Ce document constitue une annexe à la documentation sur le paramétrage des Modes d'amortissement.

Un certain nombre de modes d'amortissement sont livrés en standard dans Sage X3.
Certains sont associés à une législation donnée, d'autres sont communs à l'ensemble des législations.

Ce document présente les principes de calcul des modes d'amortissement communs à l'ensemble des législations :

SEEREFERTTO Les autres modes sont présentés dans des documentations annexes, en fonction de la législation concernée.

RE - Résiduel

Ce mode permet d'amortir la valeur nette amortissable du début de période sur la durée résiduelle d'amortissement :

  • Valeur nette amortissable = Valeur nette - Valeur résiduelle
  • Durée résiduelle = Durée de l'intervalle [Date début période - Date fin d'amortissement]

La durée résiduelle pourra être exprimée en jours, mois ou semaines, en fonction du prorata choisi.

Point de départ de l'amortissement

La date de début n'est pas exploitée pour déterminer les dotations. Une dotation sera calculée pour chaque période tant que la Valeur nette amortissable ne sera pas égale à 0, c'est à dire tant que la Date de fin d'amortissement n'est pas atteinte.

Durée

Elle doit être précisée par l'utilisateur en années et centième d’années.

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

Elle doit correspondre à la durée totale de l'amortissement et non à une durée résiduelle à une date quelconque : la durée résiduelle sera automatiquement déterminée par Sage X3 au début de chaque période.

Taux

Il est systématiquement égal à 0 et non saisissable.

Date fin amortissement

  • Si un prorata en jours est précisé dès la création du bien, la date de fin d'amortissement est déterminée de la façon suivante :

Date début d'amortissement + Durée

  • Si un prorata en mois est précisé dès la création du bien, la Date de fin d'amortissement est déterminée de la façon suivante :

1er jour du mois figurant dans la date de début d'amortissement + Durée.
La Date de fin d'amortissement ainsi obtenue doit correspondre à une fin de mois.

  • Si un prorata en semaines est précisé dès la création du bien, la Date de fin d'amortissement est déterminée de la façon suivante :

1er jour de la semaine dans laquelle se situe la date de début d'amortissement + Durée.
La Date de fin d'amortissement ainsi obtenue doit correspondre à une fin de semaine.

  SEEINFO Le choix du 1er jour de la semaine, par exemple le lundi ou le dimanche, est précisé au niveau du paramètre WEESTR - Premier jour de la semaine(chapitre AAS, groupe CLC).

  • Lorsque ce mode est issu d'un changement de méthode, la Date de fin d'amortissement est actualisée si :
     
    - Le prorata de la nouvelle méthode est géré différemment. Exemple : passage de LP (prorata exprimé en jours) à RE (prorata exprimé en mois).
     
    - L'algorithme de calcul de la date de fin d'amortissement est différent. Exemple : passage de DF à RE (prorata exprimé en mois).

Prorata temporis

Ce mode d'amortissement exploite au choix, un prorata temporis jours, semaines ou mois.

Dotation amortissement

  • Cas où le bien n’est pas sorti, et 
    Cas où le bien est sorti dans une période supérieure ou égale à la période courante :

    Le calcul s'effectue en trois étapes : 
     
    - La dotation pour l’exercice résiduel = [Période courante – Dernière période de l’exercice] est déterminée ainsi :
     
    Valeur nette amortissable début Période * (Nombre de jours/mois/semaines de détention dans l'intervalle [Période courante - dernière période de l'exercice] / Nombre de jours/mois/semaines de l'intervalle [Période courante - Date fin d'amortissement] 
     
    - Calcul de la dotation de chaque période non close :
     
    Dotation pour l’exercice résiduel * (Nombre de jours/mois/semaines de détention dans les périodes pc à pn / Nombre de jours/mois/semaines de détention dans l'intervalle [pc - dernière Période de l'exercice] - Somme des amortissement des périodes de l'intervalle [pc - pn-1]
                        ( pc = Période courante, pn = Période calculée )
    La ventilation de la dotation de l'exercice résiduel se fait en tenant compte du poids des périodes.

   - La dotation de l’exercice complet sera égale à = 
  
(Cumul amortissements périodes closes + Dotation pour l’exercice résiduel)

  • Cas où le bien est sorti dans une période inférieure à la période courante :
     
    - Recalcul de la dotation de la période dans laquelle se situe la date de sortie (1) =
      Valeur nette amortissable début période de sortie * (Nombre de jours/mois/semaines de détention dans la Période de sortie / Nombre de jours/mois/semaines de l'intervalle [Période de sortie - Date fin d'amortissement]) 
      
    - Calcul de la dotation exercice de sortie =
          
               S dotation des périodes [début exercice – Période de sortie]

    - Calcul de la dotation de la période courante = 

    Dotation exercice de sortie - Somme Dotations Périodes closes (figurant sur le DEPREC de la Période courante)

(1) Ce recalcul déterminera la reprise des amortissements comptabilisés à tort. L'enregistrement DEPREC de la période de sortie ne sera pas modifié. La reprise des amortissements comptabilisés à tort correspond à une dotation négative enregistrée sur l'enregistrement DEPREC de la période courante.

Par exemple :

1er exemple 
  • Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  • Période courante : [01/04/2006 - 30/06/2006]
  • Date début d’amortissement : 01/01/2005
  • Durée : 3 ans
  • Taux d'amortissement : 33,33 % --> Date fin d'amortissement : 31/12/2007
  • Mode d'amortissement : Linéaire français
  • Particularité : - Au 01/04/2006, passage en RE (prorata jours) suite à une dépréciation de 845,16 enregistrée au 31/03/2006. 

Exercice 

Période

Valeur nette

Amort.

Total

 2005

 01/01/2005 - 31/12/2005

10 000,00

 3 333,00

 3 333,00

 2006

 01/01/2006 - 31/03/2006

 6 667,00.

