La valeur d'un bien peut être réévaluée afin que ce bien soit valorisé dans le patrimoine, à sa valeur réelle ou juste valeur à la date de réévaluation. Cette valeur correspond au montant contre lequel le bien pourrait être échangé dans des conditions de concurrence normale. Il peut s'agir d'une réévaluation positive ou d'une réévaluation négative (voir exemple de réévaluation négative ci-après, au niveau du Descriptif du traitement).

La réévaluation d'un bien peut s'appliquer, suivant les cas, soit aux valeurs du début d'exercice, soit aux valeurs du début de la période courante, soit aux valeurs de fin d'exercice.

Cette fonction permet d'effectuer une réévaluation massive ou d'annuler massivement une réévaluation précédemment effectuée sur un ensemble de biens. Plusieurs réévaluations sur la même période n'étant pas autorisées, il est en effet nécessaire, avant de procéder à une nouvelle réévaluation, d'effectuer l'annulation de la réévaluation précédente.  

Avant d'être lancé en réel, le traitement peut être effectué en simulation afin d'en évaluer le résultat au travers du compte rendu. Afin d'éviter d'avoir à les ressaisir lors de chaque traitement simulé puis réel, les paramètres de réévaluation ainsi que les critères de sélection peuvent être mémorisés.

SEEINFO Les principes sur lesquels s'appuie la réévaluation diffèrent selon la législation à laquelle est soumise la société :

  • Dans les sociétés non soumises à la législation française, c'est la réévaluation standard qui s'applique.
     
  • Dans les sociétés soumises à la législation française :
    - La réévaluation standard s'applique sur le planIAS/IFRS (et sur les plans libres gérés selon la norme IAS/IFRS).
    - En revanche, sur le plan comptable et sur les plans libres gérés selon les normes comptables Standard ou PCG, c'est la réévaluation libre comptable qui s'applique.

Tableau synthétique du type de réévaluation autorisée :

Type rééval.

Législation

Plan

Norme

Réév.
début exerc.

Réév.
début pér.

Réév.
fin exerc.

- par valeur marché
- par coefficient

- par valeur marché
- par coefficient

- par valeur marché
- par coefficient

Standard

Autre que FRA

Comptable

Standard

OUI

OUI

OUI

Autre que FRA

Comptable

IAS

OUI

OUI

OUI

Autre que FRA

IAS

IAS

OUI

OUI

OUI

FRA

IAS

IAS

OUI

OUI

OUI

Libre comptable

FRA

Comptable

Standard

OUI

NON

NON

FRA

Comptable

PCG

OUI

NON

NON

Principes de mise en oeuvre de la réévaluation

Cas 1 : Réévaluation standard (concerne tous les plans, sauf le plan Comptable et les plans libres soumis aux normes PCG et Standard d'une société de législation française).

A/ Il peut s'agir d'une réévaluation s'appliquant aux valeurs du début d'exercice ou aux valeurs de début de période courante. Cette réévaluation peut être mise en œuvre :

  • Soit par prise en compte de la Valeur marché du bien et report de cette valeur sur la Valeur bilan avec remise à zéro des cumuls d'amortissement et de dépréciation (et reprise) : ceci revient donc à amortir la nouvelle valeur du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.
     
  • Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Ces coefficients ou indices s'appliquent sur la Valeur bilan, les Cumuls d'amortissement, de dépréciation (et reprise) et sur la Valeur nette.

B/Il peut s'agir d'une réévaluation s'appliquant aux valeurs de fin d'exercice. Il est donc nécessaire que la période courante soit la dernière période de l'exercice. L'enregistrement de la réévaluation s'effectue sur l'exercice courant mais son impact est constaté sur l'exercice suivant. Cette réévaluation peut être mise en oeuvre :

  • Soit par prise en compte de la Valeur marché du bien.
  • Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Les montants (base, cumul d'amortissement et dotation) ne sont pas mis à jour sur l'exercice de réévaluation ; seule la Valeur nette fin d'exercice est réévaluée.
Cas 2 : Réévaluation libre comptable (concerne uniquement le plan Comptable et les plans libres soumis aux normes PCG et Standard d'une société de législation française).

Dans ce cas de figure, la réévaluation s'applique aux valeurs de début d'exercice. Elle peut être mise en œuvre :

  • Soit par prise en compte de la Valeur marché du bien et report de cette valeur sur la Valeur bilan : ceci revient donc à amortir la nouvelle valeur du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.
     
  • Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Ces coefficients ou indices s'appliquent sur la Valeur nette.

Quelle que soit la méthode appliquée (prise en compte de la valeur marché ou application d'un coefficient), l'impact de la réévaluation est le suivant :

  • Les cumuls antérieurs ne sont pas mis à jour, seules la base d'amortissement et la valeur nette sont actualisées.
  • La réévaluation est automatiquement reportée sur le plan Fiscal (avec incidence sur l'amortissement Dérogatoire) et, s'il est géré, sur le plan Minimum (avec incidence sur l'amortissement Différé).

Remarques :

1/ Un bien remplissant au moins une des conditions suivantes est exclu implicitement de la liste des biens sélectionnés :

- Il est Inactif.
- Sa nature de compte est Immobilisation en cours.
- Son type de détention est En modèle, En concession ou Annulé.
- A partir de la mise à jour 8.0.0 : il est classé pour vente.
- Il a fait l'objet d'une sortie d'actif réelle.
- Il est en cours de cession intra-groupe.
- Il s'agit d'une réévaluation par indice/coefficient et aucune occurrence correspondant au bien n'a été trouvée dans la table des Coefficients/Indices de réévaluation. 

2/ Si un des biens sélectionnés remplit au moins une des conditions suivantes, un message d'avertissement s'affiche. Si l'utilisateur souhaite poursuivre le traitement, la réévaluation ne s'applique pas sur ce bien :

- Le plan concerné par la réévaluation possède du différé.
- Le bien a fait l'objet, sur le plan concerné, d'un changement de méthode dans l'exercice et la réévaluation a lieu dans une période autre que la première de l'exercice avec prise d'effet en Début d'exercice.
- Le bien a subi une réévaluation sur la même période. Avant de procéder à une nouvelle réévaluation, il est nécessaire d'annuler la réévaluation précédente.
- La date de début d'amortissement du bien, sur le plan sélectionné, est postérieure à celle de fin de la période courante.
- Le bien a subi une dépréciation sur la même période.
- Le bien possède un plafond de reprise de dépréciation sur le plan sélectionné. L'augmentation de valeur d'un tel bien doit être traitée par une reprise de dépréciation.

Pré-requis

SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre

Gestion de l'écran

Cette fonction est constituée :

  • D'un en-tête permettant de préciser les options du traitement et de choisir la société et les sites auxquels appartiennent les biens à traiter.
     
  • De l'onglet Paramètres permettant de saisir les paramètres de réévaluation ou de demander l'annulation de la réévaluation,
     
  • De l'onglet Sélection étendue permettant d'effectuer une sélection des biens à traiter.

Mode de gestion de la fenêtre

Le mode de gestion de cette fenêtre est commun à l'ensemble des traitements massifs qu'il est possible d'appliquer aux biens.

Paramétrage du traitement

Il convient dans un premier temps d'effectuer le paramétrage du traitement ou de rappeler, grâce au bouton , un paramétrage existant, préalablement mémorisé sous un code Mémo.

