État disponible à partir de la mise à jour 8.0.0

Vous pouvez réimprimer l’état préparatoire de déclaration de TVA belge.

Pré-requis

Liste des critères

Paramètre

Intitulé paramètre

Type

numrpt

Numéro requête

L

detail_piece

Détail des pièces (Menu local Non, Oui)

M1

impselections

Impression des sélections (Menu local Non, Oui)

M1

Description de l'état

 Dans chaque partie de l'état, vous trouvez les informations suivantes :

En-tête

  • le type de génération,
  • le code du groupe, de la société ou du site,
  • le numéro de requête,
  • la devise du référentiel général principal,
  • les dates de déclaration de TVA.

Partie Détail des pièces

  • Les informations de cette partie sont extraites de la table Détail.
  • Pour chaque case de TVA de type 'Détail' paramétrée dans la fonction de paramétrage des cases TVA (GESVTB), l'état affiche : le type de pièce, le numéro de pièce comptable, la date, le site ligne, le compte, le code taxe et le taux de taxe, les montants HT et les montants de TVA (à payer/à déduire).
  • Ces montants sont affichés dans les différents colonnes selon la gestion TVA et l'imputation taxe paramétrées dans la fonction Comptes (GESGAC) :

Colonne 

Gestion TVA 

Imputation taxe 

TVA à payer/Base

Soumis ou
Compte d'acompte

Collectée ventes ou
Collectée immos ou
Collectée services ou
Régul pour entreprise

TVA à payer/Montant

Compte de TVA ou
TVA CEE

 Collectée ventes ou
Collectée immos ou
Collectée services ou
Régul pour entreprise

 TVA à déduire/Base

Soumis ou
Compte d'acompte

Déductible achats ou
Déductible immos ou
Déductible services ou
Régul pour état

 TVA à Déduire/Montant

Compte de TVA ou
TVA CEE

Déductible achats ou
Déductible immos ou
Déductible services ou
Régul pour état

Partie Récapitulatif par case TVA

  • Les informations de cette partie sont extraites de la table d’en-tête.
  • L’ordre d’édition des cases de type 'Détail', 'Cumul' et 'Titre' est déterminé par l’ordre dans lequel ces cases sont stockées dans la fonction de paramétrage des cases TVA (GESVTB).

Note Si la fonction de déclaration de TVA belge (DCLVATBEL) a été exécutée pour un groupe de société :

  • La partie Détail des pièces détaille les cases société par société du groupe.
  • La partie Récapitulatif par case TVA ne détaille pas les cases par société, mais donne le cumul par société pour une case affichée.