 (1) 821,84

 4 154,84

 

 01/04/2006 - 30/06/2006

(2) 5 000,00 

 (3) 710,94

 4 865,78

 

 01/07/2006 - 30/09/2006

 4 289,06

 (4) 718,75

5 584,53

 

 01/10/2006 - 31/12/2006

 3 570,31

 (5) 718,75

 6 303,28

 2007

01/01/2007 - 31/03/2007

2 851,56

 (6) 703,12

 7 006,40

 

 01/04/2007 - 30/06/2007

2 148,44

 (7) 710,94

 7 717,34

 

 01/07/2007 - 30/09/2007

1 437,50

 (8) 718,75

 8 436,09

 

 10/01/2007 - 31/12/2007

 718,75.

 (9) 718,75

 9 154,84

(1) 10 000,00 * 33,33 % * (90 / 365) = 821,84
(2) Valeur nette au 31/03/2006 = 5 845,16 minorée par une dépréciation de 845,16
(3) 5 000,00 * (275 / 640) = 2 148,44 * (91 /275) = 710,94
(4) 5 000,00 * (275 / 640) = 2 148,44 * (183 / 275) = 1 429,69 - 710,94 = 718,75
(5) 5 000,00 * (275 / 640) = 2 148,44 * (275 / 275) = 2 148,44 - 1 429,69 = 718,75
(6) 2 851,56 * (365 / 365) = 2 851,56 * (90 / 365) = 703,12
(7) 2 851,56 * (365 / 365) = 2 851,56 * (181 / 365) = 1 414,06 - 703,12 = 710,94
(8) 2 851,56 * (365 / 365) = 2 851,56 * (273 / 365) = 2 132,81 - 1 414,06 = 718,75
(9) 2 851,56 * (365 / 365) = 2 851,56 * (365 / 365) = 2 851,56 - 2 132,81 = 718,75

Remarque
- L'enregistrement DEPPREC [01/01/2006 - 31/03/2006] aura comme Dotation exercice : 3 333,00
- Les autres enregistrement DEPREC de l'exercice 2006 auront comme Dotation exercice : 2 970,28 (821,24 + 2 148,44).
- Les enregistrements DEPREC de l'exercice 2007 auront comme Dotation exercice : 2 851,56

2ème exemple 

  • Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  • Période courante : [01/07/2007 - 30/09/2007]
  • Date début d’amortissement : 01/01/2005
  • Durée : 3 ans
  • Taux d'amortissement : 33,33 % --> Date fin d'amortissement : 31/12/2007
  • Mode d'amortissement : Linéaire français
  • Particularités :
    - Au 01/04/2006, passage en RE (prorata jours) suite à un amortissement de 845,16 enregistrée au 31/03/2006. 
    - Au 01/07/2007, passage de la durée d'amortissement à 4 ans --> Date de fin d'amortissement = 31/12/2008 ; date d'effet du changement de méthode = début période courante. 

 

Exercice 

Période

Valeur nette

Amort.

Total

 2005

 01/01/2005 - 31/12/2005

10 000,00

 3 333,00

 3 333,00

 2006

 01/01/2006 - 31/03/2006

 6 667,00.

 (1) 821,84

 4 154,84

 

 01/04/2006 - 30/06/2006

(2) 5 000,00 

 710,94

 4 865,78

 

 01/07/2006 - 30/09/2006

4 289,06.

 718,75

5 584,53

 

 01/10/2006 - 31/12/2006

3 570,31

 718,75

 6 303,28

 2007

01/01/2007 - 31/03/2007

2 851,56

 703,12

 7 006,40

 

 01/04/2007 - 30/06/2007

2 148,44

710,94

 7 717,34

 

 01/07/2007 - 30/09/2007

1 437,50

(3) 240,46

7 957,80

 

 10/01/2007 - 31/12/2007

 1 197,04

(4) 240,45

 8 198,25

 2008

 01/01/2008 - 31/03/2008

 956,59

(5) 237,84

 8 436,09

 

 01/04/2008 - 30/06/2008

 718,75.

 (6) 237,84

 8 673,93

 

 01/07/2008 - 30/09/2008

 480,91

 (7) 240,46

 8 914,39

 

 10/01/2008 - 31/12/2008

 240,45

 (8) 240,45

 9 154,84

(1) 10 000 * 33,33 % * (90 / 365) = 821,84
(2) Valeur nette au 31/03/2006 = 5 845,16 diminuée d'un amortissement de 845,16
(3) 1 437,50 * (184 / 550) = 480,91 * (92 / 184) = 240,46
(4) 1 437,50 * (184 / 550) = 480,91 * (184 / 184) = 480,91 - 240,46 = 240,45
(5) 956,59 * (366 / 366) = 956,59 * (91 / 366) = 237,84
(6) 956.59 * (366 / 366) = 956.59 * (182 / 366) = 475.68 - 237.84 = 237.84
(7) 956,59 * (366 / 366) = 956,59 * (274 / 366) = 716,14 - 475,68 = 240,46
(8) 956,59 * (366 / 366) = 956,59 * (366 / 366) = 956,59 - 716,14 = 240,45

Remarque
- L'enregistrement DEPPREC [01/01/2006 - 31/03/2006] aura comme Dotation exercice : 3 333,00
- Les autres enregistrement DEPREC de l'exercice 2006 auront comme Dotation exercice : 2 970,28 (821,24 + 2 148,44).
- Les enregistrements DEPREC des 2 premières périodes de l'exercice 2007 auront comme Dotation exercice : 2 851,56
- Les enregistrements DEPREC des 2 dernières périodes de l'exercice 2007 auront comme Dotation exercice : 1 894,97
- Les enregistrements DEPREC de l'exercice 2008 auront comme Dotation exercice : 956,59

UO - Unité d'oeuvre

Cette méthode d’amortissement n'est applicable que si le bien est rattaché à un plan de production:

Point de départ de l'amortissement

La date de début d’amortissement doit être précisée, elle sera exploitée pour une application d’un prorata temporis au nombre d’UO définies dans le Plan de production.

Durée

La durée peut être soit précisée, soit déterminée à partir de la date de fin d'amortissement.

