Déprécier
Utilisez cette fonction pour gérer les dépréciations que la société peut définir pour un bien.
Une déprécation correspond à une perte de valeur supplémentaire à celle constatée à travers l'amortissement.
Elle peut être constatée sur les plans gérés selon les normes IAS/IFRS et CRC2002-10 et s'applique aux valeurs de fin de la période courante du plan concerné.
La dépréciation peut être justifiée par des motifs internes (bien obsolète ou endommagé, restructuration prévisible, …) ou par des motifs externes (baisse de la valeur marché du bien, évolution technologique, …).
Ces indices de perte de valeur sont réversibles : une dépréciation peut donc être reprise, totalement ou partiellement… sans toutefois conduire à une valeur comptable supérieure à celle qui aurait été déterminée si le bien n'avait pas été déprécié.
Elle est obligatoirement réalisée sur un plan géré selon la norme IAS/IFRS ou selon la norme CRC2002-10.
Remarques :
- La dépréciation d'un bien affecté à une UGT n'est pas autorisée sur cet écran, la dépréciation devant obligatoirement être effectuée, par le biais du traitement massif de Dépréciation, sur l'ensemble des biens qui composent cette UGT.
- Cette action permet uniquement de déprécier les biens de statut autonome. La dépréciation d'un bien principal et de ses composants n'est pas autorisée sur cet écran : il est dans ce cas nécessaire que le bien principal et ses composants soient rattachés à la même UGT et que la dépréciation s'opère par le biais du traitement massif de Dépréciation.
Dépréciation
Une dépréciation est constatée lorsque la valeur nette du bien, à la fin de la période (ou de l'exercice), est devenue supérieure à sa valeur recouvrable.
La valeur recouvrable correspond à la plus élevée des deux valeurs suivantes :
- Valeur marché,
- Valeur d’usage.
Reprise de dépréciation
Une reprise de dépréciation est constatée lorsque le bien a été déprécié lors des périodes ou exercices précédents et que sa valeur nette, à la fin de la période (ou de l'exercice), est devenue inférieure à sa valeur recouvrable.
Une reprise de dépréciation est également constatée automatiquement dans les deux cas suivants :
- Lors de la sortie d'un bien porteur d'un solde de dépréciation à la date de sortie : une reprise automatique de dépréciation est effectuée lors du calcul suivant la sortie, dans la mesure où le paramètre IMLRVEISS (Sortie : Reprise dépréciation) est positionné à Oui.
- Lors du calcul périodique d'un plan géré selon la norme CRC2002-10, lorsqu'une dépréciation a été effectuée sur ce plan au cours de l'exercice. Dans ce cas, une reprise de dépréciation est enregistrée et transférée automatiquement en amortissement exceptionnel sur la dernière période de l'exercice ou sur la période de sortie si une sortie d'actif est enregistrée sur une période antérieure.
Aucune reprise de dépréciation n'est effectuée sur les biens de type "Goodwill".
- de déterminer une dépréciation ou reprise de dépréciation éventuelle,
- consécutivement, de mettre à jour les valeurs du plan d'amortissement sur lequel porte la dépréciation ou reprise,
- de générer les événements nécessaires à la production des écritures comptables de dépréciation ou de reprise.
Cette fonction permet également :
- d'annuler la dépréciation ou la reprise réalisée sur la période courante. Plusieurs dépréciations/reprises sur la même période (ou sur le même exercice dans le cas où les arrêtés périodiques ne sont pas gérés) n'étant pas autorisées, il est en effet nécessaire, avant de procéder à une nouvelle dépréciation/reprise, de procéder à l'annulation de la dépréciation/reprise précédente.
Elle peut être appelée depuis la fonction de gestion des Biens comptables de deux façons différentes :
- soit à partir du menu Actions. Il convient alors de choisir un plan géré selon la norme IAS/IFRS ou selon la norme CRC2002-10, dans la liste des plans d'amortissement gérés par la société du bien.
- soit depuis l'onglet Amortissement, par l'option Déprécier accessible sur une des lignes correspondant à un plan géré selon la norme IAS/IFRS ou selon la norme CRC2002-10.
