Ajustement manuel des sorties
Cette fonction constitue la troisième étape dans le déroulement d'un traitement de cession intra-groupe.
Elle permet à l'utilisateur, après avoir effectué le paramétrage d'une opération de cession intra-groupe, puis lancé le traitement de pré-enregistrement des sorties, d'intervenir sur la liste des biens :
- en excluant, si besoin un ou plusieurs des biens sélectionnés,
- en ajustant, si nécessaire, leur prix de cession.
Elle permet également de consulter le paramétrage effectué sur les opérations terminées (de statut Entrées traitées).
Tiroirs de la liste gauche
Dans la liste gauche :
- le tiroir Ajustement manuel des sorties présente la liste des opérations de statut Sorties traitées,
- le tiroir Cessions Intra Groupe traitées contient la liste des opérations terminées (de statut Entrées traitées). Ces opérations ne sont accessibles qu'à des fins de consultation.
Gestion de l'écran
Cet écran permet d'afficher la liste des biens retenus pour l'opération sélectionnée dans la liste gauche.
Remarque : dans le cas où l'opération porte sur plusieurs couples société source – société cible ou si plusieurs sélections ont été définies pour l'opération, seuls sont affichés les biens issus de la sélection renseignée pour le couple société source – société cible référencé.
Il convient alors de saisir (ou de sélectionner par clic droit dans le champ Référence) une autre référence sélection, et/ou de sélectionner dans la liste gauche, un autre couple société source – société cible pour mettre à jour la liste des biens sélectionnés.
Ecran de saisie
Cet écran est constitué des trois blocs d'informations suivants :
Opération CIG
Il s'agit des informations d'identification et des caractéristiques de l'opération préalablement sélectionnée dans la liste gauche et portant sur le couple Société source – Société cible référencé.
Sélection des biens à sortir
Ces champs rappellent la référence de la sélection portant sur le couple société source – société cible référencé, les critères de sélection complémentaires appliqués ainsi que les paramètres déterminant le calcul du prix de cession des biens. Un clic droit sur le champ Référence permet de visualiser, le cas échéant, la liste des différentes sélections associées à l'opération et de choisir celle à afficher. La liste des biens est alors mise à jour avec ceux répondant aux critères de cette sélection.
Biens comptables
Ce tableau présente la liste des biens de la société source, issus de la sélection indiquée et destinés à la société cible référencée.
Il est alors possible d'apporter des modifications portant à la fois sur le contenu de la liste en excluant un ou plusieurs des biens sélectionnés et sur le montant de vente calculé pour chacun des biens.
Pour chaque bien, les informations suivantes sont présentées :
- Le montant de vente calculé selon la Règle de calcul précisée lors du paramétrage de l'opération. Un montant de vente différent peut être saisi par l'utilisateur (sauf dans le cas où la date d'achat du bien est supérieure ou égale à la date d'effet, auquel cas le montant de vente n'est pas renseigné).
En cas de modification du prix de cession d'un ou plusieurs biens, l'écart, entre la somme des montants de vente modifiés et la somme des montants de vente calculés, peut être conservé après validation d'un message de confirmation.
Cet écart peut également être reporté sur d'autres biens, au prorata de leur prix de cession. Ce report s'effectue :
- soit de façon sélective, sur le ou les biens choisis par l'utilisateur,
- soit massivement, par l'option clic droit Report écart sur biens non maj, sur l'ensemble des biens dont le prix de vente n'a pas été modifié par l'utilisateur.
- Un indicateur permettant de l'exclure du traitement.
- Sa valeur nette à la date d'effet.
- Le montant de la plus ou moins value générée lors de l'opération.
- Sa valeur brute.
- Sa date d'achat.
- Son état de sortie par rapport à l'opération (bien à sortir, bien à annuler, bien sorti à modifier).
