Prérequis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

  DCL :  Déclaration de TVA

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Localisations

  MTDURL (défini au niveau Société) : Environnement soumission TVA

Habilitations

Cette fonction est de type objet. Les opérations de création, modification, et suppression de fiche peuvent être activées ou désactivées pour un utilisateur donné. Des filtres par rôles peuvent également être mis en place sur cette fonction.

Tables mises en œuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :

Table

Intitulé Table

VATENTFRM [VEF]

Formulaire TVA (définition)

VATENTFRMD [VEFD]

Formulaire TVA détail (def.)

VATFRMENT [VFE]

Formulaire TVA (valeurs)

VATFRMENTA [VFEA]

Formulaire TVA

VATFRMENTC [VFEC]

Formulaire TVA par société

VATFRMENTN [VFEN]

Formulaire TVA requêtes