Remarques :
1/ Une dépréciation ou une reprise de dépréciation est enregistrée en fin de période courante, après avoir calculé les amortissements de la période ou de l'exercice. Par conséquent, le traitement de dépréciation/reprise n'est autorisé qu'après avoir réalisé un calcul périodique (ou exercice) sur la société.
2/ La dépréciation est interdite si le bien remplit au moins une des conditions suivantes :
- Il est Inactif.
- Son type de détention est En modèle ou En concession.
- Il est classé pour vente
- Il a fait l'objet d'une sortie d'actif réelle ou d'une annulation.
- Il est en cours de cession intra-groupe.
- Sa date de début d'amortissement, sur le plan sélectionné, est supérieure à celle de fin de de la période courante.
Elle est interdite également sur le plan sélectionné :
- Si ce plan n'est pas géré selon la norme IAS/IFRS ni selon la norme CRC2002-10.
- Si le bien a subi une réévaluation sur la même période.
- Si le bien a déjà subi une dépréciation ou une reprise sur la même période. Avant de procéder à une nouvelle dépréciation ou reprise, il est nécessaire d'annuler la dépréciation ou reprise précédente.
Pré-requis
Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre
Gestion de l'écran
Cette fonction est constituée d'un onglet permettant de renseigner les paramètres du traitement de dépréciation/reprise.
Gestion de la fenêtre
Le mode de gestion de cette fenêtre est commun à l'ensemble des actions qu'il est possible d'appliquer aux biens.
Il convient :
- Soit de valider directement la saisie des paramètres en cliquant sur OK. Le calcul de la dépréciation est directement réalisé sur le bien sélectionné.
- Soit de passer par une étape intermédiaire de contrôle des paramètres saisis et des valeurs calculées, en cliquant sur Contrôler.
Une fenêtre s'affiche présentant les informations suivantes :
- Société dans laquelle le bien est référencé
- Référence et désignation du bien
- Valeur entrée HT (PCG ou IFRS)
- Valeur nette avant reprise de dépréciation
- Dépréciation
- Reprise de dépréciation
- Valeur nette avant reprise de dépréciation
- Plafond de reprise
- Valeur marché
- Date de mise en service.
Cliquez sur Abandon pour fermer la fenêtre de contrôle ; la fenêtre de saisie des paramètres s'affiche à nouveau vous permettant :
- soit de valider la mise à jour en cliquant sur OK, puis de revenir en modification sur l'écran des Biens comptables. La prise en compte du traitement n'est effective qu'après enregistrement du bien comptable.
- soit d'abandonner la mise à jour en cliquant sur Abandon.
En-tête
L'en-tête affiche la référence ainsi que la désignation du bien comptable depuis lequel l'action de dépréciation est appelée. Ces informations ne sont pas modifiables.
Bien comptable
| Référence (champ OBJREF) |
|
Référence du bien comptable. |
| Désignation (champ OBJDES) |
|
Désignation du bien comptable. |
Onglet Paramètres
Cet onglet :
- Précise le Plan d'amortissement sur lequel s'applique le traitement. Il doit obligatoirement être renseigné lorsque la fenêtre est appelée depuis le menu Actions de l'écran Biens comptables. Ce plan doit être obligatoirement géré selon les normes IAS/IFRS ou CRC2002-10. Il ne peut s'agir du plan de subvention. Il est automatiquement renseigné et non modifiable lorsque la fenêtre est appelée depuis une ligne de plan d'Amortissement de l'écran Biens comptables.
- Rappelle les dates de début et fin d'Exercice courant, et de Période courante si l'exercice est découpé en périodes, du contexte du plan renseigné.
- Permet d'effectuer une dépréciation/reprise de dépréciation ou de demander l'annulation de la dernière dépréciation/reprise effectuée sur la période en cours.
