Ce document constitue une annexe à la documentation sur le paramétrage des Modes d'amortissement.

Un certain nombre de modes d'amortissement sont livrés en standard dans Sage X3.
Certains sont associés à une législation donnée, d'autres sont communs à l'ensemble des législations.

Ce document présente les principes de calcul des modes d'amortissement associés à la législation portugaise.

SEEREFERTTO Les autres modes sont présentés dans des documentations annexes accessibles depuis la documentation sur les modes d'amortissement communs à l'ensemble des législations.

PD - Dégressif portugais

Vous pouvez forcer la date de fin d'amortissement dans les fonctions Modification de méthode d'amortissement (FASMTC) ou Modification de méthode d'amortissement en masse (FASMTCM).

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement dégressif est le premier jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

La durée est obligatoirement supérieure ou égale à 3 ans et doit être précisée par l’utilisateur, en années et en centièmes d’années.

 Exemple :  6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

..\FCT\SEEINFO Pour ce mode d’amortissement, Sage X3 arrondit à la 2ème décimale, toutes les durées saisies ou importées sur plus de 2 décimales. Idem pour les durées résiduelles calculées dans le cadre des cessions intra-groupe.

Taux d'amortissement dégressif

Le taux applicable pour le calcul de l'amortissement dégressif ne peut pas être saisi ou déterminé par des associations de dimensions.
Ce taux est déterminé automatiquement par Sage X3 en multipliant le taux d'amortissement linéaire correspondant à la durée normale d'utilisation de l'immobilisation par un coefficient.

Ce coefficient, appelé coefficient de dégressivité, varie en fonction de la durée de l'amortissement:

  • Durée = 3 ans et < 5 ans  --> Coefficient = 1,5
  • Durée = 5 ans et = 6 ans  --> Coefficient = 2
  • Durée > 6 ans --> Coefficient = 2,5

Le taux  d’amortissement calculé est arrondi à 2 décimales.

Exemples :

Durée

Taux dégressif

3 ans

(1 / 3) * 1,5 = 50%

4 ans

(1 / 4) * 1,5 = 37,50%

5 ans

(1 / 5) * 2 = 40%

6 ans

(1 / 6) * 2 = 33,33%

6,66 ou 6,67

(1 / 6,666666) * 2,5 = 37,50%

7 ans

(1 / 7) * 2,5 = 35,71%

8 ans

(1 / 8) * 2,5 = 31,25%

10 ans

(1 / 10) * 2,5 = 25%

12 ans

(1 / 12) * 2,5 = 20,83%

15 ans

(1 / 15) * 2,5 = 16,67%

20 ans

(1 / 20) * 2,5 = 12,5%

Date fin amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :  

1er jour du mois de la Date de début d’amortissement  + Durée d’amortissement convertie en mois.
La date de fin d’amortissement correspond ainsi au dernier jour d'un mois.

Exemple 1 :

Date début d’amortissement = 12/05/2005
Durée = 3 ans
Date fin d'amortissement = 30/11/2008

Exemple 2 : 

Date début d’amortissement = 11/05/2005
Durée = 5 ans
Date fin d'amortissement = 31/10/2010

Exemple 3 : 

Date début d’amortissement = 02/05/2005
Durée = 6,66 ans
Date fin d'amortissement = 30/09/2011

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

  • Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
    Même si la date de début d'exercice n'est pas le premier jour d'un mois, le premier jour du mois est utilisée comme date de début de l'exercice.

  • Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois.
     
  • Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède le mois de sortie d’actif ou jusqu’à la fin du mois de sortie d’actif si cette date correspond au dernier jour d’un mois. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation amortissement

A l’exception du dernier exercice d’amortissement, la dotation exercice est égale à :

Valeur amortissable * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)

 Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
 - La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
- La Durée d’exercice est différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

La dotation du dernier exercice est égale à :

 Valeur nette amortissable début d’exercice * prorata temporis (nombre de mois de détention / nombre de mois restant à amortir) (2)
 

(1) Le dernier exercice est celui qui correspond à la date de fin d'amortissement.

(2) Un prorata temporis s’appliquera uniquement dans le cas où le bien est sorti avant la date de fin d’amortissement.

Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de début de l'exercice, la dotation de l'exercice sera automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable, afin de solder l'amortissement.

 
Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période pc =   
Dotation exercice
*
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de mois période) * Nombre de mois détention dans la période )
/
Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de mois période) * Nombre de mois détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes

p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse  (1)

p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice

(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
-  période de fin d’amortissement  si la Date de fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période] 
-  période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période courante

Exemples

1er exemple 
  • Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 11/05/2005
  •  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
  • Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
  • Date fin d’amortissement : 31/10/2010

Exercice

Valeur nette

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2005 – 31/12/2005

10 000,00

(1) 666,67

666,67

01/01/2006 – 30/06/2006

9 333,33

(2) 1 866,67

2 533,34

07/01/2006 – 30/06/2007

7 466,66

2 986,66

5 520,00

01/07/2007 – 30/06/2008

4 480,00

1 792,00

7 312,00

01/07/2008 – 30/06/2009

2 688,00

1 075,20

8 387,20

01/07/2009 – 30/06/2010

1 612,80

645,12

9 032,32

01/07/2010 – 30/06/2011

967,68

(3) 967,68

10 000,00

(1) 10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2)  9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3) Dotation amortissement = Valeur nette de début d'exercice, la date de fin d'amortissement étant incluse dans cet exercice.

