Seuil bonification/hres 25%
Ce paramtre doit contenir la limite, en nombre d'heures hebdomadaires, jusqu' laquelle l'accomplissement d'heures supplmentaires, ouvre droit une majoration. Les heures supplmentaires effectues au del du nombre d'heures hebdomadaires lgales et jusqu' la limite de bonification, donnent droit une majoration des heures supplmentaires valorise au taux de bonification (10%).èàéàééàéààéé
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Site. Il appartient au chapitre TPS (Gestion du temps-X3P) et au groupe TXH (Taux horaire-X3P), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- DAYYEA (Forfait jours société)
- FIXYEADAY (Forfait jours légal)
- FIXYEAHOU (Forfait heures légal)
- HOUCOM (Plafond heures compl.non majo.)
- HOUCOMSUP (Plafond heures complément. 25%)
- HOUCON (Seuil imputation s/contingent)
- HOUDAYLEG (Nombre d'heures /jour maxi)
- HOULEGWEK (Horaire hebdomadaire légal)
- HOUMAXLEG (Nombre d'heures /semaine maxi)
- HOUMAXYEA (Nombre d'heures /an maxi)
- HOUMONLEG (Horaire mensuel légal)
- HOUREP (Seuil repos compensateur)
- HOUSUP (Seuil heures sup. 25%)
- HOUSUPYEA (Contingent annuel heures sup.)
- HOUWEKAVG (Horaire hedbo moyen modulation)
- HOUWEKLEG (Horaire hebdomadaire société)
- HOUWEKMAX (Plafond hebdo de la modulation)
- HOUWEKMIN (Plancher hebdo de modulation)
- HRSYEA (Forfait heures société)
- LIMHOU50 (Rétroactivité sécurité sociale)
- RATBON (Taux de bonification)
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau site.