Cette fonction constitue la troisième étape dans le déroulement d'un traitement de cession intra-groupe.

Elle permet à l'utilisateur, après avoir effectué le paramétrage d'une opération de cession intra-groupe, puis lancé le traitement de pré-enregistrement des sorties, d'intervenir sur la liste des biens :
- en excluant, si besoin un ou plusieurs des biens sélectionnés,
- en ajustant, si nécessaire, leur prix de cession.

Elle permet également de consulter le paramétrage effectué sur les opérations terminées (de statut Entrées traitées).

Tiroirs de la liste gauche

Dans la liste gauche :

- le tiroir Ajustement manuel des sorties présente la liste des opérations de statut Sorties traitées,

- le tiroir Cessions Intra Groupe traitées contient la liste des opérations terminées (de statut Entrées traitées). Ces opérations ne sont accessibles qu'à des fins de consultation.

Pré-requis

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Gestion de l'écran

Cet écran permet d'afficher la liste des biens retenus pour l'opération sélectionnée dans la liste gauche.

Remarque : dans le cas où l'opération porte sur plusieurs couples société source – société cible ou si plusieurs sélections ont été définies pour l'opération, seuls sont affichés les biens issus de la sélection renseignée pour le couple société source – société cible référencé.
 
Il convient alors de saisir (ou de sélectionner par clic droit dans le champ Référence) une autre référence sélection, et/ou de sélectionner dans la liste gauche, un autre couple société source – société cible pour mettre à jour la liste des biens sélectionnés.

Ecran de saisie

Cet écran est constitué des trois blocs d'informations suivants :

Opération CIG

Il s'agit des informations d'identification et des caractéristiques de l'opération préalablement sélectionnée dans la liste gauche et portant sur le couple Société source – Société cible référencé.
 

Sélection des biens à sortir

Ces champs rappellent la référence de la sélection portant sur le couple société source – société cible référencé, les critères de sélection complémentaires appliqués ainsi que les paramètres déterminant le calcul du prix de cession des biens. Un clic droit sur le champ Référence permet de visualiser, le cas échéant, la liste des différentes sélections associées à l'opération et de choisir celle à afficher. La liste des biens est alors mise à jour avec ceux répondant aux critères de cette sélection.

Biens comptables

Ce tableau présente la liste des biens de la société source, issus de la sélection indiquée et destinés à la société cible référencée.
Il est alors possible d'apporter des modifications portant à la fois sur le contenu de la liste en excluant un ou plusieurs des biens sélectionnés et sur le montant de vente calculé pour chacun des biens.
 
Pour chaque bien, les informations suivantes sont présentées :

  • Le montant de vente calculé selon la Règle de calcul précisée lors du paramétrage de l'opération. Un montant de vente différent peut être saisi par l'utilisateur (sauf dans le cas où la date d'achat du bien est supérieure ou égale à la date d'effet, auquel cas le montant de vente n'est pas renseigné).
     
    En cas de modification du prix de cession d'un ou plusieurs biens, l'écart, entre la somme des montants de vente modifiés et la somme des montants de vente calculés, peut être conservé après validation d'un message de confirmation.
     
    Cet écart peut également être reporté sur d'autres biens, au prorata de leur prix de cession. Ce report s'effectue :
     
    - soit de façon sélective, sur le ou les biens choisis par l'utilisateur,

    - soit massivement, par l'option clic droit Report écart sur biens non maj, sur l'ensemble des biens dont le prix de vente n'a pas été modifié par l'utilisateur.
     
  • Un indicateur permettant de l'exclure du traitement.
     
  • Sa valeur nette à la date d'effet.
     
  • Le montant de la plus ou moins value générée lors de l'opération.
     
  • Sa valeur brute.
     
  • Sa date d'achat.
  • Son état de sortie par rapport à l'opération (bien à sortir, bien à annuler, bien sorti à modifier).

Boutons spécifiques

Affichage Préc.

Ce bouton est actif uniquement lorsque le bouton   ou le bouton   a été utilisé.
Il permet de revenir à la liste des biens précédemment affichée.

Biens suivants

Un message d'information s'affiche à l'écran lorsque le nombre de biens sélectionnés excède la capacité maximum d'affichage du tableau limitée à 9 999 lignes.
Ce bouton devient alors actif et permet d'afficher la liste des biens suivants.

Recherche

Ce bouton permet après avoir saisi, dans la fenêtre affichée, la référence d'un des biens sélectionnés, de positionner l'affichage directement sur la ligne de ce bien.

Messages d'erreur

Il n'y a pas de message d'erreur autre que les messages d'erreur génériques.

Tables mises en oeuvre

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