Taux

Le taux n'étant pas utile pour ce mode d'amortissement, aucun taux ne peut être renseigné.

Date fin amortissement

La date de fin d’amortissement peut être :

  • saisie par l'utilisateur : dans ce cas, elle doit être inférieure ou égale à la date de fin du plan de production, si cette dernière est précisée.
  • déterminée de la façon suivante. Deux possibilités :

    - Date début d’amortissement + Durée précisée
     
    - Egale à la Date fin Plan de production, dans le cas où la durée n’a pas été précisée et que cette Date fin plan de production est précisée.

..\FCT\SEEINFO A chaque calcul, la Date de fin d’amortissement (et également la Durée) sera éventuellement actualisée avec la plus petite des deux dates suivantes : Date fin d’amortissement, Date fin plan de production

Dans le cas où la Date de fin du plan de production est repoussée, le calcul ne met pas à jour la Date fin d’amortissement des biens concernés : il appartient à l’utilisateur de réaliser cette actualisation de date via l’action Changer de méthode.

Prorata temporis

La consommation des avantages économiques attendus s’apprécie en Unités d’œuvre.
Les UO précisées dans le Plan de production peuvent subir un prorata temporis, exprimé en jours, en cas :

  • de début d’amortissement en cours de période,
  • de fin d’amortissement en cours de période,
  • de sortie en cas de période.

Date de sortie de bien

La date de sortie a pour effet de stopper le plan d’amortissement. L’enregistrement de la sortie peut se faire :

  • de façon rétroactive : Date de sortie < Date début période courante
  • dans la période courante : Date de sortie appartient à l'intervalle [début période courante – fin période courante]
  •  de façon prospective : Date de sortie > Date fin période courante

Dans les 2 premiers cas, la dernière dotation calculée est celle de la période courante.
Dans le dernier cas, la dernière dotation calculée est celle de la période qui contient la date de sortie.

Dotation amortissement

  • Cas où le bien n’est pas sorti, et 
    Cas où le bien est sorti dans une période supérieure ou égale à la période courante :

    Le calcul s'effectue en trois étapes : 
     
    - La dotation pour l’exercice résiduel = [Période courante – Dernière période de l’exercice] est déterminée ainsi :
     
    Valeur nette amortissable début Période * ( S UO périodes non closes de l’exercice / UO Résiduelle début période) 
     
    - Calcul de la dotation de chaque période non close :

Dotation pour l’exercice résiduel * 
           ( S des UO des périodes pc à pn / S UO Périodes non closes de l’exercice ) 
         - S amortissements périodes précédentes
         ( pc = Période courante, pn = Période calculée )
   - La dotation de l’exercice complet sera égale à =

( Cumul amortissements périodes closes + Dotation pour l’exercice résiduel )

  • Cas où le bien est sorti dans une période inférieure à la période courante :
     
    - Calcul de la dotation de la période dans laquelle se situe la date de sortie =
      Valeur nette amortissable début période de sortie * (UO Période de sortie / UO Résiduelle début période sortie ) 
      
    - Calcul de la dotation exercice de sortie =
          
               Somme dotation des périodes [début exercice – Période de sortie]

    - Calcul de la dotation de la période courante = 

    Dotation exercice de sortie - Somme Dotations périodes closes (figurant sur le DEPREC de la Période courante)

Par exemple :

Exemple de plan de production

 

Début
période

End
période

UO résiduelles

UO
planifié

UO
réalisées

UO
exercice

UO
Amort.

T1

01/01/2006

31/03/06

100 000

3 000

2 500

14 000

 2 500

T2

04/01/2006

30/06/2006

97 500

5 000

6 000

 15 000

8 500

T3

07/01/2006

30/09/2006

91 500

1 500

             

15 000

10 000

T4

10/01/2006

31/12/2006

90 000

5 000

             

15 000

15 000

T1

01/01/2007

31/03/07

85 000

2 500

 

15 000

17 500

T2

04/01/2007

30/06/2007

82 500

5 000

 

15 000

22 500

T3

07/01/2007

30/09/2007

77 500

2 500

 

15 000

25 000

T4

10/01/2007

31/12/2007

75 000

5 000

 

15 000

30 000

 

01/01/2008

31/12/2008

70 000

15 000

 

15 000

45 000

 

01/01/2009

31/12/2009

55 000

15 000

 

15 000

60 000

 

01/01/2010

31/12/2010

40 000

10 000

 

10 000

70 000

 

01/01/2011

31/12/11

30 000

30 000

 

30 000

100 000

 

Exemple de plan d'amortissement Unités d'œuvre
  • Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 01/05/2006
  • Date fin d'amortissement : 30/11/2007
  • Plan de production présenté ci-dessus

Exercice

Valeur nette

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2006 – 31/12/2006

10 000,00

   (1) 4 415,15

4 415,15

01/01/2007 – 31/12/2007

5 585,85

5 585,85

10 000,00

01/01/2008 – 31/12/2008

 

 

 

01/01/2009 – 31/12/2009

 

 

 

01/01/2010 – 31/12/2010

 

 

 

01/01/2011 – 31/12/2011

 

 

 

(1) 10 000,00 * (10 522 / 23 837) = 4 415,15
    10 522 représente la somme des UO réalisées dans l'exercice 2006 :
    - UO de la période T2 : 6 000 * 61 / 91 = 4 022 (calculé au prorata du nombre de jours de détention)
    - UO de la période T3 : 1 500
    - UO de la période T4 : 5 000
    Soit pour l'exercice 2006 : 4 022 + 1 500 + 5 000 = 10 522

    23 837 représente la somme totale des UO réalisées par le bien (10 522 pour 2006 + 13 315 pour 2007) :

    Exercice 2007 :
    - UO de la période T1 : 2 500
    - UO de la période T2 : 5 000
    - UO de la période T3 : 2 500
    - UO de la période T4 : 5 000 * 61 / 92 = 3 315 (calculé au prorata du nombre de jours de détention)
    Soit pour l'exercice 2007 : 2 500 + 5 000 + 2 500 + 3 315 = 13 315

Ventilation de la dotation de l’exercice 2006, en fonction des Unités d’œuvre précisées pour chaque trimestre :

Période

Valeur nette

Unités d’œuvre

Amort.

