuelle du 01/01 au 31/10/2011 : (120 000 * 0,3333333) / 12 = 3 333,33
(3) Dotation mensuelle du 01/11 au 31/12/2011 : (80 000,04 * 0,3333333) / 12 = 2 222,22
Calcul des dotations exercices :
|
Exercice |
Dotation exercice |
Cumul fin exercice |
|
01/01/2010 – 31/12/2010 |
6 666,66 |
6 666,66 |
|
01/01/2011 - 31/12/2011 |
37 777,74 |
44 444,40 |
|
01/01/2012 - 31/12/2012 |
25 185,16 |
69 629,56 |
|
01/01/2013 - 31/12/2013 |
16 790,12 |
86 419,68 |
|
... |
... |
... |
|
01/01/2039 - 31/12/2039 |
0,44 |
119 999,11 |
|
01/01/2040 - 31/12/2040 |
(1) 0,89 |
120 000,00 |
(1) La dotation devenant inférieure à 1 au 31/12/2039, l'amortissement se solde en 2040.
CR - Constant russe
Ce mode d'amortissement est pratiqué en Russie.
Point de départ de l'amortissement
Il est égal au 1er jour du mois suivant celui précisé dans la date de début d'amortissement, sauf si la date de début d'amortissement correspond au 1er jour d'un mois, auquel cas l'amortissement commencera à cette date.
Exemples :
|
Date début amortissement |
Point de départ |
|
01/01/2010 |
01/01/2010 |
|
15/01/2010 |
01/02/2010 |
Durée
La durée est précisée en années et millième d'année.
Exemple : 6,666 ou 6,667 pour une durée de 6 ans 2/3.
Cette durée doit correspondre à un nombre entier de mois. Dans le cas contraire, la partie décimale de la durée est rectifiée selon le tableau ci-dessous. Remarques:
- L'option clic droit Durée en mois disponible sur le champ Durée permet de renseigner la durée directement en mois, celle-ci est alors convertie automatiquement en années et millième d'année.
- La durée précisée par l'utilisateur n'est pas significative. Elle est exploitée par Sage X3 uniquement pour déterminer le taux d'amortissement.
|
Mois |
Borne début |
Borne fin |
Rectification |
|
0 |
0 |
0.041 |
0 |
|
1 |
0.042 |
0.125 |
0.083 |
|
2 |
0.126 |
0.208 |
0.167 |
|
3 |
0.209 |
0.291 |
0.25 |
|
4 |
0.292 |
0.375 |
0.333 |
|
5 |
0.376 |
0.458 |
0.417 |
|
6 |
0.459 |
0.541 |
0.50 |
|
7 |
0.542 |
0.625 |
0.583 |
|
8 |
0.626 |
0.708 |
0.667 |
|
9 |
0.709 |
0.791 |
0.75 |
|
10 |
0.792 |
0.875 |
0.833 |
|
11 |
0.876 |
0.958 |
0.917 |
|
12 |
0.959 |
1.041 |
1 |
Taux
Le taux d'amortissement ne peut pas être saisi par l'utilisateur. Il est obtenu à partir de la durée exprimée en mois, selon le tableau ci-dessous, auquel est appliqué un coefficient d'accélération facultatif :
Taux selon durée * coefficient d'accélération
Le taux affiché correspond au taux ainsi calculé, arrondi à la 6ème décimale.
Le taux non arrondi est celui utilisé pour le calcul.
|
Durée début |
Durée fin |
Taux |
|
1 |
24 |
14.3 |
|
25 |
36 |
8.8 |
|
37 |
60 |
5.6 |
|
61 |
84 |
3.8 |
|
85 |
120 |
2.7 |
|
121 |
180 |
1.8 |
|
181 |
240 |
1.3 |
|
241 |
300 |
1 |
|
301 |
360 |
0.8 |
|
361 |
>360 |
0.7 |
Le coefficient d'accélération, participant au calcul du taux d'amortissement, peut être saisi par l'utilisateur ou défini par les associations (notamment si ce mode est lui-même défini par les associations). Il peut être modifié par l'action de Changement de méthode.