UGT
| UGT (champ IASCGU) |
|
Aide commune aux traitements massif et unitaire de dépréciation. Ce champ est disponible uniquement pour le traitement en masse. Il vous permet d'indiquer l'unité génératrice de trésorerie utilisée pour l'amortissement. Dans le cas où une société a été sélectionnée, la liste présente les seules UGT dont au moins un des biens appartient à cette société. |
Bien comptable
| Référence (champ AASREF) |
|
Aide commune aux traitements massif et unitaire de dépréciation. Ce champ rappelle, en traitement unitaire, la référence du bien sur lequel porte la dépréciation. En traitement massif, ce champ est vide et non saisissable. |
Plan
| Plan (champ DPRPLN) |
|
Aide commune aux traitements massif et unitaire de dépréciation. |
| Début exercice (champ DATSTRFIY) |
|
Ce champ, non modifiable, contient la date de début d'exercice du contexte auquel appartient le plan. |
| Fin exercice (champ DATENDFIY) |
|
Ce champ, non modifiable, contient la date de fin d'exercice du contexte auquel appartient le plan. |
| Devise (champ CUR) |
|
Ce champ, non saisissable, affiche la devise de gestion du contexte auquel appartient le plan. |
| Début période (champ DATSTRPER) |
|
Ce champ affiche la date de début de période courante. |
| Fin période (champ DATENDPER) |
|
Ce champ affiche la date de fin de période courante. |
Paramètres
| Annuler dépréciation (champ IMLANNFLG) |
|
Aide commune aux traitements massif et unitaire de dépréciation. |
| Date d'effet (champ DATEFF) |
|
Ce champ, non saisissable, affiche la date d'effet du traitement de dépréciation. Cette date correspond obligatoirement à la date de fin de période courante. |
| Type dépréciation (champ IMLTYP) |
|
Le type de dépréciation est obligatoire. Cette information, stockée dans l'événement de dépréciation est prise en compte lors de la comptabilisation de cet événement. Elle permet, par le biais du paramétrage de la pièce automatique, de sélectionner les comptes de charge ou de produit à mouvementer. Ces comptes sont différents selon le type de dépréciation.
|
| Motif interne (champ INTIMLTYP) |
|
Ce champ permet de renseigner le motif interne justifiant la dépréciation ou reprise de dépréciation. Il n'est pas saisissable lors d'une annulation de dépréciation. |
| Motif externe (champ EXTIMLTYP) |
|
Ce champ permet de renseigner le motif externe justifiant la dépréciation ou reprise de dépréciation. Il n'est pas saisissable lors d'une annulation de dépréciation. |
| Valeur marché (champ NSPVAL) |
|
Aide commune aux traitements massif et unitaire de dépréciation. |
| Valeur recouvrable (champ RCOVAL) |
|
Aide commune aux traitements massif et unitaire de dépréciation. |
| Valeur usage (champ USEVAL) |
|
Aide commune aux traitements massif et unitaire de dépréciation. |
| Valeur nette (champ NBV) |
|
Aide commune aux traitements massif et unitaire de dépréciation. |
| Dépréciation (champ IML) |
|
Aide commune aux traitements massif et unitaire de dépréciation. |
| Reprise dépréciation (champ IMLRVE) |
|
Aide commune aux traitements massif et unitaire de dépréciation. |
| Solde reprise dépréciation (champ IMLRVEBLC) |
|
Aide commune aux traitements massif et unitaire de dépréciation. |
| Plafond Reprise (champ IMLRVELIM) |
|
Aide commune aux traitements massif et unitaire de dépréciation. |
Reprise de dépréciation
Pour effectuer une dépréciation/reprise, il convient de renseigner les paramètres suivants :
- Motif interne et/ou motif externe justifiant la dépréciation ou reprise de dépréciation.
- Valeur marché et/ou Valeur usage. Ces valeurs seront utilisées pour déterminer la valeurRecouvrable qui correspond à la plus grande des deux. La saisie de l'une de ces deux valeurs est donc obligatoire.
Remarque : le champ Valeur marché affiche, par défaut, la valeur éventuellement renseignée sur la fenêtre d'options Valeur marché accessible depuis la fonction de gestion des Biens comptables. Cette valeur est modifiable.
D'autres informations sont présentées à l'écran, elles ne sont pas modifiables :
- Date d'effet : ce champ est alimenté automatiquement avec la date de fin de l'exercice courant ou avec la date de fin de période courante lorsque l'exercice est découpé en périodes.
- Valeur nette comptable.
Ce champ n'est pas renseigné lorsqu'une dépréciation ou reprise de dépréciation a déjà été réalisée pour la période ou l'exercice.