Le paramétrage du traitement consiste :

- A renseigner les options du traitement. Par défaut, le traitement est effectué en Simulation et génère une Tracedétaillée présentant la valeur des différents paramètres appliqués lors de l’exécution du traitement, le détail des anciennes et nouvelles valeurs de chacun des biens mis à jour, la liste des biens en erreur ainsi que le motif de l'erreur.

- A sélectionner la société et éventuellement les sites dans lesquels sont référencés les biens.

- A sélectionner le plan sur lequel s'applique la réévaluation.

- A renseigner les paramètres liés à la réévaluation.

- A effectuer éventuellement une sélection des biens concernés par le traitement (onglet Sélection étendue).

Remarque : lorsque le paramétrage d'un traitement est terminé, il est possible de le mémoriser sous un code d'identification, grâce au bouton  . Il pourra, ainsi être rappelé à l'occasion d'un traitement de réévaluation ultérieur.

Lancement du traitement

Après avoir effectué le paramétrage, il est possible :

  • Soit  d'appliquer directement les paramètres saisis, sur chacun des biens sélectionnés, en cliquant sur . Un contrôle de cohérence est alors effectué : les plans des biens sont mis à jour avec les nouvelles valeurs calculées ; en cas d'erreur sur un bien, ses anciennes valeurs sont conservées et un message d'erreur est inséré dans le compte-rendu.
    Remarque : lorsque le mode de réévaluation est par Valeur marché, le bouton   n'est pas accessible. Le passage sur la fenêtre de Contrôle est en effet obligatoire afin de saisir la valeur marché de chacun des biens.
     
  • Soit de passer par une étape intermédiaire de contrôle des paramètres saisis en cliquant sur le bouton .

Une fenêtre s'affiche présentant, sous forme de tableau, la liste des biens sélectionnés ainsi que les nouvelles valeurs du plan pour lequel une réévaluation a été demandée.

Ce tableau permet :

- de consulter les nouvelles valeurs calculées,
- de repérer par un affichage en couleur les éventuelles lignes en erreur ainsi que les messages d'erreur correspondants. Les valeurs des biens en erreur ne sont pas re-calculées ; les biens sont affichés avec leurs valeurs d'origine,
- de modifier, au niveau de chacun des biens, la valeur du Coefficient appliqué, dans le cas d'une réévaluation par Coefficient ou par Indice,
- de saisir la Valeur marché, dans le cas d'une réévaluation par Valeur de marché.

La modification de la valeur d'un coefficient sur un bien ou la saisie des valeurs marché doit être validée par le bouton . Pour annuler les modifications en cours, cliquer sur  .
Une fois les ajustements manuels terminés, cliquer sur le bouton   pour fermer la fenêtre de contrôle ; la fenêtre de saisie des paramètres s'affiche à nouveau permettant, soit de valider la mise à jour massive en cliquant sur  , soit d'abandonner la mise à jour en cliquant sur le bouton  .

En-tête

L'en-tête contient les options du traitement et permet de sélectionner la société ainsi que le ou les sites dans lesquels sont référencés les biens.

Options

Simulation (champ FLGSIM)

Cette case à cocher est sélectionnée par défaut et permet d'exécuter la clôture en mode simulation. Dans ce cas, le contrôles et le traitement sont effectués, mais aucune mise à jour n'est enregistrée dans la base de données.

Laissez cette case désactivée pour lancer le traitement en mode réel. Dans ce cas, vous ne pouvez pas annuler la clôture et les mises à jour sont enregistrées dans la base de données. Si vous utilisez des commits intermédiaires, il est recommandé de positionner le paramètre NIVTRACE – Niveau de trace (chapitre AAS, groupe MIS) sur 0.
Edition (champ FLGETA)

Cet indicateur est accessible uniquement lorsque un ou plusieurs états sont associés au traitement massif. Dans ce cas, l'activation de cet indicateur permet d'éditer ces états.

Trace détaillée (champ FLGDET)

Une trace est systématiquement affichée à l'issue du traitement, rappelant les paramètres du traitement. Un bloc Statistiques donne le nombre de biens sélectionnés, le nombre de biens mis à jour ainsi que le nombre de biens non traités suite à une erreur. Les biens en erreur sont listés avec l'indication du motif de l'erreur.

Lorsque cette case est cochée, la trace est affichée sous forme de compte-rendu détaillé présentant, en plus des informations indiquées ci-dessus, la liste des biens traités avec succès.

La consultation et l'impression des fichiers trace est possible à tout moment via la demande d'édition du code état ATRACE - Impression fichier de trace, obtenue depuis la fonction Superviseur du menu Impression / Impression groupe.

Tableau Sélection Société

champ FLGCPY

Aide commune à l'ensemble des traitements massifs.
Le tableau affiche la liste des sociétés gérées pour lesquelles l'utilisateur est habilité.
Cochez une case pour sélectionner la société sur laquelle doit porter le traitement.
Après sélection d'une société, tous les sites financiers qui lui sont rattachés sont, par défaut, sélectionnés. Vous pouvez dé-sélectionner sélectivement ceux non concernés par le traitement.
Vous pouvez également sélectionner directement le ou les sites sur lesquels va porter le traitement. Dans ce cas, la société à laquelle ils sont rattachés, est automatiquement sélectionnée.

SEEINFO Lorsque le paramètre société ACCPERCTL - Contrôle périodes comptabilité(chapitre AAS, groupe CPT) a pour valeur 'Oui', la société n'est pas présente dans la liste dès lors qu'au moins un de ses contextes n'est pas synchronisé avec le découpage exercice/périodes de la comptabilité. La situation de désynchronisation d'un contexte est visible au niveau de l'écran Statut détaillé des contextes accessible depuis l'icône Actions. Dans cet écran, sur l'onglet Calcul, le champ Type de modification a pour valeur 'CNX' et le champ Paramètre modifié a pour valeur 'DESYNC'. Il est nécessaire, dans ce cas, de lancer le traitement de Synchronisation des contextes.
Société (champ CPY)

Ce champ affiche le code de la société.

Tableau Sélection Site

champ FLGFCY

Le tableau affiche la liste des sites rattachés aux sociétés et pour lesquels l'utilisateur est habilité.
Cochez une case afin que le site soit pris en compte dans le traitement.
Après sélection d'une société, tous les sites financiers qui lui sont rattachés sont, par défaut, sélectionnés. Vous pouvez dé-sélectionner sélectivement ceux non concernés par le traitement.

Société (champ FCYCPY)

Code d'identification de la société à laquelle le site est rattaché.

Site (champ FCY)

Code d'identification du site.

Options

  • Simulation : cette case, cochée par défaut, permet d'effectuer une simulation de réévaluation sur les biens sélectionnés. La modification des biens n'est pas enregistrée dans la base.
    L'impact du traitement sur les biens peut être visualisé, au niveau de la trace affichée à l'issue du traitement.
     
  • Trace détaillée :
    Une trace est systématiquement affichée à l'issue du traitement, rappelant les options de ce traitement, les critères de sélection, les valeurs des paramètres saisis ainsi que le nombre de biens sélectionnés, le nombre de biens mis à jour et le nombre de biens non traités suite à une erreur. Les biens en erreur sont listés avec l'indication du motif de l'erreur.

