Eléments de facturation

Ce champ permet de renseigner le numéro qui identifie l'élément de facture. Ce numéro est compris entre '1' et '999'.
Les éléments de facturation correspondent à des rubriques calculées dans les phases de valorisation de document (commande, facture, etc.).
Ces rubriques peuvent être alimentées par :

• des cumuls d'autres rubriques,
• des valeurs en provenance du document (bases hors taxes, cumuls de colonnes),
• des tables liées au document (tiers, tarif transporteur).

Dans le cas des éléments de facturation remise sur document SST, vous ne pouvez pas changer les champs suivants :

• Régime de taxe = taux fixe
• Sélection niveau de taxe = vierge
• Base de calcul = avant calcul de taxe
• Code de taxe SST = non vierge

Cet intitulé long est utilisé en titre dans les écrans et les états.
Par défaut, l'intitulé court, l'intitulé long ou l'en-tête de colonne d'une donnée est enregistré (en création/modification) dans la langue de connexion de l'utilisateur.
Par l'intermédiaire de la fonction Traductions en ligne (obtenue par clic droit), cette zone est traduisible dans une autre langue.
Dans la fenêtre de traduction en ligne de la zone active, vous pouvez ajouter un nouveau code langue avec la traduction dans cette langue. Un utilisateur se connectant dans une des langues traduites disposera de l’intitulé court, de l'intitulé long ou de l'en-tête de colonne dans sa langue de connexion (si cette zone est définie). Le cas échéant, elle sera disponible dans la langue par défaut du dossier.

Cet intitulé court est utilisé en titre dans les écrans et les états.
Il est traduisible et est enregistré dans la langue de connexion de l’utilisateur.
La fonction Traductions en ligne, accessible par clic droit dans la zone, permet de le traduire dans une autre langue.
Par défaut, l'intitulé court, l'intitulé long ou l'en-tête de colonne d'une donnée est enregistré (en création/modification) dans la langue de connexion de l'utilisateur.
Dans la fenêtre de traduction en ligne de la zone active, vous pouvez ajouter un nouveau code langue avec la traduction dans cette langue.

Ce champ indique la référence article identifiant un élément de facturation achats ou ventes dans le datawarehouse exploité par les fonctions de Business Intelligence.
 Ce champ est utilisé uniquement dans un contexte de Business Intelligence. Il est soumis au code activité ABI et permet de traiter les éléments de facturation comme des lignes articles.

Ce flag permet de préciser si un élément de facturation est actif ou non.
Il est possible de :

• créer autant d'éléments de pied de facture que souhaités,
• ne pas tenir compte de ces éléments lors de la saisie de commande si l'élément est considéré comme non actif.

Aide commune aux éléments de facturation achats et ventes.

Cette information est exploitée au niveau de la facture, uniquement lorsque le paramètre DEPMGTMOD - Mode de gestion des escomptes a pour valeur 'Remise sur taxes' ou 'Remise sur taxe (exonérée)/Global' (pour cette dernière valeur: à partir de la mise à jour 8.0.0).

Lorsque cette case est cochée, l'élément de facturation peut être associé à un code d'escompte. Dans ce cas, la remise est effectuée sur la TVA, sans affecter les montants hors taxes.

La remise sur taxe fonctionne comme un escompte.
Sur la facture de vente, cet élément de facturation n'apparaît pas dans le tableau des éléments de facturation (onglet facturation), ni dans le tableau de valorisation de la facture. Seules les bases soumises des taxes de type TVA sont diminuées.

Le calcul de la remise sur taxe est effectué dans le tableau des taxes et dans le tableau des éléments de facturation où il diminue la base soumise de toutes les taxes principales.

Dans le cas d'un document saisi en hors taxe, seule la taxe est impactée par ce type d'élément de facturation. Lorsque le document est saisi toutes taxes comprises, le montant toutes taxes comprises est également impacté par la remise sur taxe.

Aucune règle de taxe, code comptable ou section analytique ne pourra être affecté à cet élément de facturation car seul le montant total de la facture et les comptes de TVA sont impactés.

