Déclaration TVA - Mise en oeuvre
Pré-requis
Le paramètre OTHVAT - Déc TVA autres législations (chapitre CPT, groupe VAT) doit avoir pour valeur Oui.
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :
DCL :
Déclaration de TVA
DCLOT :
Déc TVA autres législations
Paramètres généraux
Compteurs
Il n'y a pas de compteur utilisé par cette fonction.
Habilitations
Une habilitation peut être réalisée sur cette fonction, pour limiter les traitements à une société ou à un site.