T1 01/01/2006–31/03/2006

10 000,00

 

----

T2 01/04/2006–30/06/2006

10 000,00

           4 022

(2) 1 687,29

T3 01/07/2006–30/09/2006

8 312,71

           1 500

(3) 629,28

T4 01/10/2006–31/12/2006

7 683,43

           5 000

(4) 2 097,58

                                          Total exercice 2006 :

10 522

         4 415,15

T1 01/01/2007–31/03/2007

5 585,85

2 500

(5) 1 048,79

T2 01/04/2007–30/06/2007

 

5 000

(6) 2 097,58

T3 01/07/2007–30/09/2007

 

2 500

(7) 1 048,79

T4 01/10/2007–31/12/2007

 

3 315

(8) 1 390,69

                                            Total exercice 2007 :

13 315

         5 585,85

(2) 4 414,15 * 4 022 / 10 522 = 1 687,29

(3) 4 414,15 * 5 522 / 10 522 = 2 316,57 - 1 687,29 = 629,28
      Où 10 522 représente le nombre total d'UO réalisées depuis le début d'exercice

(4) 4 414,15 – (1 687,29 + 629,28) = 2 097,58

(5) 5 585,85 * 2 500 / 13 315 = 1 048,79

(6) 5 585,85 * 7 500 / 13 315 = 3 146,37 – 1 048,79 = 2 097,58

(7) 5 585,85 * 10 000 / 13 315 = 4 195,16 – 3 146,37 = 1 048,79

(8) 5 585,85 - 4 195,16 = 1 390,69

PR - Progressive

Ce mode d’amortissement, également appelé Amortissement croissant, est pratiqué dans différents pays.
Il est également admis par la comptabilité française.

Point de départ de l'amortissement

Il est systématiquement égal au 1er jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement, sauf dans le cas où le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines. Dans ce dernier cas, le point de départ de l’amortissement est systématiquement le 1er jour de la semaine (un lundi) dans laquelle la date de début d’amortissement se situe.

Durée

Le taux d’amortissement étant déterminé à partir de la somme des chiffres des années, la durée doit être exprimée en années entières.

Taux

Ce taux progressif, n'est pas saisissable par l'utilisateur ; il est déterminé de la façon suivante :

Numéro de l’année considérée / Somme des chiffres des années de la durée d’amortissement

Exemple :
 Pour une durée d’amortissement de 5 ans, le taux appliqué pour la 2ème année est de 2/15ème. En effet :

- le numéro de la 2ème année est égale à 2

- la somme des chiffres des années de la durée 5 ans est : 5 + 4 + 3 + 2 + 1 = 15

En cas de début d'amortissement en cours d'exercice ou dans le cas d'un exercice différent de 12 mois, 2 taux d'amortissement différents peuvent s'appliquer lors d'un même exercice.

Date fin amortissement

Elle est fonction du type de prorata temporis.

  • Si le prorata temporis est apprécié en mois :

    Date fin d’amortissement = 1er jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement + durée d’amortissement en mois.
    Ceci conduit à une fin d’amortissement se situant en fin de mois.
  • Si le prorata temporis est apprécié en semaines :

    Date fin d’amortissement = 1er jour de la semaine (un lundi) dans laquelle se situe la date de début d’amortissement + (durée d’amortissement * 52 semaines).
    Ceci conduit à une fin d’amortissement se situant un dernier jour de semaine (un dimanche)
     
    Exemples de calculs de date de fin d’amortissement :
     

    Date de début

    Durée & Prorata

    Date de fin

    01/08/2005

    3 ans, prorata en mois 

    31/07/2008

    07/02/2005

    3 ans, prorata en mois

    31/01/2008

    01/08/2005

    3 ans, prorata en semaines

    27/07/2008

    07/02/2005

    3 ans, prorata en semaines

    03/02/2008

Prorata temporis

Dans la généralité des cas, le temps couru s’apprécie en mois.
Par exception, lorsque le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines, le temps couru s’apprécie en semaines.

Un prorata temporis s’applique dans les cas suivants :

  • Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l’amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
  • Lorsque la durée de l’exercice est différente de 1 an ou différente de 52 semaines si le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines.
  • Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au jour de sortie si le jour figurant dans la date de sortie est le dernier jour du mois, sinon la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède la sortie.
    Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.
     
    Si le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines, la dotation est calculée jusqu’à la fin de semaine (un dimanche) dans laquelle la date de sortie se situe. Comme indiqué ci-dessus, cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.
     

Dotation amortissement

La dotation d'un exercice est calculée de la façon suivante :
Dotation =(Valeur amortissable * Taux 1) * prorata temporis 1 
                 + (Valeur amortissable * Taux 2) * prorata temporis 2

  • Valeur amortissable = (Valeur brute – Valeur résiduelle)
  • Taux 1 = Taux d’amortissement appliqué en 1ère partie d’exercice
  • Taux 2 = éventuel taux d’amortissement appliqué en 2ème partie d’exercice
  • Prorata temporis 1 =
    Nombre de mois (ou de semaines) de la période [max (Date début d’exercice, Date début d’amortissement)
    – min (Date fin d’application du Taux 1, Date fin d’exercice, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
    / 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)
  • Prorata temporis 2 =
    Nombre de mois (ou de semaines) de la période [Date début d’application du Taux 2
    – min (Date fin d’exercice, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
    / 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)

Remarques :

- Pour l’exercice d’investissement un seul taux d’amortissement s’applique, sauf si cet exercice est supérieur à 12 mois (ou 52 semaines) et que le bien a été détenu plus de 12 mois (ou 52 semaines) durant cet exercice.
- Pour chaque exercice suivant, 2 taux d’amortissement s’appliquent, chacun pour un nombre de mois (ou de semaines) définis dans Prorata temporis 1 et Prorata temporis 2.
Pour qu’un seul taux d’amortissement s’applique, 2 conditions doivent être remplies : chaque exercice doit avoir une durée de 12 mois (ou 52 semaines) et le point de départ de l’amortissement doit être le 1er jour de l’exercice.