    Lorsque cette case est cochée, la trace est affichée sous forme de compte-rendu détaillé présentant, en plus des informations indiquées ci-dessus, la liste des biens traités avec succès. Pour chacun des biens sont présentées les valeurs suivantes, avant et après réévaluation : Valeur bilan réévaluée, Valeur marché, Coefficient, Valeur nette et Montant de réévaluation.

Remarque : la consultation et l'impression des fichiers trace est possible à tout moment via la demande d'édition du code état ATRACE Impression fichier de trace, obtenue depuis la fonction Superviseur du menu Impression / Impression groupe.

Sélection Société - Sélection Site

Ces tableaux affichent, d'une part, la liste de sociétés gérées pour lesquelles l'utilisateur est habilité, et d'autre part, la liste des sites correspondant à ces sociétés et pour lesquels l'utilisateur est habilité.
SEEINFO Lorsque le paramètre société ACCPERCTL - Contrôle périodes comptabilité(chapitre AAS, groupe CPT) a pour valeur Oui, la société n'est pas présente dans la liste dès lors qu'au moins un de ses contextes n'est pas synchronisé avec le découpage exercice/périodes de la comptabilité. Il est nécessaire, dans ce cas, de lancer le traitement de Synchronisation des contextes.
La situation de désynchronisation d'un contexte est visible au niveau du Statut détaillé des contextes,onglet Calcul (le champ Type de modification a pour valeur : CNX et le champ Paramètre modifié a pour valeur : DESYNC).

Il convient de sélectionner la société et les sites dans lesquels sont référencés les biens affectés par le traitement. Après sélection de la société, l'ensemble des sites de la société sont, par défaut, sélectionnés. Il est possible de dé-sélectionner sélectivement ceux non concernés par le traitement.
Sous réserve qu'ils appartiennent à la même société, il est également possible de sélectionner directement le ou les sites sur lesquels va porter le traitement ; dans ce cas, la société à laquelle ils sont rattachés, est automatiquement sélectionnée.

Rappel : les biens doivent obligatoirement être référencés dans des sites rattachés à la même société. Le fait de sélectionner une deuxième société, ou des sites rattachés à une société autre que celle déjà sélectionnée provoque, après validation d'un message de confirmation, la dé-sélection de la première société sélectionnée.

Après avoir sélectionné la société et le ou les sites, il est possible d'affiner la sélection en saisissant d'autres critères sur l'onglet Sélection étendue.

Onglet Paramètres

Cet onglet :

- Permet d'indiquer le Plan d'amortissement sur lequel s'applique la réévaluation.

- Rappelle les dates de début et fin d'Exercice courant, et de Période courante si l'exercice est découpé en périodes, du contexte du plan renseigné.

- Permet de demander l'Annulation, en activant l'indicateur correspondant, de la dernière réévaluation pratiquée sur ce plan et sur la même période (ou le même exercice si celui-ci n'est pas découpé en périodes).

- Permet de préciser la Date de prise d'effet de la réévaluation : début d'exercice, début de période ou fin d'exercice (des exemples de réévaluation avec dates de prises d'effet différentes sont donnés ci-après, au niveau du Descriptif du traitement).

Dans la mesure où une Annulation de réévaluation n'est pas demandée, les paramètres de réévaluation peuvent être saisis, à l'exception de la Date de réévaluation qui correspond obligatoirement à la date de début de l'exercice courant (ou de la période courante si l'exercice est découpé en périodes).

Il s'agit :

- Du Mode de réévaluation : par Coefficient, Indice ou Valeur marché. Le détail des modalités de mise en œuvre en fonction du mode sélectionné, est donné ci-après.

- De la référence d'une Table des Coeff. et indices de réévaluation lorsque le mode de réévaluation est par Coefficient ou par Indices.

- D'un Coefficient lorsque le mode de réévaluation est par Coefficient et qu'aucune table de Coeff. et indices de réévaluation n'a été renseignée.

- D'un évaluateur, en cas d'une réévaluation standard par Valeur marché, afin de préciser le nom de l'expert qui a évalué le bien.

- D'un Commentaire permettant de saisir le motif ou la justification de la réévaluation.

Rappel : en cas de réévaluation par Valeur marché, la saisie de la valeur marché s'effectue au niveau de chacun des biens sélectionnés, sur la fenêtre de Contrôle.

Paramètres de Réévaluation

Plan d'amortissement (champ DPRPLN)

Ce champ permet d'indiquer le plan d'amortissement concerné par la réévaluation. Il ne peut s'agir du plan de subvention.

Début exercice (champ FIYSTRDAT)

Ce champ contient la date de début de l'exercice du contexte considéré.

Fin exercice (champ FIYENDDAT)

Ce champ contient la date de fin de l'exercice du contexte considéré.

Gestion réserve (champ RVADEVFLG)
Début période (champ PERSTRDAT)

Ce champ contient la date de début de la période courante du contexte considéré.

Fin période (champ PERENDDAT)

Ce champ contient la date de fin de la période courante du contexte considéré.

Annulation Réévaluation (champ CCLRVAFLG)

Cet indicateur est toujours accessible. Lorsqu'il est activé, il permet de demander l'annulation de la réévaluation pratiquée au cours de la période traitée sur les biens comptables sélectionnés.

Prise d'effet (champ RVATIADAT)

Ce champ permet de préciser la date à laquelle la réévaluation prend effet : date de début d'exercice ou date de début de période. La date à laquelle la réévaluation prendra réellement effet est déterminée, en fonction de la date de début d'amortissement du bien, de la façon suivante :
1/ Date d'effet choisie : Début d'exercice

  • Si la date de début d'amortissement est supérieure à la date de début d'exercice, la réévaluation prendra effet à la date de début d'amortissement.
  • Si la date de début d'amortissement est inférieure ou égale à la date de fin de l'exercice courant, la réévaluation prendra effet à la date de début de l'exercice courant. 

2/ Date d'effet choisie : Début de période

  • Si la date de début d'amortissement est supérieure à la date de début de période, la réévaluation prendra effet à la date de début d'amortissement.
  • Si la date de début d'amortissement est inférieure ou égale à la date de fin de la période courante, la réévaluation prendra effet à la date de début de la période courante.

3/ Date d'effet choisie : Fin d'exercice
Rappel : une réévaluation fin d'exercice est autorisée uniquement si les conditions suivantes sont remplies :

    • la période courante est la dernière période de l'exercice,
    • il ne s'agit pas du plan comptable ou d'un plan libre géré selon les normes comptables Standard ou PCG, si la société est soumise à la législation française,
    • un calcul sur le bien a été effectué avant l'action de réévaluation.
Date de Réévaluation (champ RVADAT)

Date à laquelle la réévaluation est enregistrée. Cette date, non modifiable, est automatiquement renseignée en fonction du choix de la "Prise d'effet". 
Elle correspond soit à la date de début de la période courante, soit à celle de début de l'exercice courant (si l'exercice n'est pas découpé en périodes), soit à la date de fin d'exercice.
Cette date figure sur le ou les événements correspondant à l'action de Réévaluation.

Mode de réévaluation (champ RVATYP)

Ce champ permet de préciser le mode de réévaluation : "Coefficient", "Indic"e ou "Valeur marché".

  • En cas de réévaluation par coefficient, il convient de saisir sur cet onglet, soit un coefficient constant, soit la référence d'une Table de coefficients/Indices.
  • En cas de réévaluation par indice, il est obligatoire de renseigner la référence d'une Table de coefficients/Indices.
  • En cas de réévaluation par valeur marché, cette valeur doit être renseignée, au niveau de chacun des biens, sur la fenêtre de Contrôle.

