Dépréciation

Gestion de l'écran

Cette fonction est constituée :

• D'un en-tête permettant de préciser les options du traitement : simulation, édition d'une trace détaillée.
  
• D'un onglet permettant de renseigner les paramètres du traitement de dépréciation/reprise ou d'annulation de dépréciation/reprise.

Mode de gestion de la fenêtre

Le mode de gestion de cette fenêtre est commun à l'ensemble des traitements massifs qu'il est possible d'appliquer aux biens.

Paramétrage du traitement

1/ Traitement de dépréciation/reprise :

Il convient dans un premier temps d'effectuer le paramétrage du traitement. Ce paramétrage consiste :

- A renseigner les options du traitement. Par défaut, le traitement est effectué en Simulation. Il génère une Tracedétaillée présentant la valeur des différents paramètres appliqués lors de l’exécution et rappelant, pour chaque bien mis à jour, les Valeur bilan et Valeur marché,  les montants de Dépréciation, Reprise de dépréciation et Solde et Plafond de reprise de dépréciation ainsi que la nouvelle Valeur nette après dépréciation.

- A renseigner éventuellement la société afin de filtrer les UGT  pour de ne présenter, dans la liste accessible depuis le champ UGT, que celles possédant au moins un bien appartenant à la société choisie.

- A renseigner les paramètres liés au traitement de dépréciation/reprise : référence de l'UGT sur laquelle porte la dépréciation/reprise, Plan d'amortissement concerné, Motif de dépréciation/reprise ainsi que la Valeur marché et/ou la Valeur d'usage de l'UGT.

2/ Traitement d'annulation de dépréciation/reprise:

Il convient uniquement d'activer l'indicateur Annuler dépréciation ; celui-ci devient saisissable dès lors qu'un traitement de dépréciation/reprise a déjà été effectué, pour l'UGT renseignée, sur la période courante du plan d'amortissement précisé.

Lancement du traitement

Après avoir effectué le paramétrage, il est possible :

• Soit  de valider directement la saisie des paramètres en cliquant sur . Le calcul de la dépréciation ou reprise est directement réalisé sur le ou les bien(s) sélectionné(s).
  
• Soit de passer par une étape intermédiaire de contrôle des paramètres saisis et des valeurs calculées, en cliquant sur le bouton .

Une fenêtre s'affiche présentant, sous forme de tableau, la liste des biens rattachés à l'UGT sélectionnée. Pour chacun des biens, sont affichées les informations suivantes :

- Société dans laquelle le bien est référencé
- Référence et désignation du bien
- Valeur entrée HT (PCG ou IFRS)
- Valeur nette avant dépréciation/reprise
- Dépréciation
- Reprise de dépréciation
- Valeur nette après dépréciation/reprise
- Plafond de reprise
- Valeur marché
- Date de mise en service.

Les montants de dépréciation ou reprise de dépréciation ainsi calculés restent modifiables par l'utilisateur.

Toute modification doit être validée par le bouton . Pour annuler les modifications en cours sur le bien, cliquer sur  .
Une fois les éventuels ajustements manuels terminés, cliquer sur le bouton   pour fermer la fenêtre de contrôle ; la fenêtre de saisie des paramètres s'affiche à nouveau permettant, soit de valider la mise à jour massive en cliquant sur  , soit d'abandonner la mise à jour en cliquant sur le bouton  .

En-tête

Options

• Simulation :
  Cette case, cochée par défaut, permet d'effectuer une simulation de dépréciation sur les biens sélectionnés. La modification des biens n'est pas enregistrée dans la base.
  L'impact du traitement sur les biens peut être visualisé, au niveau de la trace affichée à l'issue du traitement.
  
• Trace détaillée :
  Une trace du traitement est systématiquement affichée à l'issue du traitement, rappelant les options de ce traitement, les éventuels critères de sélection, les valeurs des paramètres de dépréciation et présente, pour chacune des sociétés affectées par le traitement : le nombre de biens traités, le nombre de biens mis à jour et le nombre de biens non traités suite à une erreur.
  
