Régularisation TVA - Biens - Mise en oeuvre
Pré-requis
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :
SIT :
Nombre de sites
SOC :
Nombre de sociétés
Paramètres généraux
Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :
Immobilisation
ACCPERCTL (défini au niveau Société) : Contrôle périodes comptabilité
REGBASDEV (défini au niveau Société) : Fixation prorata définitif TVA
REGENCOURS (défini au niveau Société) : Immos en cours : régul. TVA ?
REGMAJBAS (défini au niveau Société) : Mise à jour base variation TVA
REGVATDEV (défini au niveau Société) : Variation TVA dans le temps
REGVATIAS (défini au niveau Société) : Référentiel IFRS : régul. TVA?
Habilitations
Une habilitation peut être réalisée sur cette fonction, pour limiter les traitements à une société ou à un site.