Entités de TVA

Utilisez cette fonction pour créer et gérer des entités de TVA pour une société ou plusieurs sociétés, un site ou plusieurs sites. Les entités de TVA vous permettent de définir des déclarations de TVA distinctes au niveau du site.

Cette fonction peut uniquement être utilisée dans le cadre de la Structure de TVA.

Membre principal

Une société ou un site de l'entité doit être identifié comme Membre principal. Les informations liées au membre principal, comme l'adresse et le numéro ou l'identifiant fiscal, sont utilisées pour l'extraction et la soumission. Tous les membres d'une entité doivent avoir la même législation.

Lorsqu'un script de contrôle s'applique au pays associé au membre principal (ex. : Belgique, Espagne, France, Italie, Pologne et Portugal), le contrôles de format associés s'appliquent à l'identifiant fiscal de la société et/ou au numéro de TVA intracommunautaire.

Pour les sociétés du Royaume-Uni : Le numéro d'immatriculation de TVA peut contenir plus de 9 chiffres et doit respecter une structure spécifique. Ce numéro peut être saisi dans le champ Identifiant taxe additionnel. Ils ne sont pas soumis à un contrôle et ne sont pas transmis au HMRC. Le numéro de TVA intracommunautaire est transmis au HMRC depuis la fonction Déclarations de TVA.

Sociétés membres

• Seules les sociétés juridiques ou les sites financiers peuvent appartenir à une entité de TVA.
• La même devise de référentiel légal principal doit être utilisée pour tous les membres de l'entité de TVA.
• Une entité de TVA peut contenir une unique société. Lorsque cela est requis dans la déclaration de TVA, une seule société doit être rattachée à une entité de TVA.
• Un des membres de l'entité doit être désigné comme Membre principal pour représenter le groupe pour tout ce qui concerne la fiscalité. Les informations liées à ce membre principal, comme l'adresse ou le numéro fiscal, sont reprises dans la déclaration de TVA.
• Par défaut, une entité est active au moment de la création et disponible pour toutes les déclarations de TVA.
• Vous pouvez définir l'entité sur Inactive sans la supprimer.
• Si une société quitte l'entité de TVA, vous devez définir cette entité sur Inactive pour préserver la structure de l'entité. Vous pourrez ensuite créer une nouvelle entité et définir cette entité sur Active.
• Vous ne pouvez pas supprimer ou modifier une entité de TVA si un formulaire de TVA existe.

Option Comptabilisation TVA

Si vous sélectionnez A comptabiliser dans le bloc Comptabilisation TVA, vous pouvez alors utiliser la pièce automatique VAT - Déclaration de TVA pour générer les pièces comptables correspondant à vos déclarations. Ces pièces équilibrent le montant total de TVA calculé pour chaque société sur les comptes de Taxe à décaisser ou Crédit de taxe. Une ligne de TVA, associée à un montant, est ainsi créée sur chaque facture.

Au niveau du membre principal, les montants totaux des comptes de taxe sont comptabilisés.

Au niveau des sociétés membres, un ligne d'intersociété est générée pour le transfert en TVA nette.

Une fois la déclaration extraite en mode réel, puis validée dans la fonction Déclarations de TVA, vous pouvez utiliser le bouton Comptabiliser pour générer les pièces comptables.

Si une entité de TVA contient plusieurs sociétés, vous devez indiquer les comptes intersociétés utilisés sur les pièces entre chaque société. Pour cela, utilisez la fonction Mappage comptes inter-sociétés.

Si une entité de TVA contient plusieurs sites, vous devez indiquer le compte intersite utilisé sur la pièce avec les différents sites dans la fonction Plan comptable.