Ce document constitue une annexe à la documentation sur le paramétrage des Modes d'amortissement.

Un certain nombre de modes d'amortissement sont livrés en standard dans Sage X3.
Certains sont associés à une législation donnée, d'autres sont communs à l'ensemble des législations.

Ce document présente les principes de calcul des modes d'amortissement associés à la législation australienne.

SEEREFERTTO Les autres modes sont présentés dans des documentations annexes accessibles depuis la documentation sur les modes d'amortissement communs à l'ensemble des législations.

AL - Prime cost

Il s'agit d'un mode d'amortissement linéaire pratiqué en Australie.

Point de départ de l'amortissement

L'amortissement est calculé à compter du jour de la mise en service effective de chaque élément amortissable, Sage X3 retient donc le jour précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

Elle est obligatoirement précisée par l’utilisateur, en années et millième d’années, sous la forme : YY,nnn

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,667

Part de l'année 

Nombre de mois

 Valeur de nnn 

 

 1

 0,083

 

 2

 0,167

 1/4

 3

 0,250

 1/3

 4

 0,333

 

 5

 0,417

 1/2

 6

 0,500

 

 7

 0,583

 2/3

 8

 0,667

 3/4

 9

 0,750

 

 10

 0,833

 

 11

 0,917

Taux

Le taux d'amortissement ne peut pas être saisi par l'utilisateur. Il est calculé automatiquement, de la façon suivante : 1 / durée.
Le taux affiché correspond au taux ainsi calculé, arrondi à la 6ème décimale.
SEEINFO Le taux utilisé par le calcul n'est pas arrondi. 

Date de fin d'amortissement

La date de fin d'amortissement est déterminée à partir de la date de début d'amortissement et de la durée d'amortissement.

Prorata temporis

Le prorata temporis s'apprécie systématiquement en jours.

Particularités

Taux de non taxabilité

Il est possible de renseigner au niveau du plan d'amortissement, un taux de non-taxabilité. Ce taux est saisi dans le champ "Taux d'amortissement exceptionnel".

Lorsqu'un taux de non-taxabilité est renseigné, celui-ci est appliqué au montant de la dotation pour déterminer le montant à comptabiliser.

Exemple :

Soit un montant de dotation de 300 et un taux de non-taxabilité de 20 %.
Le montant comptabilisé est de 300 - (300*20%) = 240.

SEEINFO La modification du "Taux d'amortissement exceptionnel" est possible via l'action deChangement de méthode.

Dotation aux amortissements

La dotation est calculée de la façon suivante :

Valeur amortissable * (durée de détention en jours / 365)  / durée de vie du bien

SEEINFOLes années bissextiles, la durée de détention est de 366.

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes au prorata du nombre de jours de la période.
Le nombre de jours précisé au niveau du paramétrage des Contextes d'amortissement est pris en compte pour le calcul des dotations.

Exemple

  • Valeur d'entrée HT : 1 500
  • Date de mise en service : 01/07/2011
  • Date début d’amortissement : 01/07/2011
  • Durée d'amortissement : 5 ans
  • Taux de non-taxabilité de 20 %

Plan d'amortissement exercice

 Exercice

 Cumul d'amortissement

 Dotation exercice

VN fin exercice

01/07/2011 - 30/06/2012

---

 300,82

1 199,18

01/07/2012 - 30/06/2013

300,82

 300,00

 899,18

01/07/2013 - 30/06/2014

 600,82

 300,00

 599,18

01/07/2014 - 30/06/2015

 900,82

 300,00

 299,18

01/07/2015 - 30/06/2016

  1 200,82

 299,18

 0

Plan d'amortissement période du 1er exercice

Période 

Cumul  d'amortissement

Dotation période

 Dotation à comptabiliser

VN fin période 

01/07/2011 - 31/07/2011

 ---

 25,48

 20,38 (1)

 1 474,52

01/08/2011 - 31/08/2011

 25,48

 25,48

 20,38

 1 449,04

01/09/2011 - 30/09/2011

 50,96

 24,66

 19,73

 1 424,38

01/10/2011 - 31/10/2011 

 75,62

 25,48

 20,38

 1 398,90

01/11/2011 - 30/11/2011

 101,10

 24,65

 19,72

 1 374,25

01/12/2011 - 31/12/2011

 125,75

 25,48

 20,38

 1 348,77

01/01/2012 - 31/01/2012 

 151,23

 25,48

 20,38

 1 323,29

01/02/2012 - 29/02/2012

 176,71

 23,84

 19,07

 1 299,45

01/03/2012 - 31/03/2012

 200,55

 25,48

 20,38

1 273,97

01/04/2012 - 30/04/2012

 226,03

 24,65

 19,72

 1 249,32

01/05/2012 - 31/05/2012

250,68

 25,48

 20,38

 1 223,84

01/06/2012 - 30/06/2012

 276,16

 24,66

 19,73

 1 199,18

AD - Diminishing value

Il s'agit d'un mode d'amortissement dégressif constant (application du taux à la valeur nette sans bascule en linéaire) pratiqué en Australie.