  Lorsque cette case est cochée, la trace est affichée sous forme de compte-rendu détaillé présentant, en plus des informations indiquées ci-dessus, la liste des biens, regroupés par société, traités avec succès. Pour chacun des biens sont présentés sa Valeur bilan, sa Valeur marché, ses montants de Dépréciation, de Reprise de dépréciation, le Solde de dépréciation, le Plafonddereprise de dépréciation ainsi que sa nouvelle Valeur nette.

Remarque : la consultation et l'impression des fichiers trace est possible à tout moment via la demande d'édition du code état ATRACE Impression fichier de trace, obtenue depuis la fonction Superviseur du menu Impression / Impression groupe.

Sélection Société - Sélection Site

Ces tableaux affichent, d'une part, la liste des sociétés gérées pour lesquelles l'utilisateur est habilité, et d'autre part, la liste des sites correspondant à ces sociétés et pour lesquels l'utilisateur est habilité.

 Lorsque le paramètre société ACCPERCTL - Contrôle périodes comptabilité(chapitre AAS, groupe CPT) a pour valeur Oui, la société n'est pas présente dans la liste dès lors qu'au moins un de ses contextes n'est pas synchronisé avec le découpage exercice/périodes de la comptabilité. Il est nécessaire, dans ce cas, de lancer le traitement de Synchronisation des contextes.
La situation de désynchronisation d'un contexte est visible au niveau du Statut détaillé des contextes,onglet Calcul (le champ Type de modification a pour valeur : CNX et le champ Paramètre modifié a pour valeur : DESYNC).

Remarque :
Une dépréciation s'opère obligatoirement sur l'ensemble des biens composant une UGT. Ces biens peuvent être référencés dans des sociétés différentes, il n'est donc pas possible de choisir une société dans le but de ne sélectionner que les seuls biens de cette société.
La sélection permet uniquement de filtrer les UGT  afin de ne présenter, dans la liste accessible depuis le champ UGT, que celles possédant au moins un bien appartenant à la société choisie.

Onglet Paramètres

1 - Dépréciation (Reprise)

Cet onglet permet :

• De renseigner la référence de l'UGT à déprécier.
   
• De sélectionner le plan sur lequel le traitement de dépréciation doit être opéré. Pour être sélectionné, le plan doit répondre aux conditions suivantes :
   
  - Il s'agit obligatoirement d'un plan géré suivant la norme IAS/IFRS ou la norme CRC2002-10.
  - Il ne peut s'agir du plan de subvention.
  - Si les biens appartiennent à des sociétés différentes, la devise de gestion du contexte ainsi que la date de fin de période courante du contexte doivent être identiques sur l'ensemble de ces sociétés.
  - Un calcul périodique du plan doit obligatoirement avoir été effectué dans chacune des sociétés.
• De renseigner les paramètres suivants :
  
  - Motif interne et/ou motif externe justifiant la dépréciation ou reprise de dépréciation.
  
  - Valeur marché et/ou Valeur usage. Ces valeurs vont permettre de déterminer la Valeur recouvrable qui correspond à la plus élevée d'entre les deux ; la saisie d'au moins une de ces deux valeurs est donc obligatoire.
   
• De visualiser les informations suivantes :
  
  - Date d'effet : ce champ est alimenté automatiquement avec la date de fin de l'exercice courant ou avec la date de fin de période courante lorsque l'exercice est découpé en périodes.
  
  - Valeur nette comptable. Ce champ est alimenté automatiquement avec la somme des valeurs nettes comptables des biens de l'UGT à fin de période courante avant application de la dépréciation ou de la reprise de dépréciation.
  Ce champ n'est pas renseigné lors d'une annulation de dépréciation.
   
  - Dépréciation. Ce champ est alimenté automatiquement, après détermination de la valeur recouvrable,  avec le montant de la dépréciation de la période. Ce montant correspond au résultat du calcul suivant :
  
  Somme des Valeurs Nettes comptables des biens de l'UGT en fin de période – Valeur recouvrable de l'UGT
  … uniquement si la somme des valeurs nettes comptables est supérieure à la valeur recouvrable. Dans le cas contraire, le montant de la Dépréciation est égal à : 0.
  Ce champ n'est pas renseigné lors d'une annulation de dépréciation.
   
