Modes d'amortissement
Utilisez cette fonction pour :
- Paramétrer les modes d'amortissement standard livrés avec votre logiciel.
- Définir des modes d'amortissement libres, dans le cas où les besoins de l'entreprise ne seraient pas pris en compte par un mode standard.
Les plans d'amortissement sont déterminés en fonction de la méthode retenue. Une méthode d'amortissement est définie par différents paramètres : Durée, Taux, Mode, etc.
Les modalités de calcul propres à chacun des modes standard sont décrites dans la documentation annexe.
Prérequis
Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre
Gestion de l'écran
Les informations relatives aux modes d'amortissement sont réparties sur trois sections.
- La section Principal permet de :
- Définir les règles de calcul à appliquer pour un mode d'amortissement libre
- Restreindre l'utilisation d'un mode standard à un pays donné et/ou à une législation donnée
- Préciser, pour chacun des modes standard non résiduels, un mode résiduel équivalent. - La section Options permet de :
- Appliquer certaines options pour les modes standard. - La section Plans concernés permet de :
- Définir les plans pour lesquels le mode est disponible. Par défaut, un mode est disponible sur tous les plans.
En-tête
L'en-tête permet d'identifier :
La société :
- Pour un mode d'amortissement libre, vous pouvez définir une seule société. La référence de la société doit être indiquée.
Le mode peut également être défini par défaut sur toutes les sociétés. Dans ce cas, aucune référence de société peut être saisie.
- Pour un mode d'amortissement standard, la référence de société n'est pas précisée, mais les modes standard sont définis pour l'ensemble des sociétés.
Remarque :
Le nombre maximum de modes Libres est fixé à 400 ; le contrôle s'effectue de la façon suivante :
- Lorsqu'un mode est défini par défaut, c'est la somme des modes libres déjà définis par défaut et des modes libres définis pour la société en possédant le plus qui est prise en compte. Si cette somme atteint 400, la création d'un nouveau mode libre par défaut est interdite.
- Lorsqu'un mode est défini pour une société, c'est la somme des modes libres définis par défaut et des modes libres déjà définis pour cette société qui est prise en compte. Si cette somme atteint 400, la création d'un nouveau mode libre, pour cette société, est interdite.
Le mode d'amortissement à afficher ou à créer.
Un mode est identifié par :
- Son code. Celui-ci doit être unique et ne peut donc être attribué à deux modes différents. Le code d'un mode standard ne peut être modifié ni être attribué à un mode libre.
- Sa désignation.
Ces informations sont obligatoires.
Sélectionnez la case à cocher Actif pour activer le mode d'amortissement. Les modes actifs deviennent disponibles et figurent dans la liste des modes d’amortissement proposée au niveau de la gestion des biens. Seuls les modes actifs sont considérés comme valides lors de la saisie du mode d'amortissement des biens.
Société (champ CPY) |
Il s'agit du Code d'identification de la société pour laquelle est défini le mode d'amortissement. Lorsque aucun code société n'est renseigné, le mode est défini pour l'ensemble des sociétés existantes. Un mode d'amortissement Standard est toujours défini pour l'ensemble des sociétés. |
Mode d'amortissement (champ DPM) |
Ce champ contient l'identifiant d'un mode d'amortissement. La longueur maximale de ce champ est de huit caractères. |
Désignation (champ DES) |
Ce champ contient la désignation du mode d'amortissement de caducité. |
champ MAJDES |
Ce bouton, disponible uniquement sur les modes standard, permet de synchroniser l'intitulé du mode avec le libellé figurant dans le menu local 3228. Ce bouton n'est pas disponible dès lors que ces intitulés sont égaux. |
Actif (champ ENAFLG) |
Indicateur permettant de préciser si le mode est actif ou inactif. Un mode déclaré Inactif n'est pas proposé dans les fenêtres de sélection et ne peut pas être utilisé. |
Onglet Principal
Vous pouvez paramétrer les modes libres et déterminer la méthode de calcul d'amortissement.