Opération CIG
Référence (champ CIGCOD) |
Référence de l'opération de cession intra-groupe. |
Désignation (champ DES) |
Désignation de l'opération de cession intra-groupe. |
Société source (champ CPYSRC) |
Lorsque l'opération porte sur une seule société source, ce champ affiche la référence de cette société et n'est pas modifiable. |
Date d'effet (champ EFFDAT) |
Ce champ, non modifiable, rappelle la date d'effet de l'opération. |
Société cible (champ CPYDES) |
Lorsque l'opération porte sur une seule société cible, ce champ affiche la référence de cette société et n'est pas modifiable. |
Type d'opération (champ CIGTYP) |
Ce champ, non modifiable, rappelle le type d'opération : apport partiel d'actif, fusion de sociétés, scission de société ou vente intra-groupe. |
Statut opération (champ CIGSTA) |
Ce champ, non modifiable, rappelle le statut de l'opération. |
Biens à sortir
Sélection (champ TRAITSEL) |
Lorsqu'une seule sélection a été définie pour le couple société source - société cible référencé, ce champ affiche sa référence et n'est pas modifiable. |
Désignation (champ SELCIGDES) |
Désignation de la sélection. |
En cours (champ GACACNWIP) |
Cet indicateur, non modifiable, rappelle si la sélection référencée a retenu les biens dont la nature PCG est En cours. |
En service (champ GACACNREA) |
Cet indicateur, non modifiable, rappelle si la sélection référencée a retenu les biens dont la nature PCG est Immo en service. |
En crédit bail (champ OWNTYPLEA) |
Cet indicateur, non modifiable, rappelle si la sélection référencée a retenu les biens dont le Type de détention est En crédit-bail. |
Entrées >= date effet (champ PURDATEFF) |
Cet indicateur, non modifiable, rappelle si la sélection référencée a retenu les biens dont la date d'achat est supérieure ou égale à la date d'effet. |
Sorties >= date effet (champ OUTDATEFF) |
Cet indicateur, non modifiable, rappelle si la sélection référencée a retenu les biens dont la date de sortie est supérieure ou égale à la date d'effet. |
Calcul prix cession (champ SALPRIMOD) |
Ce champ rappelle la règle de calcul définie pour déterminer le prix de cession de chacun des biens sélectionnés. |
Prix cession (champ SALPRI) |
Ce champ rappelle, lorsqu'il y a lieu, le prix de cession des biens pris en compte par la règle de calcul. |
Plan précisé (champ SALPRIPLN) |
Prix cession défaut (champ SALPRIDEF) |
Ce champ rappelle le prix de cession par défaut affecté aux biens, dans le cas où ce prix, déterminé par la règle de calcul Valeur nette d'un plan précisé serait égal à zéro. |
Tableau Biens comptables
Bien (champ AASREF) |
Cette colonne affiche la liste des biens sélectionnés. |
Montant vente (champ ISSAMT) |
Ce champ, non saisissable, affiche le prix de vente du bien, calculé par le traitement. |
Montant sortie maj (champ ISSAMTUPD) |
Ce champ permet de saisir, si besoin, le prix de vente modifié. |
Bien exclu (champ FLGAASCCL) |
Cet indicateur permet, lorsqu'il est positionné à Oui, d'exclure le bien de la cession. Le bien n'est, dans ce cas, pas sorti et aucun montant de cession ne lui est attribué. |
Val nette (champ NVA) |
Ce champ, non modifiable, affiche la valeur nette du bien, à la date d'effet de l'opération. |
+/- Value (champ GAL) |
Ce champ contient le montant global de +/- value. |
Valeur brute (champ EPR) |
Ce champ, non modifiable, affiche la valeur brute du bien sur le plan précisé dans les paramètres de sélection. Il est renseigné uniquement lorsque le calcul du prix de cession est basé sur cette valeur brute. |
Date achat (champ PURDAT) |
Ce champ, non modifiable, contient la date d'achat du bien. |
Etat sortie CIG bien (champ ISSSAT) |
Ce champ affiche l'état de sortie du bien à l'issue du traitement. Il peut prendre pour valeur : |
Désignation (champ AASDES1) |
Ce champ, non modifiable, contient la désignation du bien comptable. |
Totaux
Total montant vente (champ TOTISS) |
Ce champ, non modifiable, affiche la somme des prix de vente des biens déterminés selon la règle de calcul paramétrée. |
Total vente modifié (champ TOTISSNEW) |
Ce champ, non modifiable, affiche la somme des prix de vente réels des biens. Ce montant tient compte des modifications apportées manuellement par l'utilisateur. |
Ecart (champ TOTECART) |
Ce champ, non modifiable, affiche l'écart entre le Total montants de vente modifiés et le Total montants de vente calculés. |
Report écart sur biens non maj |
Cette option permet de reporter l'écart entre le prix de cession calculé et le prix de cession saisi par l'utilisateur, sur tous les biens à l'exception de ceux dont le montant a été modifié par l'utilisateur. |
Tunnel Bien comptable |
Ce bouton permet d'accéder, par tunnel, à la fonction GESFAS de gestion des Biens comptables, afin de visualiser les caractéristiques du bien. |
Boutons spécifiques
Affichage Préc. |
Ce bouton est actif uniquement lorsque le bouton ou le bouton a été utilisé. |
Recherche |
Ce bouton permet après avoir saisi, dans la fenêtre affichée, la référence d'un des biens sélectionnés, de positionner l'affichage directement sur la ligne de ce bien. |