Lorsque sa valeur est supérieure à 1, ce coefficient accélère le taux d'amortissement.
Lorsque sa valeur est inférieure à 1, ce coefficient ralentit le taux d'amortissement.
Date de fin d'amortissement
Cette date ne peut être calculée, car aucun élément ne permet de la déterminer.
Prorata temporis
Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :
-
Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque la date de début d'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
-
Lorsqu’un exercice a une durée différente de 1 an.
-
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au 1er jour du mois suivant le jour de sortie.
Un exercice fiscal doit obligatoirement correspondre à une année civile et être découpé en 12 périodes de 1 mois.
Règles particulières
Pour ce mode d’amortissement, une règle particulière est disponible :
- Bonus
Cette règle peut être précisée uniquement sur le plan Fiscal. Dans ce cas, un taux d'amortissement exceptionnel peut être précisé.
Un bonus est calculé si la mise en service du bien est supérieure ou égale au 01/01/2008.
Bonus = (Valeur brute * Taux d'amortissement exceptionnel).
En cas de sortie avant 5 ans par rapport à la date de mise en service et que le plan Fiscal possède un Bonus, une dotation additionnelle est constatée dans l'exercice de sortie et imputée sur la période de sortie. Cette dotation correspond à l'écart entre l'amortissement tel qu'il a été calculé avec bonus et l'amortissement tel qu'il aurait été calculé sans bonus. Pour pouvoir déterminer cette dotation additionnelle, il est nécessaire de préciser la méthode du plan minimum à l'identique de celle du plan fiscal hors bonus.
Dotation aux amortissements
- Calcul de la dotation exercice :
Σ des dotations des périodes de l'exercice
Calcul de la dotation périodique :
Valeur nette amortissable début de période * taux d'amortissement
Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle - Bonus
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle - Bonus
- L'amortissement est terminé à la date de sortie ou lorsque la valeur nette amortissable est égale à 0.
- Lorsque la valeur nette début devient inférieure à 1, la valeur nette est soldée.
Arrêt de l'amortissement :
Une action permet de suspendre ou de redémarrer l'amortissement des plans du contexte Comptable et fiscal. Dans ce cas, l'amortissement est égal à 0 jusqu'au redémarrage de l'amortissement. La fin d'amortissement est décalée en conséquence.
Contrôle sur les actions métiers :
- Pour l'action de Changement de méthode : le traitement du rattrapage de l'écart sur l'exercice précédent est autorisé uniquement par l'option Dotation exceptionnelle période.
- Pour l'action de Réévaluation : seule une prise d'effet en Début de période est autorisée.
- Pour l'action d'Actualisation : la mise à jour de Dotation exercice n'est pas autorisée.
Exemples
Exemple
- Valeur brute : 120 000
- Valeur résiduelle : 0
- Date début d’amortissement : 06/06/2010
- Durée d’amortissement : 3.5 ans
- Taux mensuel : 0,056 %
- Règle particulière : Bonus - Taux d'amortissement exceptionnel : 0.3 (1)
