Cumuls

Dans les dossiers multi-législations (le code activité LEG y est activé), les champs Législation sont affichés.

• Si une législation a été paramétrée au moyen du paramètre de sélection des législations LEGFIL (chapitre SUP, groupe INT), elle est utilisée comme valeur par défaut mais elle peut être modifiée si nécessaire.
• Si le paramètre LEGFIL n'est pas défini, aucune valeur par défaut ne sera renseignée. Il sera donc nécessaire de renseigner ce champ avec la valeur requise.

Si une législation est saisie dans l'en-tête de la fiche, tous les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent pour cette législation.

Si aucune législation n'est saisie dans l'en-tête de la fiche, elle peut être déduite à partir d'un autre élément (par exemple, la société, le site ou le salarié). Pareillement, tous les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent pour cette législation.

Si un groupe de sociétés multi-législations est sélectionné, les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent à la législation d'au moins une société du groupe.

Exemple

Si vous sélectionnez un groupe de sociétés de législation britanniques (BRI) et française (FRA), vous ne pouvez saisir aucune valeur dans un champ qui est uniquement applicable à la législation d'Afrique du Sud (ZAF).

Dans les dossiers mono-législations (le code activité LEG n'est pas activé), les champs Législation ne pas sont affichés.

Intitulé utilisé dans certains écrans ou états lorsqu'il n'y a pas assez de place pour visualiser l'intitulé long.

Associez un thème à l'élément du plan de paie courant.

Le thème permet de classer les rubriques et de faciliter :

• vos recherches grâce à sa présence en liste de gauche,
• la génération de mise à jour du plan de paie.

Attribuez un code activité à cette fiche. Si le code activité attribué est inactif, la fiche n'est pas disponible.

Attribuez un code d'accès à cette fiche pour que son accès puisse être contrôlé en consultation ou modification.

Indiquez la périodicité des cumuls. Les périodicités des cumuls sont gérées dans le menu local 10334 – Périodicité cumuls.

• La périodicité "Dads-u" signifie que, lors de l'extraction des données Dads-u, seule la dernière valeur de ce cumul pour la période d'activité sera extraite.
• La périodicité "Période" signifie que les cumuls seront totalisés par période et qu'ils seront remis à zéro à la fin de chaque période.

Les cumuls salariés peuvent être calculés au niveau :
- par salarié
- par société du salarié
- par site du salarié
- par contrat

The total will be reset to zero when a contract ends, if this box is checked and if the 'RTZ of totals in case of departure' box of the concerned contract record is checked.