Pré-requis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

Fonctionnel

  DCL :  Déclaration de TVA

Localisation

  KBE :  Localisation Belge

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Comptabilité

  DCLVATDAT (défini au niveau Société) : Date pour déclaration de TVA

  VATRPTBAT (défini au niveau Site) : Destination batch

  VATRPTDIR (défini au niveau Utilisateur) : Répertoire destination états

Localisations

  BELVAT (défini au niveau Société) : TVA belge

  BELVATAOE (défini au niveau Société) : Modèle fichier TVA belge

  BELVATFIL (défini au niveau Société) : Chemin fichier TVA belge

Habilitations

Une habilitation peut être réalisée sur cette fonction, pour limiter les traitements à une société ou à un site.

Tables mises en œuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :

Table

Intitulé Table

DCLVATBOXDBD [DLVBD]

Détail TVA

DCLVATBOXH [DLVB]

En-tête TVA