Rappel : seul le mode "Valeur marché" est possible lorsque la réévaluation s'applique aux valeurs Fin d'exercice.
Table coeff/indices (champ RVACOEREF)

Ce champ permet de saisir la référence de la Table des coefficients et indices à utiliser.
Cette référence doit obligatoirement être renseignée pour le mode de réévaluation par Indice. Elle est facultative pour le mode de réévaluation par Coefficient.

Coef réévaluation (champ RVACOE)

Ce champ est accessible uniquement dans le cas d'une réévaluation par Coefficient et dans la mesure où aucune référence de table de coefficients n'est renseignée.
Il permet de saisir un coefficient constant.

Evaluateur (champ RVAAPR)

Dans le cas d'une réévaluation standard selon la Valeur marché, ce champ permet de préciser le nom de l'expert qui a évalué le bien.

Commentaire (champ RVACMT)

Ce champ permet de préciser un commentaire, par exemple, la justification de la réévaluation du bien.

Réévaluation standard

Rappel : une réévaluation standard concerne tous les plans, sauf le plan Comptable et les plans libres soumis aux normes PCG et Standard d'une société soumise à la législation française.

Cette réévaluation s'applique :

1/ Soit aux valeurs du début d'exercice ou du début de période.Elle peut être mise en œuvre :

  •  Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Ces coefficients ou indices s'appliquent sur la Valeur bilan, les Cumuls d'amortissement, de dépréciation (et reprise) et sur la Valeur nette.
     
  • Soit par prise en compte de la Valeur marché du bien et report de cette valeur sur la Valeur bilan avec remise à zéro des cumuls d'amortissement et de dépréciation (et reprise) : ceci revient donc à amortir la nouvelle valeur du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.

2/ Soit aux valeurs de fin d'exercice. Elle peut mise en oeuvre :

  • Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Ces coefficients ou indices s'appliquent uniquement sur la Valeur nette fin d'exercice. Les montants (base, cumul d'amortissement et dotation) ne sont pas mis à jour sur l'exercice en cours. Elles sont mises à jour, au niveau du plan d'amortissement, sur l'exercice suivant.
     
  • Soit par prise en compte de la valeur marché du bien. La valeur bilan, les cumuls d'amortissement et la valeur nette du bien ne sont pas mis à jour sur l'exercice en cours. Elles sont mises à jour, au niveau du plan d'amortissement, sur l'exercice suivant.

Rééval. par application d'un Coefficient constant ou d'un Coefficient en table

  • Application d'un coefficient constant

    - A l'issue d'une réévaluation fin d'exercice, seule la valeur nette fin d'exercice est mise à jour, aucune valeur du plan d'amortissement n'est actualisée sur l'exercice en cours. L'impact de la réévaluation apparaît, après lancement du traitement de calcul, sur le plan d'amortissement de l'exercice suivant (le montant de la réévaluation est présenté dans la zone "Cumul réserve réévaluation").

    - A l'issue d'une réévaluation début d'exercice ou début de période, les valeurs sont actualisées selon les règles suivantes :

Cas 1 : Il n'existe aucune dépréciation antérieure à la réévaluation

 

Actualisation des valeurs

Valeur bilan réévaluée

Valeur bilan réévaluée avant réévaluation x Coefficient constant

Cumul amortissement

Cumul amort. avant réévaluation x Coefficient constant

VNC après réévaluation

Valeur bilan réévaluée – Cumul amortissement réévalué

Réévaluation période

VNC après réévaluation – VNC avant réévaluation

Exemple :
Situation en début de période :

Valeur bilan réévaluée :   1 000
Cumul d'amortissement :    350
                                     -------
Valeur nette comptable :     650

Coefficient constant : 1.20

Situation après réévaluation :

Nouvelle valeur bilan réévaluée : 1 000 x 1.20 =   1 200
Nouveau cumul d'amortissement : 350 x 1.20 =      420
                                                                        -------
Nouvelle valeur nette comptable :                         780
Réévaluation période : 780 - 650                          130

Cas 2 : Il existe des dépréciations antérieures à la réévaluation.

 

Actualisation des valeurs

Valeur bilan réévaluée

Valeur bilan réévaluée avant réévaluation x Coefficient constant

Cumul amortissement

Cumul amort. réel avant réévaluation x Coefficient constant

Cumul dépréciation début période

Cumul dépréciation début période x Coefficient constant

Cumul reprise dépréciation début période

Cumul reprise dépréciation début période x Coefficient constant

Solde dépréciation début période

Solde dépréciation début période x Coefficient constant

VNC après réévaluation

VNC avant réévaluation x Coefficient constant

Réévaluation période

VNC après réévaluation – VNC avant réévaluation

 Exemple (avec hypothèse que le Plafond de reprise de dépréciation = 0)  :

Situation en début de période :

Valeur bilan réévaluée :          1 000
Cumul d'amortissement  réel:     350
Cumul dépréciation :                 (50)
Cumul reprise dépréciation :      (30)
Solde dépréciation (50 -30) :       20
                                             -------
Valeur nette comptable réelle :     630

Coefficient constant : 1.20

Situation après réévaluation :

Valeur bilan réévaluée :               1 000 x 1.20 =   1 200
Cumul d'amortissement :                 350 x 1.20 =     420
Cumul dépréciation réévalué :           50 x 1.20 =    (60)
Cumul reprise réévalué :                   30 x 1.20 =    (36)
Solde dépréciation réévalué (60 - 36)  20 x 1.20 =    24
                                                                         -------
Nouvelle valeur nette comptable :       630 x 1.20 =   756
Réévaluation période :                       756- 630    =  126

  • Application d'un coefficient en table

A l'issue de la réévaluation, les valeurs sont actualisées selon les mêmes règles que par application d'un coefficient constant. Ces règles sont décrites ci-dessus.

Le coefficient à appliquer est recherché dans la table des Coeff. et indices de réévaluation, dont la référence est précisée au niveau des paramètres. La clé d'accès à la bonne occurrence correspond à l'année et éventuellement au mois (s'il est renseigné) de la rubrique Date choisie comme Critère Date et à la valeur de la rubrique choisie comme Critère Nature.

SEEINFO  Dans l'hypothèse où, dans cette table, aucun coefficient n'est renseigné pour cette clé d'accès, le bien est automatiquement exclu du traitement. 

Réévaluation par Indice

 A l'issue de la réévaluation, les valeurs de chacun des biens sont actualisées par application d'un coefficient déterminé à partir d'indices recherchés dans la table des Coeff. et indices de réévaluation, dont la référence est précisée au niveau des paramètres.

Ce coefficient est déterminé de la façon suivante : Indice actuel / Indice initial

- La clé d'accès à la bonne occurrence de l'indice initial correspond à l'année et éventuellement au mois (s'il est renseigné) de la rubrique Date choisie comme Critère Date et à la valeur de la rubrique choisie comme Critère Nature.

- La clé d'accès à la bonne occurrence de l'indice actuel correspond à l'année et éventuellement au mois de la période courante (ou de l'exercice courant si l'exercice n'est pas découpé en périodes) et à la valeur de la rubrique choisie comme Critère Nature.

SEEINFO  Dans l'hypothèse où dans cette table, au moins un des deux indices n'est pas renseigné, le bien est automatiquement exclu du traitement.