  - Reprise dépréciation. Ce champ est alimenté automatiquement après détermination de la valeur recouvrable. Il contient, s'il y a lieu, le montant de reprise de dépréciation de la période. Il ne peut donc être renseigné que si une dépréciation a déjà été effectuée dans une des périodes précédentes.
  Ce montant correspond au résultat du calcul suivant :
  Valeur recouvrable de l'UGT  - Somme des Valeurs Nettes comptables des biens de l'UGT en fin de période 
  … uniquement si la valeur recouvrable est supérieure à la somme des valeurs nettes comptables.
  Dans le cas contraire, le montant de la Reprise de Dépréciation est égal à : 0.
  Ce champ n'est pas renseigné lors d'une annulation de dépréciation.
   
  - Solde reprise dépréciation. Ce champ est renseigné uniquement dans le cas où le montant de reprise de dépréciation calculé, ne peut être ventilé, dans sa totalité, sur les biens rattachés à l’UGT, compte tenu des plafonds de reprise de dépréciation des biens.
  Ce solde de reprise de dépréciation peut être retenu comme une réévaluation pour les entreprises qui ont opté pour cette méthode : la réévaluation est opérée via le traitement unitaire ou massif de Réévaluation.
  Ce champ n'est pas renseigné lors d'une annulation de dépréciation.
  
  - Plafond reprise dépréciation. Ce champ est renseigné uniquement si une dépréciation a déjà été effectuée dans une des périodes précédentes. Il  est alimenté avec la somme des plafonds de reprise de dépréciation des biens de l'UGT.
  Ce montant est utilisé pour déterminer la répartition de la reprise de dépréciation sur les biens de l'UGT (voir ci-après les modalités de ventilation, sur chacun des biens, du montant global de reprise de dépréciation déterminé au niveau de l'UGT) ainsi que le solde de reprise de dépréciation.

Descriptif du traitement de dépréciation

Un traitement de dépréciation réalise les opérations suivantes :

• Calcul du montant de dépréciation (et du plafond de reprise de dépréciation) ou du montant de reprise de dépréciation de l'UGT puis ventilation du montant sur chacun des biens sélectionnés selon les modalités détaillées, ci-après, au niveau du descriptif du bouton Contrôler.
   
• Calcul de la nouvelle valeur nette des biens à fin de période. Si cette nouvelle valeur nette est devenue inférieure à la valeur résiduelle, le montant de cette valeur nette viendra alimenter la valeur résiduelle au moment de la clôture.
   
• Alimentation, au niveau de chacun des biens, du motif interne/externe de dépréciation. Ces informations apparaissent sur les tabulaires Plan d'amortissement.
   
• La dépréciation d'un bien amorti suivant un mode non résiduel provoque un changement de mode d'amortissement qui prend automatiquement pour valeur le Mode résiduel équivalent. Ce changement de mode permet de traiter de façon prospective la dépréciation ou reprise de dépréciation, c'est à dire en amortissant la nouvelle valeur nette sur la durée d'amortissement résiduelle.
   
• Génération d'un événement de Dépréciation (FASIML) ou de reprise de dépréciation liée à la constatation de la disparition ou diminution de l'indice de perte de valeur du bien :
  - La date d'effet opérationnelle enregistrée dans le champ EVTDAT et la date d'effet comptable enregistrée dans le champ CPTDATINT reçoivent la Date de fin de période courante.
  Cet événement est porteur des informations nécessaires à la production des écritures compables relatives aux dépréciations et reprises de dépréciation.
  (La consultation des événements est possible dans la fenêtre Journal des événements accessible depuis l'onglet Autres infos de la fonction de gestion des Biens comptables).
  
  Remarques :
  - Lorsque la reprise de dépréciation est constatée lors de la sortie d'un bien porteur d'un solde de dépréciation à la date de sortie, l'événement FASIML est généré lors de la sortie du bien. 
  - Lorsque la reprise de dépréciation est liée à une dépréciation sur un plan géré selon la norme CRC2002-10 et transférée en amortissement exceptionnel (voir ci-dessous), aucun événement de reprise n'est généré. Les valeurs nécessaires à la comptabilisation du transfert de la dépréciation en compte d'amortissement sont enregistrées dans la table DEPREC des dotations. 