Point de départ de l'amortissement

L'amortissement est calculé à compter du jour de la mise en service effective de chaque élément amortissable, Sage X3 retient donc le jour précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

Elle est obligatoirement précisée par l’utilisateur, en années et millième d’années, sous la forme : YY,nnn

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,667

Part de l'année 

Nombre de mois

 Valeur de nnn 

 

 1

 0,083

 

 2

 0,167

 1/4

 3

 0,250

 1/3

 4

 0,333

 

 5

 0,417

 1/2

 6

 0,500

 

 7

 0,583

 2/3

 8

 0,667

 3/4

 9

 0,750

 

 10

 0,833

 

 11

 0,917

Taux

Le taux d'amortissement ne peut pas être saisi par l'utilisateur. Il est calculé automatiquement, de la façon suivante : 1 / durée * coefficient de dégressivité.

La valeur du coefficient de dégressivité est fonction de la date d'achat du bien (PURDAT) :

  • 1,5 pour les biens acquis avant le 10 mai 2006
  •  2 pour les biens acquis à compter du 10 mai 2006

Le taux affiché correspond au taux ainsi calculé, arrondi à la 6ème décimale.
SEEINFO Le taux utilisé par le calcul n'est pas arrondi. 

Date de fin d'amortissement

La date de fin d'amortissement est déterminée à partir de la date de début d'amortissement et de la durée d'amortissement.

SEEINFOS'agissant d'un amortissement dégressif, l'amortissement n'est en principe jamais soldé avec pour conséquence que la valeur nette du bien soit différente de zéro.
Afin d'éviter cette situation, il est possible d'indiquer via le paramètre  MINFIYDEP - Dotation exercice minimum, (chapitre AAS, groupe CLC), la valeur de dotation exercice au-dessous de laquelle la VN doit être soldée.

Prorata temporis

Le prorata temporis s'apprécie systématiquement en jours.

Particularités

Taux de non taxabilité

Il est possible de renseigner au niveau du plan d'amortissement, un taux de non-taxabilité. Ce taux est saisi dans le champ "Taux d'amortissement exceptionnel".

Lorsqu'un taux de non-taxabilité est renseigné, celui-ci est appliqué au montant de la dotation pour déterminer le montant à comptabiliser.

Exemple :

Soit un montant de dotation de 300 et un taux de non-taxabilité de 20 %.
Le montant comptabilisé est de 300 - (300*20%) = 240.

SEEINFO La modification du "Taux d'amortissement exceptionnel" est possible via l'action deChangement de méthode.

Dotation aux amortissements

La dotation est calculée de la façon suivante :

Valeur nette amortissable * (durée de détention en jours / 365) * ( 2 / durée de vie du bien)

SEEINFOLes années bissextiles, la durée de détention est de 366.

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes au prorata du nombre de jours de la période.
Le nombre de jours précisé au niveau du paramétrage des Contextes d'amortissement est pris en compte pour le calcul des dotations.

Exemple

  • Valeur d'entrée HT : 1 500
  • Date de mise en service : 01/07/2011
  • Date début d’amortissement : 01/07/2011
  • Durée d'amortissement : 5 ans
  • Taux de non-taxabilité de 20 %
  • Paramètre MINFIYDEP - Dotation exercice minimum = 0

Plan d'amortissement exercice

 Exercice

 Cumul d'amortissement

 Dotation exercice

VN fin exercice

01/07/2011 - 30/06/2012

---

601,64

898,36

01/07/2012 - 30/06/2013

601,64

359,34

539,02

01/07/2013 - 30/06/2014

 960,98

 215,61

 323,41

01/07/2014 - 30/06/2015

 1 176,59

 129,36

 194,05

01/07/2015 - 30/06/2016

  1 305,95

  77,83

 116,22

...

 

 

 

Plan d'amortissement période du 1er exercice

Période 

Cumul  d'amortissement

Dotation période

 Dotation à comptabiliser

VN fin période 

01/07/2011 - 31/07/2011

 ---

 50,96

  40,77

 1  449,04

01/08/2011 - 31/08/2011

 50,96

 50,96

40,77

 1 398,08

01/09/2011 - 30/09/2011

 101,92

 49,31

39,45

 1 348,77

01/10/2011 - 31/10/2011 

 151,23

 50,96

 40,77

 1 297,81

01/11/2011 - 30/11/2011

 201,19

 49,32

39,46

 1 248,49

01/12/2011 - 31/12/2011

 251,51

 50,95

40,76

 1 197,54

01/01/2012 - 31/01/2012 

 302,46

 50,96

40,77

 1 146,58

01/02/2012 - 29/02/2012

 353,42

 47,67

 38,14

 1 098,91

01/03/2012 - 31/03/2012

401,09

 50,96

 40,77

1 047,95

01/04/2012 - 30/04/2012

452,05

 49,32

 39,46

   998,63

01/05/2012 - 31/05/2012

501,37

 50,96

 40,77

   947,67

01/06/2012 - 30/06/2012

 552,33

 49,31

39,45

   898,36