Ce paramètre permet de définir le seuil (montant) au dessus duquel l'écart entre :

  • la TVA saisie dans une pièce
  • la TVA théorique calculée à partir de la base hors taxes saisie dans cette même pièce

doit être considéré comme une anomalie.

Ce seuil est exprimé dans la devise de tenue des zones communes. Pour le contrôle, il est converti dans la devise de saisie de la pièce comptable.

Niveau de localisation / Variable globale

Le paramètre est défini au niveau Société. Il appartient au chapitre CPT (Comptabilité) et au groupe VAT (Gestion de la TVA et des taxes), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :

Aucune variable globale ne lui est associée.

Fonctions concernées

Les fonctions suivantes sont concernées par ce paramètre :

  Comptabilité > Pièces > Saisie pièces

Remarques

Les trois paramètres suivants sont liés :

  • CNTVAT : Déclenchement du contrôle de TVA sur pièce (Oui/Non)
  • TYPCNTVAT : Politique de contrôle (Bloquant/Non bloquant)
  • TSDCNTVAT : Seuil d'écart admissible entre la TVA saisie et la TVA calculée