Opérations triangulaires
Paramètre disponible à partir de la mise à jour 8.0.0
Utilisez ce paramètre pour prendre en compte ou non les opérations triangulaires lors du traitement d’extraction du relevé de TVA intracommunautaire belge (DCLEECVATBEL).
Une opération triangulaire est par exemple le flux suivant :
1) Un client non belge, appartenant à un pays de la communauté européenne, achète un article à une société belge.
2) La société belge commande auprès d’un fournisseur appartenant à un pays de la communauté européenne. Le fournisseur est non belge et son pays est différent de celui du client.
3) Le fournisseur est en charge de la livraison du client.
Les valeurs du paramètre sont :
Oui
Le système vérifie si les factures contiennent des lignes avec des opérations triangulaires.
Si une facture contient au moins une opération triangulaire, la facture n’est pas du tout prise en compte par le traitement d’extraction du relevé de TVA intracommunautaire belge.
Non
Le système ne vérifie pas si les factures contiennent des lignes avec des opérations triangulaires.
Si les factures contiennent des opérations triangulaires, les factures sont prises en compte par le traitement d’extraction du relevé de TVA intracommunautaire belge.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Société. Il appartient au chapitre LOC (Localisations) et au groupe BEL (Belgique), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- BELCUSAOE (Modèle fichier listing annuel)
- BELCUSFIL (Chemin fichier listing annuel)
- BELCUSTSD (Seuil listing annuel clients)
- BELDENDEF (Destination comptable défaut)
- BELEECAOE (Modèle fichier relevé intracom)
- BELEECFIL (Chemin fichier relevé intracom)
- BELRBK (Relevé bancaire belge)
- BELRBKDIR (Répertoire d’import relevés)
- BELRUBDEF (Rubrique par défaut)
- BELTRSDEF (Transaction de règlement)
- BELVAT (TVA belge)
- BELVATAOE (Modèle fichier TVA belge)
- BELVATFIL (Chemin fichier TVA belge)
- BELVCS (Gestion VCS)
- CUSVCS (Gestion VCS Ventes)
Aucune variable globale ne lui est associée.
Fonctions concernées
Les fonctions suivantes sont concernées par ce paramètre :
Déclarations > Gestion des taxes > Belgique > Relevé TVA intracommunautaire
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
KBE :
Localisation Belge