- Dépréciation. Ce champ est alimenté automatiquement, après détermination de la valeur recouvrable, avec le montant de dépréciation de la période (ou de l'exercice). Ce montant est égal au résultat du calcul suivant :
Valeur Nette du bien en fin de période – Valeur recouvrable uniquement si la valeur nette du bien est supérieure à sa valeur recouvrable.
Dans le cas contraire le montant de la Dépréciation est égal à : 0.
Ce champ n'est pas renseigné lors d'une annulation de dépréciation.
- Reprise dépréciation. Ce champ est alimenté automatiquement après détermination de la valeur recouvrable. Il contient, s'il y a lieu, le montant de reprise de dépréciation de la période. Il ne peut donc être renseigné que si une dépréciation a déjà été effectuée dans une des périodes précédentes. Ce montant est égal au résultat du calcul suivant :
Valeur recouvrable - Valeur Nette du bien en fin de période uniquement si la valeur recouvrable du bien est supérieure à sa valeur nette.
Dans le cas contraire le montant de la Reprise de Dépréciation est égal à : 0.
Ce champ n'est pas renseigné lors d'une annulation de dépréciation.
- Solde reprise dépréciation. Ce champ est renseigné uniquement dans le cas où le montant de reprise de dépréciation calculé, ne peut être affecté au bien dans sa totalité, compte tenu de son plafond de reprise de dépréciation.
Ce solde de reprise de dépréciation peut être retenu comme une réévaluation pour les entreprises qui ont opté pour cette méthode : la réévaluation est opérée via le traitement unitaire ou massif de Réévaluation. .
Ce champ n'est pas renseigné lors d'une annulation de dépréciation.
- Plafond reprise dépréciation. Ce champ est renseigné uniquement si une dépréciation a déjà été effectuée dans une des périodes précédentes.
Ce montant, calculé automatiquement, constitue la limite maximum appliquée afin de ne pas obtenir une Valeur nette supérieure à celle qui aurait été déterminée si le bien n'avait pas été déprécié.
Ce montant est égal au résultat du calcul suivant :
Valeur nette théorique en début de période (le théorique ne tient pas compte des dépréciations ni des reprises) – Valeur nette réelle en début de période (après dépréciation sur les périodes précédentes).
Ce champ n'est pas renseigné lors d'une annulation de dépréciation.
Description du traitement de dépréciation
Un traitement de dépréciation réalise les opérations suivantes :
- Enregistrement, sur le plan d'amortissement sélectionné, du montant de dépréciation (et du plafond de reprise de dépréciation) ou du montant de reprise de dépréciation.
- Calcul de sa nouvelle valeur nette à fin de période.
Remarque : si cette nouvelle valeur nette devient inférieure à la valeur résiduelle du bien, un message demande à l'utilisateur de confirmer le traitement de dépréciation. S'il accepte, la valeur résiduelle sera remplacée par la nouvelle valeur nette au moment de la clôture. En cas de refus, le traitement de dépréciation est abandonné.
- Mise à jour du bien comptable avec alimentation du motif interne/externe de dépréciation et, s'il y a lieu, de sa nouvelle Valeur marché.
Lorsqu'elle est modifiée, la Valeur marché est répercutée, au niveau de la fenêtre d'options Valeur marché, sur chacun des plans déjà porteurs d'une valeur marché et dont la date de fin de période (ou fin d'exercice, si l'exercice n'est pas découpé en périodes) est identique à celle du plan affecté par le traitement.
- Mise à jour de sa Valeur résiduelle (avec la Valeur nette du bien, si cette valeur nette est devenue inférieure à la valeur résiduelle avant dépréciation).
- La dépréciation d'un bien amorti suivant un mode non résiduel provoque un changement de mode d'amortissement qui prend automatiquement pour valeur le Mode résiduel équivalent. Ce changement de mode permet de traiter de façon prospective la dépréciation ou reprise de dépréciation, c'est à dire en amortissant la nouvelle valeur nette sur la durée d'amortissement résiduelle.
- Génération d'un événement de Dépréciation (FASIML) en cas de dépréciation, ou de reprise de dépréciation liée à la constatation de la disparition ou diminution de l'indice de perte de valeur du bien :
- La date d'effet opérationnelle enregistrée dans le champ EVTDAT et la date d'effet comptable enregistrée dans le champ CPTDATINT reçoivent la Date de fin de période courante.