Après détermination du coefficient, le calcul des valeurs après réévaluation suit les mêmes règles que celles définies pour l'application d'un coefficient constant. Ces règles sont décrites ci-dessus.

Réévaluation par Valeur marché

La Valeur marché présentée au niveau de chacun des biens, est celle renseignée sur la fenêtre d'option Valeur marché de la fonction de gestion des Biens comptables. Elle peut être modifiée.

- A l'issue d'une réévaluation fin d'exercice, aucune valeur du plan d'amortissement n'est actualisée sur l'exercice en cours. L'impact de la réévaluation apparaît, après lancement du traitement de calcul, sur le plan d'amortissement de l'exercice suivant (le montant de la réévaluation est présenté dans la zone "Cumul réserve réévaluation").

- A l'issue d'une réévaluation début d'exercice ou début de période, les valeurs sont actualisées selon les règles suivantes :

 

Actualisation des valeurs

Valeur bilan réévaluée

Valeur marché

Cumul amort. début période

 0

Cumul dépréciation début période

 0

Cumul reprise dépréciation début période

 0

Solde dépréciation début période

 0

VNC après réévaluation

Valeur marché

Réévaluation période

VNC après réévaluation – VNC avant réévaluation

Exemple 1 (réévaluation début de période) : Il n'existe aucune dépréciation antérieure à la réévaluation.

Situation en début de période :

Valeur bilan réévaluée :   1 000
Cumul d'amortissement :   350
                                     -------
Valeur nette comptable :    650

Valeur marché : 700

Situation après réévaluation :

Nouvelle valeur bilan réévaluée :  700
Nouveau cumul d'amortissement  :   0
                                                -------
Nouvelle VN comptable réelle :     700
Réévaluation période : 700 - 650  = 50

 Exemple 2 (réévaluation début de période) : Il existe des dépréciations antérieures à la réévaluation (avec hypothèse que le Plafond de reprise de dépréciation = 0).

Situation en début de période :

Valeur bilan réévaluée :           1 000
Cumul d'amortissement  réel:      350
Cumul dépréciation :                  (50)
Cumul reprise dépréciation :        (30)
Solde dépréciation (50 -30) :         20
                                               -------
Valeur nette comptable réelle :     630

Valeur marché : 700

Situation après réévaluation :

Nouvelle Valeur bilan réévaluée :      700
Nouveau Cumul d'amortissement :       0
Cumul dépréciation :                          0
Cumul reprise dépréciation :               0
                                                     -------
Nouvelle VN comptable réelle :           700
Réévaluation période :   700- 630    =  70

Exemple 3 (réévaluation fin d'exercice).

Situation en début de période :

Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement : 350
-------
Valeur nette : 650

---> Valeur marché : 700

Situation sur l'exercice en cours, après réévaluation :

  • La situation reste inchangée

Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement : 350
-------
Valeur nette : 650

  • Le montant de la réévaluation (50) ainsi que les informations de la réévaluation : date (31/12/XXXX), date de prise d'effet (Fin d'exercice), type (Valeur marché) sont affichés sur le plan d'amortissement de la dernière période de l'exercice.

Situation sur l'exercice suivant :

Nouvelle valeur bilan réévaluée : 700
Nouveau cumul d'amortissement : 0
-------
Nouvelle VN réelle : 700

  • Le montant de la la réévaluation est enregistré dans le "Cumul de réserve de réévaluation" sur la première période de l'exercice.

Réévaluation libre comptable

Rappel : une réévaluation standard concerne uniquement le plan Comptable les plans libres soumis aux normes PCG et Standard d'une société soumise à la législation française.

Cette réévaluation s'applique uniquement aux valeurs du début d'exercice. Elle peut être mise en œuvre :

  • Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Ces coefficients ou indices s'appliquent sur la Valeur nette. L'écart de réévaluation est ensuite reporté sur la valeur bilan.
     
  • Soit par prise en compte de la Valeur marché du bien et report de cette valeur sur la Valeur nette. L'écart de réévaluation est également reporté sur la valeur bilan. Ceci revient donc à amortir la nouvelle valeur du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.

Quelle que soit la méthode appliquée (prise en compte de la valeur marché ou application d'un coefficient), l'impact de la réévaluation est le suivant :

  • Les cumuls antérieurs ne sont pas mis à jour, seules la base d'amortissement et la valeur nette sont actualisées.
  • La réévaluation sur le plan Comptable est automatiquement reportée sur le plan Fiscal (avec incidence sur l'amortissement Dérogatoire) et, s'il est géré, sur le plan Minimum (avec incidence sur l'amortissement Différé).

Exemple de réévaluation par application d'un coefficient : 1.30

Situation en début d'exercice avant réévaluation :

Plan comptable
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement : 200
                                    ------
Valeur nette comptable :  800

Plan fiscal
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement :  450
                                     ------
Valeur nette fiscale :        550

Provision de dérogatoire : 450 - 200 = 250

Situation après réévaluation :

Plan comptable
Valeur nette comptable réévaluée : 800 x 1.30 = 1 040
Ecart de réévaluation : 800 - 1 040 = 240
Valeur bilan réévaluée :  1 000 + 240= 1 240
Cumul d'amortissement (inchangé) : 200
Dotation (calculée à partir de la valeur bilan réévaluée) : 260


Plan fiscal
Valeur nette fiscale réévaluée = valeur nette comptable réévaluée : 1 040
Valeur bilan fiscale réévaluée = Valeur bilan comptable réévaluée : 1 240
Cumul d'amortissement avant réévaluation (inchangé) :  450
Dotation (calculée à partir de la valeur bilan réévaluée) : 468
                                    
Provision de dérogatoire : 468 - 260 = 208
Reprise de dérogatoire (liée à la réévaluation) : 250

Onglet Sélection étendue

Cet onglet permet de saisir des critères de sélection des biens.

Il contient cinq lignes permettant chacune, la saisie d'un critère, chaque critère étant relié au suivant par un des opérateurs logiques suivants : Et, Ou.

La saisie d'un critère de sélection s'effectue de la façon suivante :

1/ Saisir, ou sélectionner dans la liste obtenue par clic droit, la rubrique de la table des biens comptables FXDASSETS, contenant l'information sur laquelle s'applique la sélection.

2/ Sélectionner ensuite l'opérateur : Indifférent, Egal, Différent, Plus grand ou égal, Plus petit, Plus petit ou égal, Comme.
L'opérateur Comme est valable uniquement pour les rubriques numériques. Il permet d'utiliser des méta-caractères.

3/ Saisir une valeur. La liste des valeurs possibles pour la rubrique choisie, peut être obtenue par clic droit lorsque ces valeurs sont contenues dans un menu local ou dans une table (table diverse, table commune, table comptable…).

Il est possible également :

- de saisir des critères sous la forme d'une expression Adonix ; les formules de ce type peuvent être saisies en sélectionnant, par clic droit, les champs de la table des biens comptables FXDASSETS,

- de saisir une formule de sélection en faisant appel à l'éditeur de formules.

Remarque : les modalités de définition des sélections sont identiques à celles utilisées dans la fonction standard de Sélection avancée. Pour plus d'informations, se reporter à la documentation sur l'Ergonomie des objets ADONIX.