Dépréciation sur un plan géré selon la norme CRC2002-10 (donc en général sur le plan Comptable d'une société française)

Une dépréciation constatée sur un plan géré selon la norme CRC2002-10 s'accompagne automatiquement d'une reprise de dépréciation calculée sur la dernière période de l'exercice courant. Le montant de la reprise de dépréciation correspond à la différence entre le montant de la dotation exercice théorique (calculé sans tenir compte de la dépréciation) et le montant de la dotation exercice réelle.
Cette reprise de dépréciation est transférée automatiquement en amortissement exceptionnel pour être comptabilisé en dotation exceptionnelle sur la dernière période de l'exercice ou sur la période de sortie si une sortie d'actif est enregistrée sur une période antérieure.
La reprise et son transfert en dotation exceptionnelle sont neutres vis-à-vis de la valeur nette :
- la reprise de dépréciation vient majorer la valeur nette
- la dotation exceptionnelle vient minorer cette valeur nette du même montant.
 
Remarques :

• Une dépréciation sur le plan Comptable ne génère pas d'amortissement dérogatoire. En effet, cet amortissement est déterminé en tenant compte de l'amortissement comptable théorique de l'exercice (et non de l'amortissement réel), c'est-à-dire en prenant en compte la totalité des dotations aux amortissements : la dotation "normale" à laquelle s'ajoute la dotation exceptionnelle que celle-ci soit due ou non à une reprise de dépréciation (voir ci-après, exemples 2 et 3).
• Dans le cas où un bien bénéficie de 2 reprises de dépréciation sur la même période, la chronologie est la suivante :
  1. Calcul des dotations : il en découlera la Reprise de dépréciation à transférer en dotation exceptionnelle
  2. * Soit, enregistrement d’une reprise de dépréciation suite à la disparition ou à la diminution de l’indice de perte de valeur : cette Reprise de dépréciation viendra majorer la Reprise calculée en 1.
  2. * Soit, reprise de dépréciation due à la sortie d’actif : cette Reprise de dépréciation viendra majorer la Reprise calculée en 1.
   
  * Cette reprise est exclusive :
  - si le bien est sorti, la dépréciation ou la reprise de dépréciation est interdite,
  - si un bien qui a fait l'objet d'une dépréciation ou d'une reprise de dépréciation est sorti dans cette même période, cette dépréciation ou reprise de dépréciation est annulée. Les événements permettant d'extourner leur comptabilisation sont générés.

2 - Annulation de dépréciation/reprise

Les biens d'une UGT ne peuvent subir, au cours de la période courante, qu'une seule dépréciation/reprise sur le même plan, il est donc nécessaire d'annuler la dépréciation/reprise précédemment effectuée avant d'effectuer une nouvelle dépréciation/reprise.
 
Cette annulation est possible tant que l'exercice ou la période n'a pas été clôturé. Elle a pour effet de réinitialiser le montant de dépréciation ou de reprise des biens et de créer les événements d'annulation correspondant aux événements d'origine.

Descriptif du traitement d'annulation de dépréciation/reprise

Le traitement d'annulation de dépréciation/reprise a pour effet :

• De réinitialiser à zéro le montant de dépréciation ou de reprise de dépréciation des biens.
  
• De ré-affecter à leur valeur avant dépréciation/reprise, les rubriques mises à jour par le traitement de dépréciation (à l'exception de la Valeur marché qui conserve la valeur renseignée lors de la dépréciation).
  
• De rétablir automatiquement le mode d'origine si la dépréciation avait provoqué un changement obligatoire de mode d'amortissement au profit d'un mode résiduel équivalent.
• De générer un événement de Annulation de dépréciation (FASIML). (Les événements de dépréciation et d'annulation de dépréciation ont le même contenu, seul le type d'événement permet de les distinguer).
  La consultation des événements est possible dans la fenêtre Journal des événements accessible depuis l'onglet Autres infos de la fonction de gestion des Biens comptables.
  

Tâche batch

Cette fonction peut être lancée en batch. La tâche standard FASIML est prévue à cet effet.