Cet événement est porteur des informations nécessaires à la production des écritures comptables relatives aux dépréciations et reprises de dépréciation.
Remarques :
- Lorsque la reprise de dépréciation est constatée lors de la sortie d'un bien porteur d'un solde de dépréciation à la date de sortie, l'événement FASIML est généré lors de la sortie du bien.
- Lorsque la reprise de dépréciation est liée à une dépréciation sur un plan géré selon la norme CRC2002-10 et transférée en amortissement exceptionnel (voir ci-dessous), aucun événement de reprise n'est généré. Les valeurs nécessaires à la comptabilisation du transfert de la dépréciation en compte d'amortissement sont enregistrées dans la table DEPREC des dotations.
- Production de la pièce comptable permettant de comptabiliser cet événement, si le Type d'écriture relatif à cet événement est paramétré pour une comptabilisation immédiate de l'événement.
Dépréciation sur un plan géré selon la norme CRC2002-10 (donc en général sur le plan Comptable d'une société française) :
Une dépréciation constatée sur un plan géré selon la norme CRC2002-10 s'accompagne automatiquement d'une reprise de dépréciation calculée selon la caducité de l'exercice courant. Le montant de la reprise de dépréciation correspond à la différence entre le montant de la dotation exercice théorique (calculé sans tenir compte de la dépréciation) et le montant de la dotation exercice réelle.
Cette reprise de dépréciation est transférée automatiquement en amortissement exceptionnel pour être comptabilisé en dotation exceptionnelle sur chaque période de l'exercice ou sur la période de sortie si une sortie d'actif est enregistrée sur une période antérieure à la fin d'exercice.
La reprise et son transfert en dotation exceptionnelle sont neutres vis-à-vis de la valeur nette :
- la reprise de dépréciation vient majorer la valeur nette
- la dotation exceptionnelle vient minorer cette valeur nette du même montant.
Remarque : : une dépréciation sur le plan Comptable ne génère pas d'amortissement dérogatoire. En effet, cet amortissement est déterminé en tenant compte de l'amortissement comptable théorique de l'exercice (et non de l'amortissement réel), c'est-à-dire en prenant compte de la totalité des dotations aux amortissements : la dotation "normale" à laquelle s'ajoute la dotation exceptionnelle que celle-ci soit due ou non à une reprise de dépréciation.
Exemples
* Exemple 1: Dépréciation et plafond de reprise
Bien amorti sur 5 ans, dont la valeur bilan initiale est de 1 000.
|
|
|
Valeurs théoriques |
|
Valeurs réelles |
|||||
|
Exercices |
Valeur bilan initiale |
Dotation |
Cumul |
Valeur Nette théor. |
Dépréc. |
Plafond Reprise |
Dotation |
Cumul |
Valeur Nette réelle |
|
1 |
1000 |
200 |
200 |
800 |
|
|
200 |
200 |
800 |
|
2 |
1000 |
200 |
400 |
600 |
|
|
200 |
400 |
600 |
|
3 |
1000 |
200 |
600 |
400 |
300 |
|
200 |
600 |
100 |
|
4 |
1000 |
200 |
800 |
200 |
|
300 |
50 |
650 |
50 |
|
5 |
1000 |
200 |
1000 |
0 |
|
0 |
50 |
700 |
0 |
- Fin Exercice 3 : dépréciation de 300
- Exercice 4 : VN théorique sans tenir compte de la dépréciation = 200
- Exercice 4 : VN réelle en tenant compte de la dépréciation = 50
Le Plafond Reprise Dépréciation pour l’exercice 4 est égal à : 400 – 100 = 300
En effet, si la Reprise Dépréciation pour l’exercice 4 était supérieure à 150, cela produirait une VN réelle supérieure à celle qui aurait été obtenue si aucune dépréciation n'avait été pratiquée à la fin de l’exercice 3.
* Exemple 2 : Plans d'amortissement Comptable et Fiscal, suite à une dépréciation.
