Modèle fichier relevé intracom
Paramètre disponible à partir de la mise à jour 8.0.0
Utilisez ce paramètre pour définir le modèle d’export pour la génération du fichier du relevé de TVA intracommunautaire.
Le modèle DCLEECBEL est livré en standard et permet de générer un fichier plat répondant aux exigences du composant en charge de convertir le fichier de déclaration dans le format attendu par l’administration fédérale belge.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Société. Il appartient au chapitre LOC (Localisations) et au groupe BEL (Belgique), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- BELCUSAOE (Modèle fichier listing annuel)
- BELCUSFIL (Chemin fichier listing annuel)
- BELCUSTSD (Seuil listing annuel clients)
- BELDENDEF (Destination comptable défaut)
- BELEECFIL (Chemin fichier relevé intracom)
- BELEECOPE (Opérations triangulaires)
- BELRBK (Relevé bancaire belge)
- BELRBKDIR (Répertoire d’import relevés)
- BELRUBDEF (Rubrique par défaut)
- BELTRSDEF (Transaction de règlement)
- BELVAT (TVA belge)
- BELVATAOE (Modèle fichier TVA belge)
- BELVATFIL (Chemin fichier TVA belge)
- BELVCS (Gestion VCS)
- CUSVCS (Gestion VCS Ventes)
Ses valeurs sont définies par la fonction Modèles import/export.
Aucune variable globale ne lui est associée.
Fonctions concernées
Les fonctions suivantes sont concernées par ce paramètre :
Déclarations > Gestion des taxes > Belgique > Relevé TVA intracommunautaire
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
KBE :
Localisation Belge