Exemple : bien acquis le 01/07/2005 et amorti sur 5 ans. Les taux appliqués pour les exercices suivants sont :

Exercice

Taux 1

Taux 2

01/01/2005 - 31/12/2005

1/15ème pour 6 mois

 

01/01/2006 - 31/12/2006

1/15ème pour 6 mois

2/15ème  pour 6 mois

01/01/2007 - 31/12/2007

2/15ème  pour 6 mois

3/15ème  pour 6 mois

01/01/2008 - 31/12/2008

3/15ème  pour 6 mois

4/15ème  pour 6 mois

01/01/2009 - 31/12/2009

4/15ème  pour 6 mois

5/15ème  pour 6 mois

01/01/2010 - 31/12/2010

5/15ème  pour 6 mois

 

Ventilation de la dotation de l'exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes. Cette ventilation s'applique selon la règle suivante :

Dotation Période =       

(Valeur amortissable * Taux 1 * Prorata 1) + (Valeur amortissable * Taux 2 * Prorata 2)
- Cumul amortissement des périodes précédentes

  • Prorata temporis 1 =
    Nombre de mois (ou de semaines) de la période [max (Date début d’exercice, Date début d’amortissement)
    – min (Date fin d’application du Taux 1, Date fin période courante, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
    / 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)
  • Prorata temporis 2 =
    Nombre de mois (ou de semaines) de la période [Date début d’application du Taux 2
    – min (Date fin période courante, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
    / 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)

Remarques :
- Dans certains cas, en fonction du découpage de l’exercice en périodes, une période peut être concernée par un seul taux d’amortissement.
- Pour ce mode d’amortissement, le poids des périodes n’est pas traité : c'est la durée réelle de chaque période qui est prise en compte.

Par exemple :

1er exemple 
  •  Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 01/01/2005
  •  Durée d’amortissement : 5 ans
  • Type prorata : mois

Exercice

Valeur nette amortissable

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2005 – 30/12/2007

10 000,00

(1) 666,67

666,67

01/01/2006 – 31/12/2006

9 333,33

(2) 1 333,33

2 000,00

01/01/2007 – 31/12/2007

8 000,00

(3) 2 000,00 

4 000,00

01/01/2008 – 31/12/2008

6 000,00

(4) 2 666,67 

6 666,67

01/01/2009 – 31/12/2009

3 333,33

(5) 3 333,33

10 000,00

(1) 10 000,00 * 1/15ème = 666,67

(2) 10 000,00 * 2/15ème = 1 333,33

(3) 10 000,00 * 3/15ème = 2 000,00

(4) 10 000,00 * 4/15ème = 2 666,67

(5) 10 000,00 – 6 666,67 = 3 333,33 (égal à 5/15ème mais permet de solder l’amortissement)

2ème exemple 
  •  Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 07/02/2005
  •  Durée d’amortissement : 5 ans
  • Type prorata : mois

Exercice

Valeur nette amortissable

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2005 – 30/12/2007

10 000,00

(1) 611,11

611,11

01/01/2006 – 31/12/2006

9 388,89

(2) 1 277,78

1 888,89

01/01/2007 – 31/12/2007

8 111,11

(3) 1 944,44

3 833,33

01/01/2008 – 31/12/2008

6 166,67

(4) 2 611,11 

6 444,44

01/01/2009 – 31/12/2009

3 555,56

(5) 3 277,78 

9 722,22

01/01/2010 – 31/12/2010

277,78

(6) 277,78

10 000,00

(1) 10 000,00 * 1/15ème * 11/12ème = 611,11

(2) ( 10 000,00 * 1/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/15ème * 11/12ème ) = 55,56 + 1 222,22

(3) ( 10 000,00 * 2/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 3/15ème * 11/12ème ) = 111,11 + 1 833,33

(4) ( 10 000,00 * 3/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 4/15ème * 11/12ème ) = 166,67 + 2 444,44

(5) ( 10 000,00 * 4/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 5/15ème * 11/12ème ) = 222,22 + 3 055,56

(6) 10 000,00 – 9 722,22 = 277,78 (égal à 5/15ème * 1/12ème mais permet de solder l’amortissement)
 

3ème exemple 
  •  Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 07/02/2005 (correspond au 1er jour de la semaine)
  •  Durée d’amortissement : 3 ans --> Date fin d'amortissement : 03/02/2008
  • Type prorata : semaines

Exercice

Valeur nette amortissable

Dotation exercice

Cumul fin exercice

03/01/2005 – 01/01/2006

10 000,00

(1) 1 506,41

1 506,41

02/01/2006 – 31/12/2006

8 493,59

(2) 3 173,08

4 679,49

01/01/2007 – 30/12/2007

5 320,51

(3) 4 839,74 

9 519,23

31/12/2007 – 28/12/2008

480,77

(4) 480,77 

10 000,00

(1) 10 000,00 * 1/6ème * 47/52ème = 1 506,41

(2) ( 10 000,00 * 1/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 47/52ème ) = 160,26 + 3 012,82

(3) ( 10 000,00 * 2/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 3/6ème * 47/52ème ) = 320,51 + 4 519,23

(4) 10 000,00 – 9 519,23 = 480,77 (égal à 10 000,00 * 3/6ème * 5/52ème mais permet de solder l’amortissement)

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 sur les périodes trimestrielles (1 trimestre = 13 semaines)

Période

Nombre de semaines

Nombre de semaines de détention

Amort.