Calcul du bonus : 120 000 * 0.3 = 36 000 - Valeur nette amortissable : 120 000 - 36 000 = 84 000
|
Période |
Valeur nette |
Cumul amort. |
Dotation période |
Dotation |
|
01/06/2010 - 30/06/2010 |
84 000 |
---- |
----- |
----- |
|
01/07/2010 - 31/07/2010 |
84 000 |
---- |
4 704,00 |
|
|
01/08/2010 - 31/08/2010 |
79 296 |
4 704,00 |
4 440,58 |
|
|
01/09/2010 - 30/09/2010 |
74 855,42 |
9 144,58 |
4 191,90 |
|
|
01/10/2010 - 31/10/2010 |
70 663,52 |
13 336,48 |
3 957,16 |
|
|
01/11/2010 - 30/11/2010 |
66 706,36 |
17 293,64 |
3 735,56 |
|
|
01/12/2010 - 31/12/2010 |
62 970,80 |
21 029,20 |
3 526,36 |
|
|
01/01/2011 - 31/12/2011 |
59 444,44 |
24 555,56 |
3 328,89 |
24 555,56 |
|
01/02/2011 - 28/02/2011 |
56 115,51 |
27 884.45 |
3 142,47 |
|
|
01/03/2011 - 31/03/2011 |
52 973,08 |
31 026,92 |
2 966,49 |
|
|
01/04/2011 - 30/04/2011 |
50 006,59 |
33 993,41 |
2 800,37 |
|
|
01/05/2011 - 31/05/2011 |
47 206,22 |
36 793,78 |
2 643,55 |
|
|
01/06/2011 - 30/06/2011 |
44 562,67 |
39 437,33 |
2 495,51 |
|
|
01/07/2011 - 31/07/2011 |
42 067,16 |
41 923,84 |
2 355,76 |
|
|
01/08/2011 - 31/08/2011 |
39 711,40 |
44 288,60 |
2 223,84 |
|
|
01/09/2011 - 30/09/2011 |
37 487,56 |
46 512,44 |
2 099,30 |
|
|
01/10/2011 - 31/10/2011 |
35 388,26 |
48 611,74 |
1 981,74 |
|
|
01/11/2011 - 30/11/2011 |
33 406,52 |
50 593,48 |
1 870,77 |
|
|
01/12/2011 - 31/12/2011 |
31 535,75 |
52 464,25 |
1 766,00 |
29 674,69 |
|
01/01/2012 - 31/01/2012 |
29 769,75 |
54 230,25 |
1 667,11 |
|
|
... |
... |
... |
... |
|
SR - Sum-of-Years Digits russe
Ce mode d'amortissement est pratiqué en Russie.
Point de départ de l'amortissement
Il est systématiquement égal au 1er jour du mois suivant celui précisé dans la date de début d’amortissement, sauf si cette dernière correspond au 1er jour du mois auquel cas l'amortissement commencera à cette date.
Durée
La durée est précisée en années et millième d'année.
Exemple : 6,666 ou 6,667 pour une durée de 6 ans 2/3.
Cette durée doit correspondre à un nombre entier de mois. Dans le cas contraire, la partie décimale de la durée est rectifiée selon le tableau ci-dessous.
L'option clic droit Durée en mois disponible sur le champ Durée permet de renseigner la durée directement en mois, celle-ci est alors convertie automatiquement en années et millième d'année.
La durée précisée par l'utilisateur est exploitée par Sage X3 pour déterminer le taux d'amortissement et la date de fin d'amortissement.
|
Mois |
Borne début |
Borne fin |
Rectification |
|
0 |
0 |
0.041 |
0 |
|
1 |
0.042 |
0.125 |
0.083 |
|
2 |
0.126 |
0.208 |
0.167 |
|
3 |
0.209 |
0.291 |
0.25 |
|
4 |
0.292 |
0.375 |
0.333 |
|
5 |
0.376 |
0.458 |
0.417 |
|
6 |
0.459 |
0.541 |
0.50 |
|
7 |
0.542 |
0.625 |
0.583 |
|
8 |
0.626 |
0.708 |
0.667 |
|
9 |
0.709 |
0.791 |
0.75 |
|
10 |
0.792 |
0.875 |
0.833 |
|
11 |
0.876 |
0.958 |
0.917 |
|
12 |
0.959 |
1.041 |
1 |
Taux
Ce taux dégressif, n'est pas saisissable par l'utilisateur ; il est déterminé de la façon suivante :
Valeur de l’année considérée / Somme des chiffres des années de la durée d’amortissement +Partie décimale exprimée en mois / 12
Exemple :
Pour une durée d’amortissement de 5,27 ans, la durée est ramenée à 5,25.