2ème exemple 
  • Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 11/05/2005
  •  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
  • Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
  • Date fin d’amortissement : 31/10/2010
  • Date de sortie d'actif : 09/03/2010

Exercice

Valeur nette

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2005 – 31/12/2005

10 000,00

(1) 666,67

666,67

01/01/2006 – 30/06/2006

9 333,33

(2) 1 866,67

2 533,34

07/01/2006 – 30/06/2007

7 466,66

2 986,66

5 520,00

01/07/2007 – 30/06/2008

4 480,00

1 792,00

7 312,00

01/07/2008 – 30/06/2009

2 688,00

1 075,20

8 387,20

01/07/2009 – 30/06/2010

1 612,80

645,12

9 032,32

01/07/2010 – 30/06/2011

967,68

(3) 483,84

9 516,16

(1) 10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2)  9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3)   967,68 * 2/4 car le bien est détenu 2 mois, alors que la durée résiduelle d’amortissement est de 4 mois.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2011, en fonction du poids des périodes :

Période

Nombre de mois / Poids

Nombre de mois de détention

Dotation amortissement

01/07/2010 – 30/09/2010

03 / 03

02

(4) 483,84

10/01/2010 – 31/12/2010

03 / 03

0

0,00

01/01/2011 – 31/03/2011

03 / 03

0

0,00

01/04/2011 – 30/06/2011

03 / 03

0

0,00

Total exercice 2011

483,84

(4)  483,84 * (03 / 03 * 02) / [ (03 / 03 * 02) + (03 / 03 * 0) + (03 / 03 * 0) + (03 / 03 * 0) ] = 483,84

DV - Dégressif portugais mixte

Il s’agit du mode d’amortissement dégressif appliqué selon les règles portugaises : ce mode d’amortissement répond donc aux normes comptables et fiscales portugaises.
Il est qualifié de mixte  dans le mesure où le plan d’amortissement se termine en linéaire, tout comme la méthode dégressive française. Pour souligner les similarités avec le dégressif français, cette méthode est appelée Dégressif mixte portugais.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement dégressif est le 1er jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

La durée est obligatoirement supérieure ou égale à 3 ans et doit être précisée par l’utilisateur, en années et en centièmes d’années.

 Exemple :  6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

..\FCT\SEEINFO Pour ce mode d’amortissement, Sage X3 arrondit à la 2ème décimale, toutes les durées saisies ou importées sur plus de 2 décimales. Idem pour les durées résiduelles calculées dans le cadre des cessions intra-groupe.

Taux d'amortissement dégressif

Le taux applicable pour le calcul de l'amortissement dégressif ne peut pas être saisi ou déterminé par des associations de dimensions.
Ce taux est déterminé automatiquement par Sage X3 en multipliant le taux d'amortissement linéaire correspondant à la durée normale d'utilisation de l'immobilisation par un coefficient.

Ce coefficient, appelé coefficient de dégressivité, varie en fonction de la durée de l'amortissement:

  • Durée = 3 ans et < 5 ans  --> Coefficient = 1,5
  • Durée = 5 ans et = 6 ans  --> Coefficient = 2
  • Durée > 6 ans --> Coefficient = 2,5

Le taux  d’amortissement calculé est arrondi à 2 décimales.

Exemples :

Durée

Taux dégressif

3 ans

(1 / 3) * 1,5 = 50%

4 ans

(1 / 4) * 1,5 = 37,50%

5 ans

(1 / 5) * 2 = 40%

6 ans

(1 / 6) * 2 = 33,33%

6,66 ou 6,67

(1 / 6,666666) * 2,5 = 37,50%

7 ans

(1 / 7) * 2,5 = 35,71%

8 ans

(1 / 8) * 2,5 = 31,25%

10 ans

(1 / 10) * 2,5 = 25%

12 ans

(1 / 12) * 2,5 = 20,83%

15 ans

(1 / 15) * 2,5 = 16,67%

20 ans

(1 / 20) * 2,5 = 12,5%

Date fin amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :  

1er jour du mois de la Date de début d’amortissement  + Durée d’amortissement convertie en mois.
La date de fin d’amortissement correspond ainsi au dernier jour d'un mois.

Exemple 1 :

Date début d’amortissement = 12/05/2005
Durée = 3 ans
Date fin d'amortissement = 30/11/2008

Exemple 2 : 

Date début d’amortissement = 11/05/2005

Durée = 5 ans

Date fin d'amortissement = 31/10/2010

Exemple 3 : 

Date début d’amortissement = 02/05/2005

Durée = 6,66 ans

Date fin d'amortissement = 30/09/2011

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

  • Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
    Même si la date de début d'exercice n'est pas le premier jour d'un mois, le premier jour du mois est utilisée comme date de début de l'exercice.

  • Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois.

  • Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède le mois de sortie d’actif ou jusqu’à la fin du mois de sortie d’actif si cette date correspond au dernier jour d’un mois. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation amortissement

  • La dotation du 1er exercice est égale à :
    Valeur amortissable * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)
     
    Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
     - La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
    - La Durée d’exercice différente de 12 mois
    - La Date sortie du bien appartient à l'intervalle  [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
     
  • La dotation des exercices suivants est égale à :
    - Soit :  Valeur nette amortissable début d’exercice * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)
    - Soit : Valeur nette amortissable début d’exercice * (nombre de mois de détention de l'exercice / nombre de mois restant à amortir à partir du début de l'exercice)
    si le résultat de ce calcul est supérieur à :
    Valeur nette amortissable début d’exercice * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)
     
    Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
    - La Durée d’exercice différente de 12 mois
    - La Date sortie du bien appartient à l'intervalle  [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
     
    Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de fin de l'exercice, la dotation de l'exercice est automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable afin de solder l'amortissement.