Barre de menu

Contrôler

Ce bouton provoque l'affichage d'une fenêtre contenant, sous forme de tableau, la liste des biens rattachés à l'UGT sélectionnée. Rappel : les biens présentant les caractéristiques indiquées ci-dessus au niveau du Descriptif du traitement ne peuvent faire l'objet d'une dépréciation. Ils sont exclus implicitement de la liste des biens sélectionnés. Pour chacun des biens, sont affichées les informations suivantes : - Société dans laquelle le bien est référencé, - Référence et désignation du bien, - Valeur entrée HT, - Valeur netteavant dépréciation - Dépréciation : le montant de dépréciation de chacun des biens est déterminé automatiquement de la façon suivante : Le montant global de dépréciation calculé au niveau de l'UGT est imputé en priorité et au maximum (jusqu'à ce que leur valeur nette soit égale à 0) sur les biens dont le Type d'immobilisation est Goodwill. Le reste du montant de dépréciation est réparti proportionnellement sur les autres biens de la façon suivante : Montant restant de dépréciation (après imputation sur les biens de type Goodwill) x Valeur nette comptable du bien / Somme des Valeurs nettes comptables des biens non Goodwill dont la valeur marché n'est pas précisée ou pour lesquels la valeur marché est inférieure à la Valeur nette. Il est possible de modifier ce comportement standard en affectant la valeur "Oui" au paramètre IMLNSPNBV - Déprécier si Valeur marché >VN (chapitre AAS, groupe FAS). Dans ce cas, le montant restant de la dépréciation sera réparti sur l'ensemble des biens y compris ceux dont la valeur marché est supérieure à leur valeur nette comptable. A l'issue de la répartition automatique, le montant de dépréciation ainsi calculé sur chacun des biens reste modifiable y compris sur les biens Goodwill. Remarques : - Lorsque le paramètre IMLNSPNBV - Déprécier si Valeur marché >VN a pour valeur "Non", tout bien comptable disposant d’une Valeur marché supérieure ou égale à sa Valeur nette comptable n'est pas affecté par la dépréciation ; sa valeur nette est prise en compte dans le calcul du montant de la dépréciation de l'UGT mais ce bien ne reçoit aucune part de la dépréciation. - Afin de solder la dépréciation calculée au niveau de l’UGT, le dernier bien comptable déprécié reçoit le solde de dépréciation non ventilée sur les autres biens. Exemple de dépréciation d'une UGT composée de 4 biens non Goodwill dont 2 ont leur propre valeur marché de renseignée (le paramètre IMLNSPNBV - Déprécier si Valeur marché >VN a pour valeur "Non"). Biens Valeur marché du bien Valeur nette Dépréciation Valeur nette après dépréciation Calcul Montant B1   2 000 2 000 * 2 000 / 5 000 800 1 200 B2   2 000 2 000 * 2 000 / 5 000 800 1 200 B3 1 500 1 000 0    0 1 000 B4    500 1 000 2 000 * 1 000 / 5 000 400    600 Total UGT   6 000   2 000 4 000 Somme des valeurs nettes des 4 biens : 6 000 Valeur recouvrable de l'UGT : 4 000 Dépréciation à répartir sur les biens : 6 000 – 4 000 = 2 000 Le bien B3 n'est pas déprécié ; il est exclu de la répartition car sa valeur marché est supérieure à sa valeur nette. - Reprise de dépréciation : le montant de la reprise de dépréciation de chacun des biens est déterminé automatiquement de la façon suivante : Aucune reprise de dépréciation n'est affectée aux biens Goodwill. La reprise est répartie sur les autres biens en tenant compte de leur plafond de reprise de dépréciation afin d'éviter que cette reprise ne conduise à obtenir une valeur nette qui soit supérieure à celle qui aurait été obtenue en l'absence de dépréciation. Si le montant global de Reprise de dépréciation, calculé au niveau de l'UGT… 1/ … est supérieur ou égal à la somme des Plafonds de reprise de dépréciation des biens comptables, le montant de Reprise de dépréciation de chacun des biens non Goodwill est alors égal à son Plafond de reprise de dépréciation. 2/… est inférieur à la somme des Plafonds de reprise de dépréciation des biens comptables, le montant de Reprise de dépréciation de chacun des biens non Goodwill est alors égal au résultat du calcul suivant : Montant global de reprise de dépréciation de l'UGT x Plafond de reprise de dépréciation du bien / Somme des plafonds de reprise de dépréciation de l'ensemble des biens non Goodwill. Voir ci-dessous, un exemple de dépréciation suivie d'une reprise de dépréciation portant sur une UGT composée de 2 immobilisations corporelles et d'une immobilisation de type Goodwill. Remarque : tout bien comptable ne disposant pas d'un Plafond de reprise de dépréciation est exclu du calcul. A l'issue de la répartition automatique, le montant de reprise ainsi calculé sur chacun des biens reste modifiable (y compris sur les biens Goodwill) dans la mesure où ce montant n'excède pas celui du plafond de reprise du bien. - Valeur nette. Il s'agit de la Valeur nette du bien à fin de période courante, après dépréciation. Remarque : si, à l'issue du calcul de dépréciation, la valeur nette devient inférieure à la valeur résiduelle, celle-ci sera alimentée automatiquement, lors de la clôture périodique suivante, avec le montant de cette nouvelle valeur nette. - Plafond de reprise. Il s’agit du montant maximum de la reprise de dépréciation. Ce montant, calculé automatiquement de la façon suivante, constitue la limite appliquée afin de ne pas obtenir une Valeur nette comptable supérieure à celle qui aurait été déterminée si le bien n’avait pas été déprécié : Valeur nette théorique en début de période (le théorique ne tient pas compte des dépréciations ni des reprises) – Valeur nette réelle en début de période (après dépréciations sur les périodes précédentes). - Valeur marché : cette valeur n'est renseignée que si une valeur marché a été renseignée sur le bien, soit lors d'un traitement de réévaluation, soit sur la fenêtre d'options accessible depuis la fonction de gestion des biens comptables. - Date de mise en service. Toute modification, d'un ou plusieurs paramètres d'amortissement, effectuée sur un bien doit être validée par le bouton {Enregistrer]. Pour annuler les modifications en cours sur le bien, cliquer sur [Abandon]. Une fois les ajustements manuels terminés, cliquer sur le bouton [Fin] pour fermer la fenêtre de contrôle ; la fenêtre de saisie des paramètres s'affiche à nouveau permettant, soit de valider la mise à jour massive en cliquant sur [Ok], soit d'abandonner la mise à jour en cliquant sur le bouton [Fin].

