Seuil imputation s/contingent
Ce paramètre doit contenir, en nombre d'heures, le seuil hebdomadaire au-delà duquel les heures supplémentaires s'imputent sur le contingent. Les heures supplémentaires pour travaux urgents ainsi que les heures supplémentaires intégralement valorisées sous forme de repos compensateur de remplacement ne s'imputent pas sur le contingent.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Site. Il appartient au chapitre TPS (Gestion du temps-X3P) et au groupe TXH (Taux horaire-X3P), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- DAYYEA (Forfait jours société)
- FIXYEADAY (Forfait jours légal)
- FIXYEAHOU (Forfait heures légal)
- HOUBON (Seuil bonification/hres 25%)
- HOUCOM (Plafond heures compl.non majo.)
- HOUCOMSUP (Plafond heures complément. 25%)
- HOUDAYLEG (Nombre d'heures /jour maxi)
- HOULEGWEK (Horaire hebdomadaire légal)
- HOUMAXLEG (Nombre d'heures /semaine maxi)
- HOUMAXYEA (Nombre d'heures /an maxi)
- HOUMONLEG (Horaire mensuel légal)
- HOUREP (Seuil repos compensateur)
- HOUSUP (Seuil heures sup. 25%)
- HOUSUPYEA (Contingent annuel heures sup.)
- HOUWEKAVG (Horaire hedbo moyen modulation)
- HOUWEKLEG (Horaire hebdomadaire société)
- HOUWEKMAX (Plafond hebdo de la modulation)
- HOUWEKMIN (Plancher hebdo de modulation)
- HRSYEA (Forfait heures société)
- LIMHOU50 (Rétroactivité sécurité sociale)
- RATBON (Taux de bonification)
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau site.