Il s'agit notamment des taux, des règles de gestion des dates et des règles d'amortissement.
La plupart des informations de cette section ne sont pas accessibles avec le mode standard.
Seuls, peuvent être renseignés :
- Les champs permettant de restreindre l'utilisation du mode à un pays donné et/ou une législation donnée.
- Le champ permettant de sélectionner la date du bien comptable à utiliser pour alimenter la date de début d'amortissement des biens amortis selon ce mode d'amortissement : il peut s'agir de la Date d'achat, de la Date de mise en service ou de la Date de comptabilisation.
- Le champ permettant, pour les modes non résiduels, de préciser le mode résiduel équivalent qui viendra, sur les plans normés IAS/IFRS et CRC2002-10 se substituer automatiquement au mode d'origine :
- Lors de la modification d'au moins un des paramètres d'amortissement (changement de durée, de base, de valeur résiduelle …),
- Lors d'une réévaluation par Valeur marché ou lors d'une dépréciation.
La mise en place d'un mode résiduel permet de traiter ces changements de façon prospective, en amortissant la nouvelle valeur nette du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.
Si aucun mode résiduel n'est paramétré, c'est le mode RE - Résiduel jours qui est utilisé.
Caractéristiques
Type mode d'amort. (champ DPRMODTYP) |
Un mode d'amortissement peut être de type Standard ou Libre. |
Mode standard (champ STDDPMNUM) |
Ce champ est renseigné uniquement lorsque le mode d'amortissement est de type Standard : il affiche l'intitulé du mode sélectionné. |
Limité au pays (champ CRY) |
Ce champ est accessible uniquement pour un mode d'amortissement Standard. Il permet de restreindre l'utilisation du mode au pays renseigné. Lorsqu'aucun pays n'est précisé, le mode peut être utilisé par tous les pays. |
Limité à législation (champ LEG) |
Ce champ est accessible uniquement pour un mode d'amortissement Standard. Il permet de restreindre l'utilisation du mode aux biens gérés dans des sociétés soumises à une législation donnée. Lorsqu'aucune législation n'est précisée, le mode peut être utilisé par toutes les législations. |
Règle application taux (champ RATCOETYP) |
Ce champ permet de préciser le mode d'application du taux :
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Taux constant (champ CNSRAT) |
Ce champ permet de préciser la valeur du taux constant à appliquer à la base d'amortissement. |
Nombre de taux (champ RATNBR) |
Le nombre de taux peut être renseigné uniquement si le champ Règle application taux a pour valeur Taux par annuité ou Base x taux mensuel.
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Cumul des taux (champ RATCUM) |
Valeur calculée, non saisissable. Il s'agit du cumul des taux mensuels ou des taux par annuité saisis dans le tableau Taux d'amortissement. |
Date début d'amort (champ STRDATTYP) |
Saisissez la date du bien comptable pour déterminer la date de début d'amortissement pour chaque mode d'amortissement. Par défaut, il s'agit de la date d'achat. Le paramétrage s'applique au niveau de la gestion des biens comptables :
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Mode résiduel équivalent (champ RSDDPMTGR) |
Ce champ permet, pour un mode non résiduel, de préciser le mode résiduel équivalent.
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Prorata (champ PRATYPTGR) |
Ce champ est saisissable uniquement lorsque le Mode résiduel équivalent a pour valeur RE - Résiduel. |
Tableau Taux d'amortissement
N° Ordre (champ NUM) |
Ce tableau n'est accessible que si le champ Règle application taux a pour valeur : Taux par annuité ou Base x taux mensuel. |
Taux (champ RAT) |
Si la Règle d'application du taux a pour valeur Taux par annuité ou Base x taux mensuel, le tableau contient autant de lignes que d'annuités ou mensualités à renseigner et vous permet de saisir un taux d'amortissement pour chacune d'elles. |
Gestion des dates
1er exercice décompté pour 1an. (champ FIRFIYFLG) |
Cet indicateur doit être activé dans le cas où l'exercice d'acquisition doit être décompté pour une année complète lors de la détermination de la date de fin d'amortissement. |
Calcul à la date anniversaire (champ ANIDATFLG) |
Cet indicateur est à activer dans le cas où les annuités doivent s'aligner sur la date anniversaire d'acquisition du bien. Il est à désactiver dans le cas où les annuités doivent s'aligner sur les exercices définis. |
Type de prorata (champ PROTYP) |
Ce champ permet de préciser le mode de calcul de la durée de détention du bien : en mois, en jours ou en semaines. |
Règle début amort. (champ ETRDATTYP) |
Ce champ permet de sélectionner la règle déterminant la date de début d'amortissement.