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période pc =   
Dotation exercice
*
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de mois période) * Nombre de mois détention dans la période )
/
Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de mois période) * Nombre de mois détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes

 p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse  (1)
p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice

(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
-  période de fin d’amortissement  si la Date de fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période] 
-  période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période courante

Exemples

1er exemple 
  • Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 11/05/2005
  •  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
  • Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
  • Date fin d’amortissement : 31/10/2010

Exercice

Valeur nette

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2005 – 31/12/2005

10 000,00

(1) 666,67

666,67

01/01/2006 – 30/06/2006

9 333,33

(2) 1 866,67

2 533,34

07/01/2006 – 30/06/2007

7 466,66

2 986,66

5 520,00

01/07/2007 – 30/06/2008

4 480,00

1 792,00

7 312,00

01/07/2008 – 30/06/2009

2 688,00

(3) 1 152,00

8 464,00

01/07/2009 – 30/06/2010

1 536,00

1 152,00

9 616,00

01/07/2010 – 30/06/2011

384,00

384,00

10 000,00

(1) 10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2)  9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3)  2 688,00 * 12 mois / 28 mois = 1 152,00 > 2 688,00 * 40% = 1 075,00

2ème exemple 
  • Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 11/05/2005
  •  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
  • Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
  • Date fin d’amortissement : 31/10/2010
  • Date de sortie d'actif : 31/12/2008

Exercice

Valeur nette

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2005 – 31/12/2005

10 000,00

(1) 666,67

666,67

01/01/2006 – 30/06/2006

9 333,33

(2) 1 866,67

2 533,34

07/01/2006 – 30/06/2007

7 466,66

2 986,66

5 520,00

01/07/2007 – 30/06/2008

4 480,00

1 792,00

7 312,00

01/07/2008 – 30/06/2009

2 688,00

(3) 576,00

7 888,00

(1) 10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2)  9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3) 2 688.00 * 6 mois / 28 mois = 576,00 > 2 688,00 * 40% * 6/12 = 537,60

3ème exemple 
  • Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 12/05/2005
  •  Durée d’amortissement : 3 ans, Taux : 50%
  • Date fin d’amortissement : 31/11/2008

Exercice

Valeur nette

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2005 – 31/12/2005

10 000,00

(1) 416,67

416,67

01/01/2006 – 31/12/2006

9 583,33

(2) 4 791,67

5 208,34

01/01/2007 – 31/12/2007

4 791,66

(3) 2 500,00

7 708,34

01/01/2008– 31/12/2008

2 291,66

2 291,66

10 000,00

(1) 10 000,00 * 50% * 1/12ème car le bien n’est détenu que 1 mois durant ce 1er exercice.

(2) 9 583,33 * 50%

(3) 4 791,66 * 12 mois / 23 mois = 2 500,00 > 4 791,66 * 50% = 2 395,83

Ventilation de la dotation de l’exercice 2008, en fonction du poids des périodes :

Période

Nombre de mois / Poids

Nombre de mois de détention

Dotation amortissement

01/01/2008 – 31/03/2008

03 / 03

03

(4) 687,50

01/04/2008 – 30/06/2008

03 / 03

03

(5) 687,50

01/07/2008 – 30/09/2008

03 / 02

03

(6) 458,33

01/10/2008 – 31/12/2008

03 / 03

02

(7) 458,33

Total exercice 2008

2 291,66

(4)  2 291,66 * (03 / 03 * 03) / [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 687,50

(5) 2 291,66 * [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) ] 

/ [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 1 375,00 – 687,50 = 687,50
(6) 2 291,66 * [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) ] 
           / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 1 833,33 – 1 375,00 = 458,33
(7) 2 291,66 * [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ]

/ [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 2 291,66 – 1 833,33 = 458,33

PC - Portugais constantes

Vous pouvez forcer la date de fin d'amortissement dans les fonctions Modification de méthode d'amortissement (FASMTC) ou Modification de méthode d'amortissement en masse (FASMTCM).

Point de départ de l'amortissement

L'origine de l'amortissement dépend de la Règle spécifique saisie dans le plan d'amortissement :
- Basée sur Période (valeur par défaut)
- Basée sur l'exercice

  • Si la règle particulière est Basée sur Période, l'origine de l’amortissement dépend de la Date de début d’amortissement :
    - soit le jour de la date de début d’amortissement s’il s’agit du premier jour d'un mois,
    - soit le premier jour du mois qui suit le mois qui inclut la date de début d'amortissement.
  • Si la règle particulière est Basée sur Exercice, l'origine de l’amortissement est le premier jour de l’exercice suivant celui de l’acquisition.

Durée

Pour ce mode d’amortissement, le taux d’amortissement est en général utilisé. Il est néanmoins possible d'indiquer la durée ; dans ce cas, elle devra être précisée en années et centièmes d’année.

Taux d’amortissement

Il est généralement indiqué par l’utilisateur avec une précision de 4 décimales (exemple : 33,3333%). 
Si le taux d'amortissement est indiqué, Sage X3 détermine la durée d'amortissement en années et centièmes d'années.

Si la durée d'amortissement est indiquée, Sage X3 détermine automatiquement le taux.