Le taux appliqué pour la 2ème année est de 4/15,25. Le taux appliqué est donc égal à 0.2622951
En effet :
- la valeur de la 2ème année est égale à 4
- la somme des chiffres des années de la durée 5 ans est : 5 + 4 + 3 + 2 + 1 = 15
- la partie décimale de 0,25 exprimée en mois / 12 = 3 mois /12 soit : 0,25
En cas de début d'amortissement en cours d'exercice ou dans le cas d'un exercice différent de 12 mois, 2 taux d'amortissement différents peuvent s'appliquer lors d'un même exercice. Voir Dotations aux amortissements.
Date de fin d'amortissement
Elle est déterminée de la façon suivante :
Point de départ + Durée de l'amortissement + Nombre de mois d'arrêt
Exemples de calculs de date de fin d’amortissement :
|
Point de départ |
Durée |
Arrêt |
Date fin |
|
01/01/2005 |
5 ans |
0 |
31/12/2009 |
|
01/01/2005 |
5 ans |
6 mois |
30/06/2010 |
|
01/07/2005 |
5 ans |
0 |
30/06/2010 |
|
01/07/2005 |
5 ans |
4 mois |
31/10/2010 |
Prorata temporis
Dans la généralité des cas, le temps couru s’apprécie en mois.
Un prorata temporis s’applique dans les cas suivants :
- Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l’amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
- Lorsque la durée de l’exercice est différente de 1 an.
- Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui suit la sortie.
Un exercice fiscal doit obligatoirement correspondre à une année civile et être découpé en 12 périodes de 1 mois.
Dotation aux amortissements
Arrêt de l'amortissement :
Une action permet de suspendre ou de redémarrer l'amortissement des plans du contexte Comptable et fiscal. Dans ce cas, l'amortissement est égal à 0 jusqu'au redémarrage de l'amortissement. La fin d'amortissement est décalée en conséquence.
La dotation d'un exercice est calculée de la façon suivante :
Dotation = (Valeur amortissable * Taux 1) * prorata temporis 1
+ (Valeur amortissable * Taux 2) * prorata temporis 2
- Valeur amortissable = (Valeur brute – Valeur résiduelle)
- Taux 1 = Taux d’amortissement appliqué en 1ère partie d’exercice
- Taux 2 = éventuel taux d’amortissement appliqué en 2ème partie d’exercice
- Prorata temporis 1 =
Nombre de mois de la période [max (Date début d’exercice, Date début d’amortissement)
– min (Date fin d’application du Taux 1, Date fin d’exercice, Date fin d’amortissement, Date de sortie)] / 12 - Prorata temporis 2 =
Nombre de mois de la période [Date début d’application du Taux 2 – min (Date fin d’exercice, Date fin d’amortissement, Date de sortie)] / 12
Remarques :
- Pour l’exercice d’investissement un seul taux d’amortissement s’applique, sauf si cet exercice est supérieur à 12 mois et que le bien a été détenu plus de 12 mois durant cet exercice.
- Pour chaque exercice suivant, 2 taux d’amortissement s’appliquent, chacun pour un nombre de mois définis dans Prorata temporis 1 et Prorata temporis 2.
- Pour qu’un seul taux d’amortissement s’applique, 2 conditions doivent être remplies : chaque exercice doit avoir une durée de 12 mois et le point de départ de l’amortissement doit être le 1er jour de l’exercice.
Exemple : bien acquis le 01/07/2005 et amorti sur 5 ans. Les taux appliqués pour les exercices suivants sont :
Exercice | Taux 1 | Taux 2 |
01/01/2005 - 31/12/2005 | 5/15ème pour 6 mois |
|
01/01/2006 - 31/12/2006 | 5/15ème pour 6 mois | 4/15ème pour 6 mois |
01/01/2007 - 31/12/2007 | 4/15ème pour 6 mois | 3/15ème pour 6 mois |
01/01/2008 - 31/12/2008 | 3/15ème pour 6 mois | 2/15ème pour 6 mois |
01/01/2009 - 31/12/2009 | 2/15ème pour 6 mois | 1/15ème pour 6 mois |
01/01/2010 - 31/12/2010 | 1/15ème pour 6 mois |
|
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes. Cette ventilation s'applique selon la règle suivante :
Dotation Période =
(Valeur amortissable * Taux 1 * Prorata 1) + (Valeur amortissable * Taux 2 * Prorata 2)
- Cumul amortissement périodes précédentes
- Prorata temporis 1 =
Nombre de mois de la période [max (Date début d’exercice, Date début d’amortissement)
– min (Date fin d’application du Taux 1, Date fin période courante, Date fin d’amortissement, Date de sortie)] / 12 - Prorata temporis 2 =
Nombre de mois de la période [Date début d’application du Taux 2 – min (Date fin période courante, Date fin d’amortissement, Date de sortie)] / 12
Remarques :
- Dans certains cas, en fonction du découpage de l’exercice en périodes, une période peut être concernée par un seul taux d’amortissement.