Bloc numéro 1

Descriptif du traitement de réévaluation/annulation de réévaluation

1/ Traitement de réévaluation

Un traitement de réévaluation réalise, sur chacun des biens sélectionnés et pour lesquels aucune erreur n'a été détectée, les opérations suivantes :

  • Mise à jour, en fonction du mode de réévaluation choisi (Coefficient, Indice, Valeur marché), des valeurs du plan concerné par la réévaluation.
    Cette mise à jour s'effectue suivant les modalités décrites ci-dessus.
    Des exemples de répercussion sur le plan d'amortissement, en fonction de la date de prise d'effet choisie (début de l'exercice courant ou début de période courante) sont donnés ci-dessous.
     
  • Génération d'un événement de Réévaluation (FASREEVAL).
    - La date d'effet opérationnelle est enregistrée dans le champ EVTDAT ; elle reçoit la plus grande des deux dates suivantes : date affichée dans le champ Date de réévaluation, Date de début d'amortissement.
    - La date d'effet comptable est enregistrée dans le champ CPTDATINT ; elle reçoit la plus grande des deux dates suivantes : Date de début de période courante, Date de début d'amortissement.
     
    - Dans le cas d'une réévaluation fin d'exercice, les valeurs liées à la réévaluation sont stockées dans l'événement même si l'effet sur le plan d'amortissement n'est visible que sur l'exercice suivant. La comptabilisation de la réévaluation s'effectue en effet sur la dernière période de l'exercice en cours.
     
    (La consultation des événements est possible dans la fenêtre Journal des événements accessible depuis l'onglet Autres infos de la fonction de gestion des Biens comptables).
     
  • Archivage, dans une table dédiée (DEPRECARC), du plan d'amortissement avant réévaluation, si la société est soumise à la législation française (FRA). Il peut être visualisé sur l'onglet Plan archivé, accessible à partir de la consultation du détail de l'événement.

Dans le cas d'une réévaluation par Valeur marché :

  • Répercussion de cette valeur, lorsqu'elle est mise à jour, sur chacun des plans déjà porteurs d'une Valeur marché, à condition que la date de début de période (ou d'exercice, si l'exercice n'est pas découpé en périodes) soit égale à la date de début de période du plan réévalué.
  • Alimentation du nom de l'expert qui a évalué le bien et du motif de réévaluation.

    Ces informations apparaissent sur la fenêtre d'option Valeur marché, dans la fonction de gestion des biens comptables.
  • La réévaluation, par Valeur marché, d'un bien amorti suivant un mode non résiduel, provoque un changement de mode d'amortissement qui prend automatiquement pour valeur le Mode résiduel équivalent. Ceci permet de traiter la réévaluation de façon prospective, en amortissant la nouvelle valeur nette du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.

Exemples de plan d'amort. suite à une réévaluation standard par Valeur marché

Exemple 1 : Réévaluation par Valeur marché avec date de prise d'effet au début de l'exercice courant

- Date début d'amortissement : 01/07/2004 (soit 184 jours de détention)
- Valeur du bien : 10 000
- Mode : linéaire
- Durée : 5 ans
- Cumul d'amortissement à fin E-1 : 3005,46
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Période courante : [01/04/2006 - 30/06/2006]
- Réévaluation à la valeur marché de 8 000

Exercice 

Période 

Cumul début exercice

Dotation exercice

Dotation période

Cumul fin période

 01/01/04 -
31/12/2004

 

 

1 005,46

 

 

 01/01/05 -
31/12/2005

 

 

2 000,00

 

 

 01/01/06 -
31/12/2006

 01/01/06 -
31/03/06

 3 005,46

 2 000,00

 493,15

 493,15

 

 01/04/06 -
30/06/2006

 (1)

(2)   2 286,61

(3)   640,76 

1 133,91 

 

 01/07/06 -
30/09/06

 

2 286,61 

 576,35

1 710,26

 

 01/10/06 -
31/12/06

 

2 286,61

576,35

2 286,61

01/01/07 - 31/12/07

 01/01/07 -
31/03/07

2 286,61

2 286,61 

 563,82

 563,82

 

 01/04/07 -
30/06/07

 2 286,61

 2 286,61

 570,09

 1 133,91

 

 01/07/07 -
30/09/07

2 286,61

2 286,61

576,35

1 710,26

 

 01/10/07 -
31/12/07

2 286,61

2 286,61

576,35

2 286,61

 01/01/08 -
31/12/08

 

 4 573,22

2 292,87

 

 

 01/01/09 -
31/12/09

 

6 866,09

 1 133,91

 

 

 01/01/10 -
31/12/10

 

 8 000,00

 

 

 

(1) La réévaluation enregistrée dans la période courante [01/04/06 - 30/06/06] prend effet au 01/01/2006. Ceci a pour conséquences :
- de reprendre les amortissements déjà comptabilisés : 3 005,46 au titre des exercices antérieurs
- d'actualiser la valeur brute du bien au 01/01/2006 : 8 000 en remplacement de 10 000
- de démarrer un nouveau plan d'amortissement, avec pour valeur amortissable 8 000 et pour durée d'amortissement, la durée résiduelle soit 1 277 jours de la période [01/01/2006 - 30/06/2009].

(2) La dotation de l'exercice 2006 est donc égale à : 8 000 x (365 jours / 1 277 jours) = 2 286,61

(3) La dotation de la période courante est :  2 286,61 x (181 jours / 365 jours) - 493,15 = 640,76.
181 jours correspond à la période [01/01/2006 - 30/06/2006] car la prise d'effet de la réévaluation est le 01/01/2006. La dotation de la période courante contient la régularisation du cumul d'amortissement des périodes précédentes (- 493,15).

Exemple 2 : Réévaluation par Valeur marché avec date de prise d'effet au début de la période courante

- Date début d'amortissement : 01/07/2004 (soit 184 jours de détention)
- Valeur du bien : 10 000
- Mode : linéaire
- Durée : 5 ans
- Cumul d'amortissement à fin E-1 : 3005,46
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Période courante : [01/04/2006 - 30/06/2006]
- Réévaluation à la valeur marché de 8 000

Exercice 

Période 

Cumul début exercice

Dotation exercice

Dotation période

Cumul fin période

 01/01/04 -
31/12/2004

 

 

1 005,46

 

 

 01/01/05 -
31/12/2005

 

 

2 000,00

 

 

 01/01/06 -
31/12/2006

 01/01/06 -
31/03/06

 3 005,46

 2 000,00

 493,15

 493,15

 

 01/04/06 -
30/06/2006

 (1)

(2)   1 853,41

(3)   613,31

613,31

 

 01/07/06 -
30/09/06

 

1 853,41

 620,05

1 233,36

 

 01/10/06 -
31/12/06

 

1 853,41

620,05

1 853,41

01/01/07 - 31/12/07

 01/01/07 -
31/03/07

1 853,41

2 459,98

 606,57

 606,57

 

 01/04/07 -
30/06/07

 1 853,41

2 459,98

 613,31

 1 219,88

 

 01/07/07 -
30/09/07

1 853,41

2 459,98

620,05

1 839,93

 

 01/10/07 -
31/12/07

1 853,41

2 459,98

620,05

2 459,98

 01/01/08 -
31/12/08

 

 4 313,39

2 466,73

 

 

 01/01/09 -
31/12/09

 

6 780,12

 1 219,88

 

 

 01/01/10 -
31/12/10

 

 8 000,00

 

 

 

(1) La réévaluation enregistrée dans la période courante [01/04/06 - 30/06/06] prend effet au 01/04/2006. Ceci a pour conséquences :
- de reprendre les amortissements déjà comptabilisés : 3 005,46 au titre des exercices antérieurs et 493,15 au titre de l'exercice
- d'actualiser la valeur brute du bien au 01/04/2006 : 8 000 en remplacement de 10 000
- de démarrer un nouveau plan d'amortissement, avec pour valeur amortissable 8 000 et pour durée d'amortissement, la durée résiduelle soit 1 187 jours de la période [01/04/2006 - 30/06/2009].

