Pays
Cette table permet de définir les codes pays utilisés par le logiciel, ainsi que les caractéristiques associées, et notamment les contrôles à réaliser sur des informations normalisées.
Pré-requis
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En-tête
Onglet Général
Onglet Coordonnées
Onglet Banque
Législation Belge
Programme contrôle
Dans la zone "Programme contrôle", il est possible de renseigner le contrôle CONTBELG lié à la législation belge.
Ce contrôle permet de vérifier le formatage du numéro de TVA intracommunautaire et du RIB.
Contrôle du numéro de TVA
Rappel sur la structure du numéro de TVA Belge
Le numéro de TVA Belge est composé de la façon suivante : code pays + dix caractères numériques.
Par exemple, BE 0419. 618.535.
Le contrôle s'applique sur les fonctions "Société", "Tiers", "Prospects", "Clients", "Fournisseurs", "Représentants", "Transporteur", et pour lesquelles le pays est "BE".
Le programme de contrôle vérifie les deux derniers numéros par la formule suivante (check-digit modulo 97) :
- Soit le numéro de TVA BE0419.618.535.
- Retenir les 8 premiers chiffres : NbTVA=04196185.
- Calculer le reste de la division : RT = Modulo (NbTVA/97) soit Modulo (04196185/97) = 62.
- Soustraire 97-RT c'est-à-dire 97 - 62 = 35.
Le numéro de TVA est valide.
Contrôle du RIB
Rappel sur la structure du numéro RIB Belge
Le numéro de RIB Belge de douze chiffres est composé de la façon suivante : dix caractères numériques dont les trois premiers renseignent sur le code de la banque tenant le compte et les sept chiffres suivants indiquent le numéro de compte.
Les deux derniers chiffres sont contrôlés par un check-digit modulo 97.
- Soit le numéro de compte 510-0075470-61.
- Retenir les 10 premiers chiffres : Nb=5100075470.
- Calculer le reste de la division : RT = Modulo (Nb/97) soit Modulo (5100075470/97) = 61.
Le numéro de compte est valide.
Ce contrôle s'applique sur les fonctions "Société", "Tiers", "Clients", "Fournisseurs", "Règlements", "Banque", et pour lesquelles le pays est "BE".
Lors de la saisie du RIB, sur les fiches citées ci-dessus, le contrôle se fait. Et ceci en fonction du pays et du paramétrage de la zone "Programme contrôle" défini sur la fiche "Pays".
Etats
Par défaut, les états suivants sont associés à la fonction :
TABCOUNTRY : Pays
Mais ceci peut être modifié par paramétrage.
Messages d'erreur
Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :
Format trop long
Le format donné correspond à une information qui ne peut être stockée complètement dans la table.
Programme inexistant
Le programme de contrôle n’a pas été défini.
Annexe technique : programme de contrôle
Les programmes de contrôles par pays doivent contenir un ensemble de sous-programmes normalisés qui font des contrôles additionnels de validité (par exemple, un test d’une clé de contrôle, ou de longueur), lorsque ces contrôles ne peuvent être réalisés par un simple format. Si de nouveaux programmes sont réalisés, la norme de nommage sera de les appeler CONT suivi du nom du pays (une abréviation pouvant être employée si le nom du pays est trop long, un traitement étant limité à 12 caractères).
Les sous-programmes nécessaires sont décrits ci-dessous :
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End |