Utilisez cette fonction pour :

  • Paramétrer les modes d'amortissement standard livrés avec votre logiciel.
  • Définir des modes d'amortissement libres, dans le cas où les besoins de l'entreprise ne seraient pas pris en compte par un mode standard.

Les plans d'amortissement sont déterminés en fonction de la méthode retenue. Une méthode d'amortissement est définie par différents paramètres : Durée, Taux, Mode, etc.

SEEREFERTTO Les modalités de calcul propres à chacun des modes standard sont décrites dans la documentation annexe.

Prérequis

SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre

Gestion de l'écran

Les informations relatives aux modes d'amortissement sont réparties sur trois sections.

  • La section Principal permet de :

    - Définir les règles de calcul à appliquer pour un mode d'amortissement libre
    - Restreindre l'utilisation d'un mode standard à un pays donné et/ou à une législation donnée
    - Préciser, pour chacun des modes standard non résiduels, un mode résiduel équivalent.
  • La section Options permet de :
    - Appliquer certaines options pour les modes standard.
  • La section Plans concernés permet de :
    - Définir les plans pour lesquels le mode est disponible. Par défaut, un mode est disponible sur tous les plans.

En-tête

L'en-tête permet d'identifier :

La société :

  • Pour un mode d'amortissement libre, vous pouvez définir une seule société. La référence de la société doit être indiquée.
    Le mode peut également être défini par défaut sur toutes les sociétés. Dans ce cas, aucune référence de société peut être saisie.
  • Pour un mode d'amortissement standard, la référence de société n'est pas précisée, mais les modes standard sont définis pour l'ensemble des sociétés.

Remarque :
Le nombre maximum de modes Libres est fixé à 400 ; le contrôle s'effectue de la façon suivante :

  • Lorsqu'un mode est défini par défaut, c'est la somme des modes libres déjà définis par défaut et des modes libres définis pour la société en possédant le plus qui est prise en compte. Si cette somme atteint 400, la création d'un nouveau mode libre par défaut est interdite.
  • Lorsqu'un mode est défini pour une société, c'est la somme des modes libres définis par défaut et des modes libres déjà définis pour cette société qui est prise en compte. Si cette somme atteint 400, la création d'un nouveau mode libre, pour cette société, est interdite.

Le mode d'amortissement à afficher ou à créer.

Un mode est identifié par :

  • Son code. Celui-ci doit être unique et ne peut donc être attribué à deux modes différents. Le code d'un mode standard ne peut être modifié ni être attribué à un mode libre.
  • Sa désignation.

Ces informations sont obligatoires.

Sélectionnez la case à cocher Actif pour activer le mode d'amortissement. Les modes actifs deviennent disponibles et figurent dans la liste des modes d’amortissement proposée au niveau de la gestion des biens. Seuls les modes actifs sont considérés comme valides lors de la saisie du mode d'amortissement des biens.

Onglet Principal

Vous pouvez paramétrer les modes libres et déterminer la méthode de calcul d'amortissement.
Il s'agit notamment des taux, des règles de gestion des dates et des règles d'amortissement.

La plupart des informations de cette section ne sont pas accessibles avec le mode standard.
Seuls, peuvent être renseignés :

  • Les champs permettant de restreindre l'utilisation du mode à un pays donné et/ou une législation donnée.
  • Le champ permettant de sélectionner la date du bien comptable à utiliser pour alimenter la date de début d'amortissement des biens amortis selon ce mode d'amortissement : il peut s'agir de la Date d'achat, de la Date de mise en service ou de la Date de comptabilisation.
  • Le champ permettant, pour les modes non résiduels, de préciser le mode résiduel équivalent qui viendra, sur les plans normés IAS/IFRS et CRC2002-10 se substituer automatiquement au mode d'origine :
    - Lors de la modification d'au moins un des paramètres d'amortissement (changement de durée, de base, de valeur résiduelle …),
    - Lors d'une réévaluation par Valeur marché ou lors d'une dépréciation.

    La mise en place d'un mode résiduel permet de traiter ces changements de façon prospective, en amortissant la nouvelle valeur nette du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.
    Si aucun mode résiduel n'est paramétré, c'est le mode RE - Résiduel jours qui est utilisé.

Onglet Options

Des options de calcul sont disponibles uniquement pour certains modes standard.

Mode Semestre autrichien (AUTLHY) Ce mode calcule l'amortissement annuel du premier exercice en fonction de la date exacte de l'acquisition ou de la mise en service du bien. Si le bien est activé au cours du premier semestre de l'exercice de la société (quelle que soit la date exacte), le montant annuel total est amorti. Si le bien est activé au cours du second semestre de l'exercice (quelle que soit la date exacte), la moitié du montant annuel est amorti.

Modes standard belges DB (Dégressif belge) et LB (Linéaire belge) Ces modes sont utilisés pour préciser le type de calcul du prorata appliqué.

Mode standard français LP (Linéaire français) Ce mode permet de préciser si le taux est prioritaire sur la date de fin d'amortissement. Dans ce cas, l'amortissement est prolongé jusqu'à épuisement de la valeur amortissable. La date de fin est recalculée, au jour près, à partir du cumul et du taux d'amortissement. Ce cas se produit essentiellement à l'issue d'une reprise d'immobilisation avec un cumul d'amortissement sous-évalué. Si cette option n'est pas précisée, l'amortissement est stoppé dans la période qui contient la date de fin d'amortissement.

Mode standard allemand DA (Dégressif allemand) Ce mode permet de préciser si la règle de simplification s'applique. Lorsque cette option est précisée, elle s'applique également implicitement au mode standard allemand DX (Dégressif allemand mixte). Cette règle consiste à déterminer automatiquement la date de début d'amortissement au le 1er jour du semestre d'acquisition. Si cette option n'est pas précisée, la date de début d'amortissement correspond, soit au 1er jour du mois précisé dans la date de début d'amortissement (si le prorata temporis est apprécié en mois), soit au 1er jour de la 1ère semaine du mois précisé dans la date de début d'amortissement (si le prorata temporis est apprécié en semaines).

Mode standard italien IT (Ordinario / Anticipato) Deux options sont disponibles : elles permettent d'appliquer un prorata en jours sur l'exercice d'acquisition et / ou sur l'exercice de sortie des biens.

Ce paramétrage sur consiste uniquement, pour le mode concerné, à insérer une ligne correspondant au type et au code de l'option. Les paramètres complémentaires ne sont pas accessibles.

Onglet Plans concernés

Vous pouvez restreindre l'utilisation du mode à un ou plusieurs plans en désélectionnant la case à cocher correspondante.

Autres conditions

Suppression

  • Vous ne pouvez pas supprimer un mode d'amortissement standard.
  • Vous ne pouvez pas supprimer un mode d'amortissement libre si :
    - il est utilisé par au moins un plan d'amortissement d'un bien comptable,
    - il est utilisé comme mode résiduel d'un autre mode.

Messages d'erreur

Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :

Aucun message spécifique n'est répertorié. Se référer aux messages génériques.

Tables mises en œuvre

SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre