Gestion des acomptes

Pour chacune des commandes de vente créées, et non validées en facturation, il est possible de générer des échéances d’acomptes qui seront proposées en gestion des règlements et déduits du règlement de la facture finale. Ces acomptes peuvent être générés automatiquement en fonction du mode de règlement paramétré pour la transaction de vente (cf. documentation Conditions de paiement), ou manuellement. La gestion des acomptes permet donc, soit de modifier les acomptes générés automatiquement ou créer des échéances d’acomptes directement.

Afin de gérer ces acomptes, il est donc nécessaire de préciser le n° de la commande à laquelle ils seront rattachés.

Une fois le numéro de pièce précisé dans la zone dédiée, des informations relatives à cette commande s’affichent telles le montant total de la commande.

Les lignes d’acomptes permettent de saisir une échéance d’acompte ou bien de visionner les échéances existantes. On peut ainsi consulter et modifier rapidement les échéances existantes.

Le tableau des acomptes contient les informations suivantes :

• Type de règlement
  On précise dans cette colonne si l’échéance est de type " Acompte " ou " Retenue de garantie ".
• Mode de règlement
  Le mode de règlement permet de préciser quel type de règlement sera utilisé, ou pourra être proposé en règlement de l’acompte (cf. documentation Modes de règlement). Cette zone est initialisée par défaut si une échéance d’acompte a déjà été générée. Dans le cas inverse, il sera nécessaire d’en préciser un pour continuer la saisie.
• Montant devise
  Il s’agit du montant qui sera proposé en règlement. Il est exprimé dans la devise indiquée en en-tête.
• Echéance/Emission prévue
  Il s’agit de la date de l’échéance de l’acompte, ainsi que de la date à laquelle l’émission de cet acompte est prévu. Ces dates sont utilisées pour les règlements.
• Taxe
  Il s’agit du code taxe qui doit être appliqué à cette échéance. Les codes taxes sont définis dans une fonction dédiée (cf. documentation Taux de taxes).
• Acompte à déduire
  Cette zone permet de réduire la partie de l’acompte qui sera déduit du montant total de la facture finale en règlement.
  L’acompte sera réglé dans sa totalité, mais imputé à la facture partiellement.

Modalités de calcul du montant des acomptes :

En fonction du code activité TPT - Conditions paiement avec TVA, les acomptes sont générés soit sur le montant HT, soit sur le montant TTC de la commande.

La génération des acomptes se base sur les tableaux de Valorisation TTC de la commande (accessibles depuis le champ Valorisation TTC des lignes de la commande) regroupant par code taxe, d'une part les différents montants HT de la commande, et d'autre part les différents éléments de facturation.

Lorsqu'il est généré à partir du montant TTC, le montant de l'acompte est calculé selon le principe suivant :

* Si les lignes de la commande sont associées à un seul code taxe, un seul acompte est généré avec ce code taxe. 

* Si les lignes de la commande et/ou les éléments de facturation sont associés à des codes taxe différents, le système recherche le code taxe à appliquer.
Remarque : seules les taxes de type TVA sont prises en considération ; les taxes parafiscales et provinciales ne sont jamais prises en compte.

Plusieurs cas de figure peuvent se présenter :

• S'il existe un montant qui couvre la totalité de l'acompte, un seul acompte est créé, avec ce code taxe.
  Voir ci-dessous, exemple 1.
• S'il existe plusieurs montants qui couvrent la totalité de l'acompte, c'est le code taxe du montant le plus élevé qui est pris en compte pour créer l'acompte.
• Si aucun montant ne couvre la totalité de l'acompte, alors plusieurs acomptes sont créés. Chaque acompte est créé avec le code taxe correspondant, en commençant par le montant le plus élevé jusqu'à concurrence du montant total de l'acompte à créer.
  Voir ci-dessous, exemples 2 et 3.
   Dans la mesure où, contrairement aux taxes de type TVA, les taxes parafiscales et provinciales ne sont pas prises en compte dans le calcul, un montant résiduel peut subsister. Dans ce cas, un dernier acompte est créé en lui associant le code taxe exonéré indiqué par le paramètreEXETAX - Code taxe exonéré(chapitre TC, groupe VAT).
   

Exemple 1
Commande sans élément de facturation, portant sur des articles soumis au même code taxe.

Valorisation TTC

Taxe	Montant HT	Taxe	Taux	Mt taxes	Montant TTC
Normal	100,00	FR1	19,60	19,60	119,60

Conditions de paiement : 1 acompte de 50% à la commande, 1 acompte de 50% à 30 jours.
Montant des acomptes : 59,80

Acomptes générés :

• Acompte à la commande avec code taxe FR1: 59,80
• Acompte à 30 jours avec code taxe FR1: 59,80

Exemple 2 :
Commande sans élément de facturation, portant sur des articles soumis à deux codes taxe différents.

Valorisation TTC

Taxe	Montant HT	Taxe	Taux	Mt taxes	Montant TTC
Normal	100,00	FR1	19,60	19,60	119,60
Réduit	100,00	FR2	5,50	5,50	105,50
Total général	200,00		---	----	225,10

Conditions de paiement : 1 acompte de 50% à la commande, 1 acompte de 50% à 30 jours.
Montant des acomptes : 112,55

Acomptes générés :

• Acompte à la commande avec code taxe FR1 : 112,55
  
• Acompte à 30 jours avec code taxe FR1 : 7,05 
• Acompte à 30 jours avec code taxe FR2 : 105,50
  Soit un total de 112,55

Exemple 3 :
Commande avec élément de facturation, et comportant 3 codes taxe différents : 2 codes taxes pour les lignes et 1 code taxe pour l'élément de facturation.

Valorisation TTC

Taxe	Montant HT	Taxe	Taux	Mt taxes	Montant TTC
Normal	100,00	FR1	19,60	19,60	119,60
Réduit	100,00	FR2	5,50	5,50	105,50
Elément de fact.	50,00	FR9	25,00	12,50	62,50
Total général	250,00		---	----	287,60

Conditions de paiement : 1 acompte de 50% à la commande, 1 acompte de 50% à 30 jours.
Montant des acomptes : 143,80

Acomptes générés :

• Acompte à la commande avec code taxe FR1 : 119,60
• Acompte à la commande avec code taxe FR2 : 24,20
  Soit un total de 143,80
   
• Acompte à 30 jours avec code taxe FR2 : 81,30
• Acompte à 30 jours avec code taxe FR9 : 62,50
  Soit un total de 143,80