Détacher dépenses d'un bien comptable
Cette fenêtre permet de retirer une ou plusieurs dépenses immobilisées, autres que la dépense principale, rattachées au bien comptable.
Cette fenêtre est appelée depuis la fonction de gestion des Biens comptables via le bouton [Détacher].
Celui-ci est accessible en mode Visualisation sur un bien :
- possédant déjà plusieurs dépenses rattachées, (lorsque le bien est rattaché à une seule dépense, cette action n'est pas autorisée, le détachement de la dépense principale étant interdit),
- dont la date de début d'amortissement de chaque plan est supérieure ou égale à la date de début d'exercice de leur contexte, même si des clôtures périodiques ont été réalisées pour cet exercice.
A l'issue du traitement, chaque dépense retirée sera de nouveau classée parmi les dépenses immobilisables et pourra être affectée à la création d'un nouveau bien ou à l'enrichissement d'un bien comptable existant.
Pré-requis
Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre
Gestion de l'écran
Cet écran est constitué d'un en-tête affichant, pour rappel, l'identification du bien ainsi qu'un onglet permettant de sélectionner les dépenses à détacher.
En-tête
L'en-tête affiche la référence ainsi que la désignation du bien comptable pour lequel l'action est appelée. Ces informations ne sont pas modifiables.
Objet métier
| Référence (champ OBJREF) |
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Référence du bien comptable. |
| Désignation (champ OBJDES) |
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Désignation du bien comptable. |
| Annuler la modernisation (champ CCLMDRFLG) |
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Cet indicateur, réservé à la législation polonaise, est soumis au code activité KPL. |
Onglet Paramètres
Cet onglet est constitué d'un tableau affichant la liste des dépenses rattachées au bien comptable, la dépense principale est affichée en bleu sur la première ligne.
Dans cette liste, il convient d'activer l'indicateur Détacher sur chacune des lignes correspondant à une dépense à retirer, puis de valider par sollicitation du bouton [OK], ce qui a pour effet de fermer la fenêtre et de revenir sur l'écran Biens comptables en modification. La prise en compte du détachement n'est effective qu'après enregistrement du bien comptable.
Tableau Dépenses liées
| Détacher (champ FLGULI) |
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Cet indicateur permet, lorsqu'il est activé, de sélectionner la ou les dépenses à détacher. Il est impossible de détacher :
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| Référence (champ CODLOF) |
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Cette colonne affiche la liste des dépenses rattachées au bien comptable. La dépense affichée en bleu sur la première ligne correspond à la dépense principale. Une ligne affichée en rouge correspond à une dépense vérrouillée par un autre processus (utilisateur ou traitement). |
| Ligne (champ LINLOF) |
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Ce champ rappelle le numéro de ligne de la dépense. |
| Désignation (champ DES) |
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Cette colonne affiche la désignation de chaque dépense. |
| Compte général (champ GAC) |
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Cette colonne affiche le compte PCG de chaque dépense. |
| H.T. PCG (champ AMTNOTCPY) |
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Cette colonne affiche le montant de chacune des dépenses, exprimé dans la devise de gestion de la société. |
| champ CURCPY |
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Ce champ, non modifiable, affiche la devise de la société. |
| Compte IFRS (champ IASACC) |
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Cette colonne affiche le compte IFRS de chaque dépense. |
| H.T. IAS (champ AMTNOTIAS) |
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Ce champ rappelle le montant de chacune des dépenses retenues, exprimé dans la devise de valorisation IAS/IFRS. |
| champ CURIAS |
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Ce champ rappelle la devise de gestion du contexte d'amortissement IAS/IFRS. |
| Zone libre 1 montant (champ USRFLDM1) |
| Zone libre 1 coef (champ USRFLDC1) |
| Zone libre 2 coef (champ USRFLDC2) |
Descriptif du traitement
Impact sur le bien comptable
- La Valeur d'entrée HT PCG du bien comptable est minorée de la somme des montants des dépenses sélectionnées dont la nature sur le plan PCG est différente de Charge. Les montants de TVA PCG sont recalculés.
- La Valeur d'entrée HT IAS/IFRS du bien comptable est minorée de la somme des montants des dépenses sélectionnées dont la nature sur le plan IAS/IFRS est différente de Charge. Les montants de TVA IAS/IFRS sont recalculés.
- Les bases d'amortissement sont modifiées. La mise à jour est prise en compte à partir de la date de début de l'exercice courant (ou de la date de début d'amortissement si elle est postérieure). La dotation de l'exercice en cours ainsi que les suivantes sont recalculées à partir de la nouvelle base d'amortissement. S'il existe des périodes closes pour l'exercice courant, la dotation de la période courante contient la régularisation due à l'actualisation de la dotation de l'exercice.
Cette mise à jour ne provoque pas de changement de méthode d'amortissement.
Impact sur chaque dépense détachée
- La dépense est marquée comme étant non immobilisée. Sur l'écran Dépenses, les informations contenues dans bloc Bien comptable sont automatiquement modifiées : l'indicateur Liaison bien est désactivé et la référence du bien comptable est effacée.
- Les imputations comptables de la dépense reprennent leurs valeurs d'origine.
- Des événements d'annulation de Changement d'imputation sont créés si des événements de Changement d'imputation avaient été générés lors de l'immobilisation.
(La consultation des événements est possible dans la fenêtre Journal des événements accessible depuis l'onglet Autres infos de la fonction de gestion des Dépenses).
Messages d'erreur
Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :
Cette dépense ne peut pas être détachée : valeur bilan modifiée lors de la création de ce bien.
La valeur bilan du bien correspond normalement à la somme des valeurs des dépenses immobilisées. Mais lors de la création du bien, sa valeur bilan a été modifiée. Il n'est donc plus possible de détacher les dépenses immobilisées au moment de la création du bien car sa base d'amortissement ne pourrait être ajustée en conséquence. La seule solution permettant de détacher les dépenses consiste à supprimer le bien.