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Règle fin amort. (champ ENDDPRTYP) |
Ce champ permet de sélectionner la règle déterminant la date de fin d'amortissement.
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Règle date sortie (champ ENDDATTYP) |
Ce champ permet de sélectionner la règle déterminant la date de sortie.
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Règles amortissement
Type base d'amortissement (champ BASTYP) |
Ce champ permet de préciser le montant à considérer comme base d'amortissement pour le calcul des amortissements. |
Règle de répartition (champ DPRDISRUL) |
Sélectionnez Répartition périodique ou 1ère période disponible. Ce champ est uniquement disponible et requis quand le type de Mode d'amortissement est Libre. Une fois que le bien a été calculé selon la méthode sélectionnée, vous ne pouvez plus modifier cette valeur. Répartition périodique : si vous avez sélectionné cette méthode, le montant est alloué de façon homogène sur toutes les périodes de l'exercice. 1ère période disponible : si vous sélectionnez cette méthode, la totalité du montant d'amortissement est alloué à une unique période de l'exercice, quelles que soient la date de début ou la date de sortie. Le montant est alloué à la première période disponible ou à la période courante. Vous ne pouvez pas allouer ce montant à une période clôturée. L'action Changer de méthode disponible pour le bien dans la fonction Immobilisations (GESFAS) permet uniquement de changer la période courante quand la Règle de répartition est 1ère période disponible. |
Durée d'amort minimum (champ MINDPRLIF) |
Ce champ permet de préciser la durée minimum d'amortissement. |
Type valeur plancher (champ MINDPRTYP) |
La valeur plancher correspond à la valeur minimale au-dessous de laquelle la dotation ne peut descendre. Le Type valeur plancher permet de déterminer le mode de calcul de cette valeur. |
Taux plancher (champ MINDPRRAT) |
La saisie d'un taux (valeur comprise entre 1 et 100) est obligatoire lorsque le Type valeur plancher sélectionné est basé sur l'application d'un pourcentage. |
Type valeur plafond (champ MAXDPRTYP) |
La valeur plafond correspond au montant maximum que la valeur de la dotation ne peut dépasser. Le Type valeur plafond permet de déterminer le mode de calcul de cette valeur. |
Taux plafond (champ MAXDPRRAT) |
La saisie d'un taux (valeur comprise entre 1 et 100) est obligatoire lorsque le Type valeur plafond sélectionné est basé sur l'application d'un pourcentage. |
Type amort exceptionnel (champ EXCDPRTYP) |
Ce champ permet de déterminer l'application d'un éventuel amortissement exceptionnel. |
Taux amt except (champ EXCDPRRAT) |
Ce champ doit contenir un taux (supérieur à 0), lorsque le Type Amt Except. nécessite l'application d'un pourcentage pour la détermination d'une dotation exceptionnelle. |
Reporter sur taux suivants |
Sélectionnez cette option dans la table Taux d'amortissement pour reporter, si besoin, le taux de la ligne sélectionnée sur les lignes suivantes. Elle est uniquement disponible si le nombre de taux est supérieur à 1. |
Onglet Options
Des options de calcul sont disponibles uniquement pour certains modes standard.