Date fin amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :

Date de début d’amortissement + durée d’amortissement

 La date de début d'amortissement à prendre en compte est l'origine d'amortissement déterminée selon la règle spécifique sélectionnée : Basée sur Période ou Basée sur l'exercice

La date de début d’amortissement étant obligatoirement le 1er jour d’un mois, la date de fin d’amortissement sera le dernier jour d’un mois.

 Exemples de calculs de la date de fin d'amortissement :

Date de début

Taux / Durée

Date de fin

10/01/2005

0,1428 / 7 ans

30/09/2012

01/01/2005

0,1428 / 7 ans

31/12/2011

11/01/2005

0,3003 / 3,33

28/02/2009

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

  • Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l’amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
  •  Lorsque la durée de l’exercice est différente de 1 an.
  • Lors de l’exercice de désinvestissement :

o Si la règle particulière est Basée sur Période, la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois précisé dans la date de sortie.

o Si la règle particulière est Basée sur l'exercice, une dotation complète est calculée : la dotation de la période de sortie (1) est égale à la dotation de l'exercice - le total d'amortissement des périodes closes.

Ce mode de calcul peut être modifié par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant. 

(1) La période de sortie est soit la période de la Date de sortie, soit la période dans laquelle est enregistrée la sortie. La deuxième situation est un cas de sortie rétroactive.

Dotation amortissement

La dotation de l'exercice est calculée de la façon suivante :

Valeur amortissable * Taux d’amortissement * prorata temporis en mois (1)

Si le bien n’est pas sorti avant la date de fin d’amortissement (Date sortie (2) non renseignée ou > Date fin d’amortissement), la dotation du dernier exercice d’amortissement sera égale à la Valeur nette amortissable.
Le dernier exercice est détecté si la date de fin d'amortissement = [Date début exercice - Date fin exercice].

 (1)  Prorata temporis = ( nombre de mois de détention dans l’exercice / 12 )

Nombre de mois de détention dans l’exercice = Nombre de mois dans la période [ max (date début d’amortissement, date début d’exercice) – min (date fin d’amortissement, date sortie (2), date fin exercice) ]

(2) Si la règle particulière est Basée sur Période, la date prise en compte est la date de sortie effective, soit le dernier jour du mois correspondant à la date de sortie. 
Si la règle particulière est Basée sur l'exercice, la date de sortie ne doit pas être prise en compte étant donné qu'une dotation complète doit être calculée pour l'exercice de désinvestissement.

Remarques :

Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle

Valeur nette amortissable = Valeur nette - Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

  • Dotation période P = Valeur amortissable * Taux d'amortissement *

 ( nombre de mois de la période [ max (date début d’amortissement, date début d’exercice) – min (date fin d’amortissement, date sortie (3), date fin période p) ] / 12 )
- Cumul amortissement des périodes précédentes
 (3) 
- Si la règle particulière est Basée sur Période, c'est la date de sortie effective, c’est à dire le dernier jour du mois figurant dans la date de sortie, qui est prise en compte.
- Si la règle particulière est Basée sur exercice, la dotation de la période de sortie (4) est calculée de la manière suivante :
                Dotation exercice - Total amortissement périodes closes
  
(4)  La période de sortie est soit la période dans laquelle se situe la date de sortie, soit la période dans laquelle est enregistrée la sortie. La deuxième situation est un cas de sortie rétroactive.

  • Dans la dernière période d'amortissement, la dotation est égale à :

         Dotation exercice - Total amortissement périodes précédentes
 

..\FCT\SEEINFO De façon à respecter les conditions de calcul liées à ce mode d'amortissement, chaque période de l'exercice doit être égale à 1 mois ou à un nombre entier de mois.Sage X3 ne vérifie pas la conformité de cette définition : elle s'appuie sur la définition existante et ainsi sur le nombre de mois dans chaque période définie.

Exemples

1er exemple 
  • Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 11/01/2005
  •  Taux : 14,28%  --> Durée d'amortissement : 7 ans  --> Date fin d'amortissement : 31/10/2012
  • Règle particulière : Basée sur période
     

    Exercice

    Valeur nette amortissable

    Dotation exercice

    Cumul fin exercice

    01/01/2005 – 31/12/2005

    10 000,00

    (1) 238,00

    238,00

    01/01/2006 – 31/12/2006

    9 762,00

    (2) 1 428,00

    1 666,00

    01/01/2007 – 31/12/2007

    8 334,00

    (2) 1 428,00

    3 094,00

    01/01/2008– 31/12/2008

    6 906,00

    (2) 1 428,00

    4 522,00

    01/01/2009 – 31/12/2009

    5 478,00

    (2) 1 428,00

    5 950,00

    01/01/2010 – 31/12/2010

    4 050,00

    (2) 1 428,00

    7 378,00

    01/01/2011 – 31/12/2011

    2 622,00

    (2) 1 428,00

    8 806,00

    01/01/2012 – 31/12/2012

    1 194,00

    (3) 1 194,00

    10 000,00

    (1)  (10 000,00 * 14,28%) * 2 / 12 = 238

    (2)  (10 000,00 * 14,28%) * 90 / 12 = 1 428

    (3) 10 000,00 – 8 806,00 = 1 194,00 car la date de fin d’amortissement (31/10/2012) se situe dans cet exercice.

    Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 :

    Période

    Période expirée 

    Cumul amortissements périodes précédentes

    Dotation période

    01/11/2005 – 30/11/2005

    1 / 12

    0,00

    (1) 119,00

    12/01/2005 – 31/12/2005

    2 / 12

    119,00

    (2) 119,00

    Total exercice 2005

    238,00

     Ventilation de la dotation de l’exercice 2012 :

    Période

    Période expirée

    Cumul amortissements périodes précédentes

    Dotation période

    01/01/2012 – 31/01/2012

    1 / 12

    0,00

    (1) 119,00

    01/02/2012 – 29/02/2012

    2 / 12

    119,00

    (2) 119,00

    01/03/2012 – 31/03/2012

    3 / 12

    238,00

    119,00

    01/04/2012 – 30/04/2012

    4 / 12

    357,00

    119,00

    01/05/2012 – 31/05/2012

    5 / 12

    476,00

    119,00

    01/06/2012 – 30/06/2012

    6 / 12

    595,00

    119,00

    01/07/2012 – 31/07/2012

    7 / 12

    714,00

    119,00

    01/08/2012 – 31/08/2012

    8 / 12

    833,00

    119,00

    01/09/2012 – 30/09/2012

    9 / 12

    952,00

    119,00

    01/10/2012 – 31/10/2012

     

    1 071,00

    (3) 123,00

    Total exercice 2005

    1 194,00

    (1)  (10 000,00 * 14,28%) * 1/12 – 0 =  119,00

    (2)  (10 000,00 * 14,28%) * 2/12 – 119,00 =  119,00

    (3) 1 194,00 – 1 071,00 = 123,00 car la date de fin d’amortissement (31/10/2012) se situe dans la période [01/10/2012 - 31/10/2012]

2ème exemple

  •  Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 12/01/2005
  •  Taux : 30,03 %  --> Durée d'amortissement : 3,33 ans  --> Date fin d'amortissement : 31/03/2009
  • Règle particulière : Basée sur période
  • Spécificités : le bien est sorti le 25/02/2009 --> Date de sortie effective : 28/02/2009

Exercice

Valeur nette amortissable

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2005 – 31/12/2005

10 000,00

(1) 250,25

250,25

01/01/2006 – 31/12/2006

9 749,75

(2) 3 003,00

3 253,25

01/01/2007 – 31/12/2007

6 746,75

(2) 3 003,00

6 256,25

01/01/2008– 31/12/2008

3 743,75

(2) 3 003,00

9 259,25

01/01/2009 – 31/12/2009

740,75

(3) 493,83

9 753,08

(1)  (10 000,00 * 30,03%) * 1 / 12 = 250,25

(2)  (10 000,00 * 30,03%) * 12 / 12 = 3 003,00

(3) 740,75 * 2/3 = 493,83 car la date de fin d'amortissement est le 31/03/2009 et le bien est sorti le 28/02/2009

Ventilation de la dotation de l’exercice 2009 :

Période

Période expirée

Cumul amortissements périodes précédentes

Dotation période

01/01/2009 – 31/01/2009

1 / 12

0,00

250,25

01/02/2009 – 28/02/2009

2 / 12

250,25

250,25

01/03/2009 – 31/03/2009

3 / 12

500,50

0,00

Total exercice 2009

500,50
 3ème exemple
  • Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 07/01/2005
  •  Taux : 33,3333 %  --> Durée d'amortissement : 3 ans --> Date fin d'amortissement : 30/06/2008
  • Règle particulière : Basée sur période
  • Spécificités : le bien est enregistré alors que la période du 07/2005 a déjà été close.

Exercice

Valeur nette amortissable

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2005 – 31/12/2005

10 000,00

(1) 1 666,67

1 666,67

01/01/2006 – 31/12/2006

8 333,33

(2) 3 333,33

5 000,00

01/01/2007 – 31/12/2007

5 000,00

(2) 3 333,33

8 333,33

01/01/2008– 31/12/2008

1 666,67

(3) 1 666,67

10 000,00

(1)  (10 000,00 * 33,3333%) * 6 / 12 = 1 666,67

(2)  (10 000,00 * 33,3333%) * 12 / 12 = 3 333,33

(3) (10 000,00 – 8 333,33) = 1 666,67 car la date de fin d’amortissement (30/06/2008) se situe dans cet exercice.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 :

Période

Période expirée

Cumul amortissements périodes précédentes

Dotation période

01/01/2005 – 31/01/2005

 

0,00

0,00

02/01/2005 – 28/02/2005

 

0,00

0,00

03/01/2005 – 31/03/2005

 

0,00

0,00

01/04/2005 – 30/04/2005

 

0,00

0,00

01/05/2005 – 31/05/2005

 

0,00

0,00

01/06/2005 – 30/06/2005

 

0,00

0,00

01/07/2005 – 31/07/2005

1 / 12

0,00

0,00

01/08/2005 – 31/08/2005

2 / 12

(4) 0,00

(4) 555,55

01/09/2005 – 30/09/2005

3 / 12

555,55

277,78

01/10/2005 – 31/10/2005

4 / 12

833,33

277,78

01/11/2005 – 30/11/2005

5 / 12

1 111,11

277,78

12/01/2005 – 31/12/2005

6 / 12

1 388,89

277,78

Total exercice 2005

1 666,67

(4) La date de début d’amortissement est le 01/07/2005, mais le bien a été enregistré dans la période [01/08/2005 – 31/08/2005] : la dotation de cette période contient donc la régularisation de la période précédente.

