Seuil
Ce paramètre permet de définir le seuil (montant) au dessus duquel l'écart entre :
- la TVA saisie dans une pièce
- la TVA théorique calculée à partir de la base hors taxes saisie dans cette même pièce
doit être considéré comme une anomalie.
Ce seuil est exprimé dans la devise de tenue des zones communes. Pour le contrôle, il est converti dans la devise de saisie de la pièce comptable.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Société. Il appartient au chapitre CPT (Comptabilité) et au groupe VAT (Gestion de la TVA et des taxes), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- CNTVAT (Contrôle TVA)
- CONTVAPCE (Contrôle TVA en saisie pièces)
- DCLOPTPAY (Option déclaration TVA/encaiss)
- DCLVATDAT (Date pour déclaration de TVA)
- DCLVATPAY (Gestion TVA sur encaissements)
- EVCCOMPANY (ID TVA intracom société source)
- EVCCONFIRM (Lettre confirm ID TVA intracom)
- EVCSERVICE (Serv. web ctrl ID TVA intracom)
- MAXDCLVAT (Maximum lignes déclaration TVA)
- OTHVAT (Déc TVA autres législations)
- SAITAX (Code taxe obligatoire)
- TYPCNTVAT (Type de contrôle)
- VATLINGNR (Génération ligne TVA)
- VATPAYFCY (TVA/enc. autorisée niveau site)
- VATRPTBAT (Destination batch)
- VATRPTDIR (Répertoire destination états)
Aucune variable globale ne lui est associée.
Fonctions concernées
Les fonctions suivantes sont concernées par ce paramètre :
Comptabilité > Pièces > Saisie pièces