- Date début amortissement : 01/01/2002
- Valeur du bien : 1 000
- Méthode comptable : linéaire sur 10 ans
- Méthode fiscale : linéaire sur 10 ans
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Au 31/12/2006, une dépréciation de 200 est constatée
Plan d'amortissement comptable :
|
Exercice |
Réév. |
Dotation |
Cumul |
Dépréciation |
Transfert |
Solde dépréc. |
VN |
|
2002 |
1 000 |
100 |
100 |
|
|
|
900 |
|
2003 |
1 000 |
100 |
200 |
|
|
|
800 |
|
2004 |
1 000 |
100 |
300 |
|
|
|
700 |
|
2005 |
1 000 |
100 |
400 |
|
|
|
600 |
|
2006 |
1 000 |
100 |
500 |
200 |
|
200 |
300 |
|
2007 |
300 |
60 |
560 |
|
(1) 40 |
(3) 160 |
(2) 240 |
|
2008 |
300 |
60 |
620 |
|
(1) 40 |
120 |
180 |
|
2009 |
300 |
60 |
680 |
|
(1) 40 |
80 |
120 |
|
2010 |
300 |
60 |
740 |
|
(1) 40 |
40 |
60 |
|
2011 |
300 |
60 |
800 |
|
(1) 40 |
0 |
0 |
(1) Dotation 'théorique' - Dotation 'réelle', soit : 100 - 60 = 40
(2) Valeur nette après dépréciation - Dotation 'réelle', soit : 300 - 60 = 240
(3) Le solde de dépréciation fin d'exercice = Solde début d'exercice - Transfert, soit : 200 - 40 = 160
Plan d'amortissement fiscal :
Exercice | Réév. | Dotation | Cumul | VN | Provision dérog. | Reprise dérog. |
2002 | 1 000 | 100 | 100 | 900 | 0 | 0 |
2003 | 1 000 | 100 | 200 | 800 | 0 | 0 |
2004 | 1 000 | 100 | 300 | 700 | 0 | 0 |
2005 | 1 000 | 100 | 400 | 600 | 0 | 0 |
2006 | 1 000 | 100 | 500 | 500 | 0 | 0 |
2007 | 1 000 | 100 | 600 | 400 | 0 | 0 |
2008 | 1 000 | 100 | 700 | 300 | 0 | 0 |
2009 | 1 000 | 100 | 800 | 200 | 0 | 0 |
2010 | 1 000 | 100 | 900 | 100 | 0 | 0 |
2011 | 1 000 | 100 | 1 000 | 0 | 0 | 0 |
Le plan d'amortissement fiscal est inchangé suite à la dépréciation enregistrée sur la plan d'amortissement comptable.
Aucun amortissement dérogatoire n'est généré.
* Exemple 3 : Plans d'amortissement Comptable et Fiscal, suite à une dépréciation.
- Date début amortissement : 01/01/2002
- Valeur du bien : 2 000
- Méthode comptable : linéaire sur 10 ans
- Méthode fiscale : linéaire sur 8 ans
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Au 31/12/2006, une dépréciation de 600 est constatée
Plan d'amortissement comptable :
Exercice | Base | Dotation | Cumul | Dépréciation | Transfert | Solde dépréc. | VN |
2002 | 2 000 | 200 | 200 |
|
|
| 1 800 |
2003 | 2 000 | 200 | 400 |
|
|
| 1 600 |
2004 | 2 000 | 200 | 600 |
|
|
| 1 400 |
2005 | 2 000 | 200 | 800 |
|
|
| 1 200 |
2006 | 2 000 | 200 | 1 000 | 600 |
| 600 | 400 |
2007 | 400 | 80 | 1 080 |
| (1) 120 | (3) 480 | (2) 320 |
2008 | 400 | 80 | 1 160 |
| (1) 120 | 360 | 240 |
2009 | 400 | 80 | 1 240 |
| (1) 120 | 240 | 160 |
2010 | 400 | 80 | 1 320 |
| (1) 120 | 120 | 80 |
2011 | 400 | 80 | 1 400 |
| (1) 120 | 0 | 0 |
(1) Dotation 'théorique' - Dotation 'réelle', soit : 200 - 80 = 120
(2) Valeur nette après dépréciation - Dotation 'réelle', soit : 400 - 80 = 320
(3) Le solde de dépréciation fin d'exercice = Solde début d'exercice - Transfert, soit : 600 - 120 = 480
Plan d'amortissement fiscal :
Exercice | Base | Dotation | Cumul | VN | Provision dérog. | Reprise dérog. |
2002 | 2 000 | 250 | 250 | 1 750 | (4) 50 | 0 |
2003 | 2 000 | 250 | 500 | 1 500 | (4) 50 | 0 |
2004 | 2 000 | 250 | 750 | 1 250 | (4) 50 | 0 |
2005 | 2 000 | 250 | 1 000 | 1 000 | (4) 50 | 0 |
2006 | 2 000 | 250 | 1 250 | 750 | (4) 50 | 0 |
2007 | 2 000 | 250 | 1 500 | 500 | (4) 50 | 0 |