Exemples

* Exemple 1 d'une dépréciation suivie d'une reprise  de dépréciation portant sur une UGT composée de 2 immobilisations corporelles et d'une immobilisation de type Goodwill.

L'UGT est composée des biens suivants :

Bien	Type immo	Date début amortissement	Valeur bilan initiale	Mode	Durée
I01	Corporelle	01/01/2004	100 000	LP	5 ans
I02	Corporelle	01/07/2004	5 000	LP	5 ans
I03	Goodwill	01/01/2004	10 000	LP	4 ans

 

		Valeurs théoriques hors dépréciation					Valeurs réelles avec dépréciation
Exer.	Bien	Dotation	Cumul	Valeur Nette théorique	Dépréc. / Reprise dépréc.	Plafond Reprise	Dotation	Cumul	ValeurNetteréelle
2004	I01	20 000	20 000	80 000			20 000	20 000	80 000
	I02	502,73	502,73	4 497,27			502,73	502,73	4 497,27
	I03	2 500	2 500	7 500			2 500	2 500	7 500
2005	I01	20 000	40 000	60 000	- 3 304.65		20 000	40 000	56 695,35
	I02	1 000	1 502,73	3 497,27	- 192,62		1 000	1 502,73	3 304,65
	I03	2 500	5 000	5 000	- 5 000		2 500	5 000	0
			TOTAL	68 497,27	- 8 497.27 (1)			Total	60 000
2006	I01	20 000	60 000	40 000	+3 304,65	3 304,65	18 898,45	58 898,45	37 796,90 41 101,55
	I02	1 000	2 502,73	2 497,27	+ 192,62	192,62	944,19	2 446,92	2 360,46 2 553,08
	I03	2 500	7 500	2 500	0	0	0	5 000	0
					(3)		(4)	TOTAL	40 157,36 (2) (5)