4ème exemple 
  • Valeur brute : 120 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 07/01/2004
  •  Taux : 14,28%  --> Durée d'amortissement : 7 ans  --> Date fin d'amortissement : 31/12/2011
  • Règle particulière : Basée sur l'exercice

Exercice

Valeur nette amortissable

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2004 – 31/12/2004

120 000,00

(1) 0,00

0,00

01/01/2005 – 31/12/2005

120 000,00

(2) 17 136,00

17 136,00

01/01/2006 – 31/12/2006

102 864,00

(2) 17 136,00

34 272,00

01/01/2007 – 31/12/2007

85 728,00

(2) 17 136,00

51 408,00

01/01/2008– 31/12/2008

68 592,00

(2) 17 136,00

68 544,00

01/01/2009 – 31/12/2009

51 456,00

(2) 17 136,00

85 680,00

01/01/2010 – 31/12/2010

34 320,00

(2) 17 136,00

102 816,00

01/01/2011 – 31/12/2011

17 184,00

(3) 17 184,00

120 000,00

(1) Règle particulière = 'Basée sur l'exercice' implique qu'il n'y a aucune dotation pour l’exercice d’acquisition

(2)  120 000 * 14,28% * 12 / 12 = 17 136,00

(3) (120 000,00 – 102 816,00) = 17 184,00 car la date de fin d’amortissement (31/12/2011) se situe dans cet exercice.

Ventilation de la dotation de l'exercice 2005 dans le cas où un bien est sorti le 15/05/2005 alors que la période courante est [01/05/2005 – 31/05/2005].

Période

Cumul amortissements périodes précédentes

Dotation période

01/01/2005 – 31/01/2005

 

1 428,00

02/01/2005 – 28/02/2005

1 428,00

1 428,00

03/01/2005 – 31/03/2005

2 856,00

1 428,00

01/04/2005 – 30/04/2005

4 284,00

1 428,00

01/05/2005 – 31/05/2005

5 712,00

(4) 11 424,00

01/06/2005 – 30/06/2005

17 136,00

0,00

…

17 136,00

0,00

Total exercice 2005

17 136,00

 (4) 17 136,00 - 5 712,00 = 11 424,00 car le bien a été sorti le 05/2005, et ainsi la charge complète de l'exercice est close sur la période courante.

..\FCT\SEEINFO Si le bien avait été sorti rétroactivement (Date de sortie < Date de début de la période courante), l'approche et le résultat seraient identiques.

Ventilation de la dotation de l'exercice 2011, dans le cas om le bien n'est pas sorti avant la date de fin d'amortissement :

Période

Cumul amortissements périodes précédentes

Dotation période

01/01/2011 – 31/01/2011

 

(1) 1 428,00

01/02/2011 – 28/02/2011

1 428,00

(2) 1 428,00

03/01/2011 – 31/03/2011

2 856,00

1 428,00

01/04/2011 – 30/04/2011

4 284,00

1 428,00

01/05/2011 – 31/05/2011

5 712,00

1 428,00

01/06/2011 – 30/06/2011

7 140,00

1 428,00

01/07/2011 – 31/07/2011

8 568,00

1 428,00

01/08/2011 – 31/08/2011

9 996,00

1 428,00

01/09/2011 – 30/09/2011

11 424,00

1 428,00

01/10/2011 – 31/10/2011

12 852,00

1 428,00

01/11/2011 – 30/11/2011

14 280,00

1 428,00

12/01/2011 – 31/12/2011

15 708,00

(3) 1 476,00

Total exercice 2011

17 184,00

(1) (120 000 * 14,28% * 1/12) = 1 428,00

(2) (120 000 * 14,28% * 2/12) – 1 428,00 = 1 428,00

(3)  17 184,00 – 15 708,00 = 1 476,00

PD - Portugais duodécimos

Il s’agit d’un mode d’amortissement linéaire pratiqué au Portugal.

Point de départ de l'amortissement

Il est systématiquement égal au premier jour du mois indiqué comme date de début d’amortissement, que la Règle particulière sélectionnée soit :

  • Basée sur Période (valeur par défaut)
     
    ou
  • Basée sur l'exercice

Durée

Pour ce mode d’amortissement, le taux d’amortissement est en général utilisé. Il est néanmoins possible d'indiquer la durée ; dans ce cas, elle devra être précisée en années et centièmes d’année.

Taux d’amortissement

Il est généralement indiqué par l’utilisateur avec une précision de 4 décimales (exemple : 33,3333%). 
Si le taux d'amortissement est indiqué, Sage X3 détermine la durée d'amortissement en années et centièmes d'années.

Si la durée d'amortissement est indiquée, Sage X3 détermine automatiquement le taux.

Date fin amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :

Date de début d’amortissement + durée d’amortissement

La date de début d’amortissement étant obligatoirement le 1er jour d’un mois, la date de fin d’amortissement sera le dernier jour d’un mois.

Exemples de calculs de la date de fin d'amortissement :

Date de début

Taux / Durée

Date de fin

10/01/2005

0,1428 / 7 ans

30/09/2012

01/01/2005

0,1428 / 7 ans

31/12/2011

11/01/2005

0,3003 / 3,33

28/02/2009

Prorata temporis

Le temps couru s’apprécie en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

  • Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque la date de début d’amortissement n’est pas le premier jour de l’exercice, à condition que la Règle particulière précisée soit Basée sur Période.
  • Lorsque la durée de l’exercice est différente de 1 an.
  •  Lors de l’exercice de désinvestissement :  
     
    - Si la règle particulière est Basée sur Période, la dotation est calculée jusqu’à la date de sortie si elle correspond au dernier jour d’un mois. Dans le cas contraire, la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois précédant la date de sortie.
     