(2) La dotation de l'exercice 2006 est donc égale à : 8 000 x (275 jours / 1 187 jours) = 1 853,41

(3) La dotation de la période courante est :  1 853,41 x (91 jours / 275 jours) = 613,31.
91 jours correspond à la période [01/04/2006 - 30/06/2006] car la prise d'effet de la réévaluation est le 01/04/2006.


Exemples de plan d'amort. suite à une réévaluation standard par Coefficient

Exemple 3 : Réévaluation par Coefficient avec date de prise d'effet au début de l'exercice courant

- Date début d'amortissement : 01/07/2004 (soit 184 jours de détention)
- Valeur du bien : 10 000
- Mode : linéaire
- Durée : 5 ans
- Cumul d'amortissement à fin E-1 : 3005,46
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Période courante : [01/04/2006 - 30/06/2006]
- Réévaluation selon le coefficient de 1,20

Exercice 

Période 

Cumul début exercice

Dotation exercice

Dotation période

Cumul fin période

 01/01/04 -
31/12/2004

 

 

1 005,46

 

 

 01/01/05 -
31/12/2005

 

 

2 000,00

 

 

 01/01/06 -
31/12/2006

 01/01/06 -
31/03/06

 3 005,46

 2 000,00

 493,15

 493,15

 

 01/04/06 -
30/06/2006

  (1)   3 606,55

(2)   2 400,00

(3)   696,99

1 190,14

 

 01/07/06 -
30/09/06

3 606,55

2 400,00

 604,93

1 795,07

 

 01/10/06 -
31/12/06

3 606,55

2 400,00

604,93

2400,00

01/01/07 - 31/12/07

 01/01/07 -
31/03/07

6 006,55

2 400,00

 591,78

 591,78

 

 01/04/07 -
30/06/07

 6 006,55

 2 400,00

 598,36

 1 190,14

 

 01/07/07 -
30/09/07

6 006,55

2 400,00

604,93

1 795,07

 

 01/10/07 -
31/12/07

6 006,55

2 400,00

604,93

2 400,00

 01/01/08 -
31/12/08

 

 8 406,55

2 400,00

 

 

 01/01/09 -
31/12/09

 

10 806,55

 1 193,45

 

 

 01/01/10 -
31/12/10

 

 12 000,00

 

 

 

(1) La réévaluation enregistrée dans la période courante [01/04/06 - 30/06/06] prend effet au 01/01/2006. Ceci a pour conséquences :
- de réévaluer le cumul des amortissements à fin E-1 : 3 005,46 x 1,2 = 3 606,55
- de réévaluer la valeur brute du bien au 01/01/2006 : 10 000 x 1,2 = 12 000
- de poursuivre le plan d'amortissement en prenant en compte ces valeurs réévaluées, mais en conservant la méthode d'amortissement et en régularisant dans la période courante, le cumul d'amortissement des périodes closes de l'exercice E.

(2) La dotation de l'exercice 2006 est donc égale à : 12 000 x 20 % = 2 400,00

(3) La dotation de la période courante est :  2 400,00 x (181 jours / 365 jours) - 493,15 = 696,99.
181 jours correspond à la période [01/01/2006 - 30/06/2006] car la prise d'effet de la réévaluation est le 01/01/2006.

Exemple 4 : Réévaluation par Coefficient avec date de prise d'effet au début de la période courante

- Date début d'amortissement : 01/07/2004 (soit 184 jours de détention)
- Valeur du bien : 10 000
- Mode : linéaire
- Durée : 5 ans
- Cumul d'amortissement à fin E-1 : 3005,46
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Période courante : [01/04/2006 - 30/06/2006]
- Réévaluation selon le coefficient de 1,20

Exercice 

Période 

Cumul début exercice

Dotation exercice

Dotation période

Cumul fin période

 01/01/04 -
31/12/2004

 

 

1 005,46

 

 

 01/01/05 -
31/12/2005

 

 

2 000,00

 

 

 01/01/06 -
31/12/2006

 01/01/06 -
31/03/06

 3 005,46

 2 000,00

 493,15

 493,15

 

 01/04/06 -
30/06/2006

  (1)   3 606,55

(2)   2 400,00

  598,36

(3)   1 190,14

 

 01/07/06 -
30/09/06

3 606,55

2 400,00

 604,93

1 795,07

 

 01/10/06 -
31/12/06

3 606,55

2 400,00

604,93

2 400,00

01/01/07 - 31/12/07

 01/01/07 -
31/03/07

6 006,55

2 400,00

 591,78

 591,78

 

 01/04/07 -
30/06/07

 6 006,55

 2 400,00

 598,36

 1 190,14

 

 01/07/07 -
30/09/07

6 006,55

2 400,00

604,93

1 795,07

 

 01/10/07 -
31/12/07

6 006,55

2 400,00

604,93

2 400,00

 01/01/08 -
31/12/08

 

 8 406,55

2 400,00

 

 

 01/01/09 -
31/12/09

 

10 806,55

 1 193,45

 

 

 01/01/10 -
31/12/10

 

 12 000,00

 

 

 

(1) La réévaluation enregistrée dans la période courante [01/04/06 - 30/06/06] prend effet au 01/04/2006. Ceci a pour conséquences :
- de réévaluer le cumul des amortissements à fin E-1 : 3 005,46 x 1,2 = 3 606,55
- de réévaluer le cumul des amortissements des périodes closes de E : 493,15 x 1,2 = 591,78
- de réévaluer la valeur brute du bien au 01/04/2006 : 10 000 x 1,2 = 12 000
- de poursuivre le plan d'amortissement en prenant en compte ces valeurs réévaluées.

(2) La dotation de l'exercice 2006 est donc égale à : 12 000 x 20 % = 2 400,00

(3) La dotation de la période courante est :  2 400,00 x (181 jours / 365 jours) - 591,78 = 598,36.
Au 30/06/2006, le cumul d'amortissement des périodes closes est donc : 591,78 (dotation trimestre 1 réévaluée) + 598,36 (dotation trimestre 2) = 1 190,14.

Exemple de réévaluation négative

Une réévaluation négative a lieu lorsque la valeur marché saisie est inférieure à la Valeur nette du bien, ou dans le cas d'une réévaluation par application d'un coefficient, si ce coefficient est inférieur à 1.

 Rééval.
période

Capit. propres
Ecart rééval. 
Provision

Capit. propres
Ecart rééval. 
Reprise

Solde
Ecarts rééval.

