Consultation SII
Utilisez cette consultation dans le cadre du traitement dématérialisé de Fourniture immédiate d'informations de TVA (SII). Elle vous permet d'afficher les documents déjà transmis sous forme de messages à l'administration fiscale espagnole.
Pré-requis
Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre
Gestion de l'écran
En-tête
Renseignez les critères de recherche, tels que la société, le type de message, l'année fiscale et la période. Lorsque votre recherche porte sur des messages de type Opérations annuelles, vous devez sélectionner le Type d'opération concerné.
- Cliquez sur Critères dans le volet d'actions pour accéder à des critères de sélection supplémentaires dépendant du type de message envoyé. Vous avez ainsi la possibilité d'effectuer une sélection, par exemple, sur le type d'identification du destinataire, sur le numéro de facture, sur la date d'expédition.
- Cliquez sur Recherche pour afficher les messages.
Bloc numéro 1
| Société (champ CPY) |
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Indiquez la société pour laquelle vous souhaitez effectuer le traitement. Cette information est obligatoire. |
| Territoire de déclaration (champ WTERRITORI) |
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Ce champ affiche le territoire de déclaration de la société. Le territoire de déclaration est renseigné au niveau du paramètre société TERDECSP - Territoire de déclaration (chapitre LOC, groupe SPA). |
| Site (champ FCY) |
| Attestation (champ WCERT) |
| Type message (champ TYPENV) |
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Sélectionnez le type de message sur lequel porte la consultation. |
| Type opération annuelle (champ TYPANU) |
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Ce champ est accessible uniquement lorsque la consultation porte sur les messages de type Opérations annuelles. Sélectionnez le type d'opération concerné. |
| Exercice (champ EJERCICIO) |
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Par défaut, ce champ affiche l'exercice en cours de la société. Vous pouvez le changer. |
| Période (champ PERIODO) |
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Par défaut, ce champ affiche la période en cours de l'exercice. Vous pouvez la changer. |
Totaux
Onglet numéro 1
Cette section affiche la liste des messages répondant aux critères de recherche.
Tableau
Tâche batch
Cette fonction peut être lancée en batch. La tâche standard DCLCSIIB est prévue à cet effet.
Actions spécifiques
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Cliquez sur cette action pour accéder à des critères de sélections complémentaires par rapport aux critères saisis en en tête de consultation. Vous pouvez mémoriser un ou plusieurs jeux de critères en enregistrant des codes Mémo qui pourront ensuite être rappelés en cliquant sur Rappel Mémo ou effacés en cliquant sur Efface Mémo. Le code mémo STD est particulier puisque c'est lui qui est appliqué systématiquement en entrant dans la consultation. |