Ce champ permet d'indiquer si l'élément de facturation est soumis à escompte et pris en compte dans le calcul de la base escomptable.

 Remarques :

• Un élément de facturation de type" Minoration" est obligatoirement soumis à escompte et pris en compte dans le calcul de la base escomptable : la base ne doit en effet pas devenir supérieure au montant de la facture.
• Ce paramétrage est ignoré lorsque le paramètre société DEPMGTMOD - Mode de gestion des escomptes (chapitre TC, groupe INV) a les valeurs suivantes:
• Remise sur taxes
• Ventilation par TVA (niveau compte)
• Remise sur taxe (exonérée)/Global (à partir de la mise à jour 8.0.0)

Dans ce cas, tous les éléments de facturation sont systématiquement considérés comme soumis à escompte.

Cette zone permet de définir si l'élément de facturation est exprimé en pourcentage ('Taux') ou en chiffres ('Montant').
 Si la case 'Montant' est cochée, la zone Exprimé en est active : il est alors possible de préciser si l'élément de facturation est en HT ou en TTC.

Il s'agit du sens (majoration ou minoration) de cette colonne. Une majoration correspond à un frais, une minoration à une remise.

Un élément de facturation de type" Minoration" est obligatoirement soumis à l'escompte et pris en compte dans le calcul de la base escomptable.
 Les montants ou pourcentages seront toujours saisis en positif.

Ce champ permet de préciser le fournisseur d'origine de l'élément de facturation (commande ou facture).

La valeur par défaut, en devise dossier, précisée lors du paramétrage correspond à la valeur par défaut qui sera initialisée lors du choix de l'élément de facturation dans la fiche Fournisseur.
Elle est modifiable au niveau de la fiche Tiers. Cette dernière valeur est celle qui sera utilisée pour les commandes, factures.
Si un élément de facturation est associé manuellement à une facture fournisseur, la valeur par défaut sera issue de l'élément de facturation convertie dans la devise de la facture.
Lorsque l'élément de facturation est utilisé au niveau du code structure (pour les éléments à la ligne), il ne pourra pas être défini au niveau de la fiche fournisseur. La valeur de cet élément sera alors calculée au niveau du document, en exploitant la colonne de frais ou de remise dédié à son alimentation.

Ce champ permet de définir si cet élément doit être appliqué sur le HT ou sur le TTC.
L'élément exprimé en pourcentage détermine si les taxes doivent être calculées avant (HT) ou après (TTC) application du pourcentage.
L'élément exprimé en montant rend ce champ inaccessible. Ce champ prend automatiquement la valeur Aucune.
La valeur Action permet de définir une nouvelle base en appliquant une programme décrit par une action.
 Cette possibilité est accessible uniquement pour un élément de facturation en pourcentage.

Ce code de l’action permet de définir une nouvelle base de calcul.
 Ce champ est accessible seulement si le champ Base de calcul est à la valeur Action.

Ce traitement contenant l’action permet de définir une nouvelle base d’application.

La valeur indiquée détermine l'ordre de calcul de l'élément. Il est permet d'utiliser la valeur d'un autre élément calculé précédemment.

L'ordre de calcul des éléments sera le suivant :

• calcul des éléments sur le HT triés suivant cet indicateur d'ordre,
• calcul des taxes,
• calcul des éléments sur le TTC triés suivant cet indicateur d'ordre.

Il n'y a aucun contrôle de cohérence sur l'ordre affecté. Un élément calculé sur le TTC avec un ordre inférieur à un élément calculé sur le HT sera calculé après dans l’ordre des éléments de facturation TTC.

Indicateur permettant de déterminer si cet élément peut être utilisé dans une structure tarif (structure de ligne).
Cet indicateur ne concerne que les éléments de type montant, il prend donc automatiquement la valeur Non dés que l'élément est déclaré comme étant un taux.
Dés que l'on positionne ce témoin à Oui, le champ suivant prend automatiquement la valeur Non : en effet, un élément ne peut pas être utilisé à la fois au niveau ligne et au niveau pied de commande ou facture.