03/01/2005 – 04/03/2005

13

08

(5) 256,41

04/04/2005 – 03/07/2005

13

13

(6) 416,67

04/07/2005 – 02/10/2005

13

13

(7) 416,66

03/10/2005 – 01/01/2006

13

13

(8) 416,67

Total exercice 2005

1 506,41

(5) (1 506,41 / 47 * 8) – 0 = 256,41
(6) (1 506,41 / 47 * 21) – 256,41 = 416,67
(7) (1 506,41 / 47 * 34) – 673,08 = 416,66
(8) (1 506,41 / 47 * 47) – 1 089,74 = 416,67

Ventilation de la dotation de l’exercice 2006 sur les périodes trimestrielles (1 trimestre = 13 semaines)

Période

Nombre de semaines

Nombre de semaines de détention

Amort.

02/01/2006 – 02/04/2006

13

13

(1) 673,08

03/04/2006 – 02/07/2006

13

13

(2) 833,33

03/07/2006 – 01/10/2006

13

13

(3) 833,34

02/10/2006 – 31/12/2006

13

13

(4) 833,33

Total exercice 2006

3 173,08

(1) ( 10 000,00 * 1/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 8/52ème ) = 160,26 + 512,82

(2) ( 10 000,00 * 1/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 21/52ème ) = (160,26 + 1 346,15) – 673,08

(3) ( 10 000,00 * 1/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 34/52ème ) = (160,26 + 2 179,49 ) – 1 506,41

(4) ( 10 000,00 * 1/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 47/52ème ) = (160,26 + 3012,82 ) – 2 339,75
 

4ème exemple 
  •  Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 07/02/2005
  •  Durée d’amortissement : 3 ans --> Date fin d'amortissement : 31/01/2008
  • Type prorata : mois
     

Exercice

Valeur nette amortissable

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2005 – 30/12/2007

10 000,00

(1) 1 527,78

1 527,78

01/01/2006 – 31/12/2006

8 472,22

(2) 3 194,45

4 722,23

01/01/2007 – 31/12/2007

5 277,77

(3) 4 861,11

9 583,34

01/01/2008 – 31/12/2008

416,66

(4) 416,66

10 000,00

(1) 10 000,00 * 1/6ème * 11/12ème = 1 527,78

(2) ( 10 000,00 * 1/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 11/12ème ) = 138,89 + 3 055,56

(3) ( 10 000,00 * 2/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 3/6ème * 11/12ème ) = 277,78 + 4 583,33

(4) 10 000,00 – 9 583,34 = 416,66 (égal à 10 000,00 * 3/6ème * 1/12ème mais permet de solder l’amortissement)
 

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 sur les périodes trimestrielles

Période

Nombre de mois

Nombre de mois de détention

Amort.

01/01/2005 – 31/03/2005

03

02

(5) 277,78

01/04/2005 – 30/06/2005

03

03

(6) 416,67

01/07/2005 – 30/09/2005

03

03

(7) 416,66

01/10/2005 – 31/12/2005

03

03

(8) 416,67

Total exercice 2005

1 527,78

(5) (1 527,78 / 11 * 2) – 0 = 277,78
(6) (1 527,78 / 11 * 5) – 277,78 = 416,67
(7) (1 527,78 / 11 * 8) – 694,45 = 416,66
(8) (1 527,78 / 11 * 11) – 1 111,11 = 416,67

Ventilation de la dotation de l’exercice 2006 sur les périodes trimestrielles

Période

Nombre de mois

Nombre de mois de détention

Amort.

01/01/2006 – 31/03/2006

03

02

(1) 694,45

01/04/2006 – 30/06/2006

03

03

(2) 833,33

01/07/2006 – 30/09/2006

03

03

(3) 833,33

01/10/2006 – 31/12/2006

03

03

(4) 833,34

Total exercice 2006

3 194,45

(1) ( 10 000,00 * 1/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 2/12ème ) = 138,89 + 555,56 = 694,45

(2) ( 10 000,00 * 1/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 5/12ème ) – 694,45 = 833,33

(3) ( 10 000,00 * 1/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 8/12ème ) – 1 527,78 = 833,33

(4) 3 194,45 – 2 361,11 = 833,34

SO - SOFTY (Sum-of-Years Digits)

Ce mode d’amortissement dégressif est pratiqué dans différents pays (Royaume Uni, Etats-Unis, Espagne).
Il est également admis par la comptabilité française.

Point de départ de l'amortissement

Il est systématiquement égal au 1er jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement, sauf dans le cas où le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines. Dans ce dernier cas, le point de départ de l’amortissement est systématiquement le 1er jour de la semaine (un lundi) dans laquelle la date de début d’amortissement se situe.

Durée

Le taux d’amortissement étant déterminé à partir de la somme des chiffres des années, la durée doit être exprimée en années entières.

Taux

Ce taux dégressif, n'est pas saisissable par l'utilisateur ; il est déterminé de la façon suivante :

Valeur de l’année considérée / Somme des chiffres des années de la durée d’amortissement

Exemple :
 Pour une durée d’amortissement de 5 ans, le taux appliqué pour la 2ème année est de 4/15ème. En effet :

- la somme des chiffres des années de la durée 5 ans est : 5 + 4 + 3 + 2 + 1 = 15

- la valeur de la 2ème année est égale à 4

En cas de début d'amortissement en cours d'exercice ou dans le cas d'un exercice différent de 12 mois, 2 taux d'amortissement différents peuvent s'appliquer lors d'un même exercice.

Date fin amortissement

Elle est fonction du type de prorata temporis.

  • Si le prorata temporis est apprécié en mois :

    Date fin d’amortissement = 1er jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement + durée d’amortissement en mois.
    Ceci conduit à une fin d’amortissement se situant en fin de mois.
  • Si le prorata temporis est apprécié en semaines :

    Date fin d’amortissement = 1er jour de la semaine (un lundi) dans laquelle se situe la date de début d’amortissement + (durée d’amortissement * 52 semaines).
    Ceci conduit à une fin d’amortissement se situant un dernier jour de semaine (un dimanche)

Exemples de calculs de date de fin d’amortissement :
 

Date de début

Durée & Prorata

Date de fin

01/08/2005

3 ans, prorata en mois 

31/07/2008

07/02/2005

3 ans, prorata en mois

31/01/2008

01/08/2005

3 ans, prorata en semaines

27/07/2008

07/02/2005

3 ans, prorata en semaines

03/02/2008

Prorata temporis

Dans la généralité des cas, le temps couru s’apprécie en mois.
Par exception, lorsque le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines, le temps couru s’apprécie en semaines.