 

Cptes
de résult.
Produits

Cptes
de résult.
Charges 

Solde 

 

 

 

 0

 

 

 

0

 100

 100 (1)

 

 100

 

 

 

 0

 50

50

 

150

 

 

 

 0

-70 

 

70

80

 

 

 

 0

-100 

 

80 (2)

0

 

 

20(2)

-20

-10 

 

 

0

 

 

10

-30

20 

 

 

0

 

20 (3)

 

-10

50

40

 

40

 

10

 

0

30

30

 

70

 

 

 

 

(1) Le montant de réévaluation positive est crédité en capitaux propres, sous la rubrique Ecarts de réévaluation (Provision).
(2) Le montant de réévaluation négative est imputé en capitaux propres sous la rubrique Ecarts de réévaluation (Reprise). Le montant affiché est plafonné à hauteur du solde d'écarts de réévaluation. Le solde, comptabilisé en Charges dans le compte de résultat, est stocké dans le champ RVADEVCHG de la table EFASREEVAL.
(3) Le montant de réévaluation positive est comptabilisé dans le compte de résultat (Produits) car elle compense une réévaluation négative, précédemment comptabilisée en résultat.

SEEINFO Cet exemple ne tient pas compte de la reprise de la réévaluation transférée aux résultats, non distribuée au fur et à mesure de l'amortissement du bien. Le montant de cette reprise correspond à la différence entre l'amortissement fondé sur la valeur comptable réévaluée du bien et celui fondé sur son coût initial.

Exemple de réévaluation libre Comptable

- Valeur du bien : 1 000
- Date début d'amortissement : 01/01/N
- Mode : linéaire sur le plan Comptable ; dégressif sur le plan Fiscal
- Durée : 5 ans
- En N : dotation comptable de 200 - dotation fiscale de 450 - provision de dérogatoire : 250
- En N+1, sa valeur nette comptable de 800 est réévaluée à 1 040.
- L'écart de réévaluation est de 240 (1 040 - 800)
- La base d'amortissement comptable de 1 000 est majorée de l'écart de réévaluation de 240, soit une base réévaluée de 1 240.
- L'amortissement comptable est calculé à partir de la nouvelle valeur nette de 1 040, en mode résiduel, soit un amortissement comptable de 260 / an.

Amortissement comptable

 Exercice

Base
rééval.

Cumul

Valeur nette
rééval.

Ecart
rééval. 

Dotation 

VN 

 Réserve

 N

 1 000

    0

         1 000

 

 200

 800

 

 N + 1

 1 240

 200

 (800) 1 040

 240

 260

 780 

 240

 N + 2

 1 240

 460

 

 

 260

 520

 240

 N + 3

 1 240

 720

 

 

 260

 260

 240

 N + 4

 1 240

 980

 

 

 260

 0

 240

Amortissement fiscal

 Exercice

Base
rééval.   

Cumul    

Reprise dérogatoire 

Valeur nette
début

 Dotation

Valeur nette fin 

 N

 1 000

    0

 

 1 000

    450

  550

 N + 1

 1 240 (1)

   450

 250 (2)

 1 040 (3)

    468

  572

 N + 2

 1 240

   668 (4)

 

    572

    257,40

 314,60

 N + 3

 1 240

   925,40

 

   314,60

   157,30

 157,30

 N + 4

 1 240

1 082,70 

 

   157,30

   157,30

     0

(1) Base fiscale = base comptable
(2) Reprise du dérogatoire constaté en N
(3) Valeur nette fiscale = valeur nette comptable
(4) Le cumul N+2 tient compte de la reprise de dérogatoire N+1 (450 + 468 - 250 = 668)

Amortissement dérogatoire

Exercice 

Siutation début
exercice

 Provision

 Reprise

 Situation fin
exercice

 N

     0

 250

 

 250

 N + 1

  250

 208

 250 (1) 

 208

 N + 2

  208

 

    2,6

 205,40

 N + 3

  205,40

 

 102,70

 102,70

 N + 4

  102,70

 

 102,70

    0

(1) Reprise de dérogatoire liée à la réévaluation

2/ Annulation de réévaluation

Le traitement d'annulation de réévaluation s'applique uniquement sur les biens sélectionnés ayant subi une réévaluation durant la période traitée. Il a pour effet :

  • De ré-affecter à leur valeur avant réévaluation (c'est-à-dire à leur valeur de la période précédente), les rubriques suivantes mises à jour par le traitement de réévaluation :

    - Valeur bilan réévaluée
    - Cumul d'amortissement
    - Valeur nette comptable
    - Cumul dépréciation début de période
    - Cumul reprise dépréciation début de période
    - Solde dépréciation début de période

    Remarque : la Valeur marché renseignée lors du traitement de réévaluation est conservée.
     
  • De remettre à blanc les rubriques suivantes :

    - Date de réévaluation
    - Evaluateur
    - Commentaire
     
  • De remettre à zéro la rubrique : Réévaluation période
  • De rétablir automatiquement le mode d'origine si la réévaluation avait provoqué un changement obligatoire de mode d'amortissement au profit d'un mode résiduel équivalent.
  • De générer un événement d'Annulation de réévaluation (FASREEVAL). (Les événements de réévaluation et d'annulation de réévaluation ont le même contenu, seul le type d'événement permet de les distinguer).
    (La consultation des événements est possible dans la fenêtre Journal des événements accessible depuis l'onglet Autres infos de la fonction de gestion des Biens comptables).

Tâche batch

Cette fonction peut être lancée en batch. La tâche standard FASRVA est prévue à cet effet.

Barre de menu

Contrôler

Ce bouton provoque l'application sur les biens des paramètres de réévaluation saisis et l'affichage d'une fenêtre de contrôle permettant :

  • De visualiser sous forme de tableau, la liste des biens sélectionnés. Pour chacun des biens valides, sont présentées les nouvelles valeurs du plan d'amortissement réévalué. Cette liste peut être mise à jour en supprimant les lignes correspondant aux biens à exclure du traitement.
  • De repérer, par un affichage en couleur, les éventuelles lignes en erreur ainsi que les messages d'erreur correspondants. Les biens en erreur ne sont pas réévalués ; ils sont affichés avec leurs valeurs d'origine.
  • De modifier si besoin, au niveau des biens, la valeur du Coefficient appliqué, dans le cas où la réévaluation s'effectuer par Coefficient ou par Indice.
  • De saisir, au niveau de chacun des biens, la Valeur marché, dans le cas où la réévaluation s'effectue par Valeur de marché.
     
    SEEINFO  Afin de visualiser plus aisément l'ensemble des valeurs du bien et notammet sa valeur nette, il est conseillé, pour saisir les valeurs marché, d'afficher la fenêtre de contrôle en mode Fiche.


    Toute modification effectuée sur un bien doit être validée par le bouton . Pour annuler les modifications en cours, cliquer sur .
    Une fois les ajustements manuels terminés, cliquer sur le bouton  pour fermer la fenêtre de contrôle ; la fenêtre de saisie des paramètres s'affiche à nouveau permettant, soit de valider la mise à jour massive en cliquant sur , soit d'abandonner la mise à jour en cliquant sur le bouton .

Dans le cas d'une annulation de réévaluation, les valeurs affichées sont celles de la période ou de l'exercice précédent.

Mémo

Cliquez sur cette action pour enregistrer vos paramétrages dans un Code mémo et les utiliser ultérieurement. Le mémo est lié à votre profil utilisateur et non à la fonction ou à l'écran.

Le code mémo STD associé à l'écran s'affiche lorsque vous ouvrez la fonction.

Pour plus d'informations sur l'utilisation avancée de l'action Mémo, reportez-vous à la documentation Ergonomie générale des progiciels SAFE X3.

Rappel

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Efface Mémo

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Messages d'erreur

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