Fin Exercice 2005 :
 (1)
 - Somme des Valeurs nettes des biens de l'UGT : 68 497,27
- Valeur recouvrable de l'UGT = 60 000.
- Dépréciation de l'UGT = 68 497,27 – 60 000 = 8 497,27 
 - Répartition de la dépréciation :
 La dépréciation est imputée en priorité et au maximum sur le bien I03 Goodwill : 5 000.
 Elle est imputée ensuite sur les biens I01 et I02.
* Dépréciation du bien I01 : 3 497,27 x 60 000 / 63 497,27 = 3 304,65
* Dépréciation du bien I02 : 8 497,27 – (5 000 + 3 304,65) = 192,62

 Fin exercice 2006 :
(2)
Valeurs nettes avant reprise de dépréciation :
- Bien I01 : 56 695,35 – 18 898,45 = 37 796,90
- Bien I02 : 3 304,65 – 944,19 = 2 360,46
- Somme des Valeurs nettes des biens de l'UGT avant reprise de dépréciation : 40 157,36
- Valeur recouvrable de l'UGT = 45 000
- Reprise de dépréciation de l'UGT : 45 000 – 40 157,36 = 4 842,64

(3)
- Plafond de reprise du bien I01 : 60 000 – 56 695,35 = 3 304,65
- Plafond de reprise du bien I02 : 3 497,27 – 3 304,65 = 192,62
Le montant de Reprise de dépréciation (4 842,64)  étant supérieur ou égal à la somme des plafonds de reprise de dépréciation des biens comptables I01 et I02 (3 497,27), le montant de reprise de dépréciation de chacun des biens non Goodwill est alors égal à son plafond de reprise de dépréciation :
- Reprise de dépréciation du bien I01 = 3 304,65
- Reprise de dépréciation du bien I02 = 192,62
- Aucune reprise de dépréciation n'est effectuée sur le bien I03 Goodwill.

(4)
Calcul des dotations 2006, avec passage du mode d'amortissement en Résiduel Mois (RM).
- Dotation du bien I01 : 56 695,35 x 12 / 36 = 18 898,45
- Dotation du bien I02 : 3 304,65 x 12 / 42 = 944,19

(5)
Valeurs nettes après reprise de dépréciation :
- Bien I01 : 56 695,35 – 18 898,45 + 3 304,65 = 41 101,55
- Bien I02 : 3 304,65 – 944,19 + 192,62 = 2 553,08

* Exemple 2 : Plans d'amortissement Comptable et Fiscal, suite à une dépréciation.

- Date début amortissement : 01/01/2002
- Valeur du bien : 1 000
- Méthode comptable : linéaire sur 10 ans
- Méthode fiscale : linéaire sur 10 ans
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Au 31/12/2006, une dépréciation de 200 est constatée

Plan d'amortissement comptable :

Exercice	Réév.	Dotation	Cumul	Dépréciation	Transfert	Solde dépréc.	VN
2002	1 000	100	100				900
2003	1 000	100	200				800
2004	1 000	100	300				700
2005	1 000	100	400				600
2006	1 000	100	500	200		200	300
2007	300	60	560		(1)   40	(3)    160	(2)  240
2008	300	60	620		(1)   40	120	180
2009	300	60	680		(1)   40	80	120
2010	300	60	740		(1)   40	40	60
2011	300	60	800		(1)   40	0	0

 
(1) Dotation 'théorique' - Dotation 'réelle', soit : 100 - 60 = 40
(2) Valeur nette après dépréciation - Dotation 'réelle', soit : 300 - 60 = 240
(3) Le solde de dépréciation fin d'exercice = Solde début d'exercice - Transfert, soit : 200 - 40 = 160

Plan d'amortissement fiscal :

Exercice	Réév.	Dotation	Cumul	VN	Provision dérog.	Reprise dérog.
2002	1 000	100	100	900	0	0
2003	1 000	100	200	800	0	0
2004	1 000	100	300	700	0	0
2005	1 000	100	400	600	0	0
2006	1 000	100	500	500	0	0
2007	1 000	100	600	400	0	0
2008	1 000	100	700	300	0	0
2009	1 000	100	800	200	0	0
2010	1 000	100	900	100	0	0
2011	1 000	100	1 000	0	0	0

 
Le plan d'amortissement fiscal est inchangé suite à la dépréciation enregistrée sur la plan d'amortissement comptable.
Aucun amortissement dérogatoire n'est généré.