Deux valeurs sont proposées :

• En Ligne de commande : l'élément de facturation est calculé à la ligne (présenté en pied comme cumul),
• En Pied de commande : l'élément de facturation est calculé en pied directement.

Un élément de facturation paramétré pour être présent à la ligne de commande est un élément que l'on peut associer à une structure tarif, c'est à dire lors du paramétrage des colonnes qui permettront la saisie de tarifs sur les différentes lignes de la commande.
 Reportez-vous à la documentation sur la structure tarifs pour plus de précisions.

Seuls les éléments appartenant au code structure définit au niveau de la fiche tiers fournisseur pourront être pris en compte lors de la saisie d'une commande pour ce même fournisseur.
Cas particulier
Il n'est pas possible de paramétrer un taux pour un élément présent en ligne. Le taux doit être paramétré, si nécessaire, au niveau de la structure tarif. Le cumul (l'élément de facturation) correspond alors à un montant réalisé de la remise ou du frais en pourcentage calculé sur la ligne de commande.
Un élément de facturation paramétré pour être présent en pied de commande est un élément que l'on retrouve en pied de commande. Cet élément doit être précisé pour chaque fournisseur (sur la fiche tiers fournisseurs) dans le tableau 'Remises et frais'.
Seuls les pieds précisés au niveau de la fiche Tiers pourront être pris en compte par défaut en commande Achat.

Si l'élément de facturation n'est ni défini comme étant en ligne de commande ou en pied de commande, il pourra être associé au fournisseur
Il sera exploité automatiquement en création de facture pour le fournisseur en utilisant la valeur par défaut renseignée sur la fiche fournisseur.
Un élément de facturation défini en pied de commande ou en pied de facture (non défini comme étant en ligne de commande ou en pied de commande) pourra être saisi, si nécessaire, sur une facture fournisseur même si cet élément n'est pas présent sur la fiche du fournisseur.

On définit à ce niveau la règle de calcul des taxes pour l'élément de pied.
Il est important de se remémorer la règle de définition du taux de taxe applicable. Le taux de taxe est défini, en général, par un croisement entre un régime de taxe porté par le fournisseur (modifiable lors des différentes transactions dans les différents documents) et un niveau de taxe porté éventuellement par l'élément de facturation ou par les lignes de facture.
 Reportez-vous à la documentation sur les taux de taxes pour plus de précisions.

On peut choisir entre deux règles pour le calcul des taxes des éléments de pied.
Un élément de pied non réparti sur les lignes de facture aura obligatoirement une règle de taxe de type taux fixe.
Un élément de pied réparti sur les lignes pourra disposer d'une règle de taxe en taux fixe ou en taux produit.

• Taux produit : revient à appliquer au pied le même niveau de taxe que celui de l'article défini au niveau des lignes de facturation. Ainsi, ce niveau de taxe article croisé avec le régime de taxe définit pour le fournisseur, on obtient le taux de taxe qui sera appliqué sur l'élément de pied. Si la facture d'achat est composée de plusieurs lignes où les articles ont un niveau de taxe différent, le pied sera soumis à différents taux de taxe proportionnellement au montant HT du cumul des lignes de même Niveau de taxe.
  En fonction de la pièce automatique associée au type de facture, on pourra soit utiliser un compte dédiée pour cet élément de facturation, soit impacter directement les comptes produit. Si l'on utilise un compte dédié, celui-ci disposera du premier code taxe associé au tableau des taxes de la facture,
• Taux fixe : revient à appliquer un seul et même taux de taxe pour la totalité de l'élément de pied. On doit alors préciser un Niveau de taxe. Ce Niveau sera utilisé pour déterminer le taux à appliquer en fonction du régime précisé au niveau du Tiers Fournisseur ou de la facture.

Lorsque la règle de calcul de taxe est taux fixe, ce champ permet de préciser le niveau de taxe à utiliser pour l'élément de facturation.
Chaque pays ayant ses propres taux de taxes, le niveau de taxe ne permet pas de déterminer seul le taux à appliquer. La taxe est déterminée, en général, par le croisement d'un régime de taxe associé au tiers et d'un niveau de taxe associé à l'article.
 Le niveau de taxe présente uniquement la liste des différents taux applicables au sein d'un même régime.