- Pour ce mode d’amortissement, le poids des périodes n’est pas traité : c'est la durée réelle de chaque période qui est prise en compte.
Exemples
1er exemple
- Valeur brute : 120 000
- Valeur résiduelle : 0
- Date début d’amortissement : 01/08/2010
- Durée d’amortissement : 2.5 ans
- Type de prorata : mois
Exercice | Valeur nette amortissable | Dotation exercice | Cumul fin exercice |
01/01/2010 - 31/12/2010 | 120 000,00 | (1) 28 571,43 | 28 571,43 |
01/01/2011 - 31/12/2011 | 91 428,57 | (2) 54 285,71 | 82 857,14 |
01/01/2012 - 31/12/2012 | 37 142,86 | (3) 34 285,72 | 117 142,86 |
01/01/2013 - 31/12/2013 | 2 857,14 | (4) 2 857,14 | 120 000,00 |
(1) 120 000,00 * 2 / 3,5 * 5 / 12 = 28 571,43
(2) (120 000 * 2 / 3,5 * 7 / 12) + (120 000 * 1 / 3,5 * 5 / 12) = 40 000,00 + 14 285,71 = 54 285,71
(3) (120 000 * 1 / 3,5 * 7 / 12) + (17 142,86 * 5/6ème) = 20 000,00 + 14 285,72 = 34 285,72
17 142,86 = Valeur nette au 01/08/2012 : 120 000 - 82 857,14 - 20 000,00
(4) 120 000 - 117 142,86 = 2 857,14
2ème exemple
- Valeur brute : 10 000
- Valeur résiduelle : 0
- Date début d’amortissement : 07/01/2010 régularisée au 01/02/2010
- Durée d’amortissement : 5 ans
- Type de prorata : mois
Exercice | Valeur nette amortissable | Dotation exercice | Cumul fin exercice |
01/01/2010 - 31/12/2010 | 10 000,00 | (1) 3 55,56 | 3 55,56 |
01/01/2011 - 31/12/2011 | 6 944,44 | (2) 2 722,22 | 5 777,78 |
01/01/2012 - 31/12/2012 | 4 222,22 | (3) 2 055,55 | 7 833,33 |
01/01/2013 - 31/12/2013 | 2 166,67 | (4) 1 388,89 | 9 222,22 |
01/01/2014 - 31/12/2014 | 777,78 | (5) 722,22 | 9 944,44 |
01/01/2015 - 31/12/2015 | 55,56 | (6) 55,56 | 10 000,00 |
(1) 10 000,00 * 5 / 15 * 11 / 12 = 3 055,56
(2) (10 000,00 * 5 / 15 * 1 / 12 ) + (10 000,00 * 4 / 15 * 11 / 12 ) = 277,78 + 2 444,44 = 2 722,22
(3) (10 000,00 * 4 / 15 * 1 / 12 ) + (10 000,00 * 3 / 15 * 11 / 12 ) = 222,22 + 1 833,33
(4) (10 000,00 * 3 / 15 * 1 / 12 ) + (10 000,00 * 2 / 15 * 11 / 12 ) = 166,67 + 1 222,22
(5) (10 000,00 * 2 / 15 * 1 / 12 ) + (10 000,00 * 1 / 15 * 11 / 12 ) = 111,11 + 611,11
(6) 10 000 - 9 944,44 = 55,56