* Exemple 3 : Plans d'amortissement Comptable et Fiscal, suite à une dépréciation.

- Date début amortissement : 01/01/2002
- Valeur du bien : 2 000
- Méthode comptable : linéaire sur 10 ans
- Méthode fiscale : linéaire sur 8 ans
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Au 31/12/2006, une dépréciation de 600 est constatée

Plan d'amortissement comptable :

Exercice	Base	Dotation	Cumul	Dépréciation	Transfert	Solde dépréc.	VN
2002	2 000	200	200				1 800
2003	2 000	200	400				1 600
2004	2 000	200	600				1 400
2005	2 000	200	800				1 200
2006	2 000	200	1 000	600		600	400
2007	400	80	1 080		(1)   120	(3)    480	(2)  320
2008	400	80	1 160		(1)   120	360	240
2009	400	80	1 240		(1)   120	240	160
2010	400	80	1 320		(1)   120	120	80
2011	400	80	1 400		(1)   120	0	0

 
(1) Dotation 'théorique' - Dotation 'réelle', soit : 200 - 80 = 120
(2) Valeur nette après dépréciation - Dotation 'réelle', soit : 400 - 80 = 320
(3) Le solde de dépréciation fin d'exercice = Solde début d'exercice - Transfert, soit : 600 - 120 = 480

Plan d'amortissement fiscal :

Exercice	Base	Dotation	Cumul	VN	Provision dérog.	Reprise dérog.
2002	2 000	250	250	1 750	(4)   50	0
2003	2 000	250	500	1 500	(4)   50	0
2004	2 000	250	750	1 250	(4)   50	0
2005	2 000	250	1 000	1 000	(4)   50	0
2006	2 000	250	1 250	750	(4)   50	0
2007	2 000	250	1 500	500	(4)   50	0
2008	2 000	250	1 750	250	(4)   50	0
2009	2 000	250	2 000	0	(4)   50	0
2010	2 000	0	2 000	0	0	(4)   200
2011	2 000	0	2 000	0	0	(4)   200

 
(4) Dotation fiscale - (Dotation comptable normale ''. + Dotation comptable 'exceptionnelle') ou Dotation fiscale - Dotation comptable 'théorique'.

Messages d'erreur

Il n'y a pas de message d'erreur autre que les messages d'erreur génériques.

"Dépréciation multi-sociétés impossible pour ce  plan : la période courante est différente entre les sociétés"

Ce message apparaît lorsque la dépréciation porte sur une UGT dont les biens appartiennent à des sociétés différentes n'ayant pas la même période courante sur le contexte du plan sélectionné.

"Reprise de dépréciation impossible, les biens sélectionnés ne portent pas de dépréciation" 

Une reprise de dépréciation est constatée lorsque la valeur recouvrable devient supérieure à la Valeur nette mais cette reprise ne peut être enregistrée si aucune dépréciation du plan n'a été effectuée sur une des périodes précédentes.
Dans ce cas, pour prendre en compte cette augmentation de valeur, il convient de pratiquer une réévaluation.

"Certains biens sélectionnés ont leur propre  valeur marché et ne peuvent pas être dépréciés"

Ce message s'affiche lorsqu'un bien composant l'UGT possède sa propre valeur marché et que le paramètre IMLNSPNBV - Déprécier si Valeur marché >VN a pour valeur "Non". Dans ce cas, le bien n'est pas affecté par la dépréciation et ne reçoit aucune part de la dépréciation lorsque cette valeur marché est supérieure à la valeur nette du bien.

"Un calcul société doit être réalisé pour  pouvoir déprécier"

Une dépréciation est enregistrée après avoir calculé les amortissements de la période ou de l'exercice. Par conséquent, le traitement de dépréciation n'est autorisé que si un calcul périodique (ou de l'exercice) a été réalisé sur l'ensemble des sociétés auxquelles appartiennent les biens comptables de l'UGT.

"Le bien a été réévalué dans la période, il ne  peut pas être déprécié"

Au cours de la même période, il n'est pas possible d'effectuer à la fois une réévaluation et une dépréciation sur le même plan. Si un des biens de l'UGT a été réévalué, il convient, pour effectuer la dépréciation, d'annuler préalablement, la réévaluation de ce bien.

Tables mises en oeuvre

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