Un prorata temporis s’applique dans les cas suivants :

  • Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l’amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
  • Lorsque la durée de l’exercice est différente de 1 an ou différente de 52 semaines si le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines.
  • Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au jour de sortie si le jour figurant dans la date de sortie est le dernier jour du mois, sinon la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède la sortie.
    Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.
     
    Si le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines, la dotation est calculée jusqu’à la fin de semaine (un dimanche) dans laquelle la date de sortie se situe. Comme indiqué ci-dessus, cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation amortissement

La dotation d'un exercice est calculée de la façon suivante :
Dotation =  (Valeur amortissable * Taux 1) * prorata temporis 1 
                 + (Valeur amortissable * Taux 2) * prorata temporis 2

  • Valeur amortissable = (Valeur brute – Valeur résiduelle)
  • Taux 1 = Taux d’amortissement appliqué en 1ère partie d’exercice
  • Taux 2 = éventuel taux d’amortissement appliqué en 2ème partie d’exercice
  • Prorata temporis 1 =
    Nombre de mois (ou de semaines) de la période [max (Date début d’exercice, Date début d’amortissement)
    – min (Date fin d’application du Taux 1, Date fin d’exercice, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
    / 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)
  • Prorata temporis 2 =
    Nombre de mois (ou de semaines) de la période [Date début d’application du Taux 2 – min (Date fin d’exercice, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
    / 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)

Remarques :

- Pour l’exercice d’investissement un seul taux d’amortissement s’applique, sauf si cet exercice est supérieur à 12 mois (ou 52 semaines) et que le bien a été détenu plus de 12 mois (ou 52 semaines) durant cet exercice.
- Pour chaque exercice suivant, 2 taux d’amortissement s’appliquent, chacun pour un nombre de mois (ou de semaines) définis dans Prorata temporis 1 et Prorata temporis 2.
Pour qu’un seul taux d’amortissement s’applique, 2 conditions doivent être remplies : chaque exercice doit avoir une durée de 12 mois (ou 52 semaines) et le point de départ de l’amortissement doit être le 1er jour de l’exercice.

Exemple : bien acquis le 01/07/2005 et amorti sur 5 ans. Les taux appliqués pour les exercices suivants sont :

Exercice

Taux 1

Taux 2

01/01/2005 - 31/12/2005

5/15ème pour 6 mois

 

01/01/2006 - 31/12/2006

5/15ème pour 6 mois

4/15ème  pour 6 mois

01/01/2007 - 31/12/2007

4/15ème  pour 6 mois

3/15ème  pour 6 mois

01/01/2008 - 31/12/2008

3/15ème  pour 6 mois

2/15ème  pour 6 mois

01/01/2009 - 31/12/2009

2/15ème  pour 6 mois

1/15ème  pour 6 mois

01/01/2010 - 31/12/2010

1/15ème  pour 6 mois

 

Ventilation de la dotation de l'exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes. Cette ventilation s'applique selon la règle suivante :

Dotation Période =       

(Valeur amortissable * Taux 1 * Prorata 1) + (Valeur amortissable * Taux 2 * Prorata 2)
- Cumul amortissement des périodes précédentes

  • Prorata temporis 1 =
    Nombre de mois (ou de semaines) de la période [max (Date début d’exercice, Date début d’amortissement)
    – min (Date fin d’application du Taux 1, Date fin période courante, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
    / 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)
  • Prorata temporis 2 =
    Nombre de mois (ou de semaines) de la période [Date début d’application du Taux 2 – min (Date fin période courante, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
    / 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)

Remarques :
- Dans certains cas, en fonction du découpage de l’exercice en périodes, une période peut être concernée par un seul taux d’amortissement.
- Pour ce mode d’amortissement, le poids des périodes n’est pas traité : c'est la durée réelle de chaque période qui est prise en compte.

Par exemple :

1er exemple 
  •  Valeur brute : 120 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 01/08/2010 régularisée au 01/08/2010
  •  Durée d’amortissement : 1,5 ans
  • Type prorata : mois

Exercice

Valeur nette amortissable

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2010 – 31/12/2010

120 000,00

(1) 33 333,33

  33 333,33

01/01/2011 – 31/12/2011

  86 666,67

(2) 80 000,00

113 333,33

01/01/2012 – 31/12/2012

   6 666,67

(3) 6 666,67 

120 000,00

(1) 120 000,00 * 1/15ème * 5/12ème = 3 333,33

(2) Valeur nette au 31/07/2011 : 40 000
(120 000,00 * 1/1,5 * 7/12ème) + (40 000 = 2 666,67

(3) 10 000,00 * 3/15ème = 2 000,00

(4) 10 000,00 * 2/15ème = 1 333,33

(5) 10 000,00 – 9 333,33 = 666,67 (égal à 1/15ème mais permet de solder l’amortissement)

2ème exemple 
  •  Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 07/02/2005
  •  Durée d’amortissement : 5 ans
  • Type prorata : mois

Exercice

Valeur nette amortissable

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2005 – 30/12/2007

10 000,00

(1) 3 055,56

3 055,56

01/01/2006 – 31/12/2006

6 944,44

(2) 2 722,22

5 777,78

01/01/2007 – 31/12/2007

4 222,22

(3) 2 055,55

7 833,33

01/01/2008 – 31/12/2008

2 166,67

(4) 1 388,89

9 222,22

01/01/2009 – 31/12/2009

777,78

(5) 722,22

9 944,44

01/01/2010 – 31/12/2010

55,56

(6) 55,56 

10 000,00

(1) 10 000,00 * 5/15ème * 11/12ème = 3 055,56

(2) ( 10 000,00 * 5/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 4/15ème * 11/12ème ) = 277,78 + 2 444,44