Mode Semestre autrichien (AUTLHY) Ce mode calcule l'amortissement annuel du premier exercice en fonction de la date exacte de l'acquisition ou de la mise en service du bien. Si le bien est activé au cours du premier semestre de l'exercice de la société (quelle que soit la date exacte), le montant annuel total est amorti. Si le bien est activé au cours du second semestre de l'exercice (quelle que soit la date exacte), la moitié du montant annuel est amorti.
Modes standard belges DB (Dégressif belge) et LB (Linéaire belge) Ces modes sont utilisés pour préciser le type de calcul du prorata appliqué.
Mode standard français LP (Linéaire français) Ce mode permet de préciser si le taux est prioritaire sur la date de fin d'amortissement. Dans ce cas, l'amortissement est prolongé jusqu'à épuisement de la valeur amortissable. La date de fin est recalculée, au jour près, à partir du cumul et du taux d'amortissement. Ce cas se produit essentiellement à l'issue d'une reprise d'immobilisation avec un cumul d'amortissement sous-évalué. Si cette option n'est pas précisée, l'amortissement est stoppé dans la période qui contient la date de fin d'amortissement.
Mode standard allemand DA (Dégressif allemand) Ce mode permet de préciser si la règle de simplification s'applique. Lorsque cette option est précisée, elle s'applique également implicitement au mode standard allemand DX (Dégressif allemand mixte). Cette règle consiste à déterminer automatiquement la date de début d'amortissement au le 1er jour du semestre d'acquisition. Si cette option n'est pas précisée, la date de début d'amortissement correspond, soit au 1er jour du mois précisé dans la date de début d'amortissement (si le prorata temporis est apprécié en mois), soit au 1er jour de la 1ère semaine du mois précisé dans la date de début d'amortissement (si le prorata temporis est apprécié en semaines).
Mode standard italien IT (Ordinario / Anticipato) Deux options sont disponibles : elles permettent d'appliquer un prorata en jours sur l'exercice d'acquisition et / ou sur l'exercice de sortie des biens.
Ce paramétrage sur consiste uniquement, pour le mode concerné, à insérer une ligne correspondant au type et au code de l'option. Les paramètres complémentaires ne sont pas accessibles.
Tableau Options paramétrées
Type option (champ OPTTYP) |
Certains modes d'amortissement standard peuvent comporter des options qui leur sont spécifiques.
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Code option (champ OPTCOD) |
Ce champ est uniquement saisissable quand le Type d'option a été sélectionné. Vous pouvez sélectionner l'option à appliquer au mode d'amortissement.
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Taux option (champ OPTRAT) |
Champ réservé à un type d'option actuellement non disponible. |
Début période application (champ STRVLYDAT) |
Champ actuellement non disponible. |
Fin période application (champ ENDVLYDAT) |
Champ actuellement non disponible. |
Type date référence (champ REFDATTYP) |
Champ actuellement non disponible. |
Plan d'amortissement (champ DPRPLN) |
Ce champ permet d'indiquer le plan sur lequel est défini l'option paramétrée. Si le mode est défini pour une société donnée, la sélection est limitée aux seuls plans définis pour cette société. Sinon, la sélection porte sur l'ensemble des plans. |
Onglet Plans concernés
Vous pouvez restreindre l'utilisation du mode à un ou plusieurs plans en désélectionnant la case à cocher correspondante.
Tableau Liste des plans
Plan d'amortissement (champ DPRPLN) |
Code du plan d'amortissement. |
Applicable (champ APLFLG) |
Par défaut, les modes sont applicables sur l'ensemble des plans d'amortissement existants, ou sur l'ensemble des plans gérés par la société lorsque le mode est défini pour une société donnée (exception faite du plan IAS/IFRS sur lequel seuls certains modes sont autorisés). |
Autres conditions
Suppression
- Vous ne pouvez pas supprimer un mode d'amortissement standard.
- Vous ne pouvez pas supprimer un mode d'amortissement libre si :
- il est utilisé par au moins un plan d'amortissement d'un bien comptable,
- il est utilisé comme mode résiduel d'un autre mode.