2008 | 2 000 | 250 | 1 750 | 250 | (4) 50 | 0 |
2009 | 2 000 | 250 | 2 000 | 0 | (4) 50 | 0 |
2010 | 2 000 | 0 | 2 000 | 0 | 0 | (4) 200 |
2011 | 2 000 | 0 | 2 000 | 0 | 0 | (4) 200 |
(4) Dotation fiscale - (Dotation comptable normale ''. + Dotation comptable 'exceptionnelle') ou Dotation fiscale - Dotation comptable 'théorique'.
Annulation de la reprise de dépréciation
Un bien ne peut subir, au cours de la période courante, qu'une seule dépréciation/reprise sur le même plan ; il est donc nécessaire d'annuler la dépréciation/reprise précédemment effectuée avant d'effectuer une nouvelle dépréciation/reprise.
Si une dépréciation ou reprise a déjà été réalisée sur la période, un message informe l'utilisateur à l'ouverture de l'écran, qu'il doit procéder à son annulation.
Dans ce cas, seul l'indicateur Annuler dépréciation est accessible et peut être activé.
Cette annulation est possible tant que l'exercice ou la période n'a pas été clôturé.
Elle a pour effet de réinitialiser le montant de dépréciation ou de reprise de dépréciation du plan et de créer les événements d'annulation correspondant aux événements d'origine.
Description du traitement d'annulation de la reprise de dépréciation
Le traitement d'annulation de dépréciation/reprise a pour effet :
- De réinitialiser à zéro le montant de dépréciation ou de reprise de dépréciation du plan.
- De ré-affecter à leur valeur avant dépréciation/reprise, les rubriques mises à jour par le traitement de dépréciation (à l'exception de la Valeur marché qui conserve la valeur renseignée lors de la dépréciation).
- De rétablir automatiquement le mode d'origine si la dépréciation avait provoqué un changement obligatoire de mode d'amortissement au profit d'un mode résiduel équivalent.
- De générer un événement de Annulation de dépréciation (FASIML). Les événements de dépréciation et d'annulation de dépréciation ont le même contenu, seul le type d'événement permet de les distinguer.
(La consultation des événements est possible dans la fenêtre Journal des événements accessible depuis l'onglet Autres infos de la fonction de gestion des Biens comptables).
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Messages d'erreur
Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :
'Reprise de dépréciation impossible, les biens sélectionnés ne portent pas de dépréciation'
Une reprise de dépréciation est constatée lorsque la valeur recouvrable devient supérieure à la Valeur nette mais cette reprise ne peut être enregistrée si aucune dépréciation du plan n'a été effectuée sur une des périodes précédentes.
Pour prendre en compte cette augmentation de valeur, il convient de pratiquer une réévaluation.
'Un calcul société doit être réalisé pour pouvoir déprécier'
Une dépréciation ou une reprise est enregistrée après avoir calculé les amortissements de la période ou de l'exercice. Par conséquent, le traitement de dépréciation n'est autorisé que si un calcul périodique (ou exercice) a été réalisé pour la société.
'Impossible de déprécier ce bien car il a déjà subi une réévaluation dans la période courante'
Au cours de la même période, il n'est pas possible d'effectuer à la fois une réévaluation et une dépréciation sur le même plan. Si le bien a été réévalué, il convient, pour effectuer la dépréciation, de procéder, préalablement, à l'annulation de la réévaluation.