(3) ( 10 000,00 * 4/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 3/15ème * 11/12ème ) = 222,22 + 1 833,33

(4) ( 10 000,00 * 3/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/15ème * 11/12ème ) = 166,67 + 1 222,22

(5) ( 10 000,00 * 2/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 1/15ème * 11/12ème ) = 111,11 + 611,11

(6) 10 000,00 – 9 944,44 = 55,56 (égal à 1/15ème * 1/12ème mais permet de solder l’amortissement)

3ème exemple 
  •  Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 07/02/2005 (correspond au 1er jour de la semaine)
  •  Durée d’amortissement : 3 ans --> Date fin d'amortissement : 03/02/2008
  • Type prorata : semaine

Exercice

Valeur nette amortissable

Dotation exercice

Cumul fin exercice

03/01/2005 – 01/01/2006

10 000,00

(1) 4 519,23

4 519,23

02/01/2006 – 31/12/2006

5 480,77

(2) 3 493,59

8 012,82

01/01/2007 – 30/12/2007

1 987,18

(3) 1 826,92

9 839,74

31/12/2007 – 28/12/2008

160,26

(4) 160,26 

10 000,00

(1) 10 000,00 * 3/6ème * 47/52ème = 4 519,23

(2) (10 000,00 * 3/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 47/52ème ) = 480,77 + 3 012,82

(3) (10 000,00 * 2/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 1/6ème * 47/52ème ) = 320,51 + 1 506,41

(4) 10 000,00 – 9 839,74 = 160,26 (égal à 10 000,00 * 1/6ème * 5/52ème mais permet de solder l’amortissement)
 

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 sur les périodes trimestrielles (1 trimestre = 13 semaines)

Période

Nombre de semaines

Nombre de semaines de détention

Amort.

03/01/2005 – 04/03/2005

13

08

(5) 769,23

04/04/2005 – 03/07/2005

13

13

(6) 1 250,00

04/07/2005 – 02/10/2005

13

13

(7) 1 250,00

03/10/2005 – 01/01/2006

13

13

(8) 1 250,00

Total exercice 2005

4 519,23

(5) (4 519,23 / 47 * 8) – 0 = 769,23
(6) (4 519,23 / 47 * 21) – 769,23 = 1 250,00
(7) (4 519,23 / 47 * 34) – 2 019,23 = 1 250,00
(8) (4 519,23 / 47 * 47) – 3 269,23 = 1 250 ,00

Ventilation de la dotation de l’exercice 2006 sur les périodes trimestrielles (1 trimestre = 13 semaines)

Période

Nombre de semaines

Nombre de semaines de détention

Amort.

02/01/2006 – 02/04/2006

13

13

(1) 993,59

03/04/2006 – 02/07/2006

13

13

(2) 833,33

03/07/2006 – 01/10/2006

13

13

(3) 833,34

02/10/2006 – 31/12/2006

13

13

(4) 833,33

Total exercice 2006

3 493,59

(1) ( 10 000,00 * 3/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 8/52ème ) = 480,77 + 512,82

(2) ( 10 000,00 * 3/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 21/52ème ) = (480,77 + 1 346,15) – 993,59

(3) ( 10 000,00 * 3/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 34/52ème ) = (480,77 + 2 179,49 ) – 1 826,92

(4) ( 10 000,00 * 3/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 47/52ème ) = (480,77 + 3012,82 ) – 2 660,26

4ème exemple 
  •  Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 07/02/2005
  •  Durée d’amortissement : 3 ans --> Date fin d'amortissement : 31/01/2008
  • Type prorata : mois

Exercice

Valeur nette amortissable

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2005 – 30/12/2007

10 000,00

(1) 4 583,33

4 583,33

01/01/2006 – 31/12/2006

5 416,67

(2) 3 472,23

8 055,56

01/01/2007 – 31/12/2007

1 944,44

(3) 1 805,56 

9861,12

01/01/2008 – 31/12/2008

138,88

(4) 138,88 

10 000,00

(1) 10 000,00 * 3/6ème * 11/12ème = 4 583,33

(2) ( 10 000,00 * 3/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 11/12ème ) = 416,67 + 3 055,56

(3) ( 10 000,00 * 2/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 1/6ème * 11/12ème ) = 277,78 + 1 527,78

(4) 10 000,00 – 9 861,12 = (égal à 10 000,00 * 1/6ème * 1/12ème mais permet de solder l’amortissement)
 

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 sur les périodes trimestrielles

Période

Nombre de mois

Nombre de mois de détention

Amort.

01/01/2005 – 31/03/2005

03

02

(5) 833,33

01/04/2005 – 30/06/2005

03

03

(6) 1 250,00

01/07/2005 – 30/09/2005

03

03

(7) 1 250,00

01/10/2005 – 31/12/2005

03

03

(8) 1 250,00

Total exercice 2005

4 583,33

 (5) (4 583,33 / 11 * 2) – 0 = 833,33
(6) (4 583,33 / 11 * 5) – 833,33 = 1 250,00
(7) (4 583,33 / 11 * 8) – 2 083,33 = 1 250,00
(8) (4 583,33 / 11 * 11) – 3 333,33 = 1 250,00

Ventilation de la dotation de l’exercice 2006 sur les périodes trimestrielles

Période

Nombre de mois

Nombre de mois de détention

Amort.

01/01/2006 – 31/03/2006

03

02

(1) 972,23

01/04/2006 – 30/06/2006

03

03

(2) 833,33

01/07/2006 – 30/09/2006

03

03

(3) 833,33

01/10/2006 – 31/12/2006

03

03

(4) 833,34

Total exercice 2006

3 472,23

(1) ( 10 000,00 * 3/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 2/12ème ) = 416,67 + 555,56 = 972,23

(2) ( 10 000,00 * 3/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 5/12ème ) – 972,23 = 833,33

(3) ( 10 000,00 * 3/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 8/12ème ) – 1 805,56 = 833,33

(4) 3 472,23 – 2 638,89 = 833,34