Ce champ permet de définir le transfert d'un élément de facturation d’un document à l’autre lorsque le document de destination reprend seulement une partie de lignes du document d’origine.
Lorsque l’élément de facturation est un élément en pourcentage, celui-ci sera toujours transféré en fonction du prorata des montants du document d’origine.
Lorsque l’élément de facturation est un montant, différentes règles de transfert peuvent s'appliquer :

• Prorata montants : en fonction des montants du document d’origine et du document de destination,
• Prorata quantités : en fonction des quantités du document d’origine et du document de destination,
• Prorata poids : en fonction du poids du document d’origine et du document de destination,
• Prorata volume : en fonction du volume du document d’origine et du document de destination,
• Premier document : seul le premier document de destination créé prendra la totalité de la valeur de l’élément de facturation,
• Tous documents : la valeur sera reprise sur tous les documents de destination.

Un code comptable doit être défini pour comptabiliser l'élément de facturation. Ce code comptable permet de définir un compte utilisé sur l'écriture comptable générée.
 Reportez-vous à la documentation sur les codes comptables pour plus de précisions.

La clé de répartition analytique permet de ventiler automatiquement le montant d'une ligne d'écriture de comptabilité générale sur plusieurs lignes analytiques. Cette ventilation s'effectue selon des coefficients de pondération.
La clé de répartition d’un élément de facturation peut être alimentée dés la prise de commande. Lorsqu’une clé de répartition est renseignée, les axes analytiques de l’élément de facturation ne sont plus accessibles puisqu'ils sont déterminés par ce code.

Ce champ permet de saisir ou de sélectionner toute vue analytique paramétrée dans la base.

Une section analytique est un élément des plans comptables analytiques, sur lequel une écriture comptable peut être imputée.
Chaque axe analytique constitue un découpage particulier de l'entreprise en un ensemble de destinations analytiques.
Une section analytique est une destination analytique au sein d'un axe.
Il est nécessaire de définir des sections analytiques pour un élément de facturation particulier. Ces sections analytiques seront utilisées comme imputation analytique par défaut sur les documents achats.

Ce paramétrage est possible uniquement pour les éléments de facturation absents en ligne de commande. Précisez si les montants calculés en pied doivent être répartis sur les différentes lignes de document, au prorata des montants, des quantités, des poids ou des volumes.
 Pour une même facture, vous pouvez utiliser au maximum neuf éléments de facturation répartis sur les lignes.
Les éléments répartis n'impactent pas le prix net de la ligne de document fournisseur. Ces éléments de facturation ventilés peuvent impacter la valeur stock, les comptes et les sections analytiques des lignes de factures (donc des produits) générées en comptabilité. Cet impact est aussi fonction de la pièce automatique associée au type de facture.

Ce paramétrage peut également être utilisé lorsque la validation des factures achats donne lieu à la création automatique de dépenses dans le module Immobilisations.

Le choix de prendre en compte ou non la répartition des éléments de facturation sur les lignes de facture, pour la création de dépenses, s'effectue au niveau du paramétrage du Type de facture.
Le paramétrage effectué au niveau du Type de facture prévaut donc sur la règle indiquée au niveau de l'Elément de facturation (bloc Calcul des taxes - champ Règle taxe).

• Lorsqu'une répartition est demandée, le montant de chaque dépense créée par ligne de facture est augmenté ou diminué de la partie ventilée de l'élément de facturation.
• Lorsqu'aucune répartition n'est demandée, une dépense est créée pour la totalité du montant de l'élément de facturation.
  
  

Ce paramétrage permet de préciser si l’élément de facturation doit entrer ou non dans le calcul de la déclaration d’échanges de biens.
S'il est pris en compte, il faudra préciser si cet élément de facturation impacte la valeur fiscale, donc la valeur statistique, ou s’il impacte uniquement la valeur statistique.

Ce paramétrage permet de préciser si la valeur de l'élément de facturation ventilé sur les lignes de facture doit impacter le prix de revient d'entrée de l'article (lors de l'exécution du traitement de régularisation de prix à la validation des factures).