Ce paramètre est exploité par les fonctions liées au traitement dématérialisé de Fourniture immédiate d'informations de TVA (SII). Ce traitement est utilisé pour envoyer, sur le portail de l'administration fiscale espagnole, le détail de vos factures émises et reçues ainsi que les données fiscales liées à certaines opérations que vous avez effectuées.


Utilisez ce paramètre pour indiquer si pour des questions de performance, les espèces sont gérées ou non dans le traitement SII.

Niveau de localisation / Variable globale

Le paramètre est défini au niveau Site. Il appartient au chapitre LOC (Localisations) et au groupe SPA (Espagne), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :

Aucune variable globale ne lui est associée.

Fonctions concernées

Les fonctions suivantes sont concernées par ce paramètre :

  Déclarations > Gestion des taxes > Espagne > Outils SII > Monitoring SII

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :

  KSP :  Localisation espagnole