    - Si la règle particulière est Basée sur l'exercice, la dotation de l'exercice de sortie est égale à 0 : la dotation de la période courante ("courante" au moment de l'enregistrement de la sortie) est égale à : Dotation exercice - Total amortissement périodes closes.

Ce mode de calcul peut être modifié par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation amortissement

La dotation de l'exercice est calculée de la façon suivante :

Valeur amortissable * Taux d’amortissement * prorata temporis en mois (1)

Si le bien n’est pas sorti avant la date de fin d’amortissement (Date sortie (2) non renseignée ou > Date fin d’amortissement), la dotation du dernier exercice d’amortissement sera égale à la Valeur nette amortissable.

(1)  Prorata temporis = ( nombre de mois de détention dans l’exercice / 12 )

Nombre de mois de détention dans l’exercice = Nombre de mois dans la période [ max (3) (date début d’amortissement, date début d’exercice) – min (date fin d’amortissement, date sortie (2), date fin exercice) ]

(2) Si la règle particulière est Basée sur l'exercice, la dotation de l'exercice de sortie est 0.
Si la règle particulière est Basée sur Période, la date de sortie prise en compte est :

  • soit la date de sortie précisée par l’utilisateur, si elle correspond au dernier jour d’un mois
  • soit le dernier jour du mois précédant la date de sortie

 (3) Si la règle particulière est Basée sur l'exercice, pour l’exercice d’acquisition, c'est la Date début d’exercice et non la Date début amortissement qui est prise en compte car la dotation de cet exercice est complète.

Remarques :

Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
Valeur nette amortissable = Valeur nette - Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

  • Dotation période P = Valeur amortissable * Taux d'amortissement
    * ( nombre de mois de la période [ max (date début d’amortissement, date début d’exercice) – min (date fin d’amortissement, date sortie (3), date fin période p) ] / 12 (1) )
    - Cumul amortissement des périodes précédentes

(1) Dans le cas où la Règle particulière est Basée sur l'exercice, la valeur retenue pour le premier exercice n'est pas '12' mais : Nombre de mois dans la période [ Date début d’amortissement – Date fin exercice ]

  • Dans la dernière période d'amortissement, la dotation est égale à :
     Dotation exercice - Total amortissement périodes précédentes

..\FCT\SEEINFO De façon à respecter les conditions de calcul liées à ce mode d'amortissement, chaque période de l'exercice doit être égale à 1 mois ou à un nombre entier de mois.Sage X3 ne vérifie pas la conformité de cette définition : elle s'appuie sur la définition existante et ainsi sur le nombre de mois dans chaque période définie.

Exemples

1er exemple 
  • Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 11/01/2005
  •  Taux : 14,28%  --> Durée d'amortissement : 7 ans  --> Date fin d'amortissement : 31/10/2012
  • Règle particulière : Basée sur période

    Exercice

    Valeur nette amortissable

    Dotation exercice

    Cumul fin exercice

    01/01/2005 – 31/12/2005

    10 000,00

    (1) 238,00

    238,00

    01/01/2006 – 31/12/2006

    9 762,00

    (2) 1 428,00

    1 666,00

    01/01/2007 – 31/12/2007

    8 334,00

    (2) 1 428,00

    3 094,00

    01/01/2008– 31/12/2008

    6 906,00

    (2) 1 428,00

    4 522,00

    01/01/2009 – 31/12/2009

    5 478,00

    (2) 1 428,00

    5 950,00

    01/01/2010 – 31/12/2010

    4 050,00

    (2) 1 428,00

    7 378,00

    01/01/2011 – 31/12/2011

    2 622,00

    (2) 1 428,00

    8 806,00

    01/01/2012 – 31/12/2012

    1 194,00

    (3) 1 194,00

    10 000,00

    (1)  (10 000,00 * 14,28%) * 2 / 12 = 238

    (2) (10 000,00 * 14,28%) * 12 / 12 = 1 428

    (3) 10 000,00 – 8 806,00 = 1 194,00 car la date de fin d’amortissement (31/10/2012) se situe dans cet exercice.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 :

Période

Période expirée

Cumul amortissements périodes précédentes

Dotation période

01/11/2005 – 30/11/2005

1 / 12

0,00

(1) 119,00

01/12/2005 – 31/12/2005

2 / 12

119,00

(2) 119,00

Total exercice 2005

238,00

 Ventilation de la dotation de l’exercice 2012 :

Période

Période
expirée

Cumul amortissements périodes précédentes

Dotation période

01/01/2012 – 31/01/2012

1 / 12

0,00

(1) 119,00

01/02/2012 – 29/02/2012

2 / 12

119,00

(2) 119,00

01/03/2012 – 31/03/2012

3 / 12

238,00

119,00

01/04/2012 – 30/04/2012

4 / 12

357,00

119,00

01/05/2012 – 31/05/2012

5 / 12

476,00

119,00

01/06/2012 – 30/06/2012

6 / 12

595,00

119,00

01/07/2012 – 31/07/2012

7 / 12

714,00

119,00

01/08/2012 – 31/08/2012

8 / 12

833,00

119,00

01/09/2012 – 30/09/2012

9 / 12

952,00

119,00

01/10/2012 – 31/10/2012

 

1 071,00

(3) 123,00

Total exercice 2005

1 194,00

(1)  (10 000,00 * 14,28%) * 1/12 – 0 =  119,00

(2)  (10 000,00 * 14,28%) * 2/12 – 119,00 =  119,00

(3) 1 194,00 – 1 071,00 = 123,00 car la date de fin d’amortissement (31/10/2012) se situe dans la période [01/10/2012 - 31/10/2012]

2ème exemple 
  • Valeur brute : 10 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 12/01/2005
  •  Taux : 30,03%  --> Durée d'amortissement : 3,33 ans  --> Date fin d'amortissement : 31/03/2009
  • Règle particulière : Basée sur période
  • Spécificités : le bien est sorti le 25/02/2009 --> Date de sortie 'effective' : 31/01/2009

Exercice

Valeur nette amortissable

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2005 – 31/12/2005

10 000,00

(1) 250,25

250,25

01/01/2006 – 31/12/2006

9 749,75

(2) 3 003,00

3 253,25

01/01/2007 – 31/12/2007

6 746,75

(2) 3 003,00

6 256,25

01/01/2008– 31/12/2008

3 743,75

(2) 3 003,00

9 259,25

01/01/2009 – 31/12/2009

740,75

(3) 246,92

9 506,17

(1) (10 000,00 * 30,03%) * 1 / 12 = 250,5

(2)  (10 000,00 * 30,03%) * 12 / 12 = 3 003,00

(3) 740,75 * 1/3 = 246,92 car la date de sortie effective est le 31/01/2009 et la date de fin d'amortissement est le 31/03/2009 : un mois d'amortissement est donc retenu sur les trois mois résiduels.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2009 :

Période

Période
expirée

Cumul amortissements périodes précédentes

Dotation période

01/01/2009 – 31/01/2009

1 / 12

0,00

246,92

01/02/2009 – 28/02/2009

2 / 12

246,92

0,00

…

 

246,92

0,00

Total exercice 2009

246,92
 3ème exemple 

  • Valeur brute : 120 000
  • Valeur résiduelle : 0
  •  Date début d’amortissement : 07/01/2004
  • Taux : 14,28%  --> Durée d'amortissement : 7 ans  --> Date fin d'amortissement : 31/12/2010
  • Règle particulière : Basée sur l'exercice

Exercice

Valeur nette amortissable

Dotation exercice

Cumul fin exercice

01/01/2004 – 31/12/2004

120 000,00

(1) 17 136,00

17 136,00

01/01/2005 – 31/12/2005

102 864,00

(1) 17 136,00

34 272,00

01/01/2006 – 31/12/2006

85 728,00

(1) 17 136,00

51 408,00

01/01/2007 – 31/12/2007

68 592,00

(1) 17 136,00

68 544,00

01/01/2008– 31/12/2008

51 456,00

(1) 17 136,00

85 680,00

01/01/2009 – 31/12/2009

34 320,00

(1) 17 136,00

102 816,00

01/01/2010 – 31/12/2010

17 184,00

(2) 17 184,00

120 000,00

(1) Règle particulière = Basée sur l'exercice implique une dotation complète pour l’exercice d’acquisition 30 000 * 14,28% = 17 136,00
(2) (120 000,00 – 102 816,00) = 17 184,00 car la date de fin d’amortissement (31/12/2011) se situe dans cet exercice.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2004 : = Exercice d'acquisition.

Période

Cumul amortissements périodes précédentes

Dotation période

01/01/2004 – 31/01/2004

 

0,00

… - …

0,00

0,00

01/06/2004 – 30/06/2004

0,00

0,00

01/07/2004 – 31/07/2004

0,00

2 856,00

01/08/2004 – 31/08/2004

2 856,00

(4)  2 856,00

01/09/2004 – 30/09/2004

5 712,00

2 856,00

01/10/2004– 31/12/2008

8 568,00

2 856,00

11 424,00

2 856,00

01/12/2004 – 31/12/2004

14 280,00

2 856,00

Total exercice 2004

17 136,00

(4) 17 136,00 * (1/6) = 2 856,00 car la dotation complète de l'exercice 17 136,00 ventilée sur les mois de rétention est de six mois.

Ventilation de la dotation de l'exercice 2005 dans le cas où un bien est sorti le 15/05/2005 alors que la période courante est [01/05/2005 – 31/05/2005]

Période

Cumul amortissements périodes précédentes

Dotation période

01/01/2005 – 31/01/2005

 

(1) 1 428,00

02/01/2005 – 28/02/2005

1 428,00

(2) 1 428,00

01/03/2005 – 31/03/2005

2 856,00

1 428,00

01/04/2005 – 30/04/2005

4 284,00

1 428,00

01/05/2005 – 31/05/2005

5 712,00

(3)  - 5 712,00

01/06/2005 – 30/06/2005

0,00

0,00

01/07/2005 – 31/07/2005

0,00

0,00

01/08/2005 – 31/08/2005

0,00

0,00

01/09/2005 – 30/09/2005

0,00

0,00

01/10/2005 – 31/10/2005

0,00

0,00

01/11/2005 – 30/11/2005

0,00

0,00

Total exercice 2005

0,00

(1) (120 000 * 14,28% * 1/12) = 1 428,00
(2) (120 000 * 14,28% * 2/12) – 1 428,00 = 1 428,00
(3) 0,00 - 5 712,00 = - 5 712,00 car la dotation de l'exercice de sortie est 0 : les